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Ordonnance du DDPS
sur l’organisation détaillée de l’armée
(OODA)
du 29 mars 2017 (État le 1 janvier 2023)er
Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS),
vu l’art. 5, al. 1, de l’Organisation de l’armée du 18 mars 20161,
arrête:
1
Art. 1 Organisation détaillée de l’armée
L’organisation détaillée de l’armée est définie en annexe.
Art. 2 Dérogations aux subordinations dans l’engagement et l’instruction
Les commandants des formations peuvent, dans leur domaine de commandement, déroger dans des cas particuliers aux subordinations pour des engagements et des instructions.
Art. 3 Abrogation d’un autre acte
Art. 4 Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2018.
Annexe 33 Mise à jour par le ch. I de l’O du DDPS du 21 nov. 2019 (RO 2019 4323), du 24 nov. 2021 (RO 2021 857) et du 23 nov. 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 796). Cette annexe n’est pas publiée au RO.
3 Mise à jour par le ch. I de l’O du DDPS du 21 nov. 2019 (RO 2019 4323), du 24 nov. 2021 (RO 2021 857) et du 23 nov. 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 796). Cette annexe n’est pas publiée au RO.