Ordonnance du DDPSsur les programmes et les projets d’encouragement du sport (OPESp)
Chapitre 1 Objet (1 - 1)
Section 1 Dispositions générales (2 - 3)
Section 2 Cours J+S (4 - 10)
Section 3 Camps J+S (11 - 15)
Section 4 … (16 - 16)
Section 5 Généralités concernant la formation des cadres (21 - 26)
Section 6 Moniteurs J+S (26 - 31)
Section 7 Coachs J+S (32 - 34)
Section 8 … (35 - 35)
Section 9 Experts J+S (40 - 43)
Section 10 Octroi de subventions (44 - 51)
Section 11 Autres prestations de la Confédération (52 - 55)
Section 12 Administration (56 - 63)
Section 1 Généralités concernant la formation des cadres (64 - 65)
Section 2 Moniteurs ESA (66 - 69)
Section 3 Experts ESA (70 - 72)
Section 4 Subventions et procédure (73 - 78)
Chapitre 3a Journée suisse de sport scolaire (78 - 78)
Chapitre 4 Installations sportives d’importance nationale (79 - 81)
Chapitre 5 Subventions aux manifestations et congrès sportifs internationaux (82 - 82)
Chapitre 6 Dispositions finales (83 - 84)
Dispositions spécifiques pour l’engagement de moniteurs J+S selon la taille des groupe
A. Dispositions pour les sports J+S
B. Dispositions particulières pour le groupe d’utilisateurs 5
D. Nombre insuffisant de moniteurs J+S
Montants maximaux des subventions pour les offres J+S
A. Subventions pour les cours J+S des groupes d’utilisateurs 1, 2, 4 et 5
C. Subventions pour les camps J+S avec nuitée
D. Subventions pour les camps J+S sans nuitée
Catégories de compétitions J+S du groupe d’utilisateurs 1
Subventions supplémentaires pour les offres J+S intégrant des participants handicapés
Subventions pour la réalisation de la formation des cadres J+S
1 Formation des cadres par la Confédération
2 Formation des cadres par les services cantonaux J+S
3 Formation des cadres par les fédérations et les institutions désignées à l’art. 12, al. 2, OESp