Ordonnance de l’OFSPO
concernant «Jeunesse et sport»
(O OFSPO J+S)

¹ Les sports du groupe d’util­isateurs 1 sont l’all­round, l’athlét­isme, le bad­min­ton, le base­ball/soft­ball, le bas­ket­ball, la course d’ori­ent­a­tion, le curl­ing, le cyc­lisme, la danse sport­ive, l’es­crime, le foot­ball, le golf, la gym­nastique et danse, le hand­ball, le hockey sur gazon, le hockey sur glace, le hornuss, les jeux na­tionaux, le judo, le ju-jitsu, le kar­até, la lutte, la lutte suisse, le pat­in­age sur glace, le rugby, les sports aquatiques, les sports équestres, les sports gym­niques, les sports sur roul­ettes, le squash, le street-hockey, le tchouk­ball, le ten­nis, le ten­nis de table, le tir spor­tif, le triath­lon, l’uni­hockey et le vol­ley­ball.⁶

² Les sports du groupe d’util­isateurs 2 sont l’aviron, le can­oë-kayak, la planche à voile, le saut à skis, le ski, le ski de fond, le snow­board, les sports de montagne et la voile.⁷

³Le sport du groupe d’util­isateurs 3 est le sport de camp/trekking.⁸

⁴ Les sports des groupes d’util­isateurs 4 et 5 sont les sports définis aux al. 1 à 3.

⁵ …⁹

¹ Les con­tenus des cours et des camps J+S, les com­péti­tions pour lesquelles des sub­ven­tions sont ver­sées et les dis­pos­i­tions de sé­cur­ité sont définis dans les sup­ports de form­a­tion J+S et dans la doc­u­ment­a­tion J+S spé­ci­fiques aux différents sports et dis­cip­lines. Ceux-ci sont régulière­ment ac­tu­al­isés et pub­liés.

² Dans les cours J+S des groupes d’util­isateurs 1, 2, 4 et 5, il n’est pos­sible de compt­ab­il­iser qu’une seule activ­ité par jour.

³ Le sport de camp/trekking est pro­posé ex­clus­ive­ment sous forme de camps J+S.¹⁰

¹ Les activ­ités J+S suivantes doivent, av­ant d’être réal­isées, être autor­isées par un ex­pert J+S du sport con­cerné:

a.¹¹

toute ex­cur­sion rel­ev­ant des dis­cip­lines alpin­isme et ex­cur­sions à skis;

b.¹²

…

c.¹³

toute activ­ité rel­ev­ant du sport de camp/trekking dans les do­maines ci-après sou­mis à des dis­pos­i­tions de sé­cur­ité par­ticulières:

1.

montagne,

2.

eau,

3.

hiver.

² Les ex­perts J+S qui oc­troi­ent les autor­isa­tions visées à l’al. 1, let. c, doivent avoir suivi un mod­ule de form­a­tion con­tin­ue spé­ci­fique.

¹ Un cours est pris en compte dans une of­fre J+S si le nombre min­im­al de 3 en­fants ou jeunes en âge de par­ti­ciper à J+S est at­teint et que le nombre min­im­al d’activ­ités défini aux art. 8, al. 2, et 9, al. 4, OPESp, est réal­isé.¹⁴

² …¹⁵

Si un camp doit être in­ter­rompu prématuré­ment pour des rais­ons liées à la sé­cur­ité ou à la santé des par­ti­cipants et n’at­teint pas la durée min­i­male définie à l’art. 14 OPESp ou si le nombre min­im­al des par­ti­cipants ne peut pas être re­specté en rais­on d’une mal­ad­ie ou d’un ac­ci­dent, l’OF­SPO déter­mine dans chaque cas les sub­ven­tions al­louées con­formé­ment à l’art. 22 OESp.

L’or­gan­isateur n’a pas le droit de sub­diviser un groupe qui s’en­traîne ou dis­pute habituelle­ment des com­péti­tions en­semble et de l’an­non­cer au titre de cours J+S dis­tinct pour ob­tenir des sub­ven­tions sup­plé­mentaires.

Dans le sport de camp/trekking, aucun en­fant n’a le droit de par­ti­ciper aux activ­ités dans les do­maines sou­mis à des dis­pos­i­tions de sé­cur­ité par­ticulières «montagne», «eau» et «hiver».

La struc­ture de la form­a­tion de base et de la form­a­tion con­tin­ue des mon­iteurs J+S, des ex­perts J+S et des coachs J+S est définie dans l’an­nexe 1.

¹ La durée de la form­a­tion de base et des form­a­tions con­tin­ues est réglée comme suit:

Mon­iteur

Coach

Ex­pert (spé­cial­isa­tion)

Ex­pertcoach(spé­cial­isa­tion)

² Les form­a­tions ab­régées sous forme de cours d’in­tro­duc­tion durent de 1 à 4 jours.

³ Un seul niveau de form­a­tion peut en prin­cipe être ac­com­pli par an­née civile. La dir­ec­tion J+S de l’OF­SPO dé­cide des ex­cep­tions.

⁴ La durée d’en­sei­gne­ment par journée de form­a­tion est de 6 heures au moins, et de 3 heures au moins par demi-journée.

Les or­gan­isateurs de différentes of­fres de la form­a­tion des cadres peuvent réal­iser en­semble cer­taines parties d’entre elles.

¹ Les par­ti­cipants de la form­a­tion des cadres J+S ob­tiennent une qual­i­fic­a­tion. La qual­i­fic­a­tion leur est com­mu­niquée et in­scrite dans le sys­tème d’in­form­a­tion na­tion­al pour le sport.

² La qual­i­fic­a­tion con­siste en une évalu­ation port­ant sur la réus­site de la form­a­tion de base ou de la form­a­tion con­tin­ue et en une éven­tuelle ap­pré­ci­ation en vue d’une form­a­tion supérieure.

¹ Un cours ou un mod­ule J+S est réputé réussi lor­sque le par­ti­cipant:

a.

a par­ti­cipé à l’en­semble du cours ou du mod­ule, et

b.

a at­testé qu’il dis­pose des com­pétences re­quises.

² L’or­gan­isateur de la form­a­tion des cadres dé­cide, sur de­mande, des ex­cep­tions con­cernant l’ob­lig­a­tion de par­ti­cip­a­tion ou l’ob­lig­a­tion d’at­test­er que l’on dis­pose des com­pétences re­quises.

³ Les presta­tions d’ex­a­men port­ant sur des con­tenus de cours ou de mod­ules sont évaluées à l’aide:

a.

des notes suivantes:

1.

note 1: in­suf­f­is­ant,

2.

note 2: suf­f­is­ant,

3.

note 3: bi­en,

4.

note 4: très bi­en; ou

b.

des ap­pré­ci­ations «réussi» ou «non réussi».

¹ Si une re­com­manda­tion éman­ant d’un mod­ule de form­a­tion con­tin­ue est une con­di­tion d’ad­mis­sion à une of­fre de form­a­tion des cadres J+S supérieure, la dir­ec­tion du cours fournit une ap­pré­ci­ation à cet ef­fet.

² Les ap­pré­ci­ations fournies sont les suivantes:

a.

vive­ment re­com­mandé;

b.

re­com­mandé;

c.

re­com­mandé sous réserve;

d.

non re­com­mandé.

³ Si les autres con­di­tions d’ad­mis­sion sont re­m­plies, les ap­pré­ci­ations au sens de l’al. 2, let. a et b, autoris­ent l’ad­mis­sion à une of­fre de form­a­tion des cadres supérieure.

⁴ Au cas où une ap­pré­ci­ation au sens de l’al. 2, let. c, lui est fournie, la dir­ec­tion J+S de l’OF­SPO dé­cide si l’ad­mis­sion à une of­fre de form­a­tion des cadres supérieure est sub­or­don­née à d’autres charges et con­di­tions.²⁰

¹ Les re­con­nais­sances de mon­iteur J+S sont at­tribuées:

a.

dans les sports A et B énumérés à l’an­nexe 1 OPESp: pour le groupe cible des en­fants ou le groupe cible des jeunes;

b.

dans le sport scol­aire: pour le groupe cible des en­fants ou le groupe cible des jeunes, ou

c.

dans le sport pour en­fants.

² Dans les sports énumérés à l’an­nexe 1a OPESp, les re­con­nais­sances sont at­tribuées au sur­plus par dis­cip­line.

³ Aucune re­con­nais­sance n’est at­tribuée pour le sport all­round.

⁴ Dans les dis­cip­lines es­cal­ade sport­ive sur rocher et es­cal­ade sport­ive sur mur ar­ti­fi­ciel (sports de montagne), seule la re­con­nais­sance es­cal­ade sport­ive est at­tribuée.

¹ La re­con­nais­sance de mon­iteur de sport scol­aire donne le droit de réal­iser des activ­ités dans les sports A énumérés à l’an­nexe 1 OPESp, les sports aquatiques et le triath­lon.

² Les mon­iteurs J+S de sport scol­aire re­con­nus qui souhait­ent ex­er­cer une activ­ité de mon­iteur J+S pour des groupes d’util­isateurs autres que les groupes 4 et 5 dans l’un des sports A énumérés à l’an­nexe 1 OPESp ou dans les sports aquatiques ou le triath­lon peuvent de­mander la re­con­nais­sance de mon­iteur J+S dans le sport con­cerné pour leur groupe cible s’ils re­m­p­lis­sent les con­di­tions de par­ti­cip­a­tion au cours de mon­iteurs cor­res­pond­ant.

¹ La re­con­nais­sance de mon­iteur J+S de sport des en­fants re­quiert:

a.

la réus­site d’une form­a­tion de mon­iteur J+S dans les sports A et B énumérés à l’an­nexe 1 OPESp pour le groupe cible des en­fants;

b.

la réus­site d’une form­a­tion spé­ci­fique au sport des en­fants J+S.

² Elle donne le droit de réal­iser des activ­ités des­tinées à des en­fants dans tous les sports A énumérés à l’an­nexe 1 OPESp.

¹ Les mon­iteurs de sport milit­aire re­con­nus au sens de l’an­nexe 2 qui souhait­ent ex­er­cer une activ­ité de mon­iteur J+S peuvent de­mander une re­con­nais­sance de mon­iteur J+S pour le groupe cible des jeunes dans les sports A énumérés à l’an­nexe 1 OPESp, les sports aquatiques et le triath­lon.

² Les de­mandes doivent être présentées à l’autor­ité can­tonale re­spons­able de la réal­isa­tion du pro­gramme J+S par le coach J+S de l’or­gan­isa­tion pour laquelle le mon­iteur ex­er­cera sa fonc­tion dans le sport ou la dis­cip­line sup­plé­mentaire. L’autor­ité can­tonale trans­met les de­mandes à l’OF­SPO pour dé­cision.

Les ex­perts J+S re­con­nus doivent être tit­u­laires d’une re­con­nais­sance de mon­iteur J+S dans leur sport ou leur dis­cip­line et dans leur groupe cible.

¹ Pour di­ri­ger des activ­ités réal­isées dans le cadre de cours ou de camps J+S, les mon­iteurs J+S en­gagés doivent avoir suivi l’une des form­a­tions visées à l’an­nexe 3 pour le groupe cible con­cerné. L’art. 17, al. 2, est réser­vé.

² Si un mon­iteur J+S ne pos­sède pas toutes les form­a­tions re­quises pour di­ri­ger des activ­ités J+S avec des en­fants dans les sports B énumérés à l’an­nexe 1 OPESp, un mon­iteur J+S sup­plé­mentaire ay­ant suivi la form­a­tion re­quise doit être en­gagé.

³ Si un mon­iteur J+S ne pos­sède pas toutes les form­a­tions re­quises pour di­ri­ger des activ­ités J+S dans lesquelles des en­fants et des jeunes s’en­traîn­ent en­semble, un mon­iteur J+S sup­plé­mentaire ay­ant suivi la form­a­tion re­quise doit être en­gagé.

⁴ Les mon­iteurs J+S re­quis en vertu des al. 2 ou 3 ne sont pas as­similés à des mon­iteurs sup­plé­mentaires au sens de l’an­nexe 2 OPESp et aucun mont­ant de base au sens de l’an­nexe 3, let. A, OPESp n’est al­loué à ce titre.

¹ Pour réal­iser un camp pour le sport de camp/trekking, au moins un mon­iteur ay­ant suivi une form­a­tion com­plé­mentaire «chef de camp» doit être en­gagé.

² Pour réal­iser des ex­cur­sions dans les dis­cip­lines de l’alpin­isme, de l’es­cal­ade sport­ive sur rocher et des ex­cur­sions à skis (sports de montagne), au moins un mon­iteur ay­ant suivi une form­a­tion com­plé­mentaire «chef de cours» doit être en­gagé.

Des en­traîne­ments com­plé­mentaires du men­tal et de la con­di­tion physique peuvent être dis­pensés dans des cours J+S par les per­sonnes suivantes:

a.

mon­iteurs J+S ay­ant suivi une form­a­tion con­tin­ue spé­ci­fique;

^b.

mon­iteurs J+S n’ay­ant pas suivi de form­a­tion con­tin­ue spé­ci­fique dans les sports J+S dans lesquels ils sont tit­u­laires d’une re­con­nais­sance de mon­iteur;

c.²⁹

…

¹ A tra­vers leur en­gage­ment dans une form­a­tion et une form­a­tion con­tin­ue de mon­iteurs J+S, les ex­perts J+S re­m­p­lis­sent aus­si l’ob­lig­a­tion de form­a­tion con­tin­ue at­tachée à leur re­con­nais­sance de mon­iteur J+S.

² A tra­vers leur en­gage­ment dans une form­a­tion et une form­a­tion con­tin­ue d’ex­perts J+S, les ex­perts J+S re­m­p­lis­sent aus­si l’ob­lig­a­tion de form­a­tion con­tin­ue at­tachée à leur re­con­nais­sance d’ex­pert J+S.

³ …³²

¹ Dans les of­fres suivantes de la form­a­tion et de la form­a­tion con­tin­ue des mon­iteurs J+S, le nombre max­im­um de par­ti­cipants par ex­pert J+S est, par dérog­a­tion:

a.

de douze pour l’aviron, le can­oë-kayak, la planche à voile, le ski, le snow­board, le sport de camp/trekking, la voile et l’es­cal­ade sport­ive;

b.

de six pour l’alpin­isme et les ex­cur­sions à skis (sports de montagne).³³

² Les ex­perts J+S en­gagés dans une of­fre de la form­a­tion des cadres peuvent être en­gagés à titre com­plé­mentaire pour don­ner ponc­tuelle­ment des leçons dans une autre of­fre qui se déroule sim­ul­tané­ment ou qui se che­vauche avec la première. Leur activ­ité n’est soutenue par des sub­ven­tions qu’une seule fois en tout.

¹ Il est ver­sé une in­dem­nité au sens de l’art. 1a, al. 4, de la loi du 25 septembre 1952 sur les al­loc­a­tions pour perte de gain³⁴ pour la par­ti­cip­a­tion aux cours et aux mod­ules de la form­a­tion des cadres J+S suivants:

a.

cours de mon­iteurs J+S réal­isés par l’OF­SPO ou par les can­tons;

b.

cours de coachs J+S réal­isés par l’OF­SPO ou par les can­tons;

c.³⁵

…

d.

cours d’ex­perts J+S réal­isés par l’OF­SPO;

e.

cours de cadres au sens de l’art. 43, al. 4, OPESp, à rais­on de 5 jours par an­née civile au max­im­um;

f.

mod­ules de form­a­tion con­tin­ue pour les cadres J+S réal­isés par l’OF­SPO ou par les can­tons, à rais­on de 30 jours par an­née civile au max­im­um;

g.

cours de la form­a­tion des en­traîneurs de la Haute école fédérale de sport de Ma­colin per­met­tant d’ob­tenir le titre d’«en­traîneur de sport de per­form­ance avec brev­et fédéral» ou le titre d’«en­traîneur de sport d’él­ite avec ex­a­men pro­fes­sion­nel supérieur», à rais­on de 6 jours par cours au max­im­um.

² Les of­fres de form­a­tion des cadres J+S qui font partie de filières de form­a­tion d’in­sti­tu­tions de form­a­tion can­tonales et qui sont réal­isées par ces dernières ne donnent pas lieu au verse­ment d’in­dem­nités pour perte de gain, par dérog­a­tion à l’al. 1.

³ Il n’est pas ver­sé d’in­dem­nités pour perte de gain aux per­sonnes qui ont été auto­risées à ex­er­cer une activ­ité de cadre J+S en vertu de l’art. 21, al. 2, OPESp.

La présente or­don­nance entre en vi­gueur le 1^er oc­tobre 2012.