Ordonnance du DDPS
sur la Haute école fédérale de sport de Macolin
(Ordonnance sur la HEFSM, O-HEFSM)

¹ Le rec­teur:

a.

di­rige la haute école et la re­présente à l’ex­térieur;

b.

est re­spons­able de l’ori­ent­a­tion straté­gique de la haute école et de l’assu­rance qual­ité dans les do­maines de l’en­sei­gne­ment, de la recher­che et des presta­tions de ser­vices.

² Il est sub­or­don­né au dir­ec­teur de l’Of­fice fédéral du sport (OF­SPO).

¹ Le rec­teur désigne, pour chaque filière d’études, un ou plusieurs col­lab­or­at­eurs pour la dir­ec­tion des études.

² La dir­ec­tion des études:

a.

or­gan­ise et di­rige les différentes filières d’études en col­lab­or­a­tion avec les en­sei­gnants et les char­gés de cours;

b.

or­gan­ise et di­rige les ex­a­mens en col­lab­or­a­tion avec les en­sei­gnants et les char­gés de cours;

c.

statue sur les pro­mo­tions et l’ex­clu­sion des études au sens de l’art. 45.

¹ Peut être nom­mé membre du corps en­sei­gnant quiconque:

a.

a ob­tenu un titre de mas­ter dans une haute école ou un diplôme équi­val­ent et dis­pose de com­pétences spé­ci­fiques à l’ex­er­cice d’une activ­ité d’en­sei­gne­ment; ou

b.

dis­pose d’une qual­i­fic­a­tion par­ticulière pour l’en­sei­gne­ment et a en­sei­gné pendant plusieurs an­nées dans le do­maine con­cerné.

² Peuvent être en­gagées dans le cadre d’un man­dat pour don­ner cer­tains cours:

a.

les per­sonnes qui re­m­p­lis­sent les con­di­tions énon­cées à l’al. 1 et qui ex­er­cent une activ­ité pro­fes­sion­nelle in­dépend­ante;

b.

les per­sonnes mor­ales qui em­ploi­ent des per­sonnes ha­bil­itées à en­sei­gn­er.

³ Le volume an­nuel des man­dats ne doit pas dé­pass­er huit leçons heb­doma­daires par per­sonne.

¹ Les membres du corps en­sei­gnant for­ment des sci­en­ti­fiques qual­i­fiés et com­pétents dans le do­maine du sport ain­si que des maîtres de sport.

² Ils as­surent dans le cadre de leur man­dat la pro­mo­tion de leur do­maine de spé­cial­isa­tion par le bi­ais de la recher­che sci­en­ti­fique. Ils ré­pond­ent de la dif­fu­sion et de la pub­lic­a­tion des ré­sultats de la recher­che.

³ Ils fourn­is­sent dans le cadre de leur man­dat des presta­tions de ser­vices dans le do­maine des sci­ences du sport.

¹ Les col­lab­or­at­eurs sci­en­ti­fiques ef­fec­tu­ent des travaux de recher­che et de dévelop­pe­ment. Ils par­ti­cipent égale­ment à la fourniture de presta­tions générales.

² Ils peuvent être in­té­grés au corps en­sei­gnant pour fournir un sou­tien dans des cours et, à titre ex­cep­tion­nel, pour don­ner ces cours.

³ Ils doivent être tit­u­laires d’un diplôme d’une haute école re­con­nu.

¹ Les con­trats de trav­ail au sens de l’art. 56, al. 3, OESp doivent, sous réserve de la pos­sib­il­ité de ré­sili­ation visée à l’al. 2, ex­pirer au plus tard après quatre ans.

² Si le trav­ail con­sac­ré à la thèse de doc­tor­at est achevé ou in­ter­rompu av­ant l’ex­pir­a­tion du délai im­parti, l’OF­SPO ré­silie le con­trat de trav­ail.

¹ Quiconque veut ob­tenir à la HEF­SM, dans le cadre d’une filière d’études ou d’une form­a­tion con­tin­ue, un diplôme, un titre de bach­el­or ou de mas­ter ou un cer­ti­ficat, doit s’im­ma­tric­uler.

² Quiconque veut suivre des cours à la HEF­SM sans ob­tenir un diplôme, un titre de bach­el­or ou de mas­ter ou un cer­ti­ficat, doit d’in­scri­re comme auditeur.

¹ La filière d’études bach­el­or per­met d’ac­quérir des com­pétences né­ces­saires à l’ex­er­cice d’activ­ités pro­fes­sion­nelles dans le do­maine du sport avec pour spé­cial­isa­tion la di­dactique du sport ou le man­age­ment du sport, et d’en­tamer des études de sci­ences du sport dans une filière mas­ter.²

² La filière d’études mas­ter per­met d’ac­quérir des com­pétences né­ces­saires à l’ex­er­cice d’activ­ités pro­fes­sion­nelles et d’activ­ités de recher­che dans le do­maine du sport d’él­ite, avec pour spé­cial­isa­tion les sci­ences de l’en­traîne­ment ou le mana­ge­ment du sport, et d’être ad­mis en doc­tor­at.³

³ Les filières de form­a­tion con­tin­ue per­mettent, après avoir achevé des études dans une haute école:

a.

de se spé­cial­iser et d’ap­pro­fondir ses con­nais­sances dans le do­maine d’études d’ori­gine;

b.

d’ac­quérir des con­nais­sances et des com­pétences dans d’autres branches que la branche d’études d’ori­gine;

c.

de com­pléter et d’élar­gir les com­pétences ac­quises dans les études d’ori­gine, dans une per­spect­ive in­ter­dis­cip­lin­aire et plur­idiscip­lin­aire.

¹ Les presta­tions sont évaluées d’après le sys­tème européen de trans­fert et d’ac­cu­mu­la­tion de points (ECTS).

² Un point ECTS cor­res­pond à une presta­tion d’études qui peut être fournie dans le cadre de 25 à 30 heures de trav­ail.

¹ Les filières d’études s’artic­u­lent en unités d’en­sei­gne­ment d’une durée lim­itée et ay­ant des li­ens thématiques (mod­ules). Un mod­ule se com­pose d’un ou de plusieurs cours.

² On dis­tingue les types de cours suivants:

a.

les cours qui doivent être suivis pour ob­tenir la val­id­a­tion d’un mod­ule (cours ob­lig­atoires);

b.

les cours qui doivent être chois­is dans un groupe de cours et suivis pour ob­tenir la val­id­a­tion d’un mod­ule (cours à op­tion ob­lig­atoires);

c.

les cours qui peuvent être chois­is lib­re­ment dans un groupe de cours (cours à op­tion).

L’OF­SPO pub­lie un livret des mod­ules pour chaque filière d’études bach­el­or et chaque filière d’études mas­ter. Ce livret décrit:

a.

le type de cours;

b.

les ob­jec­tifs péd­ago­giques;

c.

le con­tenu des cours et la liste des cours qui com­posent un mod­ule;

d.

les con­nais­sances préal­ables re­quises pour pouvoir suivre les différents cours avec suc­cès;

e.

les méthodes d’en­sei­gne­ment et d’ap­pren­tis­sage;

f.

les dates des cours et des évalu­ations de com­pétences;

g.

la forme et les mod­al­ités des évalu­ations de com­pétences ain­si que les évalu­ations de com­pétences parti­elles et leur pondéra­tion les unes par rap­port aux autres;

h.

le re­groupe­ment de cours don­nant lieu à une évalu­ation de com­pétences com­mune;

i.

le nombre de points ECTS cor­res­pond­ant à chaque cours ou mod­ule;

j.

les règles d’as­siduité aux cours qui ont lieu sous la forme de se­maines à thème, de sémin­aires ou de cours pratiques, ain­si qu’aux ex­posés don­nés par des con­féren­ci­ers dans le cadre d’un cours;

k.

le nombre de points ECTS à ob­tenir dans les cours à op­tion ob­lig­atoires;

l.

les frais sup­plé­mentaires d’héberge­ment, de trans­port, de res­taur­a­tion et de matéri­el que les étu­di­ants doivent as­sumer dans cer­tains cours ain­si que l’ob­lig­a­tion ou non de s’ac­quit­ter d’une taxe en cas de non-par­ti­cip­a­tion ou de dés­istement;

m.

pour les cours à op­tion ob­lig­atoires et les cours à op­tion: le nombre min­im­um d’étu­di­ants né­ces­saires à leur réal­isa­tion, ain­si qu’un éven­tuel nombre max­im­um;

n.

le nombre min­im­um d’étu­di­ants né­ces­saire pour qu’une spé­cial­isa­tion soit dis­pensée;

o.⁶

…

Les filières bach­el­or et mas­ter déb­utent au semestre d’automne.

¹ La langue d’en­sei­gne­ment est l’al­le­mand ou le français.

² Cer­tains cours ou parties de cours peuvent être dis­pensés en anglais.⁸

La par­ti­cip­a­tion aux cours et aux évalu­ations de com­pétences est sub­or­don­née à une in­scrip­tion.

Les délais et échéances à re­specter dans le cadre des filières d’études bach­el­or et mas­ter fig­urent dans le calendrier académique de la HEF­SM.

¹ La HEF­SM or­gan­ise le test d’aptitude une fois par an­née.

² Ne sont pas ad­mis au test d’aptitude les can­did­ats qui:

a.¹²

n’ap­portent pas dans les délais fig­ur­ant dans le calendrier académique la preuve qu’ils peuvent re­m­p­lir les con­di­tions définies à l’art. 21;

b.

ont déjà été ad­mis dans une haute école pour suivre une filière bach­el­or dans les do­maines des sci­ences du sport et du mouvement, de l’en­sei­gne­ment du sport ou du man­age­ment du sport et n’ont pas achevé ces études avec suc­cès.

¹ Le test d’aptitude sport­ive porte sur les do­maines suivants:

a.

ca­pa­cité générale de per­form­ance physique;

b.

balle dans les zones;

c.

gym­nastique et danse;

d.

gym­nastique aux agrès;

e.

jeux;

f.

na­ta­tion et plongeon.

² Les do­maines testés com­portent un ou plusieurs volets.

³ La dir­ec­tion des études défin­it, pour chaque do­maine testé, le con­tenu et le déroul­e­ment du test d’aptitude en fonc­tion du nombre de par­ti­cipants et des don­nées loc­ales. Ces défin­i­tions sont identiques pour tous les par­ti­cipants.

⁴ La langue d’ex­a­men est le français ou l’al­le­mand.

⁵ Les spor­tifs d’él­ite déten­teurs d’une carte or, ar­gent, bronze ou él­ite de l’as­so­cia­tion faîtière du sport suisse (Swiss Olympic) ou qui ont détenu une carte de ce type jusqu’à un an av­ant leur in­scrip­tion au test d’aptitude, sont ad­mis dans la filière bach­el­or sans test d’aptitude pour autant qu’ils re­m­p­lis­sent les con­di­tions d’ad­mis­sion visées aux art. 16 et 21.

¹ Le test d’aptitude n’est pas pub­lic.

² Les can­did­ats n’ont pas le droit de réal­iser des en­re­gis­tre­ments visuels ou son­ores. Ils peuvent être ex­clus du test d’aptitude s’ils contre­vi­ennent à cette in­ter­dic­tion.

¹ Les volets d’ex­a­men sont évalués selon une échelle de notes de 1 à 6.

² Dans les do­maines «ca­pa­cité générale de per­form­ance physique» et «jeux», ain­si que dans le volet d’ex­a­men «na­ta­tion», des barèmes spé­ci­fiques au sexe sont ap­pli­qués dans la mesure où des différences bio­lo­giques in­flu­ent sur la ca­pa­cité de per­form­ance.

³ Le test d’aptitude sport­ive est réputé réussi si:

a.

la somme de toutes les notes est d’au moins 24;

b.

le can­did­at ob­tient au moins la note 4 dans les do­maines «ca­pa­cité générale de per­form­ance physique» et «balle dans les zones»;

c.

le can­did­at n’ob­tient pas une note in­férieure à 4 dans plus d’un do­maine, et

d.

le can­did­at n’ob­tient pas de note in­férieure à 2,5, tous do­maines con­fon­dus.

¹ Si le nombre de can­did­ats ay­ant réussi le test d’aptitude est supérieur au nombre de places d’études dispon­ibles, celles-ci sont at­tribuées dans l’or­dre des ré­sultats ob­tenus au test.

² Les can­did­ats visés à l’art. 17, al. 5, ont la pri­or­ité sur les can­did­ats qui ont réussi le test d’aptitude.

La valid­ité du test d’aptitude s’ap­plique ex­clus­ive­ment à l’ad­mis­sion aux études qui déb­utent dur­ant l’an­née civile du test.

¹ Les fu­turs étu­di­ants doivent jus­ti­fi­er des activ­ités et des diplômes suivants:

a.

une ma­tur­ité pro­fes­sion­nelle, une ma­tur­ité spé­cial­isée, une ma­tur­ité gym­nas­iale ou une form­a­tion équi­val­ente;

b.¹⁸

le cours de secour­iste niveau 1 de l’Al­li­ance suisse des samari­tains ou une form­a­tion équi­val­ente;

c.

le «brev­et base pool» de la So­ciété suisse de sauvetage ou une form­a­tion équi­val­ente;

d.

une re­con­nais­sance de mon­iteur J+S val­able.

² Les can­id­ats qui ont suivi une form­a­tion pure­ment scol­aire av­ant de com­men­cer leurs études, doivent jus­ti­fi­er d’une ex­péri­ence pro­fes­sion­nelle d’une an­née au moins av­ant l’ad­mis­sion aux études.

¹ Sont ad­mises dans la filière mas­ter les per­sonnes tit­u­laires d’un titre de bach­el­or ou d’une form­a­tion équi­val­ente de niveau uni­versitaire. L’al. 3 est réser­vé.

² Les pos­tu­lants ad­ressent en outre une lettre de mo­tiv­a­tion à la HEF­SM. Celle-ci sub­or­donne l’aptitude aux études à cette lettre.

³ Si le nombre de pos­tu­la­tions per­tin­entes est supérieur au nombre de places d’études dispon­ibles, celles-ci sont at­tribuées selon l’or­dre suivant:

a.

lauréats d’une filière bach­el­or à la HEF­SM;

b.

lauréats d’une filière bach­el­or ou d’une form­a­tion équi­val­ente au niveau d’une haute école, qui peuvent en outre jus­ti­fi­er d’un li­en étroit avec le sport, not­am­ment avec le sport de la relève ou le sport d’él­ite;

c.

autres lauréats d’une filière bach­el­or ou d’une form­a­tion équi­val­ente au niveau d’une haute école.

⁴ Si la filière mas­ter in­tè­gre une spé­cial­isa­tion pour laquelle le can­did­at n’a pas ac­quis les bases né­ces­saires dans la filière bach­el­or, l’ad­mis­sion peut être as­sortie de con­di­tions.

⁵ Ne sont pas ad­mises les per­sonnes qui ont déjà été ad­mises dans une filière mas­ter en sport et en sci­ences du sport, en en­sei­gne­ment du sport ou en man­age­ment du sport d’une haute école et ne l’ont pas achevée avec suc­cès.

¹ La filière bach­el­or com­prend 180 points ECTS. En suivant des cours à op­tion, on peut ac­quérir jusqu’à 20 points sup­plé­mentaires.

² La filière mas­ter com­prend 120 points ECTS.

³ La HEF­SM amén­age les filières de telle man­ière que les étu­di­ants à plein temps puis­sent ter­miner la filière bach­el­or en six semestres d’études et la filière mas­ter en quatre.

¹ Les at­test­a­tions de com­pétences re­quises pour l’ob­ten­tion du diplôme doivent être fournies:

a.

dans la filière bach­el­or: en douze semestres au max­im­um;

b.

dans la filière mas­ter: en huit semestres au max­im­um.

² Sur de­mande, la dir­ec­tion des études peut pro­longer la durée max­i­m­ale des études de quatre semestres au plus, et de huit semestres au plus pour les spor­tifs d’él­ite en activ­ité.

³ Tout étu­di­ant qui dé­passe la durée max­i­m­ale des études est ex­clu des études.

¹ Sur de­mande, la dir­ec­tion des études peut autor­iser un étu­di­ant à in­ter­rompre ses études dans sa filière, une seule fois dur­ant un semestre ou dur­ant deux semestres con­sécu­tifs.

² L’in­ter­rup­tion n’est pas compt­ab­il­isée dans la durée max­i­m­ale des études.

³ Aucune taxe d’études n’est due dur­ant l’in­ter­rup­tion.

⁴ Dur­ant l’in­ter­rup­tion, les étu­di­ants ne sont pas autor­isés à as­sister aux cours ni à se présenter aux évalu­ations de com­pétences.

⁵ Aucune in­ter­rup­tion n’est autor­isée dur­ant les pro­long­a­tions d’études ac­cordées con­formé­ment à l’art. 23a, al. 2.

¹ La filière bach­el­or se com­pose d’études de base et d’une spé­cial­isa­tion. Les con­tenus sont définis à l’an­nexe 1.

² La filière mas­ter se com­pose d’études de base et d’une spé­cial­isa­tion. Les con­tenus sont définis à l’an­nexe 2.

¹ La dir­ec­tion des études statue sur la re­con­nais­sance des presta­tions d’études qui ont été fournies dans d’autres hautes écoles.

² Les étu­di­ants qui souhait­ent suivre, dans le cadre de leurs études, des cours ou des mod­ules dans une autre haute école doivent préal­able­ment con­clure avec la dir­ec­tion des études une con­ven­tion sur la prise en compte des presta­tions d’études qu’ils y fourniront.

³ Pour ac­quérir le titre au sens de l’art. 62, al. 3, OESp, les étu­di­ants doivent avoir ac­quis au moins la moitié des points ECTS exigés à la HEF­SM pour l’ob­ten­tion du diplôme de fin d’études, dont ceux pour le trav­ail de bach­el­or con­formé­ment à l’an­nexe 1, let. A, ch. 9, et ceux pour le trav­ail de mas­ter con­formé­ment à l’an­nexe 2, let. A, ch. 6.²⁴

La note fi­nale de la filière est la moy­enne des notes ob­tenues dans les mod­ules des études de base et de la spé­cial­isa­tion, pondérée par les points ECTS as­so­ciés à ces mod­ules.

La filière est réputée réussie lor­sque l’étu­di­ant:

a.

a ob­tenu la val­id­a­tion de tous les mod­ules des études de base et de la spé­cial­isa­tion chois­ie, et qu’il

b.

a suivi et ob­tenu la val­id­a­tion d’autant de cours à op­tion ob­lig­atoires que né­ces­saire pour ob­tenir le nombre points ECTS re­quis.

¹ Lor­sque la filière bach­el­or ou mas­ter est achevée avec suc­cès, le lauréat ob­tient un diplôme ain­si qu’un cer­ti­ficat in­di­quant les presta­tions fournies.

² Le diplôme est délivré avec les ap­pré­ci­ations suivantes:

Note 6,00

= summa cum laude

à partir de la note 5,50

= in­signi cum laude

à partir de la note 5,00

= magna cum laude

à partir de la note 4,50

= cum laude

à partir de la note 4,00

= rite

³ Quiconque ne re­m­plit pas les con­di­tions d’ob­ten­tion du diplôme n’ob­tient qu’un relevé de presta­tions dans le­quel fig­urent les presta­tions réal­isées in­di­vidu­elle­ment.

Si un étu­di­ant ob­tient plus de points ECTS que le nombre re­quis pour l’ob­ten­tion du diplôme, ceux-ci sont no­ti­fiés sé­paré­ment dans le relevé de presta­tions.

Les filières de form­a­tion con­tin­ue per­mettent d’ob­tenir les points ECTS suivants:

a.

filières avec cer­ti­ficat de form­a­tion con­tin­ue (Cer­ti­fic­ate of Ad­vanced Stud­ies): au moins 10 points ECTS;

b.

filières avec diplôme de form­a­tion con­tin­ue (Dip­loma of Ad­vanced Stud­ies): au moins 30 points ECTS;

c.

filières avec diplôme mas­ter de form­a­tion con­tin­ue (Mas­ter of Ad­vanced Stud­ies): au moins 60 points ECTS.

¹ Une évalu­ation de com­pétences a lieu à la fin de chaque cours.

² Par évalu­ations de com­pétences, on en­tend:

a.

les ex­a­mens oraux et écrits;

b.

les autres formes de con­trôles de com­pétences tell­es que les travaux semestri­els, les ex­posés, les ex­a­mens de mo­tri­cité sport­ive, les leçons d’ex­a­men, les stages et les travaux de groupe.

³ Plusieurs cours du même mod­ule peuvent être re­groupés dans une évalu­ation de com­pétences com­mune.

⁴ Une évalu­ation de com­pétences peut se com­poser de plusieurs évalu­ations de com­pétences parti­elles.

⁵ L’ad­mis­sion à l’évalu­ation de com­pétences cor­res­pond­ant à un cours est sub­or­don­née au re­spect des règles d’as­siduité définies dans le livret des mod­ules. La dir­ec­tion des études peut, sur de­mande, autor­iser un étu­di­ant qui n’a pas re­specté les règles d’as­siduité à se présenter à l’évalu­ation de com­pétences si ses ab­sences sont ex­cus­ables.

¹ Les évalu­ations de com­pétences doivent être réal­isées dans la langue d’en­sei­gne­ment.

² Lor­squ’un cours a été dis­pensé en­tière­ment ou parti­elle­ment en anglais, la dir­ec­tion des études peut autor­iser ou or­don­ner que la langue d’ex­a­men soit l’anglais.

En règle générale, les évalu­ations de com­pétences sont réal­isées et évaluées par les en­sei­gnants qui ont don­né le cours dur­ant le semestre sanc­tion­né par l’ex­a­men.

Les ex­am­in­ateurs in­diquent aux étu­di­ants en temps utile:

a.

la nature des presta­tions à fournir;

b.

les critères d’évalu­ation de la presta­tion;

c.

les aides autor­isées;

d.

le lieu et la date de l’évalu­ation;

e.

la pub­li­cité des évalu­ations de com­pétences, le cas échéant.

¹ En règle générale, les com­pétences sont évaluées selon une échelle de notes de 1 à 6.

² Les notes peuvent être at­tribuées au vingtième de point.

³ Echelle:

Note de 5,75 à 6,00

= ex­cel­lent

Note de 5,25 à 5,70

= très bi­en

Note de 4,75 à 5,20

= bi­en

Note de 4,25 à 4,70

= sat­is­fais­ant

Note de 4,00 à 4,20

= suf­f­is­ant

Note de 1,00 à 3,95

= in­suf­f­is­ant

⁴ Ex­cep­tion­nelle­ment, l’évalu­ation peut être exprimée sous forme des ap­pré­ci­ations «réussi» (> suf­f­is­ant) ou «non réussi» (< suf­f­is­ant).

¹ Les étu­di­ants qui, sans dés­istement préal­able ni rais­ons fondées, ne se présen­tent pas à une évalu­ation de com­pétences à laquelle ils se sont in­scrits se voi­ent at­tribuer la note 1 ou l’ap­pré­ci­ation «non réussi».

² Par «rais­ons fondées», on en­tend le ser­vice milit­aire et le ser­vice civil at­testés par une con­voc­a­tion, les mal­ad­ies et ac­ci­dents at­testés par un cer­ti­ficat médic­al ain­si que le décès d’un proche.

³ La dir­ec­tion des études peut ac­cepter d’autres rais­ons fondées.

¹ Les étu­di­ants qui ten­tent d’ob­tenir une meil­leure évalu­ation pour leur compte ou pour le compte d’autrui par des moy­ens mal­hon­nêtes se voi­ent at­tribuer la note 1 ou l’ap­pré­ci­ation «non réussi».

² Les ex­am­in­ateurs con­signent les faits par écrit et en in­for­ment la dir­ec­tion des études en vue, éven­tuelle­ment, de l’en­gage­ment d’une procé­dure dis­cip­lin­aire contre la per­sonne faut­ive.

¹ Si un mod­ule se com­pose de plusieurs cours, la note de mod­ule est la moy­enne des notes ob­tenues dans tous les cours de ce mod­ule, pondérée par les points ECTS as­so­ciés à ces cours. Le cal­cul est ar­rondi au centième de point.³⁰

² Si un étu­di­ant suit plus de cours qu’il n’est né­ces­saire pour at­teindre le nombre de points ECTS min­im­al dans un mod­ule, les cours pris en compte sont ceux où il ob­tient les meil­leurs ré­sultats. Les cours ob­lig­atoires sont tou­jours pris en compte.

¹ Un mod­ule est val­idé lor­sque la note de mod­ule at­teint au moins 4,00 et qu'aucune note de cours n'est in­férieure à 2,50.

² Lor­squ’un mod­ule est val­idé, le nombre total de points ECTS as­so­ciés au mod­ule est at­tribué. S’il n’est pas val­idé, aucun point ECTS n’est at­tribué.

Les ex­am­in­ateurs sont tenus d’étay­er les évalu­ations de com­pétences en les mo­tivant.

¹ Les ré­sultats des évalu­ations de com­pétences sont no­ti­fiés aux étu­di­ants au plus tard deux mois après la fin de chaque ses­sion d’ex­a­men.

² Les étu­di­ants ont le droit de con­sul­ter leurs dossiers d’ex­a­men après la no­ti­fic­a­tion des ré­sultats.

¹ Seules les évalu­ations de com­pétences jugées in­suf­f­is­antes peuvent être répétées.

² Elles ne peuvent pas être répétées plus d’une fois.

³ La répéti­tion de l’ex­a­men doit avoir lieu dans les lim­ites de la durée totale prévue pour les études.

⁴ Si l’évalu­ation de com­pétences est répétée, c’est la meil­leure note qui est re­tenue.

⁵ L’ex­am­in­ateur fixe la forme de l’ex­a­men à répéter. Ce­lui-ci peut pren­dre une forme différente de l’évalu­ation de com­pétences ini­tiale ou se présenter sous une forme sens­ible­ment identique.

Les étu­di­ants qui ne sont plus en mesure de sat­is­faire aux ex­i­gences re­quises pour achever le diplôme avec suc­cès sont ex­clus des études.

¹ Les doc­u­ments re­latifs aux évalu­ations de com­pétences doivent être con­ser­vés au moins jusqu’à la fin du délai de re­cours contre la dé­cision port­ant sur la re­mise du diplôme et la note dé­cernée ou jusqu’à la clôture défin­it­ive de l’éven­tuelle procé­dure de re­cours, mais dans tous les cas pendant au moins trois ans.

² Si un étu­di­ant n’achève pas la filière d’études dans la durée autor­isée, les doc­u­ments re­latifs aux évalu­ations de com­pétences doivent être con­ser­vés jusqu’à l’ex­pir­a­tion de la durée d’études max­i­m­ale autor­isée, mais dans tous les cas pendant au moins trois ans.

¹ La HEF­SM pro­pose, en col­lab­or­a­tion avec Swiss Olympic et l’as­so­ci­ation pro­fes­sion­nelle des en­traîneurs de sport de per­form­ance et de sport d’él­ite, des form­a­tions re­con­nues par le Secrétari­at d’Etat à la form­a­tion, à la recher­che et à l’in­nov­a­tion, qui per­mettent d’ob­tenir les qual­i­fic­a­tions pro­fes­sion­nelles suivantes:³³

a.

en­traîneur de sport de per­form­ance avec brev­et fédéral;

b.

en­traîneur de sport d’él­ite diplômé.

² Swiss Olympic est, avec l’as­so­ci­ation pro­fes­sion­nelle des en­traîneurs de sport de per­form­ance et de sport d’él­ite, l’or­gan­isa­tion du monde du trav­ail com­pétente pour l’édic­tion des règle­ments selon l’art. 28, al. 2, de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la form­a­tion pro­fes­sion­nelle³⁴.³⁵

La HEF­SM peut pro­poser les autres filières de form­a­tion suivantes:

a.

pour les étu­di­ants des hautes écoles péd­ago­giques ou les étu­di­ants qui étud­i­ent les sci­ences du sport ou une dis­cip­line ap­par­entée dans les hautes écoles uni­versitaires, des form­a­tions dans des sports spé­ci­fiques;

b.

pour les mon­iteurs de sport, les en­sei­gnants de sport et d’autres per­sonnes in­téressées is­sues de do­maines ap­par­entés au sport, des cours de form­a­tion et de form­a­tion con­tin­ue sur des thèmes pro­pres au sport;

c.

pour les mon­iteurs de sport, des filières de form­a­tion con­tin­ue dans le do­maine de la form­a­tion des form­ateurs, not­am­ment les filières qui mèn­ent au cer­ti­ficat de la Fédéra­tion suisse pour la form­a­tion con­tin­ue.

¹ Pour les filières d’études et les filières de form­a­tion, les cours et les évalu­ations de com­pétences à la HEF­SM ain­si que pour les filières de form­a­tion des en­traîneurs, des émolu­ments sont prélevés con­formé­ment à l’an­nexe 3.³⁷

² Les étu­di­ants qui n’ac­quit­tent pas les taxes d’études ou qui les ac­quit­tent avec du re­tard sont ex­clus de l’en­semble des cours du semestre cor­res­pond­ant.

³ Le semestre auquel s’ap­plique l’ex­clu­sion est compt­ab­il­isé dans la durée totale des études.

Sont ab­ro­gées:

1.

l’or­don­nance du 1^er juin 1978 con­cernant l’édu­ca­tion physique dans les écoles pro­fes­sion­elles³⁸;

2.

l’or­don­nance du 11 décembre 1987 con­cernant les ex­i­gences min­i­males des ex­a­mens pour l’ob­ten­tion des diplômes I et II de maître d’édu­ca­tion phy­sique³⁹;

3.

l’or­don­nance du 21 jan­vi­er 1992 fix­ant les in­dem­nités des cours de per­fec­tion­nement pour l’en­sei­gne­ment de la gym­nastique et des sports⁴⁰;

4.

l’or­don­nance du DDPS du 14 jan­vi­er 2005 sur les filières d’études bach­el­or et mas­ter en sport de la haute école fédérale de sport⁴¹.

¹ Les per­sonnes qui ont ob­tenu le diplôme de maître ou de maîtresse de sport EF­SM en 1999 peuvent de­mander que le titre de «maître de sport HES»/«maîtresse de sport HES» en vi­gueur leur soit dé­cerné si elles jus­ti­fi­ent d’une pratique pro­fes­sion­nelle de cinq ans ou de la fréquent­a­tion d’un cours post­grade de niveau uni­versitaire. Elles sont autor­isées à port­er le titre de «Bach­el­or of Sci­ence Haute école fédérale de sport de Ma­colin in Sport» ou de «Bach­el­or of Sci­ence Haute école fédérale de sport de Ma­colin in Sports».

² Jusqu’à l’en­trée en vi­gueur de la loi du 30 septembre 2011 sur l’en­cour­age­ment et la co­ordin­a­tion des hautes écoles⁴², les diplômes des filières d’études sont délivrés con­jointe­ment par la HEF­SM et par la Haute école spé­cial­isée bernoise.

³ Le droit ac­tuel reste ap­plic­able aux per­sonnes qui ont déjà com­mencé leurs études au mo­ment de l’en­trée en vi­gueur de la présente or­don­nance; la présente or­don­nance s’ap­plique dans tous les cas aux per­sonnes qui com­men­cent leurs études au semestre d’hiver 2012/2013.

⁴ Pour les per­sonnes ay­ant déjà en­tamé une filière d’études lors de l’en­trée en vi­gueur de la modi­fic­a­tion du 12 mars 2016⁴³ de la présente or­don­nance, le droit ap­plic­able est le droit qui était en vi­gueur au début de leurs études dans ladite filière.⁴⁴

La présente or­don­nance entre en vi­gueur le 1^er oc­tobre 2012.