Ordonnance du DFIsur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse (Oémol-DFI-BN)
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Emoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse
1 Recherches, expertises, travaux de laboratoire et d’atelier
2 Exécution de reprographies et de photographies
2.1 Reprographies et photographies analogiques
2.2 Reprographies et photographies numériques
2.3 Travaux supplémentaires sur PC (tarif horaire)
4 Conseils, recherches thématiques ou bibliographiques
5 Remplacement de documents égarés ou endommagés
6 Remplacement de cartes d’usagers égarées ou endommagées
7 Prêt à distance (prêt interbibliothèques)
8 Visites guidées spéciales et entrées aux manifestations
10 Utilisation des locaux et des infrastructures
11 Entrées au Centre Dürrenmatt Neuchâtel
12 Réalisation de reproductions par la Phonothèque nationale suisse
12.1 Supports de son de la Phonothèque nationale suisse
12.2 Supports de son de tiers, sous réserve des prestations commerciales au sens de l’art. 8a LBNS
13 Conservation et archivage par la Phonothèque nationale suisse
13.1 Conservation sous réserve des prestations commerciales au sens de l’art. 8a LBNS
13.2 Archivage, sous réserve des prestations commerciales au sens de l’art. 8a LBNS