Ordonnance du DFI
sur les émoluments perçus par la Bibliothèque nationale suisse
(Oémol-DFI-BN)

Emoluments (CHF)

Recherches, expertises

140.00/heure

Participation à la préparation d’expositions et de manifestations

Conseils portant sur la restauration, la conservation et le stockage de livres, d’imprimés et d’autres supports d’information

Travaux de laboratoire et d’atelier dans les domaines de la restauration et de la conservation

Prestations bibliothéconomiques à des tiers

Format

Emoluments (CHF)

Tirages dégradé de gris et de couleur sur papier photo, jusqu’à 18×24 cm

40.00

Tirages dégradé de gris et de couleur sur papier photo, > 18×24 cm jusqu’à 30×40 cm

60.00

Tirages dégradé de gris et de couleur sur papier photo, > 30×40 cm

selon l’offre, coûts effectifs

Tirages dégradé de gris et de couleur sur papier d’affiche, jusqu’à 18×24 cm

40.00

Tirages dégradé de gris et de couleur sur papier d’affiche, > 18×24cm jusqu’à 30×40 cm

60.00

Tirages dégradé de gris et de couleur sur papier d’affiche, > 30×40 cm jusqu’à 70×100 cm

150.00

Tirages dégradé de gris et de couleur sur papier d’affiche, > 70×100 jusqu’à 110×158 cm (B0+)

220.00

Format

Emoluments (CHF)

RGB (300 dpi), jusqu’à A4

30.00

RGB (300 dpi), > A4 jusqu’à A3

50.00

RGB (300 dpi), > A3

selon l’offre, coûts effectifs

Emoluments (CHF)

Travaux supplémentaires sur PC

140.00/heure

Format

Emoluments (CHF)

Copie sur papier ou numérique, n/b, A4, par page

0.20

Copie sur papier ou numérique, couleur, A4, par page

1.00

Copie sur papier ou numérique, n/b, A3, par page

0.40

Copie sur papier ou numérique, couleur, A3, par page

2.00

Copie sur support USB (scanner de livres, scanner à microfilms)

coûts effectifs

Emoluments (CHF)

E-Books on Demand (EoD)

10.00, plus 0.20/page

Print on Demand (PoD)

9.00, plus 0.03/page

Emoluments (CHF)

Conseils, recherches thématiques ou bibliographiques, à partir de la 31^e min.

35.00/15 min.

Emoluments (CHF)

Remplacement en cas de perte (5^e rappel) ou de dommages causés aux documents

prix de l’acquisition ou prix de la réalisation d’une copie de remplacement en fonction du coût, plus 50 francs de frais administratifs

Emoluments (CHF)

Remplacement d’une carte d’usager égarée ou endommagée

10.00

Emoluments (CHF)

Prêt à distance

coûts effectifs

Prêts non réclamés

coûts effectifs

Envois de copies par la poste ou par courriel, jusqu’à 20 pages, forfaitaires

8.00

Pour chaque page A4 supplémentaire

0.20

Pour chaque page A3 supplémentaire

0.40

Emoluments (CHF)

Visites guidées spéciales

100.00

Visites guidées pour les écoles

Bibliothèque nationale et Phonothèque nationale: gratuit

Centre Dürrenmatt Neuchâtel: 100.00, plus réduction sur prix d’entrée/personne

Entrées aux manifestations

en fonction de la manifestation, coûts effectifs

Emoluments (CHF)

Prestations administratives forfaitaires

(facturation, matériel d’emballage, envoi)

10.00

Emoluments (CHF)

Utilisation des locaux et des infrastructures

selon l’offre, en fonction de la durée de la réservation et des prestations utilisées

Accès Internet à partir de la 61^e minute

4.00/heure

Emoluments (CHF)

Entrée adultes

8.00

Entrée étudiants, apprentis, rentiers AVS, chômeurs, enfants jusqu’à 16 ans, groupes à partir de 10 personnes

5.00

Emoluments (CHF)

Copie sonore, format mp3 sur CD avec livret

1.50/min.

Préparation du CD audio

10.00

WAVE-File (haute définition)

10.00

Scan du livret

1.00/page

Emoluments (CHF)

Travail d’ingénierie du son

140.00/heure

Emoluments (CHF)

Conditionnement

140.00/heure

Restauration numérique

140.00/heure

Emoluments (CHF)

Archives physiques (sur demande)

selon format du support, coûts effectifs⁴

Archives numériques (sur demande)

10 GB/année

37.00