Ordonnance du DDPSsur les membres du service de vol militaire (OMSVM)
Chapitre 1 Dispositions générales
Section 1 Instruction (1 - 5)
Section 2 Aptitudes médico-aéronautiques, suspension du service de vol militaire et réadmission (6 - 8)
Section 3 Indemnité pour les membres de la milice (9 - 13)
Section 4 Engagement sur les aéronefs (14 - 15)
Section 1 Conditions d’engagement et instruction (16 - 18)
Section 2 Modalités de l’entraînement des pilotes de milice (19 - 22)
Section 3 Libération des pilotes militaires de milice (23 - 23)
Section 4 Engagement de pilotes n’ayant pas de brevet de pilote militaire (24 - 24)
Chapitre 3 Opérateurs de bord, opérateurs FLIR de carrière et photographes de bord de carrière
Section 1 Opérateurs de bord de milice (25 - 28)
Section 2 Opérateurs de bord de carrière (29 - 30)
Section 3 Opérateurs FLIR de carrière (31 - 32)
Section 4 Photographes de bord de carrière (33 - 34)
Chapitre 4 Eclaireurs parachutistes
Section 1 Admission (35 - 35)
Section 2 Modalités de l’entraînement des éclaireurs parachutistes de milice (36 - 41)
Chapitre 5 Opérateurs de drone
Section 1 Définition et admission (43 - 44)
Section 2 Modalités de l’entraînement des opérateurs de drone de milice (45 - 47)
Section 3 Engagement d’opérateurs de drone n’ayant pas de brevet (48 - 48)
Section 4 Opérateurs de drone de carrière (49 - 50)
Chapitre 6 Non-satisfaction des exigences liées à la fonction (50 - 50)
Chapitre 7 Dispositions finales (51 - 53)