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Ordonnance du DDPS
sur l’organisation détaillée de l’armée
(OODA)
du 29 mars 2017 (Etat le 1 janvier 2020)er
Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS),
vu l’art. 5, al. 1, de l’Organisation de l’armée du 18 mars 20161,
arrête:
1 RS 513.1
1
Art. 1 Organisation détaillée de l’armée
L’organisation détaillée de l’armée est définie en annexe.
Art. 2 Dérogations aux subordinations dans l’engagement et l’instruction
Les commandants des formations peuvent, dans leur domaine de commandement, déroger dans des cas particuliers aux subordinations pour des engagements et des instructions.
Art. 3 Abrogation d’un autre acte
Art. 4 Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2018.
Annexe 33 Cette annexe n’est pas publiée au RO (RO 2019 4323).
3 Cette annexe n’est pas publiée au RO (RO 2019 4323).