Chapitre 1 Dispositions générales (1 - 3)
Chapitre 2 Dispositions applicables aux câbles des installations régies par l’ancien droit
Section 1 Règles reconnues de la technique (4 - 4)
Section 2 Types de câbles et calculs (5 - 6)
Section 3 Fabrication des câbles (7 - 10)
Section 4 Jonctions de câbles (11 - 13)
Section 5 Remplacement de câbles et de jonctions (14 - 20)
Section 1 Stockage, transport, mise en tension du câble et montage (21 - 27)
Section 2 Maintenance (28 - 31)
Section 3 Inspection par l’entreprise de transport à câbles (32 - 34)
Section 4 Entretien des câbles (35 - 35)
Section 5 Contrôle par un service de contrôle des câbles (36 - 43)
Section 5a Exigences applicables aux services accrédités de contrôle des câbles (43 - 43)
Section 6 Remise en état (44 - 47)
Chapitre 4 Déclarations et enregistrements (48 - 51)
Chapitre 5 Dispositions finales (52 - 54)
Règles reconnues de la technique