Ordonnance concernant la navigation civile de l’administration fédérale (ONCAF)
Section 1 Dispositions générales (1 - 3)
Section 2 Bateaux de l’administration (4 - 8)
Section 3 Conducteurs de bateaux (9 - 11)
Section 4 Dispositions complémentaires (12 - 13)
Section 5 Dispositions finales (14 - 15)
Dispositions sur le transport de marchandises dangereuses
Partie 1 Dispositions générales
110 Champ d’application et applicabilité
120 Exemptions liées à la nature de l’opération de transport
130 Exemptions liées au transport de gaz
140 Exemptions liées au transport de carburants liquides
150 Exemptions liées au transport de dispositifs de stockage et de production d’énergie électrique
Partie 3 Liste des marchandises dangereuses et des dispositions spéciales
Partie 4 Dispositions relatives à l’utilisation des emballages
Partie 5 Dispositions relatives à l’expédition
Partie 7 Dispositions concernant le transport, le chargement, le déchargement et la manutention
810 Dispositions générales relatives aux bateaux et au matériel de bord
820 Dispositions relatives à la formation des conducteurs de bateaux