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Ordonnance du DETEC
sur les règles d’exploitation dans le trafic aérien
commercial
(ORE I)1

du 23 novembre 1973 (Etat le 1 février 2014)er

1Texte mis à jour selon le ch. I des O du DETEC du 10 nov. 1975 (RO 1975 2196), du 8 juil. 1985 (RO 1985 1545), du 26 juin 1986 (RO 1986 1252), du 23 juin 1992 (RO 19921366), l’art. 8 de l’O du DETEC du 8 sept. 1997 (RO 1997 2268), le ch. 1 de l’annexe 2 de l’O 2 du 19 mars 2004 sur les entreprises d’entretien d’aéronefs (RO 20041661), le ch. I de l’O du DETEC du 20 juil. 2007 (RO 2007 3653), l’art. 24 de l’O du DETEC du 26 sept. 2008 relative aux temps de vol et de service (RO 20084505), l’art. 16 de l’O du DETEC du 14 oct. 2008 relative à l’exploitation d’hélicoptères pour le transport commercial de personnes ou de marchandises (RO 20084699), le ch. I de l’O du DETEC du 8 sept. 2009 (RO 2009 5031) et l’art. 7 de l’O du DETEC du 17 déc. 2013 relative à la mise en œuvre des prescriptions relatives aux opérations aériennes conformément au R (UE) no 965/2012, en vigueur depuis le 1er fév. 2014 (RO 2014181).

Le Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie
et de la communication (DETEC)2,

vu l’art. 77 de l’ordonnance du 14 novembre 1973 sur la navigation aérienne3,
vu l’art. 57 de la loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l’aviation4,

arrête:

2 Nouvelle dénomination selon l’ACF du 19 déc. 1997 (non publié).

3RS 748.01

4 RS 748.0

1 Définitions

2 Champ d’application

2.1 Principes

2.2 Exceptions

3 Généralités

3.1 Règlement d’exploitation de l’entreprise

3.2 Responsabilité du contrôle d’exploitation

3.3 Application des prescriptions étrangères

3.4 Connaissance des prescriptions et procédures de la navigation aérienne

3.5 Violation de prescriptions et de procédures en cas de détresse

3.6 Transport de matières admises conditionnellement

3.7 Renseignements sur les services de recherches et de sauvetage

4 Exploitation

4.1 Sécurité de l’exploitation

4.2 Manuel d’exploitation (FOM)

4.3 Listes de contrôle («Check lists»)

4.4 Fixation des altitudes de vol

4.5 Fixation des minima météorologiques d’aérodrome («Aerodrome operating minima»)

4.6 Contrôle du carburant

4.7 Organisation du temps de travail

4.8 Instructions de sécurité aux passagers

4.9 Usage des ceintures de sécurité

4.10 Prescriptions de chargement

4.11 Préparation de vol

4.12 Mesures à prendre pendant le vol

4.13 Opérations particulières

4.14 Mesures de précaution au sol

5 Limites de performances et d’emploi des aéronefs

5.1 Généralités

5.2 Aéronefs monomoteurs

5.3 Aéronefs multimoteurs

6 Equipement des aéronefs

6.1 Généralités

6.2 Equipement supplémentaire

6.3 Equipement supplémentaire pour vols au-dessus de l’eau

6.4 Equipement complémentaire pour les vols en-dessus de régions spécialement désignées

6.5 Equipement supplémentaire pour les vols à haute altitude

6.6 Equipement supplémentaire pour les vols avec risque de givrage

6.7 Equipement supplémentaire pour les vols IFR

6.8 Equipement supplémentaire pour les vols de nuit

6.9 Radar météorologique

6.10 Machmètre

7 Equipements de communications et de navigation

7.1 Equipements de communications

7.2 Equipements de navigation de route

7.3 Equipements de navigation d’approche et d’atterrissage

7.4 Equipements de communications et de navigation supplémen­taires

7.5 Montage des équipements de communications et de navigation

8 Entretien des aéronefs

8.1 Dispositions générales

8.2 Spécifications de gestion du maintien de la navigabilité (CAME)

9 Equipage de conduite

9.1 Généralités

9.2 Composition de l’équipage

9.3 Tâches à exécuter dans des situations d’urgence

9.4 Entraînement et examens internes des membres d’équipage de conduite

9.5 Vols avec passagers à bord

9.6 Affectation des membres d’équipage de conduite

9.7 Vol de contrôle IFR («Proficiency check»)

9.8 Qualifications des membres d’équipage de conduite

9.9 Lunettes de rechange

10 Agent technique d’exploitation

10.1 Principe

10.2 Tâches de l’agent technique d’exploitation

11 Manuels et états

11.1 Manuel d’exploitation (FOM)

11.2 Spécifications de gestion du maintien de la navigabilité (CAME)

11.3 Carnet de route («Journey log book»)

11.4 Liste des équipements de secours emportés

12 Equipage de cabine

12.1 Généralités

12.2 Tâches à effectuer dans des situations d’urgence

12.3 Formation, examen et entraînement des membres d’équipage de cabine

12.4 Affectation des membres d’équipage de cabine

12.5 Relevés de l’aptitude des membres d’équipage de cabine

13 Dispositions transitoires et finales

13.1 Dispositions transitoires

13.2 Dispositions finales de la modification du 20 juillet 2007

13.3 Entrée en vigueur

Disposition finale de la modification du 10 novembre 1975 24

24RO 1975 2196

Disposition finale de la modification du 23 juin 1992 25

25RO 19921366