Bei grossen Gesetzen wie OR und ZGB kann dies bis zu 30 Sekunden dauern

Ordonnance du DFI
sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques
(Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),

vu l’art. 3, al. 1, de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants (OCStup)1,

arrête:

1 RS 812.121.1

1

Art. 1 Substances soumises à contrôle  

1 Sont des sub­stances sou­mises à con­trôle les stupéfi­ants, les sub­stances psy­cho­tropes, les matières premières et les produits ay­ant un ef­fet sup­posé sim­il­aire à ce­lui des stupéfi­ants, les pré­curseurs et les ad­juvants chimiques au sens des art. 2a et 7 de la loi du 3 oc­tobre 1951 sur les stupéfi­ants (LStup)2.

2 Sont des stupéfi­ants, des sub­stances psy­cho­tropes, des matières premières et des produits ay­ant un ef­fet sup­posé sim­il­aire à ce­lui des stupéfi­ants au sens des art. 2a et 7 LStup:

a.
les sub­stances qui fig­urent dans les tableaux des an­nexes 1 à 6;
b.
les sels, es­ters, éth­ers et stéréoi­somères des sub­stances visées à la let. a;
c.
les sels, es­ters et éth­ers des stéréoi­somères visés à la let. b;
d.
les pré­par­a­tions qui con­tiennent des sub­stances visées aux let. a à c.

3 Sont des pré­curseurs et des ad­juvants chimiques au sens de l’art. 2a LStup:

a.
les sub­stances qui fig­urent dans les tableaux des an­nexes 7 et 8;
b.
les sels et stéréoi­somères des pré­curseurs qui fig­urent à l’an­nexe 7;
c.
les sels des stéréoi­somères visés à la let. b;
d.
les mélanges qui con­tiennent des sub­stances visées aux let. a à c.

4 Si une sub­stance fig­ur­ant dans une an­nexe est sous­traite totale­ment ou parti­elle­ment aux mesur­es de con­trôle (art. 3, al. 2, LStup), l’ex­cep­tion s’ap­plique égale­ment à ses com­posés. L’ex­cep­tion s’ap­plique égale­ment aux pré­par­a­tions qui con­tiennent cette sub­stance pour autant qu’elles ne con­tiennent pas d’autres sub­stances sou­mises à con­trôle.

5 Les sub­stances sou­mises à con­trôle sont in­diquées selon la dé­nom­in­a­tion util­isée dans les ac­cords in­ter­na­tionaux.

2 RS 812.121
Art. 2 Tableaux des substances soumises à contrôle  

1 Les tableaux a à d con­ten­ant les sub­stances sou­mises à con­trôle visées à l’art. 3, al. 2, let a à d, OC­Stup fig­urent aux an­nexes 1 à 5.

2 Le tableau e con­ten­ant les matières premières et les produits ay­ant un ef­fet sup­posé sim­il­aire à ce­lui des stupéfi­ants qui sont visés à l’art. 3, al. 2, let e, OC­Stup fig­ure à l’an­nexe 6.

3 Le tableau f con­ten­ant les pré­curseurs visés à l’art. 3, al. 2, let f, OC­Stup fig­ure à l’an­nexe 7.

4 Le tableau g con­ten­ant les ad­juvants chimiques visés à l’art. 3, al. 2, let g, OC­Stup fig­ure à l’an­nexe 8.
Art. 3 Paille de pavot  

La paille de pa­vot (cap­sules, têtes ou tiges de pa­vot) qui n’est pas des­tinée à la fab­ric­a­tion de stupéfi­ants ne peut être im­portée ou ex­portée qu’avec l’autor­isa­tion de l’in­sti­tut. Sa mise dans le com­merce en Suisse n’est pas sou­mise à autor­isa­tion.
Art. 43  

3 Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du DFI du 22 juin 2022, avec ef­fet au 1er août 2022 (RO 2022 387).
Art. 5 Précurseurs  

1 Les pré­curseurs sou­mis à con­trôle fig­urent dans le tableau f à l’an­nexe 7.

2 Quiconque util­ise moins de 10 g d’un pré­curseur par an­née civile, hormis l’acide lys­er­gique, n’est pas tenu de faire con­trôler cette sub­stance. Le con­trôle du volume an­nuel in­combe au tit­u­laire de l’autor­isa­tion.

3 Si des syn­onymes ou des noms de fantais­ie sont util­isés pour désign­er les pré­curseurs, leur numéro CAS (Chem­ic­al Ab­stract Ser­vices) doit être in­diqué en sus.
Art. 6 Adjuvants chimiques  

1 Les ad­juvants chimiques fig­ur­ant dans le tableau g à l’an­nexe 8 sont sou­mis à con­trôle selon le pays cible et le volume total des ex­port­a­tions.

2 Pour chaque sub­stance fig­ure le volume total des ex­port­a­tions par an­née civile et par pays cible ain­si que les pays cibles pour lesquels l’ex­port­a­tion re­quiert une autor­isa­tion de l’in­sti­tut. Le con­trôle du volume an­nuel in­combe à l’ex­portateur.
Art. 7 Actualisation des tableaux  

L’in­sti­tut re­voit régulière­ment les tableaux en fonc­tion de l’évolu­tion in­ter­na­tionale et des nou­veaux dangers présumés et présente au DFI des de­mandes d’ad­apt­a­tion.
Art. 8 Entrée en vigueur  

La présente or­don­nance entre en vi­gueur le 1er juil­let 2011.

Annexe 1 4

4 Mise à jour par le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011), du 18 août 2017 (RO 2017 5003), le ch. I des O du DFI du 18 mars 2019 (RO 20191057), du 29 mai 2020 (RO 2020 2603), le ch. II de l’O du DFI du 22 juin 2022 (RO 2022 387) et le ch. I de l’O du DFI du 21 déc. 2022, en vigueur depuis le 1er mars 2023 (RO 2023 5).

(art. 2, al. 1)

Tableau général des substances soumises à contrôle des tableaux a à d

Désignation

GTIN

Tableau

AB-CHMINACA,N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide

7611746941224

d

AB-FUBINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide, N-[1-amino-3-méthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide

7611746964346

d

AB-PINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-pentyl-1H-indazolyl-3-carboxamide

7611746941248

d

acétorphine

7611746000006

a

acétyldihydrocodéine

7611746001003

a

acétylfentanyl,N-[1-(2-phényléthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylacétamide

7611746960522

d

acétylméthadol[(±)-isomère]

7611746002000

a

acétyl-alpha-méthylfentanyl

7611746240006

a

acide 4-hydroxybutyrique

L’ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au contrôle lorsqu’il est à usage industriel.

L’usage privé d’ester gamma-butyrolactone (GBL) n’est pas soustrait au contrôle.

7611746400004

a

acide lysergide, diéthylamide de l’

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique(LSD-25)

d

acrylfentanyl,acryloylfentanyl, N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phénylacrylamide

7611746941194

d

ADB-CHMINACA (MAB-CHMINACA),
N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide,
N-[1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide

7611746943273

d

ADB-FUBINACA,N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyle]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide, N-[1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide

7611746941699

d

alfentanil

7611746003007

a

allobarbital

7611746164005

b

allylprodine

7611746004004

a

alphacétylméthadol[(+)-isomère]

7611746005001

a

alphaméprodine

7611746006008

a

alphaméthadol

7611746007005

a

alpha-PHP, alpha-pyrrolidinohexanophénone,
1-phényl-2-(pyrrolidine-1-yl)hexane-1-one

7611746943396

d

alphaprodine [(±)-isomère; cis]

7611746008002

a

alpha-pyrrolidinovalérophénone,alpha -pyrrolidinopentiophénone, alpha-PVP

7611746958123

d

alprazolam

7611746165002

b

AM-2201,[1-(5-fluoropentyl)-indol-3-yl]-(naphthalène-1-yl)méthanone

7611746960690

d

amfépramone

7611746167006

b

amineptine

7611746250005

a

3-(2-aminobutyl)-indole

voir sous étryptamine

7611746227007

d

2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane

voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine

7611746133001

d

cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline

voir sous 4-méthylaminorex

7611746999379

d

2-aminopropiophénone

voir sous cathinone

7611746134008

d

aminorex

7611746225003

b

amobarbital

7611746166009

b

amphétamine[(±)-isomère]

7611746118008

a

aniléridine

7611746009009

a

5F-AMB-PINACA (5F-AMB, 5F-MMB-PINACA),2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-yl]formamido}-3-méthylméthylbutanoate, méthyl-2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3-méthylbutanoate

7611746943211

d

5F-APINACA, 5F-AKB48;N-(adamantan-1-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamide

7611746958055

d

barbéxaclone

voir sous phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1)

7611746168010

b

barbital

7611746168003

b

benzéthidine

7611746010005

a

1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1-yl)pentan-1-on

voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone

7611746990970

d

benzphétamine

7611746169000

b

benzylmorphine

7611746011002

a

benzylpipérazine

7611746269007

a

bétacétylméthadol

7611746012009

a

bétaméprodine

7611746013006

a

bétaméthadol

7611746014003

a

bétaprodine

7611746015000

a

bézitramide

7611746016007

a

brolamfétamine

voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine

7611746137009

d

bromazépam

7611746170006

b

4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine(DOB) [(±)‑isomère]

7611746137009

d

25B-NBOMe,2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

7611746964520

d

25C-NBOMe,2-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

7611746963899

d

25I-NBOMe,2-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

7611746958468

d

4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B)

7611746350002

d

brorphine
1-[1-[1-(4-bromophényl)éthyl]-pipéridine-4-yl]-1,3-
dihydro-2H-imidazole-2-one

7611746013464

d

brotizolam

7611746226000

b

buprénorphine

7611746017004

a

butalbital

7611746171003

b

butyrfentanyl,butanoylfentanyl, N-phényl-N-(1-(2-phényléthyl)-4-pipéridinyl)-butanamide

7611746958673

d

butobarbital

7611746239000

b

1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole

voir sous JWH-073

7611746990901

d

butylone

voir sous 2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one

7611746990994

d

camazépam

7611746172000

b

cannabis
Plantes de chanvre ou parties de plantes de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins, ainsi que l’ensemble des objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins

(sous réserve des dispositions applicables au cannabis destiné à des fins médicales)

7611746999522

d

cannabis destiné à des fins médicales
Plantes de chanvre ou parties de plantes de chanvre destinées à des fins médicales et à une production pharmaceutique, présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins, ainsi que l’ensemble des objets et préparations destinées à des fins médicales et à une production pharmaceutique présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins

7611746946311

a

carfentanyl

7611746958161

a

catha edulis, feuilles(feuilles de la plante de kath)

7611746999270

d

cathine [(+)-norpseudoéphédrine]

7611746173007

b

cathinone

7611746134008

d

2C-B

voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine

7611746350002

d

cétobémidone

7611746058007

a

champignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia

7611746370000

d

chanvre

voir sous cannabis

d

chanvre, boutures
pour plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins

(sous réserve des dispositions applicables aux boutures de chanvre à cultiver en vue d’une production pharmaceutique)

7611746999522

d

chanvre, boutures à cultiver en vue d’une production pharmaceutique
pour des plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins

7611746946311

a

chanvre, extrait
voir cannabis

(sous réserve des dispositions applicables à l’extrait de chanvre destiné à des fins médicales)

7611746999515

d

chanvre, extrait destiné à des fins médicales
voir cannabis destiné à des fins médicales

7611746946335

a

chanvre, graines
pour plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins

(sous réserve des dispositions applicables aux graines de chanvre à cultiver en vue d’une production pharmaceutique)

7611746999522

d

chanvre, graines à cultiver en vue d’une production pharmaceutique
pour des plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins

7611746946311

a

chanvre, huile
voir cannabis

(sous réserve des dispositions applicables à l’huile de chanvre destinée à des fins médicales)

7611746999485

d

chanvre, huile destinée à des fins médicales
voir cannabis destiné à des fins médicales

7611746946342

a

chanvre, résine(haschich)
voir cannabis

(sous réserve des dispositions applicables à la résine de chanvre destinée à des fins médicales)

7611746999508

d

chanvre, résine (haschich) destinée à des finsmédicales
voir cannabis destiné à des fins médicales

7611746946434

a

chanvre, teinture
voir cannabis

(sous réserve des dispositions applicables à la teinture de chanvre destinée à des fins médicales)

7611746999492

d

chanvre, teinture destinée à des fins médicales
voir cannabis destiné à des fins médicales

7611746946298

a

chlordiazépoxide

7611746174004

b

1-(2-chlorphényl)pipérazine

voir sous o-chlorphényl-pipérazine

7611746991045

d

1-(3-chlorphényl)pipérazine

voir sous m-chlorphényl-pipérazine

7611746991038

d

1-(4-chlorphényl)pipérazine

voir sous p-chlorphényl-pipérazine

7611746991021

d

m-chlorphénylpipérazine(m-CPP)

7611746991038

d

o-chlorphénylpipérazine(o-CPP)

7611746991045

d

p-chlorphénylpipérazine(p-CPP)

7611746991021

d

2C-I

voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine

7611746137023

d

clobazam

7611746175001

b

clonazépam

7611746176008

b

clonazolam
6-(2-chlorphényl)-1-méthyl-8-nitro-4H-s-triazol-
(4,3-a)-(1,4)-benzodiazépine

7611746957850

b

clonitazène

7611746019008

a

clorazépate

7611746224006

b

clotiazépam

7611746177005

b

cloxazolam

7611746178002

b

4-CMC, (4-chloromethcathinone, cléphédrone),
1-(4-chlorphényl)-2-(méthylamino)propane-1-one

7611746943372

d

coca, feuilles de

7611746999478

a

coca, extraits

À l’exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme.

7611746999461

a

cocaïne

7611746021001

a

coca, teintures de

7611746999454

a

codéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine)

7611746022008

a

Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments5).

c

codéine-N-oxide

7611746023005

a

codoxime

7611746024002

a

conocybe

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

AH-7921,3,4-dichloro-N-[(1-diméthylamino)cyclohéxylméthyl]benzamide

7611746960867

d

U-47700,3,4-dichloro-N-(2-diméthylamino-cyclohéxyl)-N-méthyl-benzamide

7611746958109

d

CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990963

d

CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990956

d

CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990949

d

CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990932

d

m-CPP

voir sous m-chlorphénylpipérazine

7611746991038

d

o-CPP

voir sous o-chlorphénylpipérazine

7611746991045

d

p-CPP

voir sous p-chlorphénylpipérazine

7611746991021

d

Crotonylfentanyl,N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]but-2-énamide

7611746943242

d

2C-T-2

voir sous 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine

7611746137016

d

2C-T-7

voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine

7611746138013

d

CUMYL-4CN-BINACA,1-(4-cyanobutyl)-N-(2-phénylpropane-2-yl)indazole-3-carboxamide

7611746943266

d

cumyl-pegaclone
5-pentyl-2-(2-phénylpropan-2-yl)-2,5-dihydro-1H-
pyrido[4,3-b]indol-1-one

7611746013624

d

cyclobarbital

7611746179009

b

cyclopropylfentanyl,N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]cyclopropanecarboxamide

7611746943297

d

délorazépam

7611746180005

b

désomorphine

7611746025009

a

DET

voir sous N,N-diéthyltryptamine

7611746135005

d

dexamfétamine

voir sous dexamphétamine

7611746119005

a

dexamphétamine[(+)-isomère]

7611746119005

a

dextromoramide

7611746026006

a

dextropropoxyphène (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène)

7611746027003

a

Les préparations qui contiennent dudextropropoxyphènesont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n’excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d’autres stupéfiants ou substances psychotropes. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

diacétylmorphine

voir sous héroïne

7611746050001

d

diamorphine

voir sous héroïne

7611746050001

d

diampromide

7611746029007

a

diazépam

7611746181002

b

diclazépam
7-chloro-5-(2-chlorophényl)-1,3-dihydro-1-méthyl-2H-1,4-benzodiazépine-2-one

7611746013600

b

didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline-carboxamide-8β

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25)

7611746143000

d

3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole

voir sous N,N-diéthyltryptamine

7611746135005

d

N,N-diéthyllysergamide

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

diéthylpropione

voir sous amfépramone

7611746167006

b

diéthylthiambutène

7611746312000

a

N,N-diéthyltryptamine(DET)

7611746135005

d

difénoxine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine)

7611746031000

a

Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent, par unité d’administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d’atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

dihydrocodéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine)

7611746032007

a

Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

dihydrocodéinone

voir sous hydrocodone

7611746051008

a

dihydroétorphine

7611746260004

a

dihydromorphine

7611746033004

a

dihydromorphinone

voir sous hydromorphone

7611746053002

a

diménoxadol

7611746034001

a

dimépheptanol

7611746035008

a

2,5-diméthoxyamphétamine(DMA)

7611746136002

d

2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine(DOET) [(±)‑isomère]

7611746138006

d

2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine(2C-I)

7611746137023

d

2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine(DOM, STP) [(±)-isomère]

7611746133001

d

2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine(2C‑T-7)

7611746138013

d

6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone

voir sous méthadone

7611746064008

a

3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole

voir sous N,N-diméthyltryptamine

7611746297000

d

3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol

voir sous psilocine

7611746151005

d

3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate

voir sous psilocybine

7611746152002

d

5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497

7611746990963

d

3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497

7611746990963

d

diméthylheptyltétrahydrocannabinol(DMHP)

7611746141006

d

5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497-C6-homologues

7611746990956

d

3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497-C6-homologues

7611746990956

d

5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497-C9-homologues

7611746990932

d

3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497-C9-homologues

7611746990932

d

5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497-C8-homologues

7611746990949

d

3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497-C8-homologues

7611746990949

d

diméthylthiambutène

7611746030003

a

N,N-diméthyltryptamine(DMT)

7611746297000

d

dioxaphétylbutyrate

7611746037002

a

diphénidine
1-(1,2-diphényléthyl)pipéridine

7611746013938

d

diphénoxylate

7611746038009

a

dipipanone

7611746039006

a

DMA

voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine

7611746136002

d

DMHP

voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol

7611746141006

d

DMT

voir sous N,N-diméthyltryptamine

7611746297000

d

DOB

voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine

7611746137009

d

DOC,1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)propane-2-amine, 2,5-diméthoxy-4-chloramphétamine, 4-chloro-2,5-DMA

7611746943228

d

DOET

voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine

7611746138006

d

DOM(STP)

voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine

7611746133001

d

dronabinol
voir (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol

(sous réserve des dispositions applicables au dronabinol destiné à des fins médicales)

7611746155010

d

dronabinol destiné à des fins médicales
voir (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol destiné à des fins médicales

7611746946380

a

drotébanol

7611746040002

a

ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne

7611746041009

a

éphédrone

voir sous méthcathinone

7611746331001

d

estazolam

7611746182009

b

éthchlorvynol

7611746183006

b

éthinamate

7611746184003

b

N-éthylamphétamine

voir sous étilamfétamine

7611746186007

b

éthyl-loflazépate

7611746185000

b

N-éthyl-MDA

voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746132004

d

N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

(MDE, MDEA) [(±)-isomère]

7611746132004

d

alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine(MBDB)

7611746976806

d

éthylméthylthiambutène

7611746042006

a

éthylmorphine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’éthylmorphine)

7611746043003

a

Les préparations qui contiennent de l’éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d’éthylmorphine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d’éthylmorphine n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine

voir sous éticyclidine

7611746140009

d

éthylone,1-(2H-1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(éthylamino) propan-1-one

7611746958086

d

éthylphénidate,éthyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate

7611746965169

d

4-éthylthio-2,5-diméthoxyphénéthylamine (2C-T-2)

7611746137016

d

éticyclidine(PCE)

7611746140009

d

étilamfétamine [(+)-isomère]

7611746186007

b

etizolam

7611746965459

b

étonitazène

7611746044000

a

étorphine

7611746045007

a

étoxéridine

7611746046004

a

étryptamine

7611746227007

d

eutylone
1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(éthylamino)butan-1-one

7611746946199

d

fencamfamine

7611746187004

b

fénétylline

7611746120001

a

fenproporex

7611746188001

b

fentanyl

7611746047001

a

flualprazolam,8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-[1,2,4]triazole[4,3-a][1,4]benzodiazépine

7611746943402

d

flubromazolam
8-bromo-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-
[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine

7611746013617

b

fludiazépam

7611746189008

b

flunitrazépam

7611746190004

b

4-fluoroamphétamine

7611746991052

d

4-fluorobutyrylfentanyl, parafluorobutyrylfentanyl,N-(4-fluorophényl)-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]butanamide

7611746943327

d

p-fluorofentanyl

7611746048008

a

2-fluorofentanyl, ortho-fluorofentanyl,
N-(2-fluorophényl)-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]propanamide

7611746943310

d

4-fluoroisobutyr(yl)fentanyl,N-(4-fluorophényl)-N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)isobutyramide

7611746941200

d

1-(4-fluorophényl)propan-2-amine

voir sous 4-fluoro-amphétamine

7611746991052

d

flurazépam

7611746191001

b

5F-MDMB-PINACA, 5F-ADB,méthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate

7611746941231

d

5F-PB22,quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate,quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole]-3-carboxylate

7611746941262

d

FUB-AMB (MMB-FUBINACA, AMB-FUBINACA),méthyl-2-(1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carbonylamino)-3-méthylbutanoate

7611746943280

d

furanyl fentanyl,N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]furan-2-carboxamide

7611746941187

d

furéthidine

7611746049005

a

GHB

voir sous acide 4-hydroxybutyrique

7611746400004

a

glutéthimide

7611746192008

b

halazépam

7611746193005

b

haloxazolam

7611746194002

b

haschich

voir sous chanvre, résine

7611746999508

d

héroïne(diacétylmorphine/diamorphine)

7611746050001

d

1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole

voir sous JWH-019

7611746990918

d

hydrocodone

7611746051008

a

hydromorphinol

7611746052005

a

hydromorphone

7611746053002

a

1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne

voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol

7611746141006

d

beta-hydroxyfentanyl

7611746054009

a

1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne

voir sous parahexyl

7611746149002

d

N-hydroxy-MDA

voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746142003

d

N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine(N‑hydroxy-MDA)

7611746142003

d

7-hydroxymitragynine

7611746958147

a

beta-hydroxy-3-méthylfentanyl

7611746055006

a

hydroxypéthidine

7611746056003

a

ibogaine

7611746235002

d

isométhadone

7611746057000

a

isotonitazène
N,N-diéthyl-2-(2-(4-isopropoxybenzyl)-5-nitro-1H-benzo[d]imidazol-1-yl)éthan-1-amine

7611746948322

d

JWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole

7611746990925

d

JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole

7611746990918

d

JWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole

7611746990901

d

JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole

7611746990895

d

kétamine

Sont soustraites au contrôle les préparations injectables prêtes à l’emploi qui sont destinées à des personnes autorisées à manier des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau b.

7611746941163

b

kétazolam

7611746195009

b

LAAM

voir sous lévacétylméthadol

7611746236009

a

léfétamine(SPA)

7611746196006

b

lévacétylméthadol[(-)-isomère] (LAAM)

7611746236009

a

lévamphétamine [(-)-isomère]

7611746197003

a

lévometamphétamine

7611746290001

a

lévométhadone

7611746979845

a

lévométhorphane

Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle

7611746059004

a

lévomoramide

7611746060000

a

lévophénacylmorphane

7611746061007

a

lévorphanol

Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle

7611746062004

a

lisdexamphétamine

7611764965442

a

loflazépate d’éthyle

7611746185000

b

lophophora williamsii

voir sous peyotl

7611746371007

d

loprazolam

7611746198000

b

lorazépam

7611746228004

b

lormétazépam

7611746200000

b

LSD

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

LSD-25

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

lysergide

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

mazindol

7611746201007

b

MBDB

voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746976806

d

MDA

voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746459002

d

MDE

voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746132004

d

4-MEC,4-méthylethcathinone, 2-éthylamino-1-(4-méthylphényl)propan-1-one

7611746958093

d

MDEA

voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746132004

d

MDMA

voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine

7611746148005

d

4F-MDMB-BINACA (4F-MDMB-BUTINACA),méthyl-2-{[1-(4-fluorobutyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3,3-diméthylbutanoate

7611746943365

d

5F-MDMB-PICA (5F-MDMB-2201),
méthyl-2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carbonyl]amino}-3,3-diméthylbutanoate

7611746943204

d

MDMB-CHMICA,méthyl N-{[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]carbonyl}-3-méthyl-L-valinate

7611746958062

d

MDMB-4en-PINACA
Méthyl-2-[1-(pent-4-èn-1-yl)-1H-indazole-3-
carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate

7611746013785

d

MDPV

voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone

7611746990970

d

mécloqualone

7611746126003

a

médazépam

7611746202004

b

méfénorex [(±)-isomère]

7611746203001

b

méphédrone

voir sous 4-méthylméthcathinone

7611746991007

d

méprobamate

7611746204008

b

mescaline

7611746144007

d

mésocarbe

7611746229001

b

métamfétamine

voir sous méthamphétamine

7611746121008

a

métazocine

7611746063001

a

méthadol

voir sous dimépheptanol

7611746035008

a

méthadone [(±)-isomère]

7611746064008

a

méthadone, intermédiaire de la

7611746064008

a

méthamphétamine[(±)-isomère]

7611746121008

a

méthaqualone

7611746127000

a

méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère)

7611746331001

d

méthiopropamine, MPA,N-méthyl-1-(thiophen-2-yl)propan-2-amine

7611746965145

d

méthoxétamine, 2-(3-méthoxyphényl)-2-(éthylamino cyclohexanone

7611746964728

d

méthoxyacétylfentanyl,2-méthoxy-N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]acétamide

7611746943303

d

para-méthoxyamphétamine

voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA)

7611746150008

d

5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine(MMDA)

7611746145004

d

3-méthoxyphéncyclidine
1-[1-(3-méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine,
3-MeO-PCP

7611746013921

d

2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanonevoir sous JWH-250

7611746990895

d

2-méthylamino-1-(3,4-méthylèenedioxyphényl)butan-1-one(butylone)

7611746990994

d

2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on

voir sous méthcathinone

7611746331001

d

4-méthylaminorex

7611746999379

d

N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine

voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746976806

d

méthyldésorphine

7611746066002

a

méthyldihydromorphine

7611746067009

a

3,4-méthylènedioxyamphétamine(MDA)[(±)‑isomère]

7611746459002

d

3,4-méthylènedioxyméthamphétamine(MDMA) [(±)‑isomère]

7611746148005

d

3,4-méthylènedioxyméthcathinone(méthylone)

7611746990987

d

(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan-1-one

voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone

7611746990987

d

3,4-méthylènedioxypyrovalérone(MDPV)

7611746990970

d

alpha-méthylfentanyl

7611746068006

a

3-méthylfentanyl

7611746997795

a

4-méthylméthcathinone(méphédrone)

7611746991007

d

méthylone

voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone

7611746990987

d

méthylphénidate

7611746122005

a

méthylphénobarbital

7611746199007

b

1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one

voir sous 4-méthylméthcathinone

7611746991007

d

1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine(MPPP)

7611746070009

a

4-méthylthioamphétamine (4-MTA)

7611746354000

d

alpha-méthylthiofentanyl

7611746071006

a

3-méthylthiofentanyl

7611746072003

a

méthyprylone

7611746206002

b

métonitazène
N,N-diéthyl-2-(2-(4-méthoxybenzyl)-5-nitro-1H-benzo[d]imidazol-1-yl)éthan-1-amine

7611746948483

d

métopon

7611746073000

a

midazolam

7611746207009

b

MMDA

voir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746145004

d

mitragynine

7611746958154

a

moramide, intermédiaire du

7611746076001

a

morphéridine

7611746077008

a

morphine

7611746078005

a

morphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent

7611746079002

a

morphine-N-oxide

7611746080008

a

MPPP

voir sous 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine

7611746070009

a

MT-45,1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl)pipérazine

7611746958130

d

4-MTA

voir sous 4-méthylthioamphétamine

7611746354000

d

myrophine

7611746081005

a

(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone

voir sous JWH-073

7611746990901

d

(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone

voir sous JWH-019

7611746990918

d

(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone

voir sous JWH-018

7611746990925

d

N-éthylnorhexédrone, N-éthylhexédrone,
2-(éthylamino)-1-phénylhexane-1-one

7611746943389

d

N-éthylnorpentylone (éphylone), 1-(2H-1,3-benzodioxole-5-yl)-2-(éthylamino)pentane-1-one

7611746943259

d

nicocodine

7611746082002

a

nicodicodine

7611746083009

a

nicomorphine

7611746084006

a

nimétazépam

7611746208006

b

nitrazépam

7611746209003

b

noracyméthadol

7611746085003

a

norcodéine

7611746086000

a

nordazépam

7611746210009

b

norlévorphanol

7611746087007

a

norméthadone

7611746088004

a

normorphine

7611746089001

a

norpipanone

7611746090007

a

(±)-norpseudoéphédrine

7611746173014

b

(+)-norpseudoéphédrine

voir sous cathine

7611746173007

b

ocfentanil,N-(2-fluorophényl)-2-méthoxy-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]acétamide

7611746941170

d

opial(alcaloïdes de l’opium)

7611746997931

a

opii crocata tinctura 1 % morphine

voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine

7611746091905

a

opii extractum sicc 20 % morphine

voir sous opium, extrait sec 20 % morphine

7611746157908

a

opii pulvis normatus 10 % morphine

voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine

7611746078302

a

opii tinctura normata 1 % morphine

voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine

7611746158905

a

opium à fumer et les résidus provenant de sa fabrication ou de son utilisation

7611746131007

d

opium/opium brut (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’opium)

7611746160007

a

Les préparations qui contiennent de l’opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu’un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

opium, extrait sec 20 % morphine

7611746157908

a

opium, poudre standardisée 10 % morphine

7611746078302

a

opium, teinture safranée 1 % morphine

7611746091905

a

opium, teinture standardisée 1 % morphine

7611746158905

a

oripavine

7611746270003

a

oxazépam

7611746211006

b

oxazolam

7611746212003

b

oxycodone

7611746092001

a

oxymorphone

7611746093008

a

paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants

7611746074007

a

paille de pavot, concentré de

Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.

7611746075004

a

panaeolus

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

para-fluorofentanyl

voir sous p-fluorofentanyl

7611746048008

a

parahexyl(synhexyl)

7611746149002

d

paraméthoxyamphétamine(PMA)

7611746150008

d

paraméthoxyméthamphétamine (PMMA)

7611746150015

d

para-méthyl-4-méthylaminorex,4,4’-DMAR

7611746958116

d

PCE

voir sous éticyclidine

7611746140009

d

PCP

voir sous phencyclidine

7611746124009

a

PCPY

voir sous rolicyclidine

7611746153009

d

pémoline

7611746123002

b

pentazocine[(±)-isomère; cis]

7611746094005

a

pentédrone,2-(méthylamino)-1-phénylpentan-1-one

7611746958079

d

pentobarbital

7611746213000

b

1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole

voir sous JWH-250

7611746990895

d

1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole

voir sous JWH-018

7611746990925

d

PEPAP

voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine

7611746100003

a

péthidine

7611746095002

a

péthidine, produit intermédiaire A

7611746096009

a

péthidine, produit intermédiaire B

7611746976011

a

péthidine, produit intermédiaire C

7611746976172

a

peyotl(lophophora williamsii)

7611746371007

d

phénadoxone

7611746097006

a

phénampromide

7611746098003

a

phénazépam

7611746965435

b

phénazocine

7611746099000

a

phencyclidine(PCP)

7611746124009

a

phendimétrazine[(±)-isomère; trans]

7611746205012

b

1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP)

7611746100003

a

phenmétrazine

7611746125006

a

phénobarbital

7611746214007

b

phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone)

7611746168010

b

phénomorphane

7611746101000

a

phénopéridine

7611746102007

a

phentermine

7611746215004

b

1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine

voir sous rolicyclidine

7611746153009

d

pholcodine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine)

7611746103004

a

Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

PHP

voir sous rolicyclidine

7611746153009

d

piminodine

7611746104001

a

pinazépam

7611746216001

b

pipradol

7611746217008

b

piritramide

7611746105008

a

PMA

voir sous paraméthoxyamphétamine

7611746150008

d

PMMA

voir sous para-méthoxyméthamphétamine

7611746150015

d

prazépam

7611746218005

b

proheptazine

7611746106005

a

propéridine

7611746107002

a

propiram

7611746108009

a

psilocine

7611746151005

d

psilocybe

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

psilocybine

7611746152002

d

pyrahexyl

voir sous parahexyl

7611746149002

d

pyrovalérone

7611746219002

b

racéméthorphane

Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle

7611746109006

a

racémoramide

7611746110002

a

racémorphane

Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle

7611746111009

a

rémifentanil

7611746340003

a

rémimazolam

7611746013761

b

rolicyclidine(PHP, PCPY)

7611746153009

d

salvia divinorum(sauge divinatoire)

7611746271000

d

salvinorine A

7611746965428

d

san pedro(trichocereus pachanoi)

7611746372004

d

secbutabarbital

7611746231004

b

sécobarbital

7611746128137

b

SPA

voir sous léfétamine

7611746196006

b

STP(DOM)

voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine

7611746133001

d

stropharia

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

sufentanil

7611746112006

a

synhexyl

voir sous parahexyl

7611746149002

d

tapentadole

7611746990888

a

TCP

voir sous ténocyclidine

7611746154006

d

témazépam

7611746220008

b

ténamfétamine

voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746459002

d

ténocyclidine(TCP)

7611746154006

d

tétrabamate

7611746998358

b

(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol (dronabinol,
[-]-trans-Δ9-THC)

(sous réserve des dispositions applicables au (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol destiné à des fins médicales)

7611746155010

d

(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol destiné à des fins médicales(dronabinol, [-]-trans-Δ9-THC)

7611746946380

a

tétrahydrocannabinol (THC)
tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques à l’exception du (-)-trans-Δ9-THC

(sous réserve des dispositions applicables au tétrahydrocannabinol (THC) destiné à des fins médicales)

7611746155003

d

tétrahydrocannabinol (THC) destiné à des fins
médicales
tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques à l’exception du (-)-trans-Δ9-THC

7611746946427

a

tétrahydrofuranylfentanyl,N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phényltétrahydrofuran-2-carboxamide

7611746941217

d

tétrazépam

7611746221005

b

TFMPP

voir sous trifluorométhylphénylpipérazine

7611746991014

d

thébacone

7611746113003

a

thébaïne

7611746114000

a

1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine

voir sous ténocyclidine

7611746154006

d

thiofentanyl

7611746115007

a

tilidine[(±)-isomère; trans]

7611746116004

a

TMA

voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine

7611746156000

d

TMA-2

voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine

7611746136019

d

tramadol
Les médicaments prêts à l’emploi sont soustraits au contrôle. Les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau b ne sont pas soumises au contrôle ni pour la fabrication ni pour leur propre commerce intérieur ou leur propre exportation consécutifs.

7611746013778

b

triazolam

7611746222002

b

trichocereus pachanoi

voir sous san pedro

7611746372004

d

trifluorométhylphénylpipérazine(TFMPP)

7611746991014

d

1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine

voir sous trifluorométhylphénylpipérazine

7611746991014

d

trimépéridine

7611746117001

a

2,4,5-triméthoxyamphétamine(TMA-2)

7611746136019

d

3,4,5-triméthoxyamphétamine(TMA)

7611746156000

d

1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane

voir sous mescaline

7611746144007

d

UR-144,(1-pentyl-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone

7611746941255

d

valérylfentanyl,N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]pentanamide

7611746943235

d

vinylbital

7611746223009

b

XLR-11;[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone

7611746960737

d

zipéprol

7611746232001

a

zolpidem

7611746360001

b

5 RS 812.212.21. Le renvoi a été adapté en application de l’art. 12 al. 2 de la Loi du 18 juin 2004 sur les publications officielles (RS 170.512), avec effet au 1er janv. 2019. Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

Annexe 2 6

6 Mise à jour par le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011), du 18 août 2017 (RO 2017 5003) et le ch. II de l’O du DFI du 22 juin 2022, en vigueur depuis le 1eraoût 2022 (RO 2022 387).

(art. 2, al. 1)

Tableau a

Désignation

GTIN

Tableau

acétorphine

7611746000006

a

acétyldihydrocodéine

7611746001003

a

acétylméthadol[(±)-isomère]

7611746002000

a

acétyl-alpha-méthylfentanyl

7611746240006

a

acide 4-hydroxybutyrique

L’ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au contrôle lorsqu’il est à usage industriel.

L’usage privé d’ester gamma-butyrolactone (GBL) n’est pas soustrait au contrôle.

7611746400004

a

alfentanil

7611746003007

a

allylprodine

7611746004004

a

alphacétylméthadol[(+)-isomère]

7611746005001

a

alphaméprodine

7611746006008

a

alphaméthadol

7611746007005

a

alphaprodine [(±)-isomère; cis]

7611746008002

a

amineptine

7611746250005

a

amphétamine[(±)-isomère]

7611746118008

a

aniléridine

7611746009009

a

benzéthidine

7611746010005

a

benzylmorphine

7611746011002

a

benzylpipérazine

7611746269007

a

bétacétylméthadol

7611746012009

a

bétaméprodine

7611746013006

a

bétaméthadol

7611746014003

a

bétaprodine

7611746015000

a

bézitramide

7611746016007

a

buprénorphine

7611746017004

a

cannabisdestiné à des fins médicales
Plantes de chanvre ou parties de plantes de chanvre destinées à des fins médicales et à une production pharmaceutique, présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins ainsi que l’ensemble des objets
et préparations destinées à des fins médicales et à une production pharmaceutique, présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 %
au moins

7611746946311

a

carfentanyl

7611746958161

a

cétobémidone

7611746058007

a

chanvre, bouturesà cultiver en vue d’une production pharmaceutique
pour des plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins

7611746946311

a

chanvre, extraitdestiné à des fins médicales
voir cannabis destiné à des fins médicales

7611746946335

a

chanvre, grainesà cultiver en vue d’une production pharmaceutique
pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins

7611746946311

a

chanvre, huiledestinée à des fins médicales
voir cannabis destiné à des fins médicales

7611746946342

a

chanvre, résine (haschisch)destinée à des finsmédicales
voir cannabis destiné à des fins médicales

7611746946434

a

chanvre, teinture destinée à des fins médicales
voir cannabis destiné à des fins médicales

7611746946298

a

clonitazène

7611746019008

a

coca, feuilles de

7611746999478

a

coca, extraits

À l’exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme.

7611746999461

a

cocaïne

7611746021001

a

coca, teintures de

7611746999454

a

codéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine)

7611746022008

a

codéine-N-oxide

7611746023005

a

codoxime

7611746024002

a

désomorphine

7611746025009

a

dexamfétamine

voir sous dexamphétamine

7611746119005

a

dexamphétamine[(+)-isomère]

7611746119005

a

dextromoramide

7611746026006

a

dextropropoxyphène (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène)

7611746027003

a

diampromide

7611746029007

a

diéthylthiambutène

7611746312000

a

difénoxine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine)

7611746031000

a

dihydrocodéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine)

7611746032007

a

dihydrocodéinone

voir sous hydrocodone

7611746051008

a

dihydroétorphine

7611746260004

a

dihydromorphine

7611746033004

a

dihydromorphinone

voir sous hydromorphone

7611746053002

a

diménoxadol

7611746034001

a

dimépheptanol

7611746035008

a

6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone

voir sous méthadone

7611746064008

a

diméthylthiambutène

7611746030003

a

dioxaphétylbutyrate

7611746037002

a

diphénoxylate

7611746038009

a

dipipanone

7611746039006

a

dronabinoldestiné à des fins médicales
voir (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol destiné à des fins médicales

7611746946380

a

drotébanol

7611746040002

a

ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne

7611746041009

a

éthylméthylthiambutène

7611746042006

a

éthylmorphine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’éthylmorphine)

7611746043003

a

étonitazène

7611746044000

a

étorphine

7611746045007

a

étoxéridine

7611746046004

a

fénétylline

7611746120001

a

fentanyl

7611746047001

a

p-fluorofentanyl

7611746048008

a

furéthidine

7611746049005

a

GHB

voir sous acide 4-hydroxybutyrique

7611746400004

a

hydrocodone

7611746051008

a

hydromorphinol

7611746052005

a

hydromorphone

7611746053002

a

beta-hydroxyfentanyl

7611746054009

a

beta-hydroxy-3-méthylfentanyl

7611746055006

a

7-hydroxymitragynine

7611746958147

a

hydroxypéthidine

7611746056003

a

isométhadone

7611746057000

a

LAAM

voir sous lévacétylméthadol

7611746236009

a

lévacétylméthadol[(-)-isomère] (LAAM)

7611746236009

a

lévamphétamine [(-)-isomère]

7611746197003

a

lévometamphétamine

7611746290001

a

lévométhadone

7611746979845

a

lévométhorphane

Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle

7611746059004

a

lévomoramide

7611746060000

a

lévophénacylmorphane

7611746061007

a

lévorphanol

Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle

7611746062004

a

lisdexamphétamine

7611764965442

a

mécloqualone

7611746126003

a

métamfétamine

voir sous méthamphétamine

7611746121008

a

métazocine

7611746063001

a

méthadol

voir sous dimépheptanol

7611746035008

a

méthadone [(±)-isomère]

7611746064008

a

méthadone, intermédiaire de la

7611746064008

a

méthamphétamine[(±)-isomère]

7611746121008

a

méthaqualone

7611746127000

a

méthyldésorphine

7611746066002

a

méthyldihydromorphine

7611746067009

a

alpha-méthylfentanyl

7611746068006

a

3-méthylfentanyl

7611746997795

a

méthylphénidate

7611746122005

a

1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine(MPPP)

7611746070009

a

alpha-méthylthiofentanyl

7611746071006

a

3-méthylthiofentanyl

7611746072003

a

métopon

7611746073000

a

mitragynine

7611746958154

a

moramide, intermédiaire du

7611746076001

a

morphéridine

7611746077008

a

morphine

7611746078005

a

morphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent

7611746079002

a

morphine-N-oxide

7611746080008

a

MPPP

voir sous 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine

7611746070009

a

myrophine

7611746081005

a

nicocodine

7611746082002

a

nicodicodine

7611746083009

a

nicomorphine

7611746084006

a

noracyméthadol

7611746085003

a

norcodéine

7611746086000

a

norlévorphanol

7611746087007

a

norméthadone

7611746088004

a

normorphine

7611746089001

a

norpipanone

7611746090007

a

opial(alcaloïdes de l’opium)

7611746997931

a

opii crocata tinctura 1 % morphine

voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine

7611746091905

a

opii extractum sicc 20 % morphine

voir sous opium, extrait sec 20 % morphine

7611746157908

a

opii pulvis normatus 10 % morphine

voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine

7611746078302

a

opii tinctura normata 1 % morphine

voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine

7611746158905

a

opium/opium brut (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’opium)

7611746160007

a

opium, extrait sec 20 % morphine

7611746157908

a

opium, poudre standardisée 10 % morphine

7611746078302

a

opium, teinture safranée 1 % morphine

7611746091905

a

opium, teinture standardisée 1 % morphine

7611746158905

a

oripavine

7611746270003

a

oxycodone

7611746092001

a

oxymorphone

7611746093008

a

paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants

7611746074007

a

paille de pavot, concentré de

Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.

7611746075004

a

para-fluorofentanyl

voir sous p-fluorofentanyl

7611746048008

a

PCP

voir sous phencyclidine

7611746124009

a

pentazocine[(±)-isomère; cis]

7611746094005

a

PEPAP

voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine

7611746100003

a

péthidine

7611746095002

a

péthidine, produit intermédiaire A

7611746096009

a

péthidine, produit intermédiaire B

7611746976011

a

péthidine, produit intermédiaire C

7611746976172

a

phénadoxone

7611746097006

a

phénampromide

7611746098003

a

phénazocine

7611746099000

a

phencyclidine(PCP)

7611746124009

a

1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP)

7611746100003

a

phenmétrazine

7611746125006

a

phénomorphane

7611746101000

a

phénopéridine

7611746102007

a

pholcodine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine)

7611746103004

a

piminodine

7611746104001

a

piritramide

7611746105008

a

proheptazine

7611746106005

a

propéridine

7611746107002

a

propiram

7611746108009

a

racéméthorphane

Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle

7611746109006

a

racémoramide

7611746110002

a

racémorphane

Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle

7611746111009

a

rémifentanil

7611746340003

a

sufentanil

7611746112006

a

tapentadole

7611746990888

a

(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol destiné à des fins médicales(dronabinol, [-]-trans-Δ9-THC)

7611746946380

a

tétrahydrocannabinol (THC) destiné à des finsmédicales
tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques à l’exception du (-)-trans-Δ9-THC

7611746946427

a

thébacone

7611746113003

a

thébaïne

7611746114000

a

thiofentanyl

7611746115007

a

tilidine[(±)-isomère; trans]

7611746116004

a

trimépéridine

7611746117001

a

zipéprol

7611746232001

a

Annexe 3 7

7 Mise à jour par le ch. I al. 1 de l’O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011) et le ch. I des O du DFI du 18 mars 2019 (RO 20191057), du 29 mai 2020 (RO 2020 2603) et du 21 déc. 2022, en vigueur depuis le 1er mars 2023 (RO 2023 5).

(art. 2, al. 1)

Tableau b

Désignation

GTIN

Tableau

allobarbital

7611746164005

b

alprazolam

7611746165002

b

amfépramone

7611746167006

b

aminorex

7611746225003

b

amobarbital

7611746166009

b

barbéxaclone

voir sous phénobarbital (‑)‑propylhéxédrine (1:1)

7611746168010

b

barbital

7611746168003

b

benzphétamine

7611746169000

b

bromazépam

7611746170006

b

brotizolam

7611746226000

b

butalbital

7611746171003

b

butobarbital

7611746239000

b

camazépam

7611746172000

b

cathine [(+)-norpseudoéphédrine]

7611746173007

b

chlordiazépoxide

7611746174004

b

clobazam

7611746175001

b

clonazépam

7611746176008

b

clonazolam
6-(2-chlorphényl)-1-méthyl-8-nitro-4H-s-triazol-
(4,3-a)-(1,4)-benzodiazépine

7611746957850

b

clorazépate

7611746224006

b

clotiazépam

7611746177005

b

cloxazolam

7611746178002

b

cyclobarbital

7611746179009

b

délorazépam

7611746180005

b

diazépam

7611746181002

b

diclazépam
7-chloro-5-(2-chlorophényl)-1,3-dihydro-1-méthyl-2H-1,4-benzodiazépine-2-one

7611746013600

b

diéthylpropione

voir sous amfépramone

7611746167006

b

estazolam

7611746182009

b

éthchlorvynol

7611746183006

b

éthinamate

7611746184003

b

N-éthylamphétamine

voir sous étilamfétamine

7611746186007

b

éthyl-loflazépate

7611746185000

b

etilamfétamine [(+)-isomère]

7611746186007

b

etizolam

7611746965459

b

fencamfamine

7611746187004

b

fenproporex

7611746188001

b

flubromazolam
8-bromo-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-
[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine

7611746013617

b

fludiazépam

7611746189008

b

flunitrazépam

7611746190004

b

flurazépam

7611746191001

b

glutéthimide

7611746192008

b

halazépam

7611746193005

b

haloxazolam

7611746194002

b

kétamine

Sont soustraites au contrôle les préparations injectables prêtes à l’emploi qui sont destinées à des personnes autorisées à manier des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau b.

7611746941163

b

kétazolam

7611746195009

b

léfétamine(SPA)

7611746196006

b

loflazépate d’éthyle

7611746185000

b

loprazolam

7611746198000

b

lorazépam

7611746228004

b

lormétazépam

7611746200000

b

mazindol

7611746201007

b

médazépam

7611746202004

b

méfénorex [(±)-isomère]

7611746203001

b

méprobamate

7611746204008

b

mésocarbe

7611746229001

b

méthylphénobarbital

7611746199007

b

méthyprylone

7611746206002

b

midazolam

7611746207009

b

nimétazépam

7611746208006

b

nitrazépam

7611746209003

b

nordazépam

7611746210009

b

(±)-norpseudoéphédrine

7611746173014

b

(+)-norpseudoéphédrine

voir sous cathine

7611746173007

b

oxazépam

7611746211006

b

oxazolam

7611746212003

b

pémoline

7611746123002

b

pentobarbital

7611746213000

b

phénazépam

7611746965435

b

phendimétrazine[(±)-isomère; trans]

7611746205012

b

phénobarbital

7611746214007

b

phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone)

7611746168010

b

phentermine

7611746215004

b

pinazépam

7611746216001

b

pipradol

7611746217008

b

prazépam

7611746218005

b

pyrovalérone

7611746219002

b

rémimazolam

7611746013761

b

secbutabarbital

7611746231004

b

sécobarbital

7611746128137

b

SPA

voir sous léfétamine

7611746196006

b

témazépam

7611746220008

b

tétrabamate

7611746998358

b

tétrazépam

7611746221005

b

tramadol
Les médicaments prêts à l’emploi sont soustraits au contrôle. Les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau b ne sont pas soumises au contrôle ni pour la fabrication ni pour leur propre commerce intérieur ou leur propre exportation consécutifs.

7611746013778

b

triazolam

7611746222002

b

vinylbital

7611746223009

b

zolpidem

7611746360001

b

Annexe 4

(art. 2, al. 1)

Tableau c

Désignation

GTIN

Tableau

Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments8).

c

Les préparations qui contiennent dudextropropoxyphènesont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n’excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d’autres stupéfiants ou substances psychotropes. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent, par unité d’administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d’atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

Les préparations qui contiennent de l’éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d’éthylmorphine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d’éthylmorphine n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

Les préparations qui contiennent de l’opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu’un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

8 RS 812.212.21

Annexe 5 9

9 Mise à jour par le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011), du 18 août 2017 (RO 2017 5003), le ch. I des O du DFI du 18 mars 2019 (RO 20191057), du 29 mai 2020 (RO 2020 2603), le ch. II de l’O du DFI du 22 juin 2022 (RO 2022 387) et le ch. I de l’O du DFI du 21 déc. 2022, en vigueur depuis le 1er mars 2023 (RO 2023 5).

(art. 2, al. 1)

Tableau d

Désignation

GTIN

Tableau

AB-CHMINACA,N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide

7611746941224

d

AB-FUBINACA,N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide, N-[1-amino-3-méthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide

7611746964346

d

AB-PINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-pentyl-1H-indazolyl-3-carboxamide

7611746941248

d

acétylfentanyl,N-[1-(2-phényléthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylacétamide

7611746960522

d

acide lysergide, diéthylamide de l’

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique(LSD-25)

d

acrylfentanyl,acryloylfentanyl, N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phénylacrylamide

7611746941194

d

ADB-CHMINACA (MAB-CHMINACA),
N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide,
N-[1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide

7611746943273

d

ADB-FUBINACA,N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyle]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide, N-[1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide

7611746941699

d

AH-7921,3,4-dichloro-N-[(1-diméthylamino)cyclohéxylméthyl]benzamide

7611746960867

d

alpha-PHP, alpha-pyrrolidinohexanophénone,
1-phényl-2-(pyrrolidine-1-yl)hexane-1-one

7611746943396

d

alpha-pyrrolidinovalérophénone,alpha -pyrrolidinopentiophénone, alpha-PVP

7611746958123

d

AM-2201,[1-(5-fluoropentyl)-indol-3-yl]-(naphthalène-1-yl)méthanone

7611746960690

d

5F-AMB-PINACA (5F-AMB, 5F-MMB-PINACA), 2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-yl]formamido}-3-méthylméthylbutanoate, méthyl-2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3-méthylbutanoate

7611746943211

d

3-(2-aminobutyl)-indole

voir sous étryptamine

7611746227007

d

2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane

voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine

7611746133001

d

cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline

voir sous 4-méthylaminorex

7611746999379

d

2-aminopropiophénone

voir sous cathinone

7611746134008

d

5F-APINACA, 5F-AKB48;N-(adamantan-1-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamide

7611746958055

d

1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1-yl)pentan-1-on

voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone

7611746990970

d

brolamfétamine

voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine

7611746137009

d

4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine(DOB) [(±)‑isomère]

7611746137009

d

4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B)

7611746350002

d

brorphine
1-[1-[1-(4-bromophényl)éthyl]-pipéridine-4-yl]-1,3-
dihydro-2H-imidazole-2-one

7611746013464

d

1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole

voir sous JWH-073

7611746990901

d

butylone

voir sous 2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one

7611746990994

d

butyrfentanyl,butanoylfentanyl, N-phényl-N-(1-(2-phényléthyl)-4-pipéridinyl)-butanamide

7611746958673

d

cannabis
Plantes de chanvre ou parties de plantes de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins, ainsi que l’ensemble des objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins

(sous réserve des dispositions applicables au cannabis destiné à des fins médicales)

7611746999522

d

catha edulis, feuilles(feuilles de la plante de kath)

7611746999270

d

cathinone

7611746134008

d

2C-B

voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine

7611746350002

d

champignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia

7611746370000

d

chanvre

voir sous cannabis

d

chanvre, boutures
pour plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins

(sous réserve des dispositions applicables aux boutures de chanvre à cultiver en vue d’une production pharmaceutique)

7611746999522

d

chanvre, extrait
voir cannabis

(sous réserve des dispositions applicables à l’extrait de chanvre destiné à des fins médicales)

7611746999515

d

chanvre, graines
pour plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins

(sous réserve des dispositions applicables aux graines de chanvre à cultiver en vue d’une production pharmaceutique)

7611746999522

d

chanvre, huile
voir cannabis

(sous réserve des dispositions applicables à l’huile de chanvre destinée à des fins médicales)

7611746999485

d

chanvre, résine(haschich)
voir cannabis

(sous réserve des dispositions applicables à la résine de chanvre destinée à des fins médicales)

7611746999508

d

chanvre, teinture
voir cannabis

(sous réserve des dispositions applicables à la teinture de chanvre destinée à des fins médicales)

7611746999492

d

1-(2-chlorphényl)pipérazine

voir sous o-chlorphényl-pipérazine

7611746991045

d

1-(3-chlorphényl)pipérazine

voir sous m-chlorphényl-pipérazine

7611746991038

d

1-(4-chlorphényl)pipérazine

voir sous p-chlorphényl-pipérazine

7611746991021

d

m-chlorphénylpipérazine(m-CPP)

7611746991038

d

o-chlorphénylpipérazine(o-CPP)

7611746991045

d

p-chlorphénylpipérazine(p-CPP)

7611746991021

d

2C-I

voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine

7611746137023

d

4-CMC, (4-chloromethcathinone, cléphédrone),
1-(4-chlorphényl)-2-(méthylamino)propane-1-one

7611746943372

d

conocybe

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990963

d

CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990956

d

CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990949

d

CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990932

d

m-CPP

voir sous m-chlorphénylpipérazine

7611746991038

d

o-CPP

voir sous o-chlorphénylpipérazine

7611746991045

d

p-CPP

voir sous p-chlorphénylpipérazine

7611746991021

d

crotonylfentanyl,N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]but-2-énamide

7611746943242

d

2C-T-2

voir sous 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine

7611746137016

d

2C-T-7

voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine

7611746138013

d

CUMYL-4CN-BINACA,1-(4-cyanobutyl)-N-(2-phénylpropane-2-yl)indazole-3-carboxamide

7611746943266

d

cumyl-pegaclone
5-pentyl-2-(2-phénylpropan-2-yl)-2,5-dihydro-1H-
pyrido[4,3-b]indol-1-one

7611746013624

d

cyclopropylfentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]cyclopropanecarboxamide

7611746943297

d

DET

voir sous N,N-diéthyltryptamine

7611746135005

d

diacétylmorphine

voir sous héroïne

7611746050001

d

diamorphine

voir sous héroïne

7611746050001

d

didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline-carboxamide-8β

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25)

7611746143000

d

3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole

voir sous N,N-diéthyltryptamine

7611746135005

d

N,N-diéthyllysergamide

voir sous diéthylamide

de l’acide lysergique

7611746143000

d

N,N-diéthyltryptamine(DET)

7611746135005

d

2,5-diméthoxyamphétamine(DMA)

7611746136002

d

2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine(DOET) [(±)‑isomère]

7611746138006

d

2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine(2C-I)

7611746137023

d

2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine(DOM, STP) [(±)-isomère]

7611746133001

d

2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine(2C‑T‑7)

7611746138013

d

3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole

voir sous N,N-diméthyltryptamine

7611746297000

d

3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol

voir sous psilocine

7611746151005

d

3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate

voir sous psilocybine

7611746152002

d

5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497

7611746990963

d

3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497

7611746990963

d

diméthylheptyltétrahydrocannabinol(DMHP)

7611746141006

d

5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497-C6-homologues

7611746990956

d

3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497-C6-homologues

7611746990956

d

5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497-C9-homologues

7611746990932

d

3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497-C9-homologues

7611746990932

d

5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497-C8-homologues

7611746990949

d

3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497-C8-homologues

7611746990949

d

N,N-diméthyltryptamine(DMT)

7611746297000

d

diphénidine
1-(1,2-diphényléthyl)pipéridine

7611746013938

d

DMA

voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine

7611746136002

d

DMHP

voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol

7611746141006

d

DMT

voir sous N,N-diméthyltryptamine

7611746297000

d

DOB

voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine

7611746137009

d

DOC,1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)propane-2-amine, 2,5-diméthoxy-4-chloramphétamine, 4-chloro-2,5-DMA

7611746943228

d

DOET

voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine

7611746138006

d

DOM(STP)

voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine

7611746133001

d

dronabinol
voir (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol

(sous réserve des dispositions applicables au dronabinol destiné à des fins médicales)

7611746155010

d

éphédrone

voir sous méthcathinone

7611746331001

d

N-éthyl-MDA

voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746132004

d

N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine(MDE, MDEA) [(±)-isomère]

7611746132004

d

alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine(MBDB)

7611746976806

d

N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine

voir sous éticyclidine

7611746140009

d

N-éthylnorhexédrone, N-éthylhexédrone,
2-(éthylamino)-1-phénylhexane-1-one

7611746943389

d

N-éthylnorpentylone (éphylone), 1-(2H-1,3-benzodioxole-5-yl)-2-(éthylamino)pentane-1-one

7611746943259

d

éthylone,1-(2H-1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(éthylamino) propan-1-one

7611746958086

d

éthylphénidate,éthyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate

7611746965169

d

4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine (2C-T-2)

7611746137016

d

éticyclidine(PCE)

7611746140009

d

étryptamine

7611746227007

d

eutylone
1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(éthylamino)butan-1-one

7611746946199

d

flualprazolam, 8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-[1,2,4]triazole[4,3-a][1,4]benzodiazépine

7611746943402

d

4-fluoroamphétamine

7611746991052

d

4-fluorobutyrylfentanyl, parafluorobutyrylfentanyl,N-(4-fluorophényl)-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]butanamide

7611746943327

d

2-fluorofentanyl, ortho-fluorofentanyl,
N-(2-fluorophényl)-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]propanamide

7611746943310

d

4-fluoroisobutyr(yl)fentanyl,N-(4-fluorophényl)-N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)isobutyramide

7611746941200

d

1-(4-fluorophényl)propan-2-amine

voir sous 4-fluoro-amphétamine

7611746991052

d

5F-MDMB-PINACA, 5F-ADB,méthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate

7611746941231

d

5F-PB22,quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate,quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole]-3-carboxylate

7611746941262

d

FUB-AMB (MMB-FUBINACA, AMB-FUBINACA),méthyl-2-(1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carbonylamino)-3-méthylbutanoate

7611746943280

d

furanyl fentanyl,N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]furan-2-carboxamide

7611746941187

d

haschich

voir sous chanvre, résine

7611746999508

d

héroïne(diacétylmorphine/diamorphine)

7611746050001

d

1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole

voir sous JWH-019

7611746990918

d

1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne

voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol

7611746141006

d

1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne

voir sous parahexyl

7611746149002

d

N-hydroxy-MDA

voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746142003

d

N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine(N‑hydroxy-MDA)

7611746142003

d

ibogaine

7611746235002

d

isotonitazène
N,N-diéthyl-2-(2-(4-isopropoxybenzyl)-5-nitro-1H-benzo[d]imidazol-1-yl)éthan-1-amine

7611746948322

d

JWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole

7611746990925

d

JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole

7611746990918

d

JWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole

7611746990901

d

JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole

7611746990895

d

lophophora williamsii

voir sous peyotl

7611746371007

d

LSD

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

LSD-25

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

lysergide

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

MBDB

voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746976806

d

MDA

voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746459002

d

MDE

voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746132004

d

MDEA

voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746132004

d

MDMA

voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine

7611746148005

d

4F-MDMB-BINACA (4F-MDMB-BUTINACA),méthyl-2-{[1-(4-fluorobutyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3,3-diméthylbutanoate

7611746943365

d

MDMB-CHMICA,méthyl N-{[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]carbonyl}-3-méthyl-L-valinate

7611746958062

d

MDMB-4en-PINACA
Méthyl-2-[1-(pent-4-èn-1-yl)-1H-indazole-3-
carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate

7611746013785

d

5F-MDMB-PICA (5F-MDMB-2201),
méthyl-2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carbonyl]amino}-3,3-diméthylbutanoate

7611746943204

d

MDPV

voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone

7611746990970

d

4-MEC,4-méthylethcathinone, 2-éthylamino-1-(4-méthylphényl)propan-1-one

7611746958093

d

méphédrone

voir sous 4-méthylméthcathinone

7611746991007

d

mescaline

7611746144007

d

méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère)

7611746331001

d

méthiopropamine, MPA,N-méthyl-1-(thiophen-2-yl)propan-2-amine

7611746965145

d

méthoxétamine, 2-(3-méthoxyphényl)-2-(éthylamino cyclohexanone

7611746964728

d

méthoxyacétylfentanyl,2-méthoxy-N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]acétamide

7611746943303

d

para-méthoxyamphétamine

voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA)

7611746150008

d

5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine(MMDA)

7611746145004

d

3-méthoxyphéncyclidine
1-[1-(3-méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine,
3-MeO-PCP

7611746013921

d

2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone

voir sous JWH-250

7611746990895

d

2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one(butylone)

7611746990994

d

2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on

voir sous méthcathinone

7611746331001

d

4-méthylaminorex

7611746999379

d

N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine

voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746976806

d

3,4-méthylènedioxyamphétamine(MDA)[(±)‑isomère]

7611746459002

d

3,4-méthylènedioxyméthamphétamine(MDMA) [(±)‑isomère]

7611746148005

d

3,4-méthylènedioxyméthcathinone(méthylone)

7611746990987

d

(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan-1-one

voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone

7611746990987

d

3,4-méthylènedioxypyrovalérone(MDPV)

7611746990970

d

4-méthylméthcathinone(méphédrone)

7611746991007

d

méthylone

voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone

7611746990987

d

1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one

voir sous 4-méthylméthcathinone

7611746991007

d

4-méthylthioamphétamine (4-MTA)

7611746354000

d

métonitazène
N,N-diéthyl-2-(2-(4-méthoxybenzyl)-5-nitro-1H-benzo[d]imidazol-1-yl)éthan-1-amine

7611746948483

d

MMDA

voir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746145004

d

MT-45,1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl)pipérazine

7611746958130

d

4-MTA

voir sous 4-méthylthioamphétamine

7611746354000

d

(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone

voir sous JWH-073

7611746990901

d

(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone

voir sous JWH-019

7611746990918

d

(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone

voir sous JWH-018

7611746990925

d

25B-NBOMe,2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

7611746964520

d

25C-NBOMe,2-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

7611746963899

d

25I-NBOMe,2-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

7611746958468

d

ocfentanil,N-(2-fluorophényl)-2-méthoxy-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]acétamide

7611746941170

d

opium à fumer et les résidus provenant de sa fabrication ou de son utilisation

7611746131007

d

panaeolus

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

parahexyl(synhexyl)

7611746149002

d

paraméthoxyamphétamine(PMA)

7611746150008

d

paraméthoxyméthamphétamine (PMMA)

7611746150015

d

para-méthyl-4-méthylaminorex,4,4’-DMAR

7611746958116

d

PCE

voir sous éticyclidine

7611746140009

d

PCPY

voir sous rolicyclidine

7611746153009

d

pentédrone,2-(méthylamino)-1-phénylpentan-1-one

7611746958079

d

1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacetyl)indole

voir sous JWH-250

7611746990895

d

1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole

voir sous JWH-018

7611746990925

d

peyotl(lophophora williamsii)

7611746371007

d

1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine

voir sous rolicyclidine

7611746153009

d

PHP

voir sous rolicyclidine

7611746153009

d

PMA

voir sous paraméthoxyamphétamine

7611746150008

d

PMMA

voir sous para-méthoxyméthamphétamine

7611746150015

d

psilocine

7611746151005

d

psilocybe

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

psilocybine

7611746152002

d

pyrahexyl

voir sous parahexyl

7611746149002

d

rolicyclidine(PHP, PCPY)

7611746153009

d

salvia divinorum(sauge divinatoire)

7611746271000

d

salvinorine A

7611746965428

d

san pedro(trichocereus pachanoi)

7611746372004

d

STP(DOM)

voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine

7611746133001

d

stropharia

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

synhexyl

voir sous parahexyl

7611746149002

d

TCP

voir sous ténocyclidine

7611746154006

d

ténamfétamine

voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746459002

d

ténocyclidine(TCP)

7611746154006

d

(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol (dronabinol,
[-]-trans-Δ9-THC)

(sous réserve des dispositions applicables au (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol destiné à des fins médicales)

7611746155010

d

tétrahydrocannabinol (THC)
tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques à l’exception du (-)-trans-Δ9-THC

(sous réserve des dispositions applicables au tétrahydrocannabinol (THC) destiné à des fins médicales)

7611746155003

d

tétrahydrofuranylfentanyl,N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phényltétrahydrofuran-2-carboxamide

7611746941217

d

TFMPP

voir sous trifluorométhylphénylpipérazine

7611746991014

d

1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine

voir sous ténocyclidine

7611746154006

d

TMA

voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine

7611746156000

d

TMA-2

voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine

7611746136019

d

trichocereus pachanoi

voir sous san pedro

7611746372004

d

trifluorométhylphénylpipérazine(TFMPP)

7611746991014

d

1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine

voir sous trifluorométhylphénylpipérazine

7611746991014

d

2,4,5-triméthoxyamphétamine(TMA-2)

7611746136019

d

3,4,5-triméthoxyamphétamine(TMA)

7611746156000

d

1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane

voir sous mescaline

7611746144007

d

U-47700,3,4-dichloro-N-(2-diméthylamino-cyclohéxyl)-N-méthyl-benzamide

7611746958109

d

UR-144,(1-pentyl-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone

7611746941255

d

valérylfentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]pentanamide

7611746943235

d

XLR-11;[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone

7611746960737

d

Annexe 6 10

10 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 21 nov. 2011 (RO 2011 5649). Mise à jour par le ch. I des O du DFI du 20 nov. 2012 (RO 2012 6803), du 8 nov. 2013 (RO 20134515), du 3 nov. 2014 (RO 2014 4381), du 2 nov. 2015 (RO 2015 5093), du 1er nov. 2016 (RO 2016 4197), ch. I al. 1 de l’O du DFI du 18 août 2017 (RO 2017 5003), le ch. I des O du DFI du 2 fév. 2018 (RO 2018 949), du 2 nov. 2018 (RO 2018 4287), du 18 mars 2019 (RO 20191057), du 24 oct. 2019 (RO 2019 4089), du 29 mai 2020 (RO 2020 2603), du 13 nov. 2020 (RO 2020 5775), du 8 nov. 2021 (RO 2021 815), l’erratum du 30 sept. 2022 (RO 2022 540), le ch. I des O du DFI du 21 déc. 2022 (RO 2023 5), du 21 mars 2023 (RO 2023 173) et du 8 sept. 2023, en vigueur depuis le 9 oct. 2023 à 10 heures (RO 2023 569).

(art. 2, al. 2)

Tableau e: Matières premières et produits ayant un effet présumé semblable à celui des stupéfiants

Numéro

Désignation

1

Cathinones

Toute substance (autre que le bupropion, la cathinone, l’amfépramone, la pyrovalérone ou qu’une des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g), dont la structure est dérivée de la 2-amino-1-phényl-1-propanone suite à une ou plusieurs des modifications suivantes:

–
Substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy, haloalkyl ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents;
–
Substitution en position 3 avec un substituant alkyl;
–
Substitution au niveau de l’atome d’azote avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en incluant l’atome d’azote dans une structure cyclique.

Les cathinones ne sont pas soumises au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants11, pour autant qu’elles soient utilisées à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.

2

Naphthylpyrovalérones

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 2-aminopropan-1-one par la substitution en position 1 avec n’importe quel système cyclique monocyclique ou polycyclique fusionné (autre qu’un système cycle phényl ou cycle alkylènedioxyphényl), que le composé soit ou non encore modifié de l’une des manières suivantes:

–
Substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkylènedioxy, haloalkyl ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents;
–
Substitution en position 3 avec un substituant alkyl;
–
Substitution au niveau de l’atome NH2-amino avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en incluant l’atome NH2-amino dans une structure cyclique.

Les naphthylpyrovalérones ne sont pas soumises au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’elles soient utilisées à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.

3

…

4

Naphthoylpyrroles

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-(1-naphthoyl) pyrrole du fait de la substitution au niveau de l’atome d’azote du cycle pyrrole par l’alkyl, l’alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2‑(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle pyrrole à n’importe quelle extension, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle naphthyl à n’importe quelle extension.

Les naphthoylpyrroles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.

5

Naphthylméthylindènes

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 1-(1-naphthylméthyl)indène du fait de la substitution en position 3 du cycle indène par l’alkyl, alkényl, cycloalkylméthyl, cycloalkyléthyl ou 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle indène à n’importe quelle extension, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle naphthyl à n’importe quelle extension.

Les naphthylméthylindènes ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.

6

…

7

Cyclohexylphénols

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 2-(3-hydroxycyclohexyl)phénol du fait de la substitution en position 5 du cycle phénolique par l’alkyl, l’alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle cyclohexyl à n’importe quelle extension.

Les cyclohexylphénols ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.

8

2C-E

2,5-Diméthoxy-4-éthylphenéthylamine

2-(2,5-Diméthoxy-4-éthylphényl)éthanamine

9

2C-D

2,5-Diméthoxy-4-méthylphenéthylamine

2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)éthanamine

10

2C-P

2,5-Diméthoxy-4-propylphenéthylamine

2-(2,5-Diméthoxy-4-propylphényl)éthanamine

11

3,4-DHA

3,4-Dihydroxyamphétamine (alpha-Méthyldopamine)

4-(2-Aminopropyl)benzol-1,2-diol

12

2-FA

2-Fluoroamphétamine

1-(2-Fluorophényl)propan-2-amine

13

3-FA

3-Fluoroamphétamine

1-(3-Fluorophényl)propan-2-amine

14

2-FMA

2-Fluorométhamphétamine

1-(2-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine

15

3-FMA

3-Fluorométhamphétamine

1-(3-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine

16

4-FMA

4-Fluorométhamphétamine

1-(4-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine

17

Ethcathinone

2-Éthylamino-1-phényl-propan-1-one

18

Buphédrone

2-(Méthylamino)-1-phénylbutan-1-one

19

…

20

3,4-DMMC

3,4-Diméthylmethcathinone

1-(3,4-Diméthylphényl)-2-(méthylamino)propan-1-one

21

2-FMC

2-Fluoromethcathinone

1-(2-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one

22

3-FMC

3-Fluoromethcathinone

1-(3-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one

23

4-FMC

4-Fluoromethcathinone (Fléphédrone)

1-(4-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one

24

…

25

Pentylone

bk-MBDP

1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(méthylamino)pentan-1-one

26

4-Méthylbuphédrone

4-MeMABP

2-(Méthylamino)-1-(4-méthylphenyl)butan-1-one

27

Pyrrolidinopropiophénone

alpha-PPP

1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-propanone

28

Pyrrolidinobutiophénone

alpha-PBP

1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone

29

…

30

Méthylendioxypyrrolidinobutiophénone

MDPBP

1-(3,4-Méthylenedioxyphényl)-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone

31

Naphyrone

O-2482

1-Naphthalen-2-yl-2-pyrrolidin-1-ylpentan-1-one

32

N-Benzyl-3,4-méthylendioxycathinone

33

2-Benzylamino-1-(3,4-méthylendioxyphényl)-butan-1-one

34

Méthyl-pyrrolidinopropiophénone

4-méthyl-alpha-pyrrolidinopropiophénone

35

JWH-015

(2-Méthyl-1-propyl-1H-indol-3-yl)-1-naphthalenylméthanone

36

JWH-051

6,6-Diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a,7,10,10a-tétrahydrobenzo[c]chromen-9-yl)méthanol

37

JWH-081

4-Méthoxynaphthalen- 1-yl- (1-pentylindol- 3-yl)méthanone

38

JWH-122

3-[(4-Méthylnaphthalen-1-yl)carbonyl]-1-pentyl-1H-indole

39

JWH-133

3-(1,1-Diméthylbutyl)-6a,7,10,10a-tétrahydro -6,6,9-triméthyl-dibenzo[b,d]pyrane

40

JWH-200

(1-(2-Morpholin-4-ylethyl)indol-3-yl)-naphthalen-1-ylméthanone

41

JWH-203

2-(2-Chlorophényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone

42

JWH-210

4-Éthylnaphthalen-1-yl-(1-pentylindol-3-yl)méthanone

43

JWH-307

(5-(2-Fluorophényl)-1-pentylpyrrol-3-yl)-naphthalen-1-ylméthanone

44

RCS-4

1-pentyl-3-(4-méthoxybenzoyl)indole

2-(4-Méthoxyphényl)-1-(1-pentyl-indol-3-yl)méthanone

45

AM-694

1-[(5-Fluoropentyl)-indol-3-yl]-(2-iodophényl)méthanone

46

…

47

RCS-8

1-(2-Cyclohexyléthyl)-3-(2-méthoxyphenylacétyl)indole

48

Méthylendioxyaminoindane

MDAI

5,6-méthylenedioxy-2-aminoindane

49

5-Iodaminoindane

5-IAI

5-iodo-2-aminoindane

50

2-Aminoindane

2-AI

2-aminoindane

L’usage industriel est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

51

5-(2-Aminopropyl)benzofurane

5-APB

52

6-(2-Aminopropyl)benzofurane

6-APB

53

p-FPP

Parafluorophénylpipérazine

1-(4-Fluorophényl)pipérazine

54

m-FPP

Métafluorophénylpipérazine

1-(3-Fluorophényl)pipérazine

55

o-FPP

Orthofluorophénylpipérazine

1-(2-Fluorophényl)pipérazine

56

…

57

…

58

Diphénylprolinol

D2PM

Diphényl(pyrrolidin-2-yl)méthanol

59

6,7-Méthylènedioxy-aminotétraline

MDAT

5,6,7,8-Tétrahydrobenzo[f][1,3]benzodioxol-6-amine

60

2C-C

4-Chloro-2,5-diméthoxyphénéthylamine

1-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-2-aminoéthane

61

…

62

…

63

AM-1220

[1-[(1-Méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-1H-indol-3-yl]-(naphthalén-1-yl) méthanone

(1-[(1-Méthyl-2-pipéridinyl)méthyl]-1H-indol-3-yl)-1-naphthylméthanone

64

AM-1248

1-[(N-Méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(adamant-1-oyl)indole

65

AM-2232

1-(4-Cyanobutyl)-3-(1-naphthoyl)indole

66

AM-2233

1-[(N-méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(2-iodobenzoyl)indole

67

AB-001

1-pentyl-3-(adamantoyl)indole

68

MAM-2201

[1-(5-Fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](4-méthyl-1-naphthyl)méthanone

69

A-796,260

1-(2-Morpholin-4-yléthyl)-1H-indol-3-yl]-(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone

70

A-836,339

N-[3-(2-méthoxyéthyl)-4,5-diméthyl-1,3-thiazol-2-ylidène]-2,2,3,3-tétraméthylcyclopropane-1-carboxamide

71

AKB-48

N-(Adamant-1-yl)-1-pentyl-1H-indazole-3-carboxamide

72

CB-13

1-Naphthyl[4-(pentyloxy)-1-naphthalényl]méthanone

73

…

74

STS-135

1-(5-Fluoropentyl)-N-tricyclo[3.3.1.13,7] déc-1-yl-1H-indol-3-carboxamide

75

…

76

URB-597

[3-(3-Carbamoylphényl)phényl] N-cyclohéxylcarbamate

77

URB-754

6-Méthyl-2-[(4-méthylphényl)amino]-1-benzoxazin-4-one

78

4-Acétoxy-N,N-diallyltryptamine

4-AcO-DALT

3-[2-(Diprop-2-èn-1-ylamino)éthyl]-1H-indol-4-yl acétate

79

4-Acétoxy-N,N-diéthyltryptamine

4-AcO-DET

3-(2-Diéthylaminoéthyl)-1H-indol-4-yl acétate

80

4-Acétoxy-N,N-diisopropyltryptamine

4-AcO-DIPT

3-[2-[bis(1-Méthyléthyl)amino]éthyl]-1H-indol-4-ole acétate

81

4-Acétoxy-N,N-dipropyltryptamine

4-AcO-DPT

82

4-Hydroxy-N-méthyl-N-éthyltryptamine

4-HO-MET

3-(2-(Éthyl(méthyl)amino)éthyl)-1H-indol-4-ole

83

4-Hydroxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine

4-HO-MIPT

3-(2-[Isopropyl(méthyl)amino]éthyl)-1H-indol-4-ole

84

4-Méthoxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine

4-MeO-MiPT

N-[2-(4-Méthoxy-1H-indol-3-yl)éthyl]-N-méthylpropan-2-amine

85

5-Méthoxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine

5-MeO-MiPT

N-[2-(5-Méthoxy-1H-indol-3-yl)éthyl]-N-méthylpropan-2-amine

86

5-Méthoxy-N,N-diisopropyltryptamine

5-MeO-DiPT

3-[2-(Diisopropylamino)éthyl]-5-méthoxyindole

87

5-Méthoxy-N,N-diméthyltryptamine

5-MeO-DMT

5-Méthoxy-N,N-diméthyl-1H-indol-3-éthanamine

88

5-Méthoxy-N,N-diallyltryptamine

5-MeO-DALT

5-Méthoxy-N,N-di-2-propèn-1-yl-1H-indol-3-éthanamine

89

Camphétamine

N-Méthyl-3-phényl-3-norbornan-2-amine

90

…

91

4-Fluorotropacocaïne

pFBT

(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-4-fluorobenzoate

92

3-Fluorotropacocaïne

mFBT

(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-3-fluorobenzoate

93

2-Fluorotropacocaïne

oFBT

(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-2-fluorobenzoate

94

m-Méthoxyéthylamphétamine

N-Éthyl-1-(3-méthoxyphényl)propan-2-amine

95

o-Méthoxyéthylamphétamine

N-Éthyl-1-(2-méthoxyphényl)propan-2-amine

96

4-Méthylamphétamine

4-MA

1-(4-Méthylphényl)propan-2-amine

97

3-Méthylamphétamine

3-MA

1-(3-Méthylphényl)propan-2-amine

98

Méthylbenzylpipérazine

MBZP

1-Benzyl-4-méthylpipérazine

99

5-(2-Aminopropyl)-2,3-dihydrobenzofurane

5-APDB

1-(2,3-Dihydro-1-benzofuran-5-yl)propan-2-amine

100

6-(2-Aminopropyl)-2,3-dihydrobenzofurane

6-APDB

1-(2,3-Dihydro-1-benzofuran-6-yl)propan-2-amine

101

JWH 018 Adamantyl carboxamide

APICA

1-Pentyl-N-tricyclo[3.3.1.13,7] déc-1-yl-1H-indol-3-carboxamide

102

4-Chlorophénylisobutylamine

4-CAB

1-(4-Chlorophényl)butan-2-amine

103

4-Méthoxyphéncyclidine

4-MeO-PCP

1-[1-(4-Méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine

104

…

105

Indanylaminopropane

IAP

1-(2,3-Dihydro-1H-indèn-5-yl)propan-2-amine

106

PB22

Quinoline-8-yl-[1-pentyl-1H-indol-3-yl]-carboxylate

Quinoline-8-yl-[1-pentyl-1H-indole]-3-carboxylate

107

BB22

Quinoline-8-yl-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate

Quinoline-8-yl-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indole]-3-carboxylate

108

…

109

…

110

…

111

25D-NBOMe

2-(4-Méthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

4-Méthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phenéthylamine

112

4-Bromamphétamine

para-Bromamphétamine

1-(4-Bromphényl)propyl-2-amine

113

3-Bromamphétamine

méta-Bromamphétamine

1-(3-Bromphényl)propyl-2-amine

114

2-Bromamphétamine

ortho-Bromamphétamine

1-(2-Bromphényl)propyl-2-amine

115

W-15

4-Chloro-N-(1-phénéthylpipéridine-2-ylidène)phénylsulfonamide

116

HU-210

1,1-Diméthylheptyl-11-hydroxytétrahydrocannabinole

117

WIN-55,212-2

[2,3-Dihydro-5-méthyl-3-(4-morpholinylméthyl)pyrrolyl[1,2,3-de]-1,4-benzoxazine-6-yl]-1-naphtalénylméthanone

118

…

119

…

120

…

121

5-MAPB

5-(N-Méthyl-2-aminopropyl)benzofurane

1-(Benzofurane-5-yl)-N-méthylpropane-2-amine

122

6-MAPB

6-(N-Méthyl-2-aminopropyl)benzofurane

1-(Benzofurane-6-yl)-N-méthylpropane-2-amine

123

5-EAPB

5-(N-Éthyl-2-aminopropyl)benzofurane

1-(Benzofurane-5-yl)-N-éthylpropane-2-amine

124

6-EAPB

6-(N-Éthyl-2-aminopropyl)benzofurane

125

4-HO-DET

3-(2-Diéthylaminoéthyl)-1H-indole-4-ole

4-Hydroxy-N,N-diéthyltryptamine

126

RH-34

3-[2-(2-Méthoxybenzylamino)éthyl]-1H-quinazoline-2,4-dione

127

N-Éthyl-norKétamine

NEK

2-(2-Chlorophényl)- 2-(éthylamino)cyclohexane-1-one

128

3,4-Dichlorométhylphénidate

3,4-CTMP

Méthyl-2-(3,4-dichlorophényl)-2-(pipéridine-2-yl)acétate

129

5-IT

5-(2-Aminopropyl)indole

130

Toute substance (à l’exception des substances soumises au contrôle qui figurent dans les tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phénéthylamine, de la N-alkyl-phénéthylamine, de l’a‑méthylphénéthylamine, de la N-alkyl-a-méthylphénéthylamine, de l’a‑éthylphénéthylamine, ou de la N-alkyl-a-éthylphénéthylamine suite à une substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

131

Toute substance dont la structure est dérivée de substances décrites au numéro 130 du présent tableau, suite à une substitution au niveau de l’atome d’azote du groupe amine avec un groupe benzyle, que ce dernier soit substitué ou non de quelque manière que ce soit dans le cycle phényl du groupe benzyle. Font exception les substances soumises au contrôle mentionnées dans les tableaux a, b, d et f.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

132

NM2AI

N-Méthyl-2-aminoindane

N-Méthyl-2-indanamine

133

Nitracaïne

3-Diéthylamino-2,2-diméthylpropyl-4-nitrobenzoate

L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

134

…

135

Pyrazolam

8-Bromo-1-méthyl-6-(2-pyridinyl)-4H-[1,2,4]triazol[4,3-a][1,4]benzo-diazépine

L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

136

Flubromazépam

7-Bromo-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépine-2-one

L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

137

bk-2C-B

2-Amino-1-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone

138

…

139

Méthoxyphénidine

1-[1-(2-Methoxyphényl)-2-phényléthyl]pipéridine

140

EAM-2201

(4-Éthyl-1-naphthalinyl)[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]méthanone

3-(4-Éthyl-1-naphthoyl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indole

141

FUB-PB-22

Quinoline-​8-​yl-​1-​(4-​fluorobenzyl)-​1H-​indol-​3-​carboxylate

142

THJ-2201

(1-​(5-​Fluoropentyl)-​1H-​indazol-​3-​yl)(1-naphthalin​yl)méthanone

1-​(5-​Fluoropentyl)-3-(1-naphthoyl)-1H-​indazole

143

25I-NBF

N-(2-Fluorobenzyl)-4-iodo-2,5-diméthoxyphénéthylamine

2-(2,5-Diméthoxyphényl-4-iodo)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine

144

25C-NBF

4-Chloro-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine

2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine

145

25B-NBF

4-Bromo-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine

2-(4-Bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine

146

BOD

β,2,5-Triméthoxy-4-méthylphénéthylamine

2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)-(2-méthoxy)éthylamine

147

Escaline

4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphénéthylamine

2-(4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphényl)éthylamine

148

Allylescaline

3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxy)phénéthylamine

2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxyphényl)]éthylamine

149

Méthallylescaline

3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxy)phénéthylamine

2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxyphényl)]éthylamine

150

25N-NBOMe

2,5-Diméthoxy-4-nitro-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine

2-(2,5-Diméthoxyphenyl-4-nitro)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

151

25E-NBOMe

4-Éthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine

2-(4-Éthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

152

25C-NBOH

4-Chloro-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine

2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphenyl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine

153

25I-NBOH

4-Iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine

2-(4-Iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine

154

bk-2C-C

2-Amino-1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)éthanone

155

bk-2C-I

2-Amino-1-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone

156

bk-2C-D

2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthylphényl)éthanone

157

bk-2C-E

2-Amino-1-(4-éthyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone

158

bk-2C-P

2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-propylphényl)éthanone

159

bk-2C-i

2-Amino-1-(4-isopropyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone

160

Alpha-méthyltryptamine

AMT

1-(Indol-3-yl)propane-2-amine

161

alpha-PPT

alpha-pyrrolidinopropiothiophénone

2-(pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-propane-1-one

162

alpha-PBT

alpha-pyrrolidinobutiothiophénone

2-(pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-butane-1-one

163

alpha-PVT

alpha-pyrrolidinopentiothiophénone

2-( pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-pentane-1-one

164

1P-LSD

diéthylamide de l’acide 1-propionyl-lysergique

Didéhydro-9,10 N,N-diméthyl méthyl-6 propionyl-1 ergoline carboxamide-8

165

ETH-LAD

N-éthyl-nor-diméthylamide de l’acide lysergique

Didéhydro-9,10 N,N,6-triéthyl ergoline carboxamide-8

166

PRO-LAD

N-propyl-nor-diméthylamide de l’acide lysergique

Didéhydro-9,10 N,N-diéthyl-6-propyl ergoline carboxamide-8

167

AL-LAD

N-allyl-nor-diméthylamide de l’acide lysergique

Didéhydro-9,10 N,N-diéthyl-6-(2-propényl) ergoline carboxamide-8

168

LSZ

acide 2,4-diméthylazétidide lysergique

1[(didéhydro-9,10 -6-méthylergoline-8-yl)-carbonyl]-2,4-diméthylazétidine

169

2-MAPB

2-(N-méthyl-2-aminopropyl)benzofurane

N,a-diméthyl-2-benzofurane éthanamine

170

…

171

…

172

MDMB-CHMINACA

Méthyl-2-(1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamido)-3,3-diméthyl butanoate

173

…

174

EG-018

3-(1-naphthoyl)-1-pentylcarbazole

175

Deschlorétizolam

2-éthyl-9-méthyl-4-phényl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]diazépine

L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

176

…

177

Fladrafinil

2-{[bis(4-fluorphényl)méthyl]sulfinyl}-N-hydroxyacétamide

L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

178

HDMP-28

Méthylnaphthidate

Méthyl-naphtalen-2-yl(pipéridine-2-yl)acétate

179

…

180

…

181

3-Fluorophenmétrazine

3-FPM

2-(3-fluorophényl)-3-méthylmorpholine

182

…

183

5F-MN-18

1-(5-fluoropentyl)-N-1-naphthalènyl-1H-indazol-3-carboxamide

184

…

185

MAM-2201 (N-Chlorpentyl-Analog)

(1-(5-chloropentyl)-1H-indol-3-yl)(4-méthylnaphthalèn-1-yl)méthanone

JWH-122 (analogue de N-chloropentyle)

186

NM-2201

(1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl)(naphthalèn-1-yl)méthanone

CBL-2201

187

5F-CUMYL-PINACA

N-cumyl-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamide

CUMYL-5F-PINACA

188

MMB-CHMICA

Méthyl-2-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-carboxamid]-3-méthylbutanoat

189

5F-AB-PINACA

N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamide

190

FUB-AKB48

N-(adamant-1-yl)-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazol-3-carboxamide

FUB-APINACA

191

…

192

MO-CHMINACA

1-méthoxy-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl 1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazol-3-carboxylate

MDMB-CHMINAC

MO-AMB

193

MDMB-PCZCA

Méthyl-9-pentyl-9H-carbazol-3-ylcarbonylamino)-3,3-diméthylbutanoat

194

MDMB-CHMCZCA

Méthyl-2-(9-(cyclohexylméthyl)-9H-carbazol-3-ylcarbonylamino)-3,3-diméthylbutanoat

195

Éthylnaphthidate

Éthyl-2-(naphthalèn-2-yl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate

HDEP-28

196

4-Fluorométhylphénidate

Méthyl-2-(4-fluorophényl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate

4F-MPH

197

Propylphénidate

Propyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate

PPH

198

Isopropylphénidate

Propan-2-yl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate

IPH

199

4-Méthylméthylphénidate

Méthyl-2-(4-méthylphényl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate

4-MeTMP

4-MMPH

200

3-MeO-PCMO

4-[1-(3-méthoxyphényl)cyclohexyl]morpholine

201

…

202

…

203

Nifoxipam

5-(2-fluorophényl)-3-hydroxy-7-nitro-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépin-2-one

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

204

…

205

Éphénidine

N-éthyl-1,2-diphényléthanamine

206

Méphenmétrazine

3-méthyl-2-(4-méthylphényl)morpholine

4-MPM

4-Méthylphenmétrazine

207

Mexedrone

3-méthoxy-2-(méthylamino)-1-(4-méthylphényl)propan-1-one

208

Deschloro-N-éthylnorkétamine

2-éthylamino-2- phénylcyclohexanone

O-PCE

209

Méthamnétamine

N-méthyl-1-(2-naphthyl)propan-2-amine

MNA

210

Deschlorokétamine

2-phényl-(2-méthylamino)-cyclohexanone

DXE

211

Phenétrazine

3‐éthyl‐2‐phénylmorpholine

212

…

213

1P-ETH-LAD

N-éthyl-nor-1-propionyl diéthylamide de l’acide lysergique

1P-ETH-LSD

214

5-MeO-DiBF

[2-(5-méthoxy-1-benzofuran-3-yl)éthyl]bis(propan-2-yl)amine

215

N-benzylméphédrone

1-(4-méthylphényl)-2-(benzylméthylamino)propan-1-one

216

…

217

5B-APINACA

5B-AKB48

N-(1-Adamantyl)-[1-(5-bromopentyl)-1H-indazol-3-yl]-carboxamide

218

5C-APINACA

5C-AKB48

N-(1-Adamantyl)-[1-(5-chloropentyl)-1H-indazol-3-yl]-carboxamide

219

…

220

THJ-018

1-Naphthalènyl (1-pentyl-1H-indazol-3-yl)-méthanone

221

5F-APP-PICA

PX-1

N-(1-Amino-1-oxo-3-phénylpropan-2-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-carboxamide

222

ADB-PINACA

N-(1-Aminocarbonyl)-2,2-diméthyl-prolyl]-1-pentyl-1H-indazol-3-carboxamide

223

N-Cumyl-4CN-B7AICA

N-Cumyl-(4-cyanobutyl)-7-azaindol-3-carboxamide

224

…

225

…

226

Benzyl fentanyl

N-(1-Benzylpipéridin-4-yl)-N-phénylpropanamide

227

…

228

4-AcO-MET

4-Acétoxy-N-éthyl-N-méthyltryptamine

229

Benzédrone

1-(4-Méthylphényl)-2-benzylaminopropan-1-one

230

4-Fluoroéthylphénidate

4F-EPH

Éthyl-2-(4-fluorophényl)-2-(piperidin-2-yl)acétate

231

Méclonazépam

5-(2-Chlorophényl)-3-méthyl-7-nitro-1,3-dihydro-2H[1,4]-benzodiazépin-2-one

L’usage industriel et l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

232

3-MeO-PCE

3-Méthoxyeticyclidine

N-Éthyl-1-(3-méthoxyphényl)cyclohexan-1-amine

233

ALD-52

1-Acétyl-acide lysergique diéthylamide

4-Acétyl-N,N-diéthyl-7-méthyl-4,6,6a,7,8,9-hexahydroindolo[4,3-fg]quinolin-9-carboxamide

234

…

235

…

236

Fentanyls

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de la 4-aminopipéridine,

dès lors que:

–
l’azote du cycle pipéridine est substitué par des groupes arylalkyles ou hétéroalkyles, ces groupes, ainsi que le squelette carboné du cycle pipéridine, pouvant en outre être substitués dans n’importe quelle mesure et n’importe quelle position par des groupes alcoxyle, alcoxycarbonyle, alkyle, aryle, halogène et hydroxyle;

que

–
le groupe amine de la 4-aminopipéridine est substitué par un groupe aryle ou hétéroaryle, ce groupe pouvant en outre être substitué dans n’importe quelle mesure et n’importe quelle position par des groupes alcoxyle, alkyle, halogène et hydroxyle;

et que,

–
le groupe amine de la 4-aminopipéridine est substitué par n’importe quel groupe acyle.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

237

Flunitrazolam

1-méthyl-8-nitro-6-(2-fluorophényl)-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

238

Adinazolam

1-(8-chloro-6-phenyl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine-1-yl)-N,N-diméthylméthanamine

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

239

Dichloropane

méthyl-3-(3,4-dichlorophényl)-8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-2-carboxylate

240

2-Fluorkétamine

2-(2-fluorophényl)-2-méthylamino-cyclohexanone

2-fluordeschlorkétamine

241

3-HO-PCE

3-(1-éthylaminocyclohexyl)phénol

3-hydroxyéticyclidine

242

Fluclotizolam

2-chloro-4-(2-fluorophényl)-9-méthyl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazolo[4,3-a] [1,4]diazépine

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

243

Troparil

méthyl-8-méthyl-3-phényl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-2-carboxylate

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

244

…

245

EMB-FUBINACA

éthyl-2-[[1-[(4-fluorophényl)méthyl]indazol-3-carbonyl]amino]-3-méthyl-butanoate

éthyl-(1-(4-fluorobenzyl)-1H-indazol-3-carbonyl)valinate

246

Métizolam

4-(2-chlorphényl)-2-éthyl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazol[4,3-a][1,4] diazépine

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

247

…

248

5F-Cumyl-P7AICA

1-(5-fluoropentyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)-7-azaindole-3-carboxamide

1-(5-fluoropentyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)pyrrol[2,3-b]pyridine-3-carboxamide

249

…

250

1,4-Butandiol

L’usage industriel est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

251

…

252

N,N-diméthylamphétamine

N,N,α-triméthylphénéthylamine

Metrotonine

253

DPT

N,N-dipropyltryptamine

254

5F-EMB-PINACA

Éthyl-2-[[1-(5-fluoropentyl)indazole-3-carbonyl]amino]-3-méthylbutanoate

5F-AEB

255

5F-cumyl-pegaclone

5-(5-fluoropentyl)-2-(2-phénylpropane-2-yl)-2,5-dihydro-1H-pyrido[4,3-b]indole-1-one

256

5F-MDMB-P7AICA

Méthyl-2-[(1-(5-fluoropentyl)-1H-pyrrol[2,3-b]pyridine-3-carboxamido)]-3,3-diméthylbutanoate

257

3-HO-PCP

3-[1-(1-pipéridinyl)cyclohexyl]phénol

3-hydroxyphéncyclidine

258

Bromazolam

8-bromo-1-méthyl-6-phényl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a]benzodiazépine

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

259

…

260

4’-fluoro-4-méthylaminorex

5-(4-fluorophényl)-4,5-dihydro-4-méthyl-2-oxazolamine

4F-MAR

261

Thiothinone

2-(méthylamino)-1-(2-thiophényl)-1-propanone

βk-MPA

262

MMB-CHMINACA

Méthyl-2-[[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino]-3-méthylbutanoate

AMB-CHMINACA

263

Dérivés de l’acide lysergique

Toute substance (autre que la méthylergométrine, le méthysergide, l’amésergide ou qu’une des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de l’amide de l’acide lysergique (ergine),

dès lors que:

–
l’azote du cycle à cinq atomes (R1) n’est pas substitué ou est substitué par un quelconque groupe alkyle ou carbonyle,

que

–
l’azote du groupe amide (R2 et R3) n’est pas substitué ou est substitué dans n’importe quelle mesure par des groupes alkyles, alkényles, alcoxy-alkyles ou hydroxyalkyles,

et que

–
l’azote (R6) est substitué par un quelconque groupe alkyle ou alkényle.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

264

Dérivés du nitazène

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée du nitazène,

dès lors que:

–
le cycle phényl (R1) est substitué d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure,

et que

–
l’azote du groupe amine (R2 et R3) est substitué dans n’importe quelle mesure par des groupes alkyles.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

265

Cannabinoïdes de synthèse

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de l’indole, indépendamment de la substitution d’un autre atome de carbone de la structure indole par un atome d’azote, par substitution:

–
au niveau de l’atome d’azote (position 1) avec des structures alkyles, alkényles, aryles ou hétérocycliques avec au moins 3 atomes de carbone;

et, en outre,

–
au niveau de la position 3 de l’indole par une structure carbonyle, ester d’acide carboxylique ou amide d’acide carboxylique qui est en outre encore substituée d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure et peut être condensée à la structure indole.

Ces structures peuvent être substituées au niveau des positions 2, 4, 5, 6 et 7 de la structure indole d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

266

Tryptamines

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de la tryptamine, par substitution:

–
au niveau de l’atome d’azote de la chaîne latérale avec des groupes alkyles ou alkényles dans n’importe quelle mesure, ou par intégration de cet atome d’azote dans une structure cyclique.

Ces structures peuvent être substituées de l’une ou de plusieurs des manières suivantes:

–
au niveau de la position α de la chaîne latérale avec des groupes alkyles ou alkényles;
–
dans la structure cyclique indole de la tryptamine dans n’importe quelle mesure avec des groupes alkyles, alkoxy, halogènes ou hydroxy.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

267

Pagoclone

2-(7-chloro-1,8-naphthyridin-2-yl)-2,3-dihydro-3-(5-méthyl-2-oxohéxyl)-1H-isoindol-1-one

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

268

FDU-PB-22

1-naphthalènyl-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indole-3-carboxylate

269

5-MeO-N,N-DBT

5-méthoxy-N,N-dibutyltryptamine

270

5-MeO-N,N-DiBT

5-méthoxy-N,N-diisobutyltryptamine

271

Morphodrol

α,α-diphényl-3-morpholinylméthanol

272

5F-EDMB-PINACA

Éthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate

273

…

274

FUB-144

[1-(4-fluorobenzyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone

275

ACHMINACA

N-(adamant-1-yl)-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide

276

MMB-022

MMB-4en-PICA

Méthyl-2-[1-(pent-4-èn-1-yl)-1H-indole-3-carboxamido]-3-méthylbutanoate

277

Méthoxpropamine

MXPr

2-(3-méthoxyphényl)-2-(propylamino)cyclohexan-1-one

278

BOH-2C-B

beta-hydroxy-2C-B

α-(aminométhyl)-4-bromo-2,5-diméthoxyphénylméthanol

279

4F-MDMB-BICA

Méthyl-2-(1-(4-fluorobutyl)-1H-indole-3-carboxamido)-3,3-diméthylbutanoate

280

5F-EDMB-PICA

Éthyl-2-(1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carboxamido)-3,3-diméthylbutanoate

281

5F-EDMB-PICA

Éthyl-2-(1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carboxamido)-3-méthylbutanoate

282

MMB-FUBICA

Méthyl-2‐(1‐(4‐fluorobenzyl)‐1H‐indole‐3‐carboxamido)‐3‐méthylbutanoate

AMB-FUBICA

283

ADB-BINACA

N-[1-(Aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-butyl-1H-indazole-3-carboxamide

284

ADB-4en-PINACA

N-[1-(Aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-pent-4ène-1-yl-1H-indazole-3-carboxamide

285

EDMB-PINACA

Éthyl-2-(1-pentyl)-1H-indazole-3-carboxamido)-3,3-diméthylbutanoate

286

Désalkylflurazépam

7-Chloro-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-1,4-benzodiazépine-2-one

Norflurazépam, norfludiazépam

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

287

Désoxyméthoxétamine

2-Éthylamino-2-(3-méthylphényl)cyclohexane-1-one

DMXE

288

3-Me-PCP

3-Méthylphéncyclidine

1-[1-(3-Méthylphényl)cyclohexyl]pipéridine

289

Méphédrène

N-Méthyl-1-(5-méthylthiophène-2-yl)propane-2-amine

5-Méthylméthiopropamine

5-MMPA

290

Méthoxisopropamine

2-Isopropylamino-2-(3-méthoxyphényl)cyclohexane-1-one

MXiPr

291

Arylcyclohexylamine

Toutes les substances (à l’exception des substances soumises à contrôle des tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phénylcyclohexylamine suite à une substitution d’une ou de plusieurs des manières suivantes:

–
au niveau de l’atome d’azote du groupe aminé avec des structures alkyl ou alkényl à n’importe quelle extension, ou avec des structures cycliques ou hétérocycliques incluant l’atome d’azote;
–
au niveau du cycle cyclohexyl par des groupes alkyl, aryl, arylalkyl, hydroxy, alkoxy ou oxo à n’importe quelle extension;
–
au niveau de l’aromate avec des groupes halogène, alkoxy, alkyl ou hydroxy à n’importe quelle extension, quel que soit le système aromatique.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

292

4-HO-DET

3-[2-(dipropylamino)éthyl]-1H-indol-4-ole

4-hydroxy-N,N-dipropyltryptamine

293

Ortho-desméthyltramadol

3-[2-((diméthylamino)méthyl)-1-hydroxycyclohexyl]phénol

O-DMST

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

294

BZO-4ène-POXIZID

N-[(Z)-(2-oxo-1-(pent-4-ényl)indoline-3-ylidène)amino]benzamide

295

ADB-HEXINACA

N-(1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl)-1-hexyl-1H-indazole-3-carboxamide

296

MDMB-5Br-INACA

Méthyl-2-[5-bromo-1H-indazole-3-carboxamide]-3,3-diméthylbutanoate

297

Flubrotizolam

2-bromo-4-(2-fluorophényl)-9-méthyl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazolo[4,3 a][1,4]diazépine

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

298

Cumyl-CBMégaclone

5-(cyclobutylméthyl)-2,5-dihydro-2-(2-phénylpropane-2-yl)-1H-pyrido[4,3‑b]indol-1-one

299

ADMB-B-5Br-INACA

5-bromo-1-butyl-N-(1-carbamoyl-2,2-diméthyl-propyl)indazole-3-carboxamide

300

Etonitazépipne

2-[(4-éthoxyphényl)méthyl]-5-nitro-1-(2-pipéridine-1-yléthyl)-1H-benzimidazole

301

Hexahydrocannabinol

6a,7,8,9,10,10a-hexahydro-6,6,9-triméthyl-3-pentyl-6H-dibenzo[b,d]pyrane‑1-ole

HHC

302

Hydroxétamine

2-(éthylamino)-2-(3-hydroxyphényl)cyclohexane-1-on

HXE

303

Cannabinoïdes de synthèse 2

Toutes les substances (à l’exception des substances soumises à contrôle des tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée du 6H-benzo(c)chromène-1-ol (6H-dibenzo(b,d)pyrane-1-ol), quel que soit le taux d’hydrogénation de l’anneau de benzène non phénolique, suite à une substitution:

–
au niveau des positions 3, 6 et 9 par n’importe quel groupe alkyle.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

304

Gidazépam

2-(7-bromo-2-oxo-5-phényl-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine-1-yl)acétate hydrique

hydazépam

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

305

Désalkylgidazépam

7-bromo-5-phényl-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépine-2-one

bromonordiazépam

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

306

1D-LSD

1-(1,2-diméthylcyclobutane-1-carbonyl)-N,N-diéthyl-6-méthyl-9,10-didéhydroergoline-8-carboxamide

1-(1,2-diméthylcyclobutane-1-carbonyl)-acide lysergique diéthylamide

307

HHCP

6,6,9-triméthyl-3-heptyl-6a,7,8,9,10,10a-hexahydro-6H-benzo[c]chromène-1-ol

hexahydrocannabiphorol

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

308

Delta-9-THCP

3-heptyl-6,6,9-triméthyl-6a,7,8,10a-tétrahydro-6H-benzo[c]chromène-1-ol

delta-9-tétrahydrocannabiphorol

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

309

Delta-8-THCP

3-heptyl-6,6,9-triméthyl-6a,7,10,10a-tétrahydro-6H-benzo[c]chromène-1-ol

delta-8-tétrahydrocannabiphorol

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

310

A-PONASA

N-adamantyl-4-(pentyloxynaphthaline-1-yl)-sulfonamide

311

A-FUBIATA

N-(adamantane-1-yl)-2-(1-(4-fluorobenzyl)-1H-indol-3-yl)acétamide

312

N,N-diméthylpentylone

1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(diméthylamino)pentane-1-one

dipentylone

313

H4CBD

2-(2-isopropyl-5-méthylcyclohexyl)-5-pentylbenzo-1,3-diol

tetrahydrocannabidiol

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

11 RS 812.121.1

Annexe 7 12

12 Nouvelle teneur selon le ch. I al. 2 de l’O du DFI du 18 août 2017 (RO 2017 5003). Mise à jour par le ch. I des O du DFI du 18 mars 2019 (RO 20191057) du 29 mai 2020 (RO 2020 2603) et du 21 déc. 2022, en vigueur depuis le 1er mars 2023 (RO 2023 5).

(art. 2, al. 3)

Tableau f: précurseurs

Numéro

Désignation

1

anhydride acétique à partir de 100kg

Sont exemptées de l’obligation de tenir un registre pour le commerce en Suisse et du régime d’autorisation pour l’importation, les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

2

acide N-acétylanthranilique

3

alpha-phénylacétoacétonitrile (APAAN)

4

acide anthranilique

5

éphédrine

6

ergométrine

7

ergotamine

8

isosafrole

9

permanganate de potassium à partir de 5 kg

Sont exemptées de l’obligation de tenir un registre pour le commerce en Suisse et du régime d’autorisation pour l’importation, les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

10

acide lysergique

11

(3,4-méthylendioxyphényle)-2-propanone (MDP2P)

12

noréphédrine

13

acide phénylacétique

14

phénylpropanolamine (dl-noréphédrine)

15

phényl-2-propanone (P2P, BMK)

16

pipéridine

17

pipéronal

18

pseudoéphédrine

19

safrole

20

sassafras, sous forme d’huile

21

N-phénéthyl-4-pipéridone (NPP)

22

4-anilino-N-phénéthylpipéridine (4-ANPP)

23

3-oxo-2-phénylbutanamide (APAA, alpha-phénylacétoacétamide)

24

ester méthylique de l’acide-2-méthyl-3-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]oxiranecarboxylique

25

acide-2-méthyl-3-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]oxiranecarboxylique

26

methyl-alpha-phénylacétoacétate (méthyl-alpha-acétylphénylacétate, MAPA, méthyl 3-oxo-2-phénylbutanoate)

27

N-Phényl-4-pipéridinamine (4-AP, 4-anilinopipéridine)

28

Tert-butyl 4-(phénylamino)pipéridin-1-carboxylate
(1-boc-4-anilinopipéridine, 1-boc-4-AP)

29

Norfentanyl (N-phényl-N-(pipéridin-4-yl)propionamide)

100

préparations à base de pseudoéphédrine

Ces préparations sont soustraites au contrôle lorsqu’elles renferment un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pseudoéphédrine, calculée en base, n’excède pas 50 mg de pseudoéphédrine par unité de prise.

101

préparations à base d’éphédrine

Ces préparations sont soustraites au contrôle lorsqu’elles renferment un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d’éphédrine, calculée en base, n’excède pas 15 mg d’éphédrine par unité de prise ou 10 mg/ml d’éphédrine dans les préparations de forme non divisée.

102

chloréphédrine

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

103

chloro-pseudoéphédrine

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

104

…

105

acide phényl-2-hydroxypropane sulfonique

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

106

ester d’acide phénylacétique à partir de 100g

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

107

acide-2-méthyl-3-phényloxiranecarboxylique ainsi que ses esters à partir de 100g

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

108

acide-3-méthyl-3-phényloxiranecarboxylique ainsi que ses esters à partir de 100g

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

109

ester de l’acide-2-méthyl-3-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]oxiranecarboxylique à partir de 100g

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

110

acide N-alkyle-N-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]propan-2-yle carbamique à partir de 100g

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

111

acide N-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]propan-2-yle carbamique à partir de 100g

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

112

olivétol (5-pentylbenzène-1,3-diol)

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

v

Annexe 8 13

13 Mise à jour par le ch. I al. 1 de l’O du DFI du 18 août 2017, en vigueur depuis le 1er oct. 2017 (RO 2017 5003).

(art. 2, al. 4)

Tableau g: Adjuvants chimiques

Les pays cibles14 sont tous les pays.

acide chlorhydrique à partir de 100 kg

acide sulfurique à partir de 100 kg

Les pays cibles sont:

Bolivie

Équateur

Turquie

Chili

Mexique

Venezuela

Colombie

Pérou

acétone à partir de 50 kg

diéthyléther à partir de 20 kg

méthyléthylcétone à partir de 50 kg

toluène à partir de 50 kg

Les pays cibles sont:

Antigua-et-Barbuda

Guatemala

Panama

Arabie saoudite

Haïti

Paraguay

Argentine

Honduras

Pérou

Bénin

Îles Caïmans

Philippines

Bolivie

Inde

République dominicaine

Brésil

Jordanie

Russie

Canada

Kazakhstan

Tadjikistan

Chili

Liban

Tanzanie

Colombie

Madagascar

Turquie

Corée (Sud)

Malaisie

Uruguay

Costa Rica

Maldives

Venezuela

Égypte

Mexique

El Salvador

Moldova

Émirats arabes unis

Nigéria

Équateur

Oman

Éthiopie

Pakistan

14 Pays désignés comme tels par l’Organe international de contrôle des stupéfiants (OICS) de l’Organisation des Nations Unies ou par l’Union européenne.

Diese Seite ist durch reCAPTCHA geschützt und die Google Datenschutzrichtlinie und Nutzungsbedingungen gelten.

Feedback
Gesetzeskürzel Name
DE FR IT EN
DE FR IT EN
Laden