Section 1 Dispositions générales (1 - 3)
Section 2 Radioprotection liée à la construction (4 - 10)
Section 3 Mise en service (11 - 12)
Section 4 Devoir de diligence (13 - 15)
Section 5 Organisation interne et contrôle (16 - 19)
Section 6 Assurance de la qualité (20 - 25)
Section 7 Dispositions spéciales (26 - 27)
Section 8 Autres accélérateurs de particules utilisés à des fins médicales (28 - 28)
Section 9 Dispositions finales (29 - 30)
Programme d’assurance de la qualité
1 Données concernant l’exploitation
1.1 Energies du rayonnement et débits de dose déterminants
1.2 Dose de base W (charge d’exploitation)
1.5 Combinaison des facteurs U et T
2.1 Contributions déterminantes du rayonnement
2.2 Faisceau primaire avec bord
2.3 Rayonnement avec une incidence oblique
2.4 Rayonnement incident sur la porte du local d’irradiation
4 Couches d’atténuation au dixième
4.1 Couche d’atténuation au dixième zr
4.3 Couches d’atténuation au dixième zs pour le rayonnement photonique secondaire et tertiaire
4.4 Couches d’atténuation au dixième zn et zns pour le rayonnement neutronique
Documentation concernant la radioprotection liée à la construction
2 Documentation servant aux calculs
Indications minimales dans la documentation de l’installation
Indications minimales dans la documentation de l’irradiation
1 Prescription médicale de traitement