Chapitre 1 Dispositions générales (1 - 3)
Chapitre 2 Exigences relatives à l’utilisation d’organismes dans l’environnement
Section 1 Exigences générales posées à l’utilisation d’organismes (4 - 6)
Section 2 Exigences posées à l’utilisation d’organismes génétiquement modifiés (7 - 11)
Section 3 Exigences posées à l’utilisation d’organismes pathogènes (12 - 14)
Section 4 Exigences posées à l’utilisation d’organismes exotiques (15 - 16)
Chapitre 3 Autorisation et notification
Section 1 Dissémination expérimentale (17 - 24)
Section 2 Mise en circulation (25 - 32)
Section 3 Dispositions communes (33 - 35)
Chapitre 4 Tâches des autorités
Section 1 Disséminations expérimentales (36 - 41)
Section 2 Mise en circulation (42 - 48)
Section 3 Surveillance du devoir de diligence (49 - 49)
Section 4 Surveillance de la charge environnementale et lutte contre les organismes (50 - 53)
Section 5 Accessibilité des informations (54 - 56)
Section 6 Émoluments (57 - 57)
Section 7 Autres tâches de l’OFEV et du DETEC (58 - 59)
Chapitre 5 Dispositions finales (60 - 63)
Définition des techniques de modification génétique
Organismes exotiques envahissants interdits
Demandes d’autorisation pour les disséminations expérimentales d’organismes pathogènes
2 Désignation et caractérisation des organismes
3 Réalisation de la dissémination expérimentale
4 Site de la dissémination expérimentale
Demandes d’autorisation pour la mise en circulation d’organismes pathogènes
2 Désignation et caractérisation des organismes
2 Désignation et caractérisation des organismes
3 Réalisation de la dissémination expérimentale
4 Site de la dissémination expérimentale
2 Désignation et caractérisation des organismes
2 Identification des dangers et étude du risque
2.1 Identification des dangers
3 Évaluation et gestion du risque
3.1 Évaluation des mesures de sécurité