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Substance | Denrée alimentaire | Teneur maximale (µg/kg) | Remarques |
Aflatoxine B1 | aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons | 0,1 | |
" | amandes, pistaches et noyaux d’abricots | 12 | qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | " | 8 | destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | arachides et autres graines oléagineuses | 8 | sauf arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale raffinée; qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | arachides et autres graines oléagineuses, ainsi que les produits dérivés de leur transformation | 2 | sauf huiles végétales brutes destinées à être raffinées et huiles végétales raffinées; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | céréales et produits dérivés de céréales, y compris les produits de céréales transformés | 2 | autres |
" | figues | 6 | séchées |
" | fruits à coque | 5 | autres; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | fruits à coque et produits dérivés de leur transformation | 2 | autres; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | fruits séchés | 5 | sauf figues séchées; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | fruits séchés et produits dérivés de leur transformation | 2 | sauf figues séchées et produits dérivés de leur transformation; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | maïs | 5 | qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | noisettes et noix du Brésil | 8 | qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | " | 5 | destinées à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | paprika et poudre de piment, poivre, noix de muscade, gingembre, curcuma | 5 | y compris les mélanges d’épices contenant une ou plusieurs des catégories d’épices mentionnées ci-dessus; fruits séchées de paprika et de piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne |
" | préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge | 0,1 | |
" | riz | 5 | qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire |
Aflatoxine M1 | aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons | 0,025 | |
" | lait | 0,05 | lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à une transformation ultérieure |
" | préparations pour nourrissons et préparations de suite | 0,025 | y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suite |
Aflatoxines (somme de B1, B2, G1 et G2) | amandes, pistaches et noyaux d’abricots | 15 | qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | " | 10 | destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | arachides et autres graines oléagineuses | 15 | sauf arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale raffinée; qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | arachides et autres graines oléagineuses, ainsi que les produits dérivés de leur transformation | 4 | sauf huiles végétales brutes destinées à être raffinées et huiles végétales raffinées; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | céréales et produits dérivés de céréales, y compris les produits de céréales transformés | 4 | autres |
" | figues | 10 | séchées |
" | fruits à coque | 10 | autres; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | fruits à coque et produits dérivés de leur transformation | 4 | autres; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | fruits séchés | 10 | sauf figues séchées; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | fruits séchés et produits dérivés de leur transformation | 4 | sauf figues séchées et produits dérivés de leur transformation; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | maïs | 10 | qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | noisettes et noix du Brésil | 15 | qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | " | 10 | destinées à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire |
" | paprika et poudre de piment, poivre, noix de muscade, gingembre, curcuma | 10 | y compris les mélanges d’épices contenant une ou plusieurs des catégories d’épices mentionnées ci-dessus; fruits séchées de paprika et piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne |
" | riz | 10 | qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire |
Déoxynivalénol | avoine, brute | 1750 | |
" | blé dur, brut | 1750 | |
" | céréales brutes | 1250 | sauf blé dur, avoine et maïs |
" | céréales destinées à la consommation humaine directe, farine de céréales, son et germes en tant que produit fini mis sur le marché pour la consommation humaine directe | 750 | sauf préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge |
" | farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage | 1250 | dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe |
" | maïs brut | 1750 | sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide |
" | pain, y compris les petits produits de boulangerie, pâtisseries, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit déjeuner | 500 | |
" | pâtes alimentaires | 750 | sèches, teneur en eau env. 12 % |
" | préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge | 200 | |
" | produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules | 750 | dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe |
Ergot | céréales | 500 000 | destinées à la meunerie; prélèvement d'un échantillon de 1 kg |
" | graines céréalières | 200 000 | en cas de remise au consommateur, prélèvement de 1 kg |
Fumonisines (somme de B1 et B2) | céréales pour petit déjeuner et collations à base de maïs | 800 | |
" | farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage | 2000 | dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe |
" | maïs brut | 4000 | sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide |
" | maïs destiné à la consommation humaine directe | 1000 | sauf céréales pour petit déjeuner et collations à base de maïs et préparations à base de céréales et autres aliments à base de maïs pour nourrissons et enfants en bas âge; denrées alimentaires à base de maïs destinées à la consommation humaine directe |
" | préparations à base de céréales et autres aliments à base de maïs pour nourrissons et enfants en bas âge | 200 | |
" | produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules | 1400 | dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe |
Ochratoxine A | aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons | 0,5 | |
" | café soluble | 10 | |
" | café torréfié | 5 | sauf café soluble; en grains ou moulu |
" | céréales, brutes | 5 | |
" | extrait de réglisse | 80 | pour utilisation dans des denrées alimentaires, certaines boissons et confiseries, rapporté à l’extrait non dilué, produit selon un procédé permettant d’obtenir 1 kg d’extrait à partir de 3 à 4 kg de bois de réglisse |
" | fruits séchés | 20 | autres; rapporté à la matière sèche |
" | gluten de blé | 8 | non vendu directement au consommateur |
" | jus de raisin, jus de raisin concentré reconstitué et nectar de raisin | 2 | moût de raisins et moût de raisins concentré reconstitué destinés à la consommation humaine directe |
" | paprika et poudre de piment | 20 | fruits séchés de paprika et piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne |
" | poivre, noix de muscade, gingembre, curcuma | 15 | y compris les épices et mélanges d’épices séchés ainsi que les mélanges d’épices contenant Capsicum spp. |
" | préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge | 0,5 | |
" | produits dérivés de céréales brutes | 3 | sauf aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons, préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et gluten de blé; y compris les produits de céréales transformés et les céréales destinées à la consommation humaine directe |
" | racine de réglisse | 20 | en guise d’ingrédient pour les infusions; Glycyrrhiza glabra, Glycyrrhiza inflata et autres types |
" | raisins | 10 | séchés |
" | vin | 2 | sauf vins de liqueur (vins affichant un titre alcoométrique volumique minimal de 15 % vol.) et vins de fruits; y compris les vins mousseux |
" | vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés à base de vin | 2 | |
Patuline | aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge | 10 | sauf préparations à base de céréales |
" | boissons spiritueuses, cidre et autres boissons fermentées produites à partir de pommes ou contenant du jus de pomme | 50 | |
" | cidre | 50 | autres |
" | cidre sans alcool | 50 | |
" | jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits | 50 | |
" | jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme, y compris la compote et la purée de pommes, destinés aux nourrissons et enfants en bas âge | 10 | étiquetés et vendus comme tels |
" | produits à base de morceaux de pomme, y compris la compote de pommes et la purée de pommes | 25 | sauf jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme destinés aux nourrissons et enfants en bas âge et aliments autres que les préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; destinés à la consommation directe |
Zéaralénone | céréales brutes | 100 | sauf maïs |
" | céréales et farine de céréales | 75 | sauf maïs destiné à la consommation humaine directe, collations et céréales pour petit déjeuner à base de maïs, préparations à base de céréales (sauf préparations à base de maïs) et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, denrées alimentaires transformées à base de maïs destinées aux nourrissons et enfants en bas âge, produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules ainsi que farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage; destinées à la consommation humaine directe; son et germes en tant que produit fini mis sur le marché pour la consommation directe |
" | denrées alimentaires transformées à base de maïs destinées aux nourrissons et enfants en bas âge | 20 | |
" | farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage | 300 | dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe |
" | huile de maïs | 400 | raffinée |
" | maïs brut | 350 | sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide |
" | maïs, collations et céréales pour petit déjeuner à base de maïs | 100 | destinés à la consommation humaine directe |
" | pain, pâtisseries, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit déjeuner | 50 | sauf collations au maïs et céréales pour petit déjeuner à base de maïs; y compris les petits produits de boulangerie |
" | préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge | 20 | sauf préparations à base de maïs |
" | produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules | 200 | dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe |