SR 817_022_31 · Ordonnance du DFI<br/>sur les additifs admis dans les denrées alimentaires<br/>(Ordonnance sur les additifs, OAdd) · OAdd · 1 juillet 2020

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Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),

vu les art. 23 et 36, al. 3 et 4, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)¹,²

arrête:

¹ RS 817.02

² Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Art. 1⁴

Les définitions de l’art. 2 ODAlOUs sont complétées par les suivantes:

a.

catégorie fonctionnelle:l’un des groupes d’additifs figurant à l’annexe 1, classés selon leur fonction technologique dans la denrée alimentaire;

b.

denrée alimentaire sans sucres ajoutés: toute denrée alimentaire:

1.: à laquelle n’a été ajouté aucun monosaccharide ou disaccharide,
2.: à laquelle n’a été ajoutée aucune denrée alimentaire contenant des monosaccharides ou des disaccharides et qui est utilisée pour ses propriétés édulcorantes;

c.

denrée alimentaire à valeur énergétique réduite: toute denrée alimentaire dont la valeur énergétique a été réduite d’au moins 30 % par rapport à la denrée d’origine ou à un produit similaire;

d.

préparations d’édulcorantsou édulcorants de table: toute préparation à partir d’édulcorants autorisés qui:

1.: peut contenir d’autres additifs mentionnés dans l’annexe 3, ch. 11.4, ou des ingrédients alimentaires, et
2.: est destinée à être utilisée comme substitut des sucres visés à l’art. 80 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible⁵.

⁴ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

⁵ RS 817.022.17

Art. 1a Principes ⁷

¹ Les additifs et les denrées alimentaires auxquelles ont été ajoutés un ou plusieurs additifs ne peuvent être utilisés que conformément aux règles fixées dans la présente ordonnance.

² Seules les substances mentionnées à l’annexe 1a peuvent être utilisées comme additifs.

³ Les conditions d’utilisation communes sont applicables aux groupes d’additifs mentionnés à l’annexe 2.

⁴ Les additifs et les groupes d’additifs autorisés dans les différentes denrées alimentaires figurent dans l’annexe 3, let. B.

⁵ Un additif doit être utilisé conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF). Les BPF sont réputées respectées si:

a.: la dose utilisée ne dépasse pas la dose requise pour obtenir l’effet recherché, et que
b.: l’utilisation de l’additif n’induit pas le consommateur en erreur.

⁶ Ne sont pas considérés comme additifs alimentaires:

a.: les auxiliaires technologiques;
b.: les substances utilisées pour la protection des plantes et des produits végétaux;
c.: les substances ajoutées aux denrées alimentaires en tant que nutriments;
d.: les substances utilisées pour le traitement de l’eau potable;
e.: les monosaccharides, les disaccharides et les oligosaccharides ainsi que les denrées alimentaires contenant ces substances et qui sont utilisées pour leurs propriétés édulcorantes;
f.: les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, entrant dans la fabrication de denrées alimentaires composées, utilisées en raison de leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secondaire;
g.: les substances entrant dans la composition d’une couche ou d’une enveloppe de protection ne faisant pas partie de la denrée alimentaire et n’étant pas destinée à être consommée en même temps que cette denrée;
h.: les produits contenant de la pectine obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d’agrumes ou de leur mélange, par l’action d’un acide dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium ou de potassium;
i.: les bases ou masses de gommes pour la fabrication de gomme à mâcher;
j.: la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou dextrinisé, l’amidon modifié par traitement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon modifié physiquement et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolytiques;
k.: le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, les protéines du lait et le gluten;
l.: les acides aminés et leurs sels, autres que l’acide glutamique, la glycine, la cystéine et la cystine et leurs sels;
m.: les caséinates et la caséine;
n.: l’inuline;
o.: les arômes;
p.: les substances visées à l’art. 2, let a et d, de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les procédés et les auxiliaires technologiques utilisés pour le traitement des denrées alimentaires^⁸.

⁷ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

⁸ RS 817.022.42

Art. 2 Nouveaux additifs ⁹

¹ L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) peut, sur demande motivée, inscrire d’autres additifs dans les annexes 1a à 3 et 5.

² La demande doit démontrer que les conditions suivantes sont remplies:

a.: la dose proposée ne présente aucun danger pour la santé humaine;
b.: le besoin technologique revendiqué s’avère suffisant et l’objectif recherché ne peut être atteint par d’autres méthodes économiquement et techniquement utilisables;
c.: l’emploi de l’additif ne peut induire le consommateur en erreur;
d.: l’additif présente des avantages pour le consommateur;
e.: la personne requérante présente un dossier analytique.

³ La demande d’autorisation d’un nouvel additif destiné à une utilisation comme édulcorant doit non seulement remplir les conditions fixées à l’al. 2, mais aussi apporter la preuve qu’une des conditions suivantes est remplie:

a.: l’additif sert à remplacer des sucres pour la fabrication de denrées alimentaires à valeur énergétique réduite, de denrées alimentaires non cariogènes ou de denrées alimentaires sans sucres ajoutés;
b.: l’additif sert à remplacer des sucres et son utilisation permet d’augmenter la durée de conservation de la denrée alimentaire;
c.: l’additif sert à fabriquer des denrées alimentaires visées à l’art. 2, let. d à f, de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers^¹⁰.

⁴ La demande d’autorisation d’un nouvel additif destiné à être utilisé comme colorant doit apporter la preuve qu’une des conditions suivantes est remplie:

a.: l’additif rétablit l’aspect initial des denrées alimentaires dont la couleur a été altérée par la transformation, le stockage, l’emballage et la distribution et dont l’attrait visuel se trouve ainsi diminué;
b.: l’additif améliore l’attractivité visuelle des denrées alimentaires;
c.: l’additif colore des denrées alimentaires normalement incolores.

⁵ Une demande d’autorisation n’est pas exigée pour les additifs qui sont utilisés à la dose autorisée par la législation de l’Union européenne.

⁹ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

¹⁰ RS 817.022.104

Art. 3 Critères de pureté

Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans les règlements de l’Union européenne cités à l’annexe 4.

Art. 4 Additifs transférés

¹ Les additifs transférés sont des additifs provenant des différents ingrédients d’une denrée alimentaire composée.

² Le transfert («carry-over») est admis si l’additif:

a.: est autorisé dans l’ingrédient utilisé et que la denrée alimentaire composée n’est pas répertoriée à l’annexe 6, ch. 1 ou 2;
b.: est autorisé dans l’additif, l’enzyme ou l’arôme alimentaires ajoutés et a été transféré dans la denrée alimentaire par leur intermédiaire, et qu’il n’a aucune fonction technologique dans la denrée alimentaire finale;
c.: est utilisé dans une denrée alimentaire exclusivement destinée à la préparation d’une denrée alimentaire composée et que l’utilisation dans la denrée alimentaire composée est autorisée en vertu de la présente ordonnance.

^2bis Indépendamment de l’al. 2, le transfert d’additifs utilisés comme édulcorants est admis dans les cas suivants, à condition que l’édulcorant soit autorisé pour un des ingrédients:

a.: il s’agit de denrées alimentaires composées sans sucres ajoutés;
b.: il s’agit de denrées alimentaires composées à valeur énergétique réduite;
c.: il s’agit de denrées alimentaires composées utilisées comme ration journalière pour le contrôle du poids;
d.: il s’agit de denrées alimentaires composées non cariogènes;
e.: il s’agit de denrées alimentaires composées à durée de conservation prolongée.¹¹

³ Lorsqu’un additif présent dans un arôme, un additif ou une enzyme est ajouté à une denrée alimentaire et qu’il a une fonction technologique dans la denrée alimentaire à laquelle il est adjoint, il est considéré comme additif de cette denrée alimentaire et non de l’arôme, de l’additif ou de l’enzyme alimentaire et doit dès lors remplir les conditions d’emploi définies pour la denrée en question.¹²

⁴ Les additifs transférés ne sont pas autorisés dans:

a.: les préparations pour nourrissons et les préparations de suite;
b.: les préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge;
c.: les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge utilisés à des fins médicales spéciales.

⁵ Les exceptions concernant l’al. 4 sont énumérées à l’annexe 5, ch. 5, partie B.

¹¹ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

¹² Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Art. 5 Préparations d’additifs, d’arômes et d’enzymes

Seuls les additifs alimentaires cités à l’annexe 5 peuvent être utilisés dans les additifs, arômes et enzymes alimentaires, compte tenu des conditions qui y sont précisées.

Art. 6 et 7¹³

¹³ Abrogés par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, avec effet au 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Art. 8 Additifs dans les préparations contenant des vitamines, des sels minéraux et certaines autres substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique ¹⁴

Seuls les additifs mentionnés à l’annexe 5, ch. 5, peuvent être utilisés dans les préparations contenant des vitamines, des sels minéraux et certaines autres substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique.

¹⁴ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Art. 9 Additifs et préparations d’additifs destinés à être remis comme tels aux consommateurs ¹⁶

Si les additifs et préparations d’additifs sont remis comme tels aux consommateurs, il faut fournir les informations suivantes sur l’emballage ou sur l’étiquette en plus de celles prescrites à l’art. 3 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 concernant l’information sur les denrées alimentaires (OIDAl)^¹⁷:

a.: la mention «pour denrées alimentaires» ou «pour une utilisation restreinte dans les denrées alimentaires» ou une mention plus spécifique au sujet de l’utilisation alimentaire à laquelle l’additif est destiné;
b.: la catégorie fonctionnelle selon l’annexe 1;
c.: les composants selon leur dénomination fixée, par ordre décroissant de poids; s’il s’agit d’additifs, il faut utiliser leur dénomination et leur numéro E;
d.: l’utilisation prévue, le mode d’emploi et le dosage.

¹⁶ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

¹⁷ RS 817.022.16

Art. 9a Préparations d’édulcorants destinées à être remises comme telles aux consommateurs ¹⁸

¹ Si des préparations d’édulcorants sont remises comme telles aux consommateurs, leur dénomination spécifique au sens de l’art. 3, al. 1, let. a, OIDAl^¹⁹ est «agents édulcorants à base de …», suivi de leur dénomination individuelle p. ex. «saccharine». En lieu et place d’«agents édulcorants», on peut utiliser les termes «édulcorants» ou «édulcorants de table».

2 Il faut fournir sur l’emballage ou l’étiquette des préparations d’édulcorants les informations suivantes, en plus des mentions prescrites aux art. 3 et 9 OIDAl:

a.: le pouvoir édulcorant par rapport au sucre (saccharose), par exemple «le pouvoir édulcorant d’un comprimé correspond à celui d’un morceau de sucre (4 g)»;
b.: la mention «contient une source de phénylalanine» pour les préparations d’édulcorants contenant de l’aspartame (E 951) ou du sel d’aspartame-acésulfame (E 962);
c.: la mention «Une consommation excessive peut avoir des effets laxatifs.» pour les préparations d’édulcorants qui contiennent des polyols.

¹⁸ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

¹⁹ RS 817.022.16

Art. 9b Additifs et préparations d’additifs qui ne sont pas destinés à être remis comme tels aux consommateurs ²⁰

¹ Si les additifs et préparations d’additifs ne sont pas remis comme tels aux consommateurs, mais à des fins de transformation, il faut fournir, sur l’emballage ou sur le récipient, les informations suivantes, en plus de celles prescrites à l’art. 3, al. 1, let. a, c, e à g, k et m, OIDAl^²¹:

a.: la mention «à utiliser dans des denrées alimentaires» ou une mention plus spécifique au sujet de l’utilisation alimentaire à laquelle l’additif est destiné;
b.: les composants selon leur dénomination fixée, par ordre décroissant de poids; s’il s’agit d’additifs, il faut utiliser leur dénomination ou leur numéro E;
c.: toutes les indications permettant de respecter les prescriptions concernant les teneurs maximales d’additifs et d’ingrédients dans le produit fini.

² Les informations visées à l’al. 1, let. c, et celles prescrites à l’art. 3, al. 1, let. g et k, OIDAl peuvent être incluses uniquement dans les documents accompagnant la marchandise qui doivent être présentés avant ou au moment de la livraison, à condition que la mention «pour la fabrication de denrées alimentaires et non destiné à la vente au détail» figure de manière bien visible sur l’emballage ou sur le récipient du produit concerné.

²⁰ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

²¹ RS 817.022.16

Art. 10 … ²³

Le fabricant et l’utilisateur d’un additif alimentaire sont tenus:

a.: de transmettre à l’OSAV toute nouvelle information scientifique ou technique susceptible d’influer sur l’évaluation de la sécurité de cet additif, et
b.: d’informer l’OSAV, sur demande, des usages de l’additif concerné.

²³ Abrogé par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, avec effet au 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Art. 11 … ²⁵

¹ L’OSAV adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

² Il peut fixer des dispositions transitoires.²⁶

²⁵ Abrogé par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, avec effet au 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

²⁶ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2365).

Art. 12 Abrogation d’un autre acte

L’ordonnance du 22 juin 2007 sur les additifs²⁸ est abrogée.

²⁸ [RO 2007 2977, 20081291,20092047]

Art. 13 Dispositions transitoires

¹ Les denrées alimentaires peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2015. Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks.

² Les denrées alimentaires qui contiennent du jaune de quinoléine (E 104), du jaune orangé S (E 110) ou du rouge cochenille A (ponceau 4R) (E 124) peuvent encore être remises au consommateur conformément à l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks.

³ Les additifs admis provisoirement selon l’ancien droit peuvent encore être fabriqués, importés, étiquetés et remis au consommateur jusqu’à l’expiration de l’autorisation.

Art. 13a Dispositions transitoires de la modification du 14 septembre 2015 ²⁹

¹ Les denrées alimentaires non conformes aux modifications du 14 septembre 2015 peuvent encore être fabriquées, importées, étiquetées ou promues selon l’ancien droit jusqu’au 30 septembre 2016.

² Elles peuvent être remises aux consommateurs jusqu’à épuisement des stocks.

²⁹ Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015, en vigueur depuis le 1^er oct. 2015 (RO 2015 3409).

Art. 13b Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020 ³⁰

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 27 mai 2020 peuvent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2021 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

³⁰ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2365).

Art. 14 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er janvier 2014.

(art. 1, let. a, et 9, let. b)

1.

Les «édulcorants» sont des substances qui servent à donner une saveur sucrée aux denrées alimentaires ou qui sont utilisées dans des édulcorants de table.

2.

Les «colorants» sont des substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des denrées alimentaires; il peut s’agir de constituants naturels de denrées alimentaires ou d’autres substances naturelles qui ne sont pas normalement consommés comme aliments en soi et qui ne sont pas habituellement utilisés comme ingrédients caractéristiques dans l’alimentation.

Sont des «colorants» au sens de la présente ordonnance les préparations obtenues à partir de denrées alimentaires et d’autres matières de base naturelles alimentaires par extraction physique et/ou chimique conduisant à une extraction sélective des pigments par rapport aux constituants nutritifs ou aromatiques.

3.

Les «conservateurs» sont des substances qui prolongent la durée de conservation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations dues aux micro-organismes ou qui les protègent contre la croissance de micro-organismes pathogènes.

4.

Les «antioxydants» sont des substances qui prolongent la durée de conservation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations provoquées par l’oxydation, telles que le rancissement des matières grasses et les modifications de la couleur.

5.

Les «supports» sont des substances utilisées pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier physiquement de toute autre manière un additif, un arôme, une enzyme alimentaire, un nutriment et/ou d’autres substances ajoutées à une denrée alimentaire à des fins alimentaires ou physiologiques sans modifier sa fonction (et sans avoir elles-mêmes de rôle technologique) afin de faciliter son maniement, son application ou son utilisation.

6.

Les «acidifiants» sont des substances qui augmentent l’acidité d’une denrée alimentaire ou lui donnent une saveur acidulée.

7.

Les «correcteurs d’acidité» sont des substances qui modifient ou limitent l’acidité ou l’alcalinité d’une denrée alimentaire.

8.

Les «anti-agglomérants» sont des substances qui, dans une denrée alimentaire, limitent l’agglutination des particules.

9.

Les «antimoussants» sont des substances qui empêchent ou limitent la formation de mousse.

10.

Les «agents de charge» sont des substances qui accroissent le volume d’une denrée alimentaire, sans pour autant augmenter de manière significative sa valeur énergétique.

11.

Les «émulsifiants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permettent de réaliser ou de maintenir le mélange homogène de deux ou plusieurs phases non miscibles, telles que l’huile et l’eau.

12.

Les «sels de fonte» sont des substances qui dispersent les protéines contenues dans le fromage, entraînant ainsi une répartition homogène des matières grasses et des autres composants.

13.

Les «affermissants» sont des substances qui permettent de rendre ou de garder les tissus des fruits et des légumes fermes ou croquants, ou qui, en interaction avec des gélifiants, forment ou raffermissent un gel.

14.

Les «exhausteurs de goût» sont des substances qui renforcent le goût ou l’odeur d’une denrée alimentaire.

15.

Les «agents moussants» sont des substances qui permettent de réaliser la dispersion homogène d’une phase gazeuse dans une denrée alimentaire liquide ou solide.

16.

Les «gélifiants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, lui confèrent de la consistance par la formation d’un gel.

17.

Les «agents d’enrobage» (y compris les agents de glisse) sont des substances qui, appliquées à la surface d’une denrée alimentaire, lui confèrent un aspect brillant ou constituent une couche protectrice.

18.

Les «humectants» sont des substances qui empêchent le dessèchement des denrées alimentaires en compensant les effets d’une faible humidité atmosphérique ou qui favorisent la dissolution d’une poudre en milieu aqueux.

19.

Les «amidons modifiés» sont des substances obtenues au moyen d’un ou de plusieurs traitements chimiques d’amidons alimentaires pouvant avoir été soumis à un traitement physique ou enzymatique, et pouvant être fluidifiés par traitement acide ou alcalin ou blanchis.

20.

Les «gaz d’emballage» sont des gaz autres que l’air, placés dans un contenant avant, pendant ou après l’introduction d’une denrée alimentaire dans ce contenant.

21.

Les «propulseurs» sont des gaz autres que l’air qui ont pour effet d’expulser une denrée alimentaire d’un contenant.

22.

Les «poudres à lever» sont des substances ou combinaisons de substances qui, par libération de gaz, accroissent le volume d’une pâte.

23.

Les «séquestrants» sont des substances qui forment des complexes chimiques avec les ions métalliques.

24.

Les «stabilisants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permettent de maintenir son état physicochimique. Les stabilisants comprennent les substances:

a.: qui permettent de maintenir la dispersion homogène de deux ou plusieurs substances non miscibles dans une denrée alimentaire;
b.: qui stabilisent, conservent ou intensifient la couleur d’une denrée alimentaire, et
c.: qui augmentent la capacité de liaison des denrées alimentaires, y compris la réticulation entre protéines permettant la liaison de morceaux d’aliments dans les aliments reconstitués.

25.

Les «épaississants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, en augmentent la viscosité.

26.

Les «agents de traitement de la farine» sont des substances autres que les émulsifiants qui, ajoutées à la farine ou à la pâte, améliorent sa qualité boulangère.

27.

Les «amplificateurs» de contraste sont des substances qui, appliquées sur la surface des fruits ou des légumes dont certaines parties ont fait l’objet d’une dépigmentation (par traitement au laser par exemple) contribuent à faire ressortir ces parties du reste de la surface en leur donnant de la couleur à la suite d’une interaction avec certains composants épidermiques.

(art. 1a, al. 2, et 2, al. 1)

No E	Additif	Remarques

a. Colorants
100	Curcumine	Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
101	Riboflavines	Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
102	Tartrazine	Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
104	Jaune de quinoléine	Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
110	Jaune orangé S	ou Sunset Yellow FCF; si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
120	Cochenille	Acide carminique, carmin; si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
122	Azorubine	Carmoisine; si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
123	Amarante	si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées; cet additif ne doit pas être remis directement aux consommateurs.
124	Rouge cochenille A	Ponceau 4R; si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
127	Érythrosine	si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées; cet additif ne doit pas être remis directement aux consommateurs.
129	Rouge allura AC	Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
131	Bleu patenté V	Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
132	Indigotine	Carmin d’indigo; si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
133	Bleu brillant FCF	Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
140	Chlorophylles et chlorophyllines
141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
142	Vert S	Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
150a	Caramel	Le terme «caramel» se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s’agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiseries, pâtisseries, boissons alcoolisées).
150b	Caramel de sulfite caustique
150c	Caramel ammoniacal
150d	Caramel au sulfite d’ammonium
151	Noir brillant PN	Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
153	Charbon végétal médicinal
155	Brun HT	Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
160a	Caroténoïdes
160b	Rocou, bixine, norbixine	Bixine, norbixine; ne doit pas être remis directement au consommateur
160c	Extrait de paprika	Capsanthine, capsorubine
160d	Lycopène
160e	Beta-Apocaroténal-8’ (C 30)
161b	Lutéine
161g	Canthaxanthine	ne doit pas être remise directement au consommateur.
162	Rouge de betterave	Bétanine
163	Anthocyanes	Si une quantité maximale autorisée d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.
170	Carbonate de calcium
171	Dioxyde de titane
172	Oxyde et hydroxyde de fer
173	Aluminium	ne doit pas être remis directement au consommateur
174	Argent
175	Or
180	Litholrubine BK	Si une quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées; cet additif ne doit pas être remis directement au consommateur.
b. Édulcorants
420	Sorbitols	peut être employé comme édulcorant
421	Mannitol	peut être employé comme édulcorant
950	Acésulfame-K	peut être employé comme édulcorant
951	Aspartame	peut être employé comme édulcorant
952	Cyclamates
953	Isomalt	peut être employé comme édulcorant
954	Saccharines
955	Sucralose
957	Thaumatine	peut être employé comme édulcorant
959	Néohespéridine DC	peut être employé comme édulcorant
960	Glucosides de stéviol
961	Néotame
962	Sel d’aspartame-acésulfame
964	Sirop de polyglycitol
965	Maltitols	peut être employé comme édulcorant
966	Lactitol	peut être employé comme édulcorant
967	Xylitol	peut être employé comme édulcorant
968	Érythritol	peut être employé comme édulcorant
969	Advantame
c. Additifs autres que les colorants et les édulcorants
170	Carbonate de calcium	uniquement à des fins autres que la coloration
172	Oxyde et hydroxyde de fer
200	Acide sorbique
202	Sorbate de potassium
210	Acide benzoïque	La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
211	Benzoate de sodium	La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
212	Benzoate de potassium	La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
213	Benzoate de calcium	La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
214	P-hydroxybenzoate d’éthyle	Éthyl-parabène, PHB-Éthyl
215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque	Éthyl-p-hydroxybenzoate de sodium, PHB-Éthyl
218	p-Hydroxybenzoate de méthyle	Méthylparabène, PHB-Methyl
219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque	PHB-Methyl (sel de sodium)
220	Anhydride sulfureux
221	Sulfite de sodium
222	Sulfite acide de sodium
223	Disulfite de sodium
224	Disulfite de potassium
226	Sulfite de calcium
227	Sulfite acide de calcium
228	Sulfite acide de potassium
234	Nisine
235	Natamycine
239	Hexaméthylènetétramine
242	Dicarbonate de diméthyle
243	Arginate d’éthyle laurique
249	Nitrite de potassium	ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de sodium)
250	Nitrite de sodium	ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de sodium)
251	Nitrate de sodium
252	Nitrate de potassium
260	Acide acétique
261	Acétate de potassium
262	Acétates de sodium
263	Acétate de calcium
270	Acide lactique
280	Acide propionique
281	Propionate de sodium
282	Propionate de calcium
283	Propionate de potassium
284	Acide borique
285	Tétraborate de sodium	Borax
290	Dioxyde de carbone
296	Acide malique
297	Acide fumarique
300	Acide ascorbique
301	Ascorbate de sodium
302	Ascorbate de calcium
304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
306	Extrait riche en tocophérols
307	Alpha-tocophérol
308	Gamma-Tocophérol
309	Delta-Tocophérol
310	Gallate de propyle
315	Acide érythorbique	Érythorbate de sodium
316	Érythorbate de sodium
319	Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)	BHQT
320	Butylhydroxy-anisol (BHA)	BHA
321	Butylhydroxytoluène	BHT
322	Lécithines
325	Lactate de sodium
326	Lactate de potassium
327	Lactate de calcium
330	Acide citrique
331	Citrates de sodium
332	Citrates de potassium
333	Citrates de calcium
334	Acide tartrique [L (+)]
335	Tartrates de sodium
336	Tartrates de potassium
337	Tartrate double de sodium et de potassium
338	Acide phosphorique
339	Phosphates de sodium
340	Phosphates de potassium
341	Phosphates de calcium
343	Phosphates de magnésium
350	Malates de sodium
351	Malate de potassium
352	Malates de calcium
353	Acide métatartrique
354	Tartrate de calcium
355	Acide adipique
356	Adipate de sodium
357	Adipate de potassium
363	Acide succinique
380	Citrate de triammonium
385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium	Calcium disodium EDTA
392	Extraits de romarin
400	Acide alginique
401	Alginate de sodium
402	Alginate de potassium
403	Alginate d’ammonium
404	Alginate de calcium
405	Alginate de propane-1,2-diol
406	Agar-agar
407a	Algues Euchema transformées	peuvent être normalisés avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation
407	Carraghénanes	peuvent être normalisés avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation
410	Farine de graines de caroube
412	Gomme guar
413	Gomme adragante
414	Gomme arabique ou gomme d’acacia
415	Gomme xanthane
416	Gomme karaya
417	Gomme tara
418	Gomme gellane
422	Glycérol
423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique
425	Konjac
426	Hémicellulose de soja
427	Gomme cassia
431	Stéarate de polyoxyéthylène (40)
432	Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)
433	Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)
434	Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)
435	Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)
436	Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)
440	Pectines	peuvent être normalisés avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation
442	Phosphatides d’ammonium
444	Acétate isobutyrate de saccharose
445	Esters glycériques de résine de bois
450	Diphosphates
451	Triphosphates
452	Polyphosphates
456	Polyaspartate de potassium
459	Bêta-cyclodextrine
460	Cellulose
461	Méthylcellulose
462	Éthylcellulose
463	Hydroxypropylcellulose
463a	Hydroxypropylcellulose faiblement substituée (L-HPC)
464	Hydroxypropylméthylcellulose
465	Méthyléthylcellulose
466	Carboxyméthylcellulose sodique	gomme de cellulose
468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée	modifizierter Cellulosegummi
469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique	Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique
470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
470b	Sels de magnésium d’acides gras
471	Mono- et diglycérides d’acides gras
472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras
472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
473	Sucroesters d’acides gras
474	Sucroglycérides
475	Esters polyglycériques d’acides gras
476	Polyricinoléate de polyglycérol
477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
479b	Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras
481	Stéaroyl-2-lactylate de sodium
482	Stéaroyl-2-lactylate de calcium
483	Tartrate de stéaryle
491	Monostéarate de sorbitane
492	Tristéarate de sorbitane
493	Monolaurate de sorbitane
494	Monooléate de sorbitane
495	Monopalmitate de sorbitane
500	Carbonates de sodium
501	Carbonates de potassium
503	Carbonates d’ammonium
504	Carbonates de magnésium
507	Acide chlorhydrique
508	Chlorure de potassium
509	Chlorure de calcium
511	Chlorure de magnésium
512	Chlorure d’étain
513	Acide sulfurique
514	Sulfates de sodium
515	Sulfates de potassium
516	Sulfate de calcium
517	Sulfate d’ammonium
520	Sulfate d’aluminium
521	Sulfate d’aluminium sodique
522	Sulfate d’aluminium potassique
523	Sulfate d’aluminium ammonique
524	Hydroxyde de sodium
525	Hydroxyde de potassium
526	Hydroxyde de calcium
527	Hydroxyde d’ammonium
528	Hydroxyde de magnésium
529	Oxyde de calcium
530	Oxyde de magnésium
534	Tartrate de fer
535	Ferrocyanure de sodium
536	Ferrocyanure de potassium
538	Ferrocyanure de calcium
541	Phosphate d’aluminium sodique acide
551	Dioxyde de silicium
552	Silicate de calcium
553a	Silicate de magnésium
553b	Talc
554	Silicate alumino-sodique
555	Silicate alumino-potassique
570	Acides gras
574	Acide gluconique
575	Glucono-delta-lactone
576	Gluconate de sodium
577	Gluconate de potassium
578	Gluconate de calcium
579	Gluconate ferreux
585	Lactate ferreux
586	4-Hexylrésorcinol
620	Acide glutamique
621	Glutamate monosodique
622	Glutamate monopotassique
623	Diglutamate de calcium
624	Glutamate d’ammonium
625	Diglutamate de magnésium
626	Acide guanylique
627	Guanylate disodique
628	Guanylate dipotassique
629	Guanylate de calcium
630	Acide inosinique
631	Inosinate disodique
632	Inosinate dipotassique
633	Inosinate de calcium
634	5′-ribonucléotide calcique
635	5’-Ribonucléotide disodique
640	Glycine et son sel de sodium
641	L-leucine
650	Acétate de zinc
900	Diméthylpolysiloxane
901	Cire d’abeille blanche et jaune
902	Cire de candelilla
903	Cire de carnauba
904	Shellac
905	Cire microcristalline
907	Poly-1-décène hydrogéné
914	Cire de polyéthylène oxydée
920	L-Cystéine
927b	Carbamide
938	Argon
939	Hélium
941	Azote
942	Protoxyde d’azote
943a	Butane
943b	Isobutane
944	Propane
948	Oxygène
949	Hydrogène
999	Extraits de quillaia
1103	Invertase
1105	Lysozyme
1200	Polydextrose
1201	Polyvinylpyrrolidone
1202	Polyvinylpolypyrrolidone
1203	Alcool polyvinylique	APV
1204	Pullulan
1205	Copolymère méthacrylate basique
1206	Copolymère de méthacrylate neutre
1207	Copolymère de méthacrylate anionique
1208	Copolymère d’acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone
1209	Copolymère greffé d’alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol
1404	Amidon oxydé
1410	Phosphate de monoamidon
1412	Phosphate de diamidon
1413	Phosphate de diamidon phosphaté
1414	Phosphate de diamidon acétylé
1420	Amidon acétylé
1422	Adipate de diamidon acétylé
1440	Amidon hydroxypropylé
1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé
1450	Octényle succinate d’amidon sodique
1451	Amidon oxydé acétylé
1452	Octényl succinate d’amidon d’aluminium
1505	Citrate de triéthyle
1517	Diacétate de glycéryle (diacétine)	Diacétine
1518	Triacétate de glycéryle	Triacétine
1519	Alcool benzylique
1520	Propylène glycol	propane-1,2-diol
1521	Polyéthylène glycol

(art. 1a, al. 3, et 2, al. 1)

No E	Additif	Quantité maximale	Remarques

170	Carbonate de calcium
260	Acide acétique
261	Acétate de potassium
262	Acétates de sodium
263	Acétate de calcium
270	Acide lactique
290	Dioxyde de carbone
296	Acide malique
300	Acide ascorbique
301	Ascorbate de sodium
302	Ascorbate de calcium
304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
306	Extrait riche en tocophérols
307	Alpha-tocophérol
308	Gamma-Tocophérol
309	Delta-Tocophérol
322	Lécithines
325	Lactate de sodium
326	Lactate de potassium
327	Lactate de calcium
330	Acide citrique
331	Citrates de sodium
332	Citrates de potassium
333	Citrates de calcium
334	Acide tartrique [L (+)]
335	Tartrates de sodium
336	Tartrates de potassium
337	Tartrate double de sodium et de potassium
350	Malates de sodium
351	Malate de potassium
352	Malates de calcium
354	Tartrate de calcium
380	Citrate de triammonium
400	Acide alginique		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
401	Alginate de sodium		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
402	Alginate de potassium		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
403	Alginate d’ammonium		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
404	Alginate de calcium		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
406	Agar-agar		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
407	Carraghénanes		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
407a	Algues Euchema transformées		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
410	Farine de graines de caroube		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
412	Gomme guar		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
413	Gomme adragante		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
414	Gomme arabique ou gomme d’acacia		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
415	Gomme xanthane		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
417	Gomme tara		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
418	Gomme gellane		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
420	Sorbitols		uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5
421	Mannitol		uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5
422	Glycérol
425	Konjac	10 g/kg	i) Gomme de konjac ii) Glucomannane de konjac À l’exception de l’annexe 5; ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées ou dans les produits de gelée en minibarquettes; ne doit pas être utilisé pour la fabrication de denrées alimentaires séchées artificiellement qui gonflent lorsqu’elles sont mâchées.
440	Pectines		ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
460	Cellulose
461	Méthylcellulose
462	Éthylcellulose
463	Hydroxypropylcellulose
464	Hydroxypropylméthylcellulose
465	Méthyléthylcellulose
466	Carboxyméthylcellulose sodique
469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique
470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
470b	Sels de magnésium d’acides gras
471	Mono- et diglycérides d’acides gras
472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras
472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
500	Carbonates de sodium
501	Carbonates de potassium
503	Carbonates d’ammonium
504	Carbonates de magnésium
507	Acide chlorhydrique
508	Chlorure de potassium
509	Chlorure de calcium
511	Chlorure de magnésium
513	Acide sulfurique
514	Sulfates de sodium
515	Sulfates de potassium
516	Sulfate de calcium
524	Hydroxyde de sodium
525	Hydroxyde de potassium
526	Hydroxyde de calcium
527	Hydroxyde d’ammonium
528	Hydroxyde de magnésium
529	Oxyde de calcium
530	Oxyde de magnésium
570	Acides gras
574	Acide gluconique
575	Glucono-delta-lactone
576	Gluconate de sodium
577	Gluconate de potassium
578	Gluconate de calcium
620	Acide glutamique	10 g/kg	seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5
621	Glutamate monosodique	10 g/kg	seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5
622	Glutamate monopotassique	10 g/kg	seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5
623	Diglutamate de calcium	10 g/kg	seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5
624	Glutamate d’ammonium	10 g/kg	seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5
625	Diglutamate de magnésium	10 g/kg	seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5
626	Acide guanylique	500 mg/kg	seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5
627	Guanylate disodique	500 mg/kg	seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5
628	Guanylate dipotassique	500 mg/kg	seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5
629	Guanylate de calcium	500 mg/kg	seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5
630	Acide inosinique	500 mg/kg	seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5
631	Inosinate disodique	500 mg/kg	seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5
632	Inosinate dipotassique	500 mg/kg	seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5
633	Inosinate de calcium	500 mg/kg	seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5
634	5′-ribonucléotide calcique	500 mg/kg	seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5
635	5’-Ribonucléotide disodique	500 mg/kg	seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5
640	Glycine et son sel de sodium
920	L-Cystéine		à l’exception de l’annexe 5
938	Argon
939	Hélium
941	Azote
942	Protoxyde d’azote
948	Oxygène
949	Hydrogène
953	Isomalt		uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5
965	Maltitols		uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5
966	Lactitol		uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5
967	Xylitol		uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5
968	Érythritol		uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5
1103	Invertase
1200	Polydextrose
1404	Amidon oxydé
1410	Phosphate de monoamidon
1412	Phosphate de diamidon
1413	Phosphate de diamidon phosphaté
1414	Phosphate de diamidon acétylé
1420	Amidon acétylé
1422	Adipate de diamidon acétylé
1440	Amidon hydroxypropylé
1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé
1450	Octényle succinate d’amidon sodique
1451	Amidon oxydé acétylé

No E	Additif
101	Riboflavines
140	Chlorophylles et chlorophyllines
141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
150a	Caramel
150b	Caramel de sulfite caustique
150c	Caramel ammoniacal
150d	Caramel au sulfite d’ammonium
153	Charbon végétal médicinal
160a	Caroténoïdes
160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
162	Rouge de betterave
163	Anthocyanes
170	Carbonate de calcium
171	Dioxyde de titane
172	Oxyde et hydroxyde de fer

No E	Additif
100	Curcumine
102	Tartrazine
120	Cochenille
122	Azorubine
129	Rouge allura AC
131	Bleu patenté V
132	Indigotine
133	Bleu brillant FCF
142	Vert S
151	Noir brillant PN
155	Brun HT
160e	Beta-Apocaroténal-8’ (C 30)
161b	Lutéine

No E	Additif
420	Sorbitols
421	Mannitol
953	Isomalt
965	Maltitols
966	Lactitol
967	Xylitol
968	Érythritol

No E	Additif
200	Acide sorbique
202	Sorbate de potassium

No E	Additif

210	Acide benzoïque
211	Benzoate de sodium
212	Benzoate de potassium
213	Benzoate de calcium

No E	Additif

200	Acide sorbique
202	Sorbate de potassium
210	Acide benzoïque
211	Benzoate de sodium
212	Benzoate de potassium
213	Benzoate de calcium

No E	Additif
200	Acide sorbique
202	Sorbate de potassium
210	Acide benzoïque
211	Benzoate de sodium
212	Benzoate de potassium
213	Benzoate de calcium
214	P-hydroxybenzoate d’éthyle
215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
218	P-hydroxybenzoate de méthyle
219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

No E	Additif
200	Acide sorbique
202	Sorbate de potassium
214	P-hydroxybenzoate d’éthyle
215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
218	P-hydroxybenzoate de méthyle
219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

No E	Additif
214	P-hydroxybenzoate d’éthyle
215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
218	P-hydroxybenzoate de méthyle
219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

No E	Additif
220	Anhydride sulfureux
221	Sulfite de sodium
222	Sulfite acide de sodium
223	Disulfite de sodium
224	Disulfite de potassium
226	Sulfite de calcium
227	Sulfite acide de calcium
228	Sulfite acide de potassium

No E	Additif
249	Nitrite de potassium
250	Nitrite de sodium

No E	Additif
251	Nitrate de sodium
252	Nitrate de potassium

No E	Additif
280	Acide propionique
281	Propionate de sodium
282	Propionate de calcium
283	Propionate de potassium

No E	Additif
310	Gallate de propyle
319	Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)
320	Butylhydroxy-anisol (BHA)

No E	Additif
338	Acide phosphorique
339	Phosphates de sodium
340	Phosphates de potassium
341	Phosphates de calcium
343	Phosphates de magnésium
450	Diphosphates
451	Triphosphates
452	Polyphosphates

No E	Additif
355	Acide adipique
356	Adipate de sodium
357	Adipate de potassium

No E	Additif
432	Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)
433	Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)
434	Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)
435	Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)
436	Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

No E	Additif
473	Sucroesters d’acides gras
474	Sucroglycérides

No E	Additif
481	Stéaroyl-2-lactylate de sodium
482	Stéaroyl-2-lactylate de calcium

No E	Additif
491	Monostéarate de sorbitane
492	Tristéarate de sorbitane
493	Monolaurate de sorbitane
494	Monooléate de sorbitane
495	Monopalmitate de sorbitane

No E	Additif
520	Sulfate d’aluminium
521	Sulfate d’aluminium sodique
522	Sulfate d’aluminium potassique
523	Sulfate d’aluminium ammonique

No E	Additif
551	Dioxyde de silicium
552	Silicate de calcium
553a	Silicate de magnésium
553b	Talc

No E	Additif
620	Acide glutamique
621	Glutamate monosodique
622	Glutamate monopotassique
623	Diglutamate de calcium
624	Glutamate d’ammonium
625	Diglutamate de magnésium

No E	Additif
626	Acide guanylique
627	Guanylate disodique
628	Guanylate dipotassique
629	Guanylate de calcium
630	Acide inosinique
631	Inosinate disodique
632	Inosinate dipotassique
633	Inosinate de calcium
634	5′-ribonucléotide calcique
635	5′-ribonucléotide disodique

No E	Additif
400	Acide alginique
401	Alginate de sodium
402	Alginate de potassium
403	Alginate d’ammonium
404	Alginate de calcium

(art. 1, al. 1, let. d, 1a, al. 4, et 2, al. 1)

La dénomination des différentes catégories de denrées alimentaires ne correspond pas aux dénominations spécifiques figurant dans d’autres textes législatifs.

Chiffre	Catégorie de denrées alimentaires

0.	Toutes les catégories de denrées alimentaires
01.	Produits laitiers et succédanés
01.1	Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé
01.2	Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation
01.3	Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation
01.4	Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement
01.5	Lait déshydraté
01.6	Crème et crème en poudre
01.6.1	Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion de la crème à faible teneur en matières grasses)
01.6.2	Produits à base de crème fermentés au moyen de bactéries vivantes, non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %
01.6.3	autres produits à base de crème
01.7	Fromages et produits fromagers
01.7.1	Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
01.7.2	Fromages affinés
01.7.3	Croûtes de fromage comestibles
01.7.4	Fromages de lactosérum
01.7.5	Fromages fondus
01.7.6	Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)
01.8	Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons
01.9	Caséinates alimentaires
02.	Matières grasses et huiles, et émulsions grasses et huileuses
02.1	Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)
02.2	Émulsions grasses et huileuses essentiellement du type eau dans huile
02.2.1	Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres
02.2.2	Autres émulsions grasses et huileuses, y compris les matières grasses à tartiner et émulsions liquides
02.3	Huiles végétales à vaporiser
03.	Glaces de consommation
04.	Fruits et légumes
04.1	Fruits et légumes non transformés
04.1.1	Fruits et légumes frais entiers
04.1.2	Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés
04.1.3	Fruits et légumes congelés
04.2	Fruits et légumes transformés
04.2.1	Fruits et légumes séchés
04.2.2	Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure
04.2.3	Fruits et légumes en conserve
04.2.4	Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4
04.2.4.1	Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes
04.2.4.2	Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
04.2.5	Confitures, gelées, marmelades et produits similaires
04.2.5.1	Confitures extra et gelées extra
04.2.5.2	Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons
04.2.5.3	Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes
04.2.5.4	Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque
04.2.6	Produits de pommes de terre transformés
05.	Confiseries
05.1	Produits de cacao et de chocolat
05.2	Autres confiseries, y compris les microconfiseries pour rafraîchir l’haleine
05.3	Chewing-gum
05.4	Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4
06.	Céréales et produits céréaliers
06.1	Graines céréalières entières, brisées ou en flocons
06.2	Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules
06.2.1	Farines
06.2.2	Amidons et fécules
06.3	Céréales pour petit-déjeuner
06.4	Pâtes alimentaires
06.4.1	Pâtes fraîches
06.4.2	Pâtes sèches
06.4.3	Pâtes fraîches précuites
06.4.4	Gnocchi de pomme de terre
06.4.5	Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)
06.5	Nouilles
06.6	Pâte à frire
06.7	Céréales précuites ou transformées
07.	Produits de boulangerie
07.1	Pain et petits pains
07.1.1	Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de froment, eau, levure ou levain, sel
07.1.2	Pain courant français; friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
07.2	Produits de boulangerie fine
08.	Viandes
08.1	Viandes fraîches, à l’exception des préparations de viandes
08.2	Préparations de viandes
08.3	Produits à base de viande
08.3.1	Produits à base de viande qui n’ont pas subi de traitement thermique
08.3.2	Produits à base de viande qui ont subi un traitement thermique
08.3.3	Boyaux et autres produits d’enrobage de la viande
08.3.4	Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates
08.3.4.1.	Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites ou des nitrates, du sel et d’autres composants)
08.3.4.2.	Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application d’une saumure sèche contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)
08.3.4.3	Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)
09.	Poisson et produits de la pêche
09.1	Poisson et produits de la pêche non transformés
09.1.1	Poisson non transformé
09.1.2	Mollusques et crustacés non transformés
09.2	Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés
09.3	Œufs de poisson
10.	Œufs et ovoproduits
10.1	Œufs non transformés
10.2	Œufs transformés et ovoproduits
11.	Sucres, sirops, miel et édulcorants de table
11.1	Sucres et sirops
11.2	Autres sucres et sirops
11.3	Miel
11.4	Édulcorants de table
11.4.1	Édulcorants de table sous forme liquide
11.4.2	Édulcorants de table sous forme de poudre
11.4.3	Édulcorants de table sous forme de comprimés
12.	Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques
12.1	Sel et produits de substitution du sel
12.1.1	Sel
12.1.2	Produits de substitution du sel
12.2	Fines herbes, épices et assaisonnements
12.2.1	Fines herbes et épices
12.2.2	Assaisonnements et condiments
12.3	Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l’eau à 4-30 % en volume)
12.4	Moutarde
12.5	Soupes, potages et bouillons
12.6	Sauces
12.7	Salades et pâtes à tartiner salées
12.8	Levures et produits à base de levures
12.9	Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8
13.	Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière
13.1	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
13.1.1	Préparations pour nourrissons
13.1.2	Préparations de suite
13.1.3	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
13.1.4	Autres aliments pour enfants en bas âge
13.1.5	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
13.1.5.1	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons
13.1.5.2	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge
13.2	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)
13.3	Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)
13.4	Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten
14.	Boissons
14.1	Boissons non alcoolisées
14.1.1	Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées
14.1.2	Jus de fruits et jus de légumes
14.1.3	Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires
14.1.4	Boissons aromatisées
14.1.5	Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
14.1.5.1	Café et extraits de café
14.1.5.2	Autres
14.2	Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool
14.2.1	Bière et boissons maltées
14.2.2	Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool
14.2.3	Cidre et poiré
14.2.4	Vins de fruits et made wine
14.2.5	Hydromel
14.2.6	Boissons spiritueuses
14.2.7	Produits aromatisés à base de vin
14.2.7.1	Vins aromatisés
14.2.7.2	Boissons aromatisées à base de vin
14.2.7.3	Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles
14.2.8	Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
15.	Amuse-gueules salés prêts à la consommation
15.1	Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule
15.2	Fruits à coque transformés
16.	Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4
17.	Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
17.1	Compléments alimentaires sous forme solide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourissons et aux enfants en bas âge
17.2	Compléments alimentaires sous forme liquide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
17.3	Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher
18.	Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

Sauf disposition contraire, les quantités maximales sont celles qui sont applicables au moment de la mise sur le marché de la denrée alimentaire concernée. Dans le cas de denrées alimentaires sèches ou concentrées qui doivent être reconstituées, les quantités maximales sont celles applicables à la denrée alimentaire qui a été reconstituée selon les instructions fournies sur l’étiquette; il faut tenir compte du facteur de dilution minimal.

Sauf disposition contraire, les quantités maximales de colorants sont celles qui sont applicables aux quantités du constituant de base colorant dans la préparation colorante.

Chiffre	N° E.	Additif	Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg)	Restrictions / Notes
0. Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires à l’exclusion des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, sauf dispositions spécifiques.
	E 290	Dioxyde de carbone	BPF
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (57) La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux catégories 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires.
	E 459	Bêta-cyclodextrine	BPF
	E 551–E 553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	BPF	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 551–E 553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (57) La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux catégories 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires.
	E 938	Argon	BPF
	E 939	Hélium	BPF
	E 941	Azote	BPF
	E 942	Protoxyde d’azote	BPF
	E 948	Oxygène	BPF
	E 949	Hydrogène	BPF
01. Produits laitiers et succédanés
01.1 Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé
	E 331	Citrates de sodium	4000
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
01.2 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation
01.3 Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation
	Groupe I	Additifs
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
01.4 Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF	(74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150	(74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.
	Groupe IV	Polyols	BPF
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.
	E 110	Jaune orangé S	5	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.
	E 124	Rouge cochenille A	5	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	300	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 297	Acide fumarique	4000
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	3000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 355–E 357	Acide adipique – adipates	1000
	E 363	Acide succinique	6000
	E 416	Gomme karaya	6000
	E 427	Gomme cassia	2500
	E 432–E 436	Polysorbates	1000
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	2000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5000
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	5000
	E 483	Tartrate de stéaryle	5000
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	5000
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	1000
	E 952	Cyclamates	250	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
	E 954	Saccharines	100	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	E 955	Sucralose	400
	E 957	Thaumatine	5
	E 959	Néohespéridine DC	50
	E 960	Glucosides de stéviol	100	(60) Exprimés en équivalents stéviols.
	E 961	Néotame	32
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	E 969	Advantame	10
01.5 Lait déshydraté
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF
	E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	BPF
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 322	Lécithines	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 332	Citrates de potassium	BPF
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 392	Extraits de romarin	30	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 392	Extraits de romarin	200	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 407	Carraghénanes	BPF
	E 500 (ii)	Sodium sous forme de bicarbonate	BPF
	E 501 (ii)	Carbonate acide de potassium	BPF
	E 509	Chlorure de calcium	BPF
01.6 Crème et crème en poudre
01.6.1 Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses)
	E 401	Alginate de sodium	BPF
	E 407	Carraghénanes	BPF
	E 466	Carboxyméthylcellulose sodique	BPF
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
01.6.2 Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %
	E 406	Agar-agar	BPF
	E 407	Carraghénanes	BPF
	E 410	Farine de graines de caroube	BPF
	E 412	Gomme guar	BPF
	E 415	Gomme xanthane	BPF
	E 440	Pectines	BPF
	E 460	Cellulose	BPF
	E 466	Carboxyméthylcellulose sodique	BPF
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 1404	Amidon oxydé	BPF
	E 1410	Phosphate de monoamidon	BPF
	E 1412	Phosphate de diamidon	BPF
	E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	BPF
	E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	BPF
	E 1420	Amidon acétylé	BPF
	E 1422	Adipate de diamidon acétylé	BPF
	E 1440	Amidon hydroxypropylé	BPF
	E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	BPF
	E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	BPF
	E 1451	Amidon oxydé acétylé	BPF
01.6.3 autres produits à base de crème
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 110	Jaune orangé S	5	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 124	Rouge cochenille A	5	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 234	Nisine	10
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
01.7 Fromages et produits fromagers
01.7.1 Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 234	Nisine	10
	E 260	Acide acétique	BPF
	E 270	Acide lactique	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 460 (ii)	Cellulose en poudre	BPF
	E 575	Glucono-delta-lactone	BPF
01.7.2 Fromages affinés
	E 120	Cochenille	125	(83) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 32 mg/kg; Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	uniquement le fromage aromatisé rouge et le fromage au pesto rouge
	E 140	Chlorophylles et chlorophyllines	BPF		Uniquement fromage sage derby
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	BPF		Uniquement le fromage sage derby, le fromage au pesto rouge ou vert, le fromage au wasabi et le fromage persillé à pâte verte aux herbes
	E 153	Charbon végétal médicinal	BPF		Uniquement fromage morbier
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	50		Uniquement fromage red Leicester
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	35		Uniquement fromage mimolette
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	15		Uniquement le fromage affiné à pâte orange, jaune ou blanc perle ainsi que le fromage au pesto rouge ou vert
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	BPF		Uniquement le fromage affiné à pâte orange, jaune ou blanc perle ainsi que le fromage au pesto rouge
	E 163	Anthocyanes	BPF		Uniquement fromage persillé à pâte rouge
	E 170	Carbonate de calcium	BPF
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	BPF		Uniquement traitement en surface de produits affinés
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires
	E 234	Nisine	12.5	(29) Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation.
	E 235	Natamycine	1		mg/dm2 de surface; Uniquement traitement en surface des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle non coupés absence à plus de 5 mm de profondeur.
	E 239	Hexaméthylènetétramine	25		quantité résiduelle exprimée en formaldéhyde; Uniquement fromage provolone
	E 251–E 252	Nitrates	150	(30) Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.	Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle
	E 280–E 283	Acide propionique – propionates	BPF		Uniquement traitement en surface
	E 460 (ii)	Cellulose en poudre	BPF		Uniquement fromage affiné en tranches et râpé
	E 500 (ii)	Sodium sous forme de bicarbonate	BPF		Uniquement fromage au lait aigre
	E 504	Carbonates de magnésium	BPF
	E 509	Chlorure de calcium	BPF
	E 551–E 553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure
	E 575	Glucono-delta-lactone	BPF
	E 1105	Lysozyme	BPF
01.7.3 Croûtes de fromage comestibles
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	BPF	(67) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) et de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(62) La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20
	E 160d	Lycopène	30
	E 180	Litholrubine BK	BPF	(67) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) et de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.
01.7.4 Fromages de lactosérum
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires
	E 251–E 252	Nitrates	150	(30) Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.	Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle
	E 260	Acide acétique	BPF
	E 270	Acide lactique	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 575	Glucono-delta-lactone	BPF
01.7.5 Fromages fondus
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF		Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 100	Curcumine	100	(33) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b.	Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 102	Tartrazine	100	(33) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b.	Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 120	Cochenille	100	(33) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b.; (66) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 122	Azorubine	100	(33) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b.	Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 160a	Caroténoïdes	BPF
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	15
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	BPF
	E 160d	Lycopène	5		Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 160e	Beta-Apocaroténal-8’ (C 30)	100	(33) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b.	Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 161b	Lutéine	100	(33) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b.	Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 234	Nisine	12.5	(29) Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 427	Gomme cassia	2500
	E 551–E 553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
01.7.6 Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF		Uniquement produits non affinés aromatisés
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100		Uniquement produits non affinés aromatisés
	E 120	Cochenille	125		Uniquement produits persillés à pâte rouge
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	15		Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	BPF		Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé
	E 163	Anthocyanes	BPF		Uniquement produits persillés à pâte rouge
	E 170	Carbonate de calcium	BPF		Uniquement produits affinés
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	BPF		Uniquement traitement en surface de produits affinés
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires
	E 234	Nisine	12.5	(29) Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation.	Uniquement produits affinés et fondus
	E 235	Natamycine	1		mg/dm2 de surface; Uniquement traitement en surface des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle non coupés absence à plus de 5 mm de profondeur.
	E 251–E 252	Nitrates	150	(30) Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.	Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle
	E 280–E 283	Acide propionique – propionates	BPF		Uniquement traitement en surface de produits affinés
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement produits non affinés
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement fondue prête à l’emploi
	E 504	Carbonates de magnésium	BPF		Uniquement produits affinés
	E 509	Chlorure de calcium	BPF		Uniquement produits affinés
	E 551–E 553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés
	E 575	Glucono-delta-lactone	BPF		Uniquement produits affinés
	E 1105	Lysozyme	BPF		Uniquement produits affinés
01.8 Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	BPF	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement succédanés de fromage à base de protéines
	E 251–E 252	Nitrates	150	(30) Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.	Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers
	E 280–E 283	Acide propionique – propionates	BPF		Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	50000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement succédanés de crème fouettée
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	30000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement succédanés de fromages fondus
	E 432–E 436	Polysorbates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement succédanés de lait et de crème
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement succédanés de crème
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	20000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5000		Uniquement succédanés de lait et de crème
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	500		Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5000		Uniquement succédanés de lait et de crème
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	1000		Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	3000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons
	E 551–E 553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons
01.9. Caséinates alimentaires
	E 170	Carbonate de calcium	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 332	Citrates de potassium	BPF
	E 333	Citrates de calcium	BPF
	E 380	Citrate de triammonium	BPF
	E 500	Carbonates de sodium	BPF
	E 501	Carbonates de potassium	BPF
	E 503	Carbonates d’ammonium	BPF
	E 504	Carbonates de magnésium	BPF
	E 524	Hydroxyde de sodium	BPF
	E 525	Hydroxyde de potassium	BPF
	E 526	Hydroxyde de calcium	BPF
	E 527	Hydroxyde d’ammonium	BPF
	E 528	Hydroxyde de magnésium	BPF
02. Matières grasses et huiles, et émulsions grasses et huileuses
02.1 Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)
	E 100	Curcumine	BPF		Uniquement matières grasses
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement matières grasses
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		Uniquement matières grasses
	E 270	Acide lactique	BPF		Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces de rôti, à l’exclusion des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 300	Acide ascorbique	BPF		Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces de rôti, à l’exclusion des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	BPF		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 306	Extrait riche en tocophérols	BPF		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 307	Alpha-tocophérol	BPF		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 307	Alpha-tocophérol	200		Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives
	E 308	Gamma-Tocophérol	BPF		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 309	Delta-Tocophérol	BPF		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (41) Exprimée par rapport à la matière grasse.	Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de boeuf, de volaille et de mouton
	E 321	Butylhydroxytoluène	100	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.	Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de boeuf, de volaille et de mouton
	E 322	Lécithines	30000		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 330	Acide citrique	BPF		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 331	Citrates de sodium	BPF		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 332	Citrates de potassium	BPF		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 333	Citrates de calcium	BPF		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 392	Extraits de romarin	50	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de boeuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives
	E 392	Extraits de romarin	30	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	10000		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF		Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces de rôti, à l’exclusion des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10		Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture
02.2 Émulsions grasses et huileuses essentiellement du type eau dans huile
02.2.1 Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement beurre de crème acide
	E 500	Carbonates de sodium	BPF		Uniquement beurre de crème acide
02.2.2 Autres émulsions grasses et huileuses, y compris les matières grasses à tartiner et émulsions liquides
	Groupe I	Additifs
	E 100	Curcumine	BPF		À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite
	E 160a	Caroténoïdes	BPF
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement matières grasses destinées à la friture
	E 321	Butylhydroxytoluène	100		Uniquement matières grasses destinées à la friture
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement matières grasses tartinables
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium	100		Uniquement matières grasses tartinables d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 %
	E 392	Extraits de romarin	100	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse. (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement matière grasse tartinable dont la teneur en matière grasse est inférieure à 80 %.
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	3000
	E 432–E 436	Polysorbates	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5000
	E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	4000		Uniquement matières grasses tartinables d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 %
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	10000		Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie
	E 479b	Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras	5000		Uniquement émulsions de matières grasses pour friture
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 551–E 553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	30000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10		Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture
	E 959	Néohespéridine DC	5		Uniquement comme exhausteur de goût; sauf matières grasses laitières à tartiner
02.3 Huiles végétales à vaporiser
	Groupe I	Additifs
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	30000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie
	E 392	Extraits de romarin	50	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique
	E 551–E 553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	30000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie
	E 943a	Butane	BPF		Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
	E 943b	Isobutane	BPF		Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
	E 944	Propane	BPF		Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
03. Glaces de consommation
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF	(75) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg.
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150	(25) Les quantités des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20
	E 160d	Lycopène	40
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	3000		Uniquement glaces de consommation à l’eau
	E 427	Gomme cassia	2500
	E 432–E 436	Polysorbates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	3000
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF		Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée
	E 950	Acésulfame-K	800		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	800		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	100	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	320		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	200	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	26		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	800	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 964	Sirop de polyglycitol	200000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	10		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés
04. Fruits et légumes
04.1 Fruits et légumes non transformés
04.1.1 Fruits et légumes frais entiers
	E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	10		Uniquement pour l’étiquetage des agrumes, melons et grenades dans le but suivant: – reproduction des informations d’étiquetage obligatoires exigées par l’ OIDAl ou – mention facultative de la marque, de la méthode de production, du code PLU, du code QR ou du code-barres.
	E 172	Oxyde et hydroxyde de fer	6		Uniquement comme amplificateurs de contraste pour l’étiquetage des agrumes, melons et grenades dans le but suivant: – reproduction de toutes ou de certaines mentions obligatoires de l’étiquetage des produits alimentaires exigées par l’ OIDAl[1], ou – mention facultative de la marque, de la méthode de production, du code PLU, du code QR ou du code-barres.
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	20		Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	100	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement maïs doux emballé sous vide
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	10	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum)
	E 445	Esters glycériques de résine de bois	50		Uniquement traitement en surface des agrumes
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	BPF	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement traitement en surface de fruits frais
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, bananes, mangues, avocats et grenades et comme agent d’enrobage pour fruits à coque
	E 902	Cire de candelilla	BPF		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque
	E 903	Cire de carnauba	200		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque
	E 904	Shellac	BPF		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque
	E 905	Cire microcristalline	BPF		Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues, avocats et ananas
	E 914	Cire de polyéthylène oxydée	BPF		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas
	E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	10		Uniquement pour l’étiquetage des agrumes, melons et grenades dans le but suivant: – reproduction des informations d’étiquetage obligatoires exigées par l’ OIDAl ou – mention facultative de la marque, de la méthode de production, du code PLU, du code QR ou du code-barres.
04.1.2 Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	800	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement pulpe de raifort
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement pommes de terre pelées
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	300	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote
	E 296	Acide malique	BPF		Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 300	Acide ascorbique	BPF		Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF		Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées
	E 302	Ascorbate de calcium	BPF		Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées
	E 330	Acide citrique	BPF		Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées
	E 331	Citrates de sodium	BPF		Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées
	E 332	Citrates de potassium	BPF		Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées
	E 333	Citrates de calcium	BPF		Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées
	E 401	Alginate de sodium	2400	(88) Peut être utilisé uniquement en combinaison avec E 302 comme agent d’enrobage et à une quantité maximale de 800 mg/kg dans des aliments finis.	Uniquement les fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation, destinés à la remise au consommateur final
	E 501	Carbonates de potassium	BPF		Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées
04.1.3 Fruits et légumes congelés
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	100	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement pommes de terre congelées et surgelées
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF
	E 302	Ascorbate de calcium	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 332	Citrates de potassium	BPF
	E 333	Citrates de calcium	BPF
04.2 Fruits et légumes transformés
04.2.1 Fruits et légumes séchés
	Groupe I	Additifs			E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
	E 101	Riboflavines	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 120	Cochenille	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 122	Azorubine	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 129	Rouge allura AC	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 131	Bleu patenté V	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 140	Chlorophylles et chlorophyllines	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 150a - d	Caramels	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 162	Rouge de betterave	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 163	Anthocyanes	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement fruits secs
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	600	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement pommes et poires séchées
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	500	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement noix de coco séchées
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	400	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement légumes blancs séchés
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	2000	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement tomates séchées
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	150	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement gingembre séché
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	1000	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement bananes séchées
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	100	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement champignons séchés
	E 907	Poly-1-décène hydrogéné	2000		Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage
04.2.2 Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure
	Groupe I	Additifs
	E 101	Riboflavines	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 101	Riboflavines	BPF		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 120	Cochenille	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 122	Azorubine	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 129	Rouge allura AC	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 131	Bleu patenté V	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 140	Chlorophylles et chlorophyllines	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 140	Chlorophylles et chlorophyllines	BPF		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	BPF		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 150a - d	Caramels	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 150a - d	Caramels	BPF		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 162	Rouge de betterave	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 162	Rouge de betterave	BPF		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 163	Anthocyanes	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 163	Anthocyanes	BPF		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement olives et préparations à base d’olives
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement olives et préparations à base d’olives
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement olives et préparations à base d’olives
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	500	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	100	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure
	E 579	Gluconate ferreux	150	(56) Exprimée en Fe.	Uniquement olives noircies par oxydation
	E 585	Lactate ferreux	150	(56) Exprimée en Fe.	Uniquement olives noircies par oxydation
	E 950	Acésulfame-K	200		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 951	Aspartame	300		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 954	Saccharines	160	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 955	Sucralose	180		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 960	Glucosides de stéviol	100	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 961	Néotame	10		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	200	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 969	Advantame	3		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
04.2.3 Fruits et légumes en conserve
	E 101	Riboflavines	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 102	Tartrazine	100		Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)
	E 120	Cochenille	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 122	Azorubine	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 127	Érythrosine	200		Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites
	E 127	Érythrosine	150		Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails
	E 129	Rouge allura AC	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 131	Bleu patenté V	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	20		Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)
	E 140	Chlorophylles et chlorophyllines	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 142	Vert S	10		Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)
	E 150a - d	Caramels	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 162	Rouge de betterave	BPF		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 163	Anthocyanes	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses et les champignons transformés
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	250	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement tranches de citron en bocal
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	100	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide
	E 260	Acide acétique	BPF
	E 261	Acétate de potassium	BPF
	E 262	Acétates de sodium	BPF
	E 263	Acétate de calcium	BPF
	E 270	Acide lactique	BPF
	E 296	Acide malique	BPF
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF
	E 302	Ascorbate de calcium	BPF
	E 325	Lactate de sodium	BPF
	E 326	Lactate de potassium	BPF
	E 327	Lactate de calcium	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 332	Citrates de potassium	BPF
	E 333	Citrates de calcium	BPF
	E 334	Acide tartrique [L (+)]	BPF
	E 335	Tartrates de sodium	BPF
	E 336	Tartrates de potassium	BPF
	E 337	Tartrate double de sodium et de potassium	BPF
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium	250		Uniquement légumineuses, champignons et artichauts
	E 410	Farine de graines de caroube	BPF		Uniquement châtaignes conservées dans un liquide
	E 412	Gomme guar	BPF		Uniquement châtaignes conservées dans un liquide
	E 415	Gomme xanthane	BPF		Uniquement châtaignes conservées dans un liquide
	E 509	Chlorure de calcium	BPF
	E 512	Chlorure d’étain	25	(55) Exprimée en Sn.	Uniquement asperges blanches
	E 575	Glucono-delta-lactone	BPF
	E 579	Gluconate ferreux	150	(56) Exprimée en Fe.	Uniquement olives noircies par oxydation
	E 585	Lactate ferreux	150	(56) Exprimée en Fe.	Uniquement olives noircies par oxydation
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1000		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 952	Cyclamates	1000	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	200	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	400		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	32		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	10		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
04.2.4 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4
04.2.4.1 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF		Uniquement mostarda di frutta
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200		Uniquement mostarda di frutta
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits
	E 101	Riboflavines	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 104	Jaune de quinoléine	30	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement mostarda di frutta
	E 110	Jaune orangé S	35	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement mostarda di frutta
	E 120	Cochenille	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 122	Azorubine	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 124	Rouge cochenille A	20	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement mostarda di frutta
	E 129	Rouge allura AC	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 131	Bleu patenté V	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	200	(34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 140	Chlorophylles et chlorophyllines	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 150a - d	Caramels	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 162	Rouge de betterave	BPF		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 163	Anthocyanes	BPF		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement préparations à base d’olives
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement betteraves rouges cuites
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	800	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement pulpe de raifort
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	800	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement légumes blancs et champignons transformés
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	300	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	100	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	800	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement préparations de fruits
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	4000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement enrobages pour produits végétaux
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	5000
	E 432–E 436	Polysorbates	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Lait de coco uniquement
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement mostarda di frutta
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement produits à valeur énergétique réduite
	E 951	Aspartame	1000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite
	E 952	Cyclamates	250	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite
	E 954	Saccharines	200	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite
	E 955	Sucralose	400		Uniquement produits à valeur énergétique réduite
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite
	E 960	Glucosides de stéviol	200	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite
	E 961	Néotame	32		Uniquement produits à valeur énergétique réduite
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite
	E 969	Advantame	10		Uniquement produits à valeur énergétique réduite
04.2.4.2 Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF
	E 302	Ascorbate de calcium	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 332	Citrates de potassium	BPF
	E 333	Citrates de calcium	BPF
	E 440	Pectines	BPF		Uniquement compote de fruits autres que les pommes
	E 509	Chlorure de calcium	BPF		Uniquement compote de fruits autres que les pommes
04.2.5 Confitures, gelées, marmelades et produits similaires
04.2.5.1 Confitures extra et gelées extra
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits à faible teneur en sucre, réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits à faible teneur en sucre, réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	100	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités
	E 270	Acide lactique	BPF
	E 296	Acide malique	BPF
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 327	Lactate de calcium	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 333	Citrates de calcium	BPF
	E 334	Acide tartrique [L (+)]	BPF
	E 335	Tartrates de sodium	BPF
	E 350	Malates de sodium	BPF
	E 440	Pectines	BPF
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 950	Acésulfame-K	1000		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 951	Aspartame	1000		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 952	Cyclamates	1000		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 954	Saccharines	200	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 955	Sucralose	400	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 960	Glucosides de stéviol	200	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 961	Néotame	32		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 961	Néotame	2		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1000	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 964	Sirop de polyglycitol	500000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	10		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
04.2.5.2 Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 100	Curcumine	BPF		À l’exception de la crème de marrons
	E 120	Cochenille	100	(31) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b.; (66) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	À l’exception de la crème de marrons
	E 140	Chlorophylles et chlorophyllines	BPF		À l’exception de la crème de marrons
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	BPF		À l’exception de la crème de marrons
	E 142	Vert S	100	(31) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b.	À l’exception de la crème de marrons
	E 150a	Caramel	BPF		À l’exception de la crème de marrons
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		À l’exception de la crème de marrons
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	BPF		À l’exception de la crème de marrons
	E 160d	Lycopène	10	(31) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b.	À l’exception de la crème de marrons
	E 161b	Lutéine	100	(31) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b.	À l’exception de la crème de marrons
	E 162	Rouge de betterave	BPF		À l’exception de la crème de marrons
	E 163	Anthocyanes	BPF		À l’exception de la crème de marrons
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits/pâtes à tartiner à faible teneur ou à teneur réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre; crème de marrons, mermeladas
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits à faible teneur ou à teneur réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	100	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités
	E 270	Acide lactique	BPF
	E 296	Acide malique	BPF
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 327	Lactate de calcium	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 333	Citrates de calcium	BPF
	E 334	Acide tartrique [L (+)]	BPF
	E 335	Tartrates de sodium	BPF
	E 350	Malates de sodium	BPF
	E 400–E 404	Acide alginique – alginates	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 406	Agar-agar	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 407	Carraghénanes	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 410	Farine de graines de caroube	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 412	Gomme guar	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 415	Gomme xanthane	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 418	Gomme gellane	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 440	Pectines	BPF
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 493	Monolaurate de sorbitane	25		Uniquement marmelades et gelées
	E 509	Chlorure de calcium	BPF
	E 524	Hydroxyde de sodium	BPF
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 950	Acésulfame-K	1000		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 951	Aspartame	1000		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 952	Cyclamates	1000	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 954	Saccharines	200	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 955	Sucralose	400		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 959	Néohespéridine DC	5		Uniquement gelées de fruits, en tant qu’exhausteur de goût
	E 960	Glucosides de stéviol	200	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 961	Néotame	32		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 961	Néotame	2		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1000	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 964	Sirop de polyglycitol	500000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	10		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
04.2.5.3 Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes
	Groupe II	Colorants BPF	BPF		À l’exception de la crème de pruneaux
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 100	Curcumine	BPF		À l’exception de la crème de pruneaux
	E 120	Cochenille	100	(31) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b.	À l’exception de la crème de pruneaux
	E 142	Vert S	100	(31) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b.	À l’exception de la crème de pruneaux
	E 160d	Lycopène	10	(31) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b.	À l’exception de la crème de pruneaux
	E 161b	Lutéine	100	(31) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b.	À l’exception de la crème de pruneaux
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement marmelada
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement dulce de membrillo
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	E 270	Acide lactique	BPF
	E 296	Acide malique	BPF
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 327	Lactate de calcium	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 333	Citrates de calcium	BPF
	E 334	Acide tartrique [L (+)]	BPF
	E 335	Tartrates de sodium	BPF
	E 350	Malates de sodium	BPF
	E 400–E 404	Acide alginique – alginates	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 406	Agar-agar	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 407	Carraghénanes	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 410	Farine de graines de caroube	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 412	Gomme guar	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 415	Gomme xanthane	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 418	Gomme gellane	10000	(32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
	E 440	Pectines	BPF
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 509	Chlorure de calcium	BPF
	E 524	Hydroxyde de sodium	BPF
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 950	Acésulfame-K	1000		Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1000		Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits et de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
	E 952	Cyclamates	500	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	200	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	400		Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	200	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	32		Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1000	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
	E 964	Sirop de polyglycitol	500000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	10		Uniquement les pâtes à tartiner à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
04.2.5.4 Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque
	Groupe I	Additifs
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (41) Exprimée par rapport à la matière grasse.	Uniquement fruits à coque transformés
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre
	E 392	Extraits de romarin	200	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
04.2.6 Produits de pommes de terre transformés
	Groupe I	Additifs
	E 100	Curcumine	BPF		Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchées
	E 101	Riboflavines	BPF		Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchées
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchées
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	400	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	100	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	25	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement pommes de terre déshydratées
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Y compris les pommes de terre préfrites congelées ou surgelées
	E 392	Extraits de romarin	200	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées
	E 426	Hémicellulose de soja	10000		Uniquement produits à base de pommes de terre transformées préemballés
05. Confiseries
05.1 Produits de cacao et de chocolat
	Groupe I	Additifs			Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 170	Carbonate de calcium	70000
	E 322	Lécithines	BPF
	E 330	Acide citrique	5000
	E 334	Acide tartrique [L (+)]	5000
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 422	Glycérol	BPF
	E 440	Pectines	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 442	Phosphatides d’ammonium	10000
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	5000
	E 492	Tristéarate de sorbitane	10000
	E 500–E 504	Carbonates	70000	(*) E 170, E 500–E 504, E 524–E 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium.
	E 524–E 528	Hydroxydes	70000	(*) E 170, E 500–E 504, E 524–E 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium.
	E 530	Oxyde de magnésium	70000	(*) E 170, E 500–E 504, E 524–E 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium.
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	500		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 904	Shellac	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 950	Acésulfame-K	500		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	2000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	500	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	800		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	270	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	65		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 964	Sirop de polyglycitol	200000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	20		Uniquement les produits à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés
05.2 Autres confiseries, y compris les microconfiseries pour rafraîchir l’haleine
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent règlement, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées. L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées.
	Groupe II	Colorants BPF	BPF	(72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.	Uniquement fruits et légumes confits
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(25) Les quantités des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.; (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.	À l’exception des fruits et légumes confits
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 104	Jaune de quinoléine	30	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.	À l’exception des fruits et des légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao en forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage.
	E 104	Jaune de quinoléine	300	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.	Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao en forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage.
	E 110	Jaune orangé S	35	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.	À l’exception des fruits et des légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao en forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage.
	E 110	Jaune orangé S	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.	Uniquement fruits et légumes confits
	E 110	Jaune orangé S	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.	Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao en forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage.
	E 124	Rouge cochenille A	20	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.	À l’exception des fruits et des légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao en forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage.
	E 124	Rouge cochenille A	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.	Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao en forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage.
	E 124	Rouge cochenille A	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.	Uniquement fruits et légumes confits
	E 160d	Lycopène	30
	E 173	Aluminium	BPF		Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie
	E 174	Argent	BPF		Uniquement enrobage de confiseries
	E 175	Or	BPF		Uniquement enrobage de confiseries
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés
	E 200 - E 219	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates	1500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.; (5) E 214–E 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.	À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement)
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	100	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés
	E 297	Acide fumarique	1000		Uniquement confiseries au sucre
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	800	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement fruits confits
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits confits
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1500		Uniquement confiseries au sucre
	E 426	Hémicellulose de soja	10000		Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes)
	E 432–E 436	Polysorbates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement confiseries au sucre
	E 442	Phosphatides d’ammonium	10000		Uniquement confiseries à base de cacao
	E 445	Esters glycériques de résine de bois	320		Uniquement pour l’impression sur des confiseries à enrobage dur personnalisées ou promotionnelles
	E 459	Bêta-cyclodextrine	BPF		Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000		Uniquement confiseries au sucre
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	2000		Uniquement confiseries au sucre
	E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	5000		Uniquement confiseries à base de cacao
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5000		Uniquement confiseries au sucre
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement confiseries au sucre
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement confiseries au sucre
	E 492	Tristéarate de sorbitane	10000		Uniquement confiseries à base de cacao
	E 520–E 523	Sulfates d’aluminium	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (38) Exprimée en aluminium.	Uniquement cerises confites
	E 551-553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	BPF	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement traitement en surface
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	500		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 904	Shellac	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 905	Cire microcristalline	BPF		Uniquement traitement en surface
	E 907	Poly-1-décène hydrogéné	2000		Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre
	E 950	Acésulfame-K	500		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 950	Acésulfame-K	500		Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite
	E 950	Acésulfame-K	500		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 950	Acésulfame-K	2500		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
	E 950	Acésulfame-K	1000		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 950	Acésulfame-K	1000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	6000		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	2000		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	2000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	2000		Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1000		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1000		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 952	Cyclamates	500	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	500		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	500	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	3000	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	300	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	200	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	800		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	400		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	2400		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	200		Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite
	E 955	Sucralose	1000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	1000		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	1000		Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	50		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	50		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	400		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	150		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	670	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	350	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement confiseries dures à valeur énergétique réduite (bonbons et sucettes) Uniquement confiseries tendres à valeur énergétique réduite (bonbons à mâcher, gommes aux fruits et produits à base de guimauve/marshmallows) Uniquement réglisse à valeur énergétique réduite Uniquement nougat à valeur énergétique réduite Uniquement massepain à valeur énergétique réduite
	E 960	Glucosides de stéviol	330	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	270	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	2000	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	200		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	65		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	65		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	65		Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	32		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	32		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	15		Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite
	E 961	Néotame	3		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût
	E 961	Néotame	2		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	((11)a) Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.	Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	2500	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1000	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1000	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 964	Sirop de polyglycitol	200000		Uniquement produits à base de cacao à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 964	Sirop de polyglycitol	600000		Uniquement produits à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 964	Sirop de polyglycitol	800000		Uniquement pâtes à mâcher sans sucres ajoutés
	E 964	Sirop de polyglycitol	990000		Uniquement bonbons durs sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	20		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	10		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	20		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	10		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	60		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine fabriquées sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	20		Uniquement pastilles fortement aromatisées pour rafraîchir l’haleine fabriquées sans sucres ajoutés
	E 1204	Pullulan	BPF		Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine
05.3 Chewing-gum

	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF	(73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(25) Les quantités des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.; (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 104	Jaune de quinoléine	30	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.
	E 110	Jaune orangé S	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.
	E 124	Rouge cochenille A	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.
	E 160d	Lycopène	300
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 297	Acide fumarique	2000
	E 310 - E 321	Gallate de propyle, BHQT, BHA et BHT	400	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	BPF	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 392	Extraits de romarin	200	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	5000
	E 416	Gomme karaya	5000
	E 432–E 436	Polysorbates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 445	Esters glycériques de résine de bois	320		Uniquement pour l’impression personnalisée ou promotionnelle sur des chewing-gum à enrobage dur
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5000
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 551	Dioxyde de silicium	BPF		Uniquement traitement en surface
	E 552	Silicate de calcium	BPF		Uniquement traitement en surface
	E 553a	Silicate de magnésium	BPF		Uniquement traitement en surface
	E 553b	Talc	BPF
	E 650	Acétate de zinc	1000
	E 900	Diméthylpolysiloxane	100
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	1200	(47) La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent règlement, y compris les dispositions de l’annexe 5.	Uniquement comme agent d’enrobage
	E 904	Shellac	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 905	Cire microcristalline	BPF		Uniquement traitement en surface
	E 907	Poly-1-décène hydrogéné	2000		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 927b	Carbamide	30000		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 950	Acésulfame-K	800	(12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion.	Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	E 950	Acésulfame-K	2000		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	5500		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	2500	(12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion.	Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	E 954	Saccharines	1200	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	1200	(12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion.	Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	E 955	Sucralose	3000		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	50		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	10	(12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion.	Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	E 959	Néohespéridine DC	400		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	150	(12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion.	Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	E 960	Glucosides de stéviol	3300	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	3	(12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion.	Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	E 961	Néotame	250		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	2000	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 964	Sirop de polyglycitol	200000		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	200		Uniquement produits avec sucres ou polyols ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût
	E 969	Advantame	400		Uniquement produits sans sucres ajoutés
05.4 Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF	(73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500	(73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.	Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(25) Les quantités des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.; (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.	Uniquement fourrages
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement décorations, enrobages et fourrages sans sucres ajoutés
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement sauces
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.	Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.	Uniquement fourrages
	E 110	Jaune orangé S	35	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.	Uniquement fourrages
	E 110	Jaune orangé S	35	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.	Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages
	E 124	Rouge cochenille A	55	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.	Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages
	E 124	Rouge cochenille A	55	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.	Uniquement fourrages
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20		Uniquement décorations et enrobages
	E 160d	Lycopène	30		À l’exception de l’enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur
	E 160d	Lycopène	200		Uniquement enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur
	E 173	Aluminium	BPF		Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie
	E 174	Argent	BPF		Uniquement décorations de chocolats
	E 175	Or	BPF		Uniquement décorations de chocolats
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)
	E 200 - E 219	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates	1500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.; (5) E 214–E 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement)
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	40	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	100	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement fourrages à base de fruits pour pâtisserie
	E 297	Acide fumarique	2500		Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine
	E 297	Acide fumarique	1000
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	3000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)
	E 355–E 357	Acide adipique – adipates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine
	E 392	Extraits de romarin	100	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement sauces
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	5000		Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1500
	E 416	Gomme karaya	5000		Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts
	E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	10000		Uniquement glaçages
	E 426	Hémicellulose de soja	10000		Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes)
	E 427	Gomme cassia	2500		Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts
	E 432–E 436	Polysorbates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 442	Phosphatides d’ammonium	10000		Uniquement confiseries à base de cacao
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	2000
	E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	5000		Uniquement confiseries à base de cacao
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	30000		Uniquement nappages fouettés pour desserts autres que la crème
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 492	Tristéarate de sorbitane	10000		Uniquement confiseries à base de cacao
	E 551-553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	BPF		Uniquement traitement en surface
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	500		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	200		Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
	E 904	Shellac	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 905	Cire microcristalline	BPF		Uniquement traitement en surface
	E 907	Poly-1-décène hydrogéné	2000		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 950	Acésulfame-K	500		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 950	Acésulfame-K	500		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement sauces
	E 950	Acésulfame-K	1000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	350		Uniquement sauces
	E 951	Aspartame	2000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	2000		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1000		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 952	Cyclamates	250	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement les bombes aérosol de crème chantilly aromatisée à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	500	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	500	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	300	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	160	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement sauces
	E 955	Sucralose	800		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	450		Uniquement sauces
	E 955	Sucralose	1000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	1000		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	50		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	50		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement sauces
	E 959	Néohespéridine DC	150		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	330	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	270	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	65		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	65		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	32		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	2		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût
	E 961	Néotame	2		Uniquement sauces comme exhausteur de goût
	E 961	Néotame	3		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût
	E 961	Néotame	12		Uniquement sauces
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement sauces
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1000	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	20		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	10		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	20		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	4		Uniquement sauces
06. Céréales et produits céréaliers
06.1 Graines céréalières entières, brisées ou en flocons
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	30	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement sagou et orge perlée
	E 553b	Talc	BPF		Uniquement riz
06.2 Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules
06.2.1 Farines
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement farine fermentante
	E 450(ix)	Dihydrogéno-diphosphate de magnésium	15000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (90) La quantité totale de phosphate ne doit pas dépasser la quantité maximale autorisée pour les additifs E 338 à E 452.	Uniquement farine fermentante
	E 920	L-Cystéine	BPF
06.2.2 Amidons et fécules
	Groupe I	Additifs
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	À l’exception des amidons et fécules dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés
06.3 Céréales pour petit-déjeuner
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF		Uniquement céréales pour petit-déjeuner autres que les céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 120	Cochenille	200	(53) Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits
	E 150c	Caramel ammoniacal	BPF		Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	25		Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	BPF		Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
	E 162	Rouge de betterave	200	(53) Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits
	E 163	Anthocyanes	200	(53) Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (13) Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.	Uniquement céréales précuites
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	10000		Uniquement céréales pour petit-déjeuner du type «Granola»
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 950	Acésulfame-K	1200		Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1000		Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	100	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	400		Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	330	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	32		Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1000	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 964	Sirop de polyglycitol	200000		Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	10		Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres supérieure à 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou fabriquées sans sucres ajoutés
06.4 Pâtes alimentaires
06.4.1 Pâtes fraîches
	E 270	Acide lactique	BPF
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF
	E 322	Lécithines	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 334	Acide tartrique [L (+)]	BPF
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 575	Glucono-delta-lactone	BPF
06.4.2 Pâtes sèches
	Groupe I	Additifs			Uniquement pâtes sans gluten et destinées à un régime hypoprotidique
06.4.3 Pâtes fraîches précuites
	E 270	Acide lactique	BPF
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF
	E 322	Lécithines	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 334	Acide tartrique [L (+)]	BPF
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 575	Glucono-delta-lactone	BPF
06.4.4 Gnocchi de pomme de terre
	Groupe I	Additifs			excepté gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 270	Acide lactique	BPF		uniquement gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés
	E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	BPF		uniquement gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés
	E 330	Acide citrique	BPF		uniquement gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés
	E 334	Acide tartrique [L (+)]	BPF		uniquement gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF		uniquement gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés
06.4.5 Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)
	Groupe I	Additifs
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 392	Extraits de romarin	250	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement dans farces pour pâtes sèches
06.5 Nouilles
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 426	Hémicellulose de soja	10000		Uniquement nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail
	E 450(ix)	Dihydrogéno-diphosphate de magnésium	2000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (90) La quantité totale de phosphate ne doit pas dépasser la quantité maximale autorisée pour les additifs E 338 à E 452.	Uniquement farine fermentant
06.6 Pâte à frire
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500		Uniquement pâtes à frire pour enrobage
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 110	Jaune orangé S	35	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 124	Rouge cochenille A	55	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20		Uniquement pâtes à frire pour enrobage
	E 160d	Lycopène	30		Uniquement pâtes à frire pour enrobage
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	12000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 450(ix)	Dihydrogéno-diphosphate de magnésium	15000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (90) La quantité totale de phosphate ne doit pas dépasser la quantité maximale autorisée pour les additifs E 338 à E 452.	Uniquement farine fermentant
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
06.7 Céréales précuites ou transformées
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement Semmelknödelteig
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement polenta
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement céréales précuites
	E 426	Hémicellulose de soja	10000		Uniquement riz et produits à base de riz prêts à être consommés et préemballés, destinés à la vente au détail
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF		Uniquement riz à cuisson rapide
	E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF		Uniquement riz à cuisson rapide
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	4000	(2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement riz à cuisson rapide
07. Produits de boulangerie
07.1 Pain et petits pains
	Groupe I	Additifs			À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2
	E 150a - d	Caramels	BPF		Uniquement malt bread
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail
	E 280–E 283	Acide propionique – propionates	3000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (6) La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.	Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle
	E 280–E 283	Acide propionique – propionates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (6) La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.	Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns, tortilla et pita préemballés, pølsebrød, boller et dansk flutes préemballés
	E 280–E 283	Acide propionique – propionates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (6) La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.	Uniquement pain préemballé
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement soda bread
	E 450	Diphosphates	12000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement pâtes levées réfrigérées, préemballées, destinées à la préparation de pizzas, de quiches, de tartes et de produits similaires
	E 450(ix)	Dihydrogéno-diphosphate de magnésium	15000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (90) La quantité totale de phosphate ne doit pas dépasser la quantité maximale autorisée pour les additifs E 338 à E 452.	Uniquement pâte à pizza (surgelée ou réfrigérée) et «tortilla»
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	3000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2
	E 483	Tartrate de stéaryle	4000		À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2
07.1.1 Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de froment, eau, levure ou levain, sel
	E 260	Acide acétique	BPF
	E 261	Acétate de potassium	BPF
	E 262	Acétates de sodium	BPF
	E 263	Acétate de calcium	BPF
	E 270	Acide lactique	BPF
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF
	E 302	Ascorbate de calcium	BPF
	E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	BPF
	E 322	Lécithines	BPF
	E 325	Lactate de sodium	BPF
	E 326	Lactate de potassium	BPF
	E 327	Lactate de calcium	BPF
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
07.1.2 Pain courant français; friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
	E 260	Acide acétique	BPF
	E 261	Acétate de potassium	BPF
	E 262	Acétates de sodium	BPF
	E 263	Acétate de calcium	BPF
	E 270	Acide lactique	BPF
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF
	E 302	Ascorbate de calcium	BPF
	E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	BPF
	E 322	Lécithines	BPF
	E 325	Lactate de sodium	BPF
	E 326	Lactate de potassium	BPF
	E 327	Lactate de calcium	BPF
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
07.2 Produits de boulangerie fine
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(25) Les quantités des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.; (76) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10
	E 160d	Lycopène	25
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.65
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement les biscuits secs
	E 280–E 283	Acide propionique – propionates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (6) La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.	Uniquement produits de boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.65
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement mélanges prêts à l’emploi pour pâtisseries
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 392	Extraits de romarin	200	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	2000
	E 426	Hémicellulose de soja	10000		Uniquement produits de boulangerie fine préemballés destinés à la vente au détail
	E 432–E 436	Polysorbates	3000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 450(ix)	Dihydrogéno-diphosphate de magnésium	15000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (90) La quantité totale de phosphate ne doit pas dépasser la quantité maximale autorisée pour les additifs E 338 à E 452.
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	10000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5000
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 483	Tartrate de stéaryle	4000
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 541	Phosphate d’aluminium sodique acide	400	(38) Exprimée en aluminium.	Uniquement gâteaux de type génoise composés de segments colorés contrastés assemblés à l’aide de confiture ou de gelée à tartiner et enrobés d’une pâte aromatisée à base de sucre (la quantité maximale s’applique uniquement à la partie génoise du gâteau)
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
	E 902	Cire de candelilla	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
	E 903	Cire de carnauba	200		Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
	E 904	Shellac	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
	E 950	Acésulfame-K	2000		Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
	E 950	Acésulfame-K	2000		Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible
	E 950	Acésulfame-K	1000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1700		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1000		Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible
	E 952	Cyclamates	1600	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés.
	E 954	Saccharines	800	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	800	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible
	E 954	Saccharines	170	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés.
	E 955	Sucralose	800		Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	800		Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible
	E 955	Sucralose	700		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés.
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	150		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés.
	E 960	Glucosides de stéviol	330	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible
	E 961	Néotame	60		Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	60		Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible
	E 961	Néotame	55		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés.
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1000	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement Essoblaten–Enrobage de papier comestible
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1000	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés.
	E 964	Sirop de polyglycitol	300000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	10		Uniquement feuilles azymes, papiers hosties
	E 969	Advantame	17		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés.
08. Viandes
08.1 Viandes fraîches, à l’exception des préparations de viandes
	E 129	Rouge allura AC	BPF		Uniquement pour le marquage de salubrité
	E 133	Bleu brillant FCF	BPF		Uniquement pour le marquage de salubrité
	E 155	Brun HT	BPF		Uniquement pour le marquage de salubrité
08.2 Préparations de viandes
	E 100	Curcumine	20		Uniquement produits merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco
	E 120	Cochenille	100	(66) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales (la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique), produits merguez, salsicha fresca, mici butifarra fresca, longaniza fresca, chorizo fresco, cevapcici et plijeskavice
	E 129	Rouge allura AC	25		Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat avec une part d’au moins 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande. La viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique.
	E 150a - d	Caramels	BPF		Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat avec une part d’au moins 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande. (La viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique), merguez, salsicha fresca, mici butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	10		Uniquement merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca, chorizo fresco, bifteki, soutoukaki et kebap
	E 162	Rouge de betterave	BPF		Uniquement produits merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	450	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement breakfast sausages et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	450	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement salsicha fresca, longaniza fresca, butifarra fresca
	E 249–E 250	Nitrites	150	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3.	Uniquement lomo de cerdo adobado, pincho moruno, careta de cerdo adobada, costilla de cerdo adobada, Kasseler, Bräte, Surfleisch, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, kiełbasa surowa biała, kiełbasa surowa metkaund tatar wołowy (danie tatarskie) et golonka peklowana.
	E 260	Acide acétique	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 261	Acétate de potassium	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 262	Acétates de sodium	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 263	Acétate de calcium	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 270	Acide lactique	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 300	Acide ascorbique	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 302	Ascorbate de calcium	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 325	Lactate de sodium	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 326	Lactate de potassium	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 327	Lactate de calcium	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 330	Acide citrique	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 331	Citrates de sodium	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 332	Citrates de potassium	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 333	Citrates de calcium	BPF		Uniquement les préparations de viande hachée fraîche préemballées et les préparations de viande auxquelles ont été ajoutés d’autres ingrédients que des additifs ou du sel.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement breakfast sausages; la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique; jambon de Noël finnois, burger meat contenant au minimum 4% de produits végétaux et/ou de céréales, Kasseler, Bräte, Surfleisch, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, bílá klobása, vinná klobása, sváteční klobása, syrová klobása et broches à rotation verticale de viandes congelées obtenues à partir de mouton, d’agneau, de veau ou de bœuf traitées avec un assaisonnement liquide ou obtenues à partir de viandes de volailles traitées avec ou sans assaisonnement liquide, utilisées seules ou combinées, tranchées et/ou hachées, et destinées à être rôties par un exploitant du secteur alimentaire puis consommées par le consommateur final.
	E 401	Alginate de sodium	BPF		Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combinées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki
	E 402	Alginate de potassium	BPF		Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combinées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki
	E 403	Alginate d’ammonium	BPF		Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combinées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki
	E 404	Alginate de calcium	BPF		Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combinées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki
	E 407	Carraghénanes	BPF		Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combinées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki
	E 407a	Algues Euchema transformées	BPF		Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combinées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki
	E 410	Farine de graines de caroube	BPF		Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combinées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki
	E 412	Gomme guar	BPF		Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combinées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki
	E 413	Gomme adragante	BPF		Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combinées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki
	E 415	Gomme xanthane	BPF		Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi des traitements différents (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combinées à l’exception du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du souvlaki
	E 500	Carbonates de sodium	BPF		Uniquement les préparations à base de volaille, mici, bifteki, soutzoukaki, kebap, seftalia, ćevapčićiund pljeskavice
	E 553b	Talc	BPF		Uniquement traitement en surface des saucisses
	E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	BPF		Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi un traitement différent (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combinées; gyros, souvlaki, bifteki, soutzoukaki, kebap et seftalia
	E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	BPF		Uniquement préparations auxquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viande fabriquées avec des parties de viande ayant subi un traitement différent (hachées, coupées en tranches ou transformées) et combinées; gyros, souvlaki, bifteki, soutzoukaki, kebap et seftalia
08.3 Produits à base de viande
08.3.1 Produits à base de viande qui n’ont pas subi de traitement thermique
	Groupe I	Additifs
	E 100	Curcumine	BPF		Uniquement pasturmas
	E 100	Curcumine	20		Uniquement saucisses et saucissons
	E 101	Riboflavines	BPF		Uniquement pasturmas
	E 110	Jaune orangé S	15		Uniquement sobrasada
	E 120	Cochenille	100	(66) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement saucisses et saucissons
	E 120	Cochenille	BPF	(66) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement pasturmas
	E 120	Cochenille	200		Uniquement saucisse de chorizo/salchichon
	E 124	Rouge cochenille A	50		Uniquement saucisse de chorizo/salchichon
	E 124	Rouge cochenille A	50		Uniquement sobrasada
	E 150a - d	Caramels	BPF		Uniquement saucisses et saucissons
	E 160a	Caroténoïdes	20		Uniquement saucisses et saucissons
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	10		Uniquement saucisses et saucissons
	E 162	Rouge de betterave	BPF		Uniquement saucisses et saucissons
	E 200 - E 219	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates	BPF	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés
	E 235	Natamycine	1	(8) mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).	Uniquement traitement en surface des saucisses et saucissons séchés, saumurés
	E 249–E 250	Nitrites	150	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3.
	E 251–E 252	Nitrates	150	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3.
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (13) Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.	Uniquement viande déshydratée
	E 315	Acide érythorbique	500	(9) Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.	Uniquement produits de salaison et produits en conserve
	E 316	Érythorbate de sodium	500	(9) Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.	Uniquement produits de salaison et produits en conserve
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 392	Extraits de romarin	15	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucisses et saucissons séchés
	E 392	Extraits de romarin	150	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucisses et saucissons séchés
	E 392	Extraits de romarin	150	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement viande déshydratée
	E 392	Extraits de romarin	100	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement saucisses et saucissons séchés
	E 553b	Talc	BPF		Uniquement traitement en surface des saucisses et saucissons
	E 959	Néohespéridine DC	5		Uniquement en tant qu’exhausteur de goût
08.3.2 Produits à base de viande qui ont subi un traitement thermique
	Groupe I	Additifs			à l’exception du foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
	E 100	Curcumine	20		Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines
	E 120	Cochenille	100	(66) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines
	E 129	Rouge allura AC	25		Uniquement viande de petit-déjeuner (luncheon meat)
	E 150a - d	Caramels	BPF		Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines
	E 160a	Caroténoïdes	20		Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	10		Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines
	E 162	Rouge de betterave	BPF		Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement aspic
	E 200 - E 219	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates	BPF	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.; ()	Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés
	E 200 - E 202; E 214 - E219	Acide sorbique – sorbate de potassium; p-hydroxybenzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement pâté
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement aspic
	E 235	Natamycine	1	(8) mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).	Uniquement traitement en surface des saucisses et saucissons séchés, saumurés
	E 243	Arginate d’éthyle laurique	160		Excepté les saucisses et saucissons émulsionnés, fumés et les pâtés de foie fumés.
	E 249–E 250	Nitrites	150	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3.; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	À l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00)
	E 249–E 250	Nitrites	100	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3; (58) La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d’un milliard de spores dans mille conserves à une spore dans mille conserves).; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement les produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00)
	E 300	Acide ascorbique	BPF		Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF		Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
	E 315	Acide érythorbique	500	(9) Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.	Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve
	E 316	Érythorbate de sodium	500	(9) Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.	Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (13) Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.	Uniquement viande déshydratée
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	à l’exception du foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium	250		Uniquement libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
	E 392	Extraits de romarin	15	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucisses et saucissons séchés
	E 392	Extraits de romarin	150	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucisses et saucissons séchés
	E 392	Extraits de romarin	150	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement viande déshydratée
	E 392	Extraits de romarin	100	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement saucisses et saucissons séchés
	E 427	Gomme cassia	1500
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (41) Exprimée par rapport à la matière grasse.	à l’exception du foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	4000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement viande hachée et produits à base de viande en cubes en conserve
	E 553b	Talc	BPF		Uniquement traitement en surface des saucisses et saucissons
	E 959	Néohespéridine DC	5		Uniquement comme exhausteur de goût, sauf dans le foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
08.3.3 Boyaux et autres produits d’enrobage de la viande
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF		À l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	BPF	(78) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement boyaux comestibles
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500	(78) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
	E 100	Curcumine	BPF		Uniquement partie externe comestible des pasturmas
	E 101	Riboflavines	BPF		Uniquement partie externe comestible des pasturmas
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(62) La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (78) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement boyaux comestibles
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (78) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
	E 110	Jaune orangé S	35	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (78) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
	E 120	Cochenille	BPF	(78) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement partie externe comestible des pasturmas
	E 124	Rouge cochenille A	55	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (78) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20
	E 160d	Lycopène	500		Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
	E 160d	Lycopène	30		Uniquement boyaux comestibles
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	BPF		Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.6
	E 200 - E 202; E 214 - E219	Acide sorbique – sorbate de potassium; p-hydroxybenzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée)
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	4000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement enrobages pour viandes
	E 339	Phosphates de sodium	12600	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (82) Le transfert au produit final ne doit pas dépasser 250 mg/kg.	Uniquement dans les enveloppes à saucisse obtenues à partir de boyaux naturels
08.3.4 Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates
08.3.4.1 Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites ou des nitrates, du sel et d’autres composants)
	E 249–E 250	Nitrites	50	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3	Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure durant au moins 4 jours et précuisson
	E 249–E 250	Nitrites	50	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3	Uniquement jambon cru, saumuré par immersion et produits similaires; La durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande: elle est approximativement de 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.
	E 249–E 250	Nitrites	175	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3	Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
	E 249–E 250	Nitrites	175	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3	Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.
	E 249–E 250	Nitrites	150	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3.	Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: une saumure est injectée dans la viande, qui est ensuite immergée dans de la saumure. Le saumurage dure 14 à 21 jours et il est suivi d’une maturation par fumage à froid pendant 4 à 5 semaines
	E 249–E 250	Nitrites	150	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3.	Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, il est soumis habituellement à une maturation pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, il est éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C puis entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.
	E 249–E 250	Nitrites	100	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3	Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande, qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
	E 251–E 252	Nitrates	300	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3.	Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: une saumure est injectée dans la viande, qui est ensuite immergée dans de la saumure. Le saumurage dure 14 à 21 jours et il est suivi d’une maturation par fumage à froid pendant 4 à 5 semaines
	E 251–E 252	Nitrates	250	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande, qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande, qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3; (40) Sans nitrites ajoutés.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).	Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, il est soumis habituellement à une maturation pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, il est éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C puis entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3	Uniquement jambon cru, saumuré par immersion et produits similaires; La durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande: elle est approximativement de 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.
	E 251–E 252	Nitrates	10	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure durant au moins 4 jours et précuisson
08.3.4.2 Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application d’une saumure sèche contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)	E 249–E 250
	E 249–E 250	Nitrites	50	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3	Uniquement jambon cru, saumuré à sec et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.
	E 249–E 250	Nitrites	175	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3	Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.
	E 249–E 250	Nitrites	100	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3	Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.
	E 249–E 250	Nitrites	100	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3	Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois. jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3; (40) Sans nitrites ajoutés.; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement jambon sec, jambon sel sec et autres pièces similaire salées à sec: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post-salaison et d’une période de maturation/affinage de 45 jours à 18 mois.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement jambon cru, saumuré à sec et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande; elle est approximativement de 10 à 14 jours et est suivie d’une période de stabilisation/maturation.
08.3.4.3. Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)
	E 249–E 250	Nitrites	50	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3	Uniquement jambon cru, soumis à un processus de salaison à sec ou par immersion, et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande; elle est approximativement de 14 à 35 jours et suivie d’une période de stabilisation/maturation.
	E 249–E 250	Nitrites	50	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3	Uniquement jellied veal et brisket: injection d’une saumure dans la viande, suivie après un temps d’attente de 2 jours minimum, d’une cuisson dans de l’eau bouillante pendant une durée qui ne doit pas excéder 3 heures.
	E 249–E 250	Nitrites	180	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3.	Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý salám, poličan, herkules, lovecký salám, dunjaská klobása, paprikás et produits similaires: le produit séché est soumis à un traitement thermique à 70 °C, suivi d’un séchage ou d’un fumage pendant 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours suivi du fumage.
	E 251–E 252	Nitrates	300	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3; (40) Sans nitrites ajoutés.	Uniquement saucisses et saucissons crus (salami et Kantwurst): le produit a subi une maturation pendant au moins 4 semaines et il présente un rapport eau/protéines inférieur à 1.7.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement jambon cru, soumis à un processus de salaison à sec ou par immersion, et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande; elle est approximativement de 14 à 35 jours et elle est suivie d’une période de stabilisation/maturation.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3; (40) Sans nitrites ajoutés.; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement salchichón y chorizo traducionales de larga curación et produits similaires: période de maturation d’au moins 30 jours.
	E 251–E 252	Nitrates	250	(7) Quantité maximale qui peut être ajoutée lors de la fabrication, exprimée en NaNO2 ou NaNO3; (40) Sans nitrites ajoutés.; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement saucissons secs et produits similaires: saucissons crus fermentés et séchés sans ajout de nitrites. Le produit fermente à une température comprise entre 18 et 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et il est soumis ensuite à un processus de maturation/d’affinage d’au moins 3 semaines.
	E 251–E 252	Nitrates	10	(39) Quantité maximale, quantité à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.	Uniquement jellied veal et brisket: injection d’une saumure dans la viande, suivie après un temps d’attente de 2 jours minimum, d’une cuisson dans de l’eau bouillante pendant une durée qui ne doit pas excéder 3 heures.
09. Poisson et produits de la pêche
09.1 Poisson et produits de la pêche non transformés
09.1.1 Poisson non transformé
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement poissons non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF
	E 302	Ascorbate de calcium	BPF
	E 315	Acide érythorbique	1500	(9) Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.	Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés
	E 316	Érythorbate de sodium	1500	(9) Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.	Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 332	Citrates de potassium	BPF
	E 333	Citrates de calcium	BPF
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement filets de poisson congelés et surgelés
09.1.2 Mollusques et crustacés non transformés
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	300	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.; (10) Quantités maximales dans les parties comestibles.	Uniquement crustacés des famille Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, plus de 120 unités par kg
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.; (10) Quantités maximales dans les parties comestibles.	Uniquement crustacés des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, entre 80 et 120 unités par kg
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	150	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.; (10) Quantités maximales dans les parties comestibles.	Uniquement crustacés et céphalopodes frais, congelés ou surgelés; crustacés des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, jusqu’à 80 unités par kg
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF
	E 302	Ascorbate de calcium	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 332	Citrates de potassium	BPF
	E 333	Citrates de calcium	BPF
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement mollusques et crustacés congelés et surgelés
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium	75		Uniquement crustacés congelés et surgelés
	E 586	4-Hexylrésorcinol	2	(91) Comme teneur résiduelle dans la viande.	Uniquement crustacés frais, congelés ou surgelés
09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF		Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500	(84) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 4 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée dans les succédanés de saumon est de 5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon
	E 100	Curcumine	100	(35) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 100	Curcumine	100	(37) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E 160e.	Uniquement poisson fumé
	E 100	Curcumine	250	(36) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement crustacés précuits
	E 101	Riboflavines	BPF		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 101	Riboflavines	BPF		Uniquement crustacés précuits
	E 101	Riboflavines	BPF		Uniquement poisson fumé
	E 102	Tartrazine	250	(36) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement crustacés précuits
	E 102	Tartrazine	100	(35) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 102	Tartrazine	100	(37) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E 160e.	Uniquement poisson fumé
	E 110	Jaune orangé S	200	(63) La quantité totale de E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens
	E 120	Cochenille	250	(36) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement crustacés précuits
	E 120	Cochenille	100	(35) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 120	Cochenille	100	(37) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E 160e.	Uniquement poisson fumé
	E 122	Azorubine	250	(36) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement crustacés précuits
	E 122	Azorubine	100	(35) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 124	Rouge cochenille A	200	(63) La quantité totale de E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens
	E 129	Rouge allura AC	250	(36) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement crustacés précuits
	E 140	Chlorophylles et chlorophyllines	BPF		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 140	Chlorophylles et chlorophyllines	BPF		Uniquement crustacés précuits
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	BPF		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	BPF		Uniquement crustacés précuits
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	BPF		Uniquement poisson fumé
	E 142	Vert S	250	(36) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement crustacés précuits
	E 142	Vert S	100	(35) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 150a - d	Caramels	BPF		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 150a - d	Caramels	BPF		Uniquement crustacés précuits
	E 151	Noir brillant PN	250	(36) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement crustacés précuits
	E 151	Noir brillant PN	100	(35) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 151	Noir brillant PN	100	(37) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E 160e.	Uniquement poisson fumé
	E 153	Charbon végétal médicinal	BPF		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 153	Charbon végétal médicinal	BPF		Uniquement crustacés précuits
	E 153	Charbon végétal médicinal	BPF		Uniquement poisson fumé
	E 155	Brun HT	BPF		Uniquement crustacés précuits
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement crustacés précuits
	E 160a	Caroténoïdes	BPF		Uniquement poisson fumé
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		Uniquement poisson fumé
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	BPF		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	BPF		Uniquement crustacés précuits
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	BPF		Uniquement poisson fumé
	E 160d	Lycopène	30		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits, surimi, poisson fumé
	E 160d	Lycopène	10		Uniquement substituts de saumon
	E 160e	Beta-Apocaroténal-8’ (C 30)	250	(36) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement crustacés précuits
	E 160e	Beta-Apocaroténal-8’ (C 30)	100	(35) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 160e	Beta-Apocaroténal-8’ (C 30)	100	(37) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E 160e.	Uniquement poisson fumé
	E 161b	Lutéine	250	(36) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement crustacés précuits
	E 161b	Lutéine	100	(35) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e, E 161b.	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 162	Rouge de betterave	BPF		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 162	Rouge de betterave	BPF		Uniquement crustacés précuits
	E 163	Anthocyanes	BPF		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 163	Anthocyanes	BPF		Uniquement crustacés précuits
	E 163	Anthocyanes	BPF	(37) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E 160e.	Uniquement poisson fumé
	E 170	Carbonate de calcium	BPF		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 171	Dioxyde de titane	BPF		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 171	Dioxyde de titane	BPF		Uniquement crustacés précuits
	E 171	Dioxyde de titane	BPF		Uniquement poisson fumé
	E 172	Oxyde et hydroxyde de fer	BPF		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 172	Oxyde et hydroxyde de fer	BPF		Uniquement poisson fumé
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Aspic
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	6000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuits
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement poissons et produits de la pêche en semi-conserve, y compris crustacés, mollusques, surimi et pâtes de poisson et de crustacés; crustacés et mollusques cuits
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement poisson salé séché
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	1500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement crevettes cuites présentées dans de la saumure
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement crustacés et céphalopodes cuits
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	270	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.; (10) Quantités maximales dans les parties comestibles.	Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, plus de 120 unités par kg
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement poissons séchés salés de la famille des Gadidae
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	180	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, entre 80 et 120 unités par kg
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	135	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.; (10) Quantités maximales dans les parties comestibles.	Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, jusqu’à 80 unités par kg
	E 251–E 252	Nitrates	500		Uniquement harengs et sprats au vinaigre
	E 315	Acide érythorbique	1500	(9) Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.	Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve
	E 316	Érythorbate de sodium	1500	(9) Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.	Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, et mollusques et crustacés congelés et surgelés
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement produits de crustacés en conserve; surimi et produits similaires
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium	75		Uniquement poisson, crustacés et mollusques en conserve
	E 392	Extraits de romarin	15	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, avec une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %
	E 392	Extraits de romarin	150	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.	Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, avec une teneur en matières grasses supérieure à 10 %»
	E 450	Diphosphates	5000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (81) La teneur maximale s’applique à la somme des additifs E 450, E 451 et E 452 individuellement ou en combinaison.	Uniquement poissons salés de la famille des Gadidae qui ont subi une salaison préalable par injection d’une solution saline ou par immersion dans de la saumure à une concentration d’au moins 18%, suivie de fréquents salages à sec
	E 451	Triphosphates	5000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (81) La teneur maximale s’applique à la somme des additifs E 450, E 451 et E 452 individuellement ou en combinaison.	Uniquement poissons salés de la famille des Gadidae qui ont subi une salaison préalable par injection d’une solution saline ou par immersion dans de la saumure à une concentration d’au moins 18%, suivie de fréquents salages à sec
	E 452	Polyphosphates	5000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (81) La teneur maximale s’applique à la somme des additifs E 450, E 451 et E 452 individuellement ou en combinaison.	Uniquement poissons salés de la famille des Gadidae qui ont subi une salaison préalable par injection d’une solution saline ou par immersion dans de la saumure à une concentration d’au moins 18%, suivie de fréquents salages à sec
	E 950	Acésulfame-K	200		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
	E 951	Aspartame	300		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
	E 954	Saccharines	160		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
	E 955	Sucralose	120		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
	E 959	Néohespéridine DC	30		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
	E 960	Glucosides de stéviol	200	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
	E 961	Néotame	10		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	200	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.	Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
	E 969	Advantame	3		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
09.3 Œufs de poisson
	Groupe I	Additifs			Uniquement oeufs de poisson transformés
	Groupe II	Colorants BPF	BPF		À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar)
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(86) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 3 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée dans les produits pasteurisés est de 50 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)
	E 104	Jaune de quinoléine	200	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar)
	E 110	Jaune orangé S	200	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar)
	E 123	Amarante	30	(68) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 123 (amarante): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar)
	E 124	Rouge cochenille A	200	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar)
	E 160d	Lycopène	30		À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar)
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d’oeufs de poisson
	E 284	Acide borique	4000	(54) Exprimée en acide borique.	Uniquement oeufs d’esturgeon (caviar)
	E 285	Tétraborate de sodium	4000	(54) Exprimée en acide borique.	Uniquement oeufs d’esturgeon (caviar)
	E 315	Acide érythorbique	1500	(9) Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.	Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve
	E 316	Érythorbate de sodium	1500	(9) Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.	Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve
10. Œufs et ovoproduits
10.1 Œufs non transformés
10.2 Œufs transformés et ovoproduits
	Groupe I	Additifs
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune ou oeuf entier)
	E 234	Nisine	6.25		Uniquement oeufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou oeuf entier)
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune ou oeuf entier)
	E 392	Extraits de romarin	200	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 426	Hémicellulose de soja	10000		Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	1000
	E 520	Sulfate d’aluminium	25	(38) Exprimée en aluminium.	Blanc d’œuf liquide pour œufs en neige uniquement
	E 553b	Talc	5400		Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés colorés
	E 903	Cire de carnauba	3600		Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés colorés
	E 904	Shellac	BPF		Uniquement sur la surface d’œufs durs non écalés
	E 1505	Citrate de triéthyle	BPF		Uniquement les protéines sèches
11. Sucres, sirops, miel et édulcorants de table
11.1 Sucres et sirops
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	20	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement sirop de glucose, déshydraté ou non
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	10	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement sucres, à l’exception du sirop de glucose
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	10000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre
	E 551-553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre
	E 551-553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	BPF	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
11.2 Autres sucres et sirops
	Groupe I	Additifs
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	70	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement mélasses
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	40	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
11.3 Miel
11.4 Édulcorants de table
11.4.1 Édulcorants de table sous forme liquide
	Groupe IV	Polyols	BPF
	E 200 - E 219	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 %
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 407	Carraghénanes	BPF
	E 410	Farine de graines de caroube	BPF
	E 412	Gomme guar	BPF
	E 413	Gomme adragante	BPF
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	BPF
	E 415	Gomme xanthane	BPF
	E 418	Gomme gellane	BPF
	E 422	Glycérol	BPF
	E 440	Pectines	BPF
	E 460 (i)	Cellulose microcristalline	BPF
	E 463	Hydroxypropylcellulose	BPF
	E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	BPF
	E 465	Méthyléthylcellulose	BPF
	E 466	Carboxyméthylcellulose sodique	BPF
	E 500	Carbonates de sodium	BPF
	E 501	Carbonates de potassium	BPF
	E 575	Glucono-delta-lactone	BPF
	E 640	Glycine et son sel de sodium	BPF
	E 950	Acésulfame-K	BPF
	E 951	Aspartame	BPF
	E 952	Cyclamates	BPF
	E 954	Saccharines	BPF
	E 955	Sucralose	BPF
	E 957	Thaumatine	BPF
	E 959	Néohespéridine DC	BPF
	E 960	Glucosides de stéviol	BPF	(60) Exprimés en équivalents stéviols.
	E 961	Néotame	BPF
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	BPF
	E 969	Advantame	BPF
11.4.2 Édulcorants de table sous forme de poudre
	Groupe IV	Polyols	BPF
	E 327	Lactate de calcium	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 336	Tartrates de potassium	BPF
	E 341	Phosphates de calcium	BPF
	E 407	Carraghénanes	BPF
	E 410	Farine de graines de caroube	BPF
	E 412	Gomme guar	BPF
	E 413	Gomme adragante	BPF
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	BPF
	E 415	Gomme xanthane	BPF
	E 418	Gomme gellane	BPF
	E 440	Pectines	BPF
	E 460	Cellulose	BPF
	E 461	Méthylcellulose	BPF
	E 463	Hydroxypropylcellulose	BPF
	E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	BPF
	E 465	Méthyléthylcellulose	BPF
	E 466	Carboxyméthylcellulose sodique	BPF
	E 468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée	50000
	E 500	Carbonates de sodium	BPF
	E 501	Carbonates de potassium	BPF
	E 551-553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 575	Glucono-delta-lactone	BPF
	E 576	Gluconate de sodium	BPF
	E 577	Gluconate de potassium	BPF
	E 578	Gluconate de calcium	BPF
	E 640	Glycine et son sel de sodium	BPF
	E 969	Advantame	BPF
	E 950	Acésulfame-K	BPF
	E 951	Aspartame	BPF
	E 952	Cyclamates	BPF
	E 954	Saccharines	BPF
	E 955	Sucralose	BPF
	E 957	Thaumatine	BPF
	E 959	Néohespéridine DC	BPF
	E 960	Glucosides de stéviol	BPF	(60) Exprimés en équivalents stéviols.
	E 961	Néotame	BPF
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	BPF
	E 1200	Polydextrose	BPF
	E 1521	Polyéthylène glycol	BPF
11.4.3 Édulcorants de table sous forme de comprimés
	Groupe IV	Polyols	BPF
	E 296	Acide malique	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 334	Acide tartrique [L (+)]	BPF
	E 336	Tartrates de potassium	BPF
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	BPF
	E 440	Pectines	BPF
	E 460	Cellulose	BPF
	E 460 (i)	Cellulose microcristalline	BPF
	E 460 (ii)	Cellulose en poudre	BPF
	E 461	Méthylcellulose	BPF
	E 463	Hydroxypropylcellulose	BPF
	E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	BPF
	E 465	Méthyléthylcellulose	BPF
	E 466	Carboxyméthylcellulose sodique	BPF
	E 468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée	50000
	E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	BPF
	E 470b	Sels de magnésium d’acides gras	BPF
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF
	E 500	Carbonates de sodium	BPF
	E 501	Carbonates de potassium	BPF
	E 551-553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	BPF
	E 575	Glucono-delta-lactone	BPF
	E 576	Gluconate de sodium	BPF
	E 577	Gluconate de potassium	BPF
	E 578	Gluconate de calcium	BPF
	E 640	Glycine et son sel de sodium	BPF
	E 641	L-leucine	50000
	E 950	Acésulfame-K	BPF
	E 951	Aspartame	BPF
	E 952	Cyclamates	BPF
	E 954	Saccharines	BPF
	E 955	Sucralose	BPF
	E 957	Thaumatine	BPF
	E 959	Néohespéridine DC	BPF
	E 960	Glucosides de stéviol	BPF
	E 961	Néotame	BPF
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	BPF
	E 969	Advantame	BPF
	E 1200	Polydextrose	BPF
	E 1201	Polyvinylpyrrolidone	BPF
	E 1202	Polyvinylpolypyrrolidone	BPF
	E 1521	Polyéthylène glycol	BPF
12. Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques
12.1 Sel et produits de substitution du sel
12.1.1 Sel
	E 170	Carbonate de calcium	BPF
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 500	Carbonates de sodium	BPF
	E 504	Carbonates de magnésium	BPF
	E 511	Chlorure de magnésium	BPF		Uniquement sel marin
	E 530	Oxyde de magnésium	BPF
	E 534	Tartrate de fer	110	(92) rapporté à la matière sèche
	E 535–E 538	Ferrocyanures	20	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (79) La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre.
	E 551-553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	10000
	E 554	Silicate alumino-sodique	20	(38) Exprimée en aluminium.	dans le fromage après transfert; Uniquement pour le sel destiné au traitement en surface des fromages affinés, produits relevant de la catégorie 01.7.2
12.1.2 Produits de substitution du sel 0
	Groupe I	Additifs
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 534	Tartrate de fer	110	(92) rapporté à la matière sèche
	E 535–E 538	Ferrocyanures	20	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (79) La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre.
	E 551-553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	20000
	E 620–E 625	Acide glutamique – glutamates	BPF
	E 626–E 635	Ribonucléotides	BPF
12.2 Fines herbes, épices et assaisonnements
12.2.1 Fines herbes et épices
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	150	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement cannelle (Cinnamomum ceylanicum)
	E 460	Cellulose	BPF		Uniquement produits séchés
	E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	BPF		Uniquement produits séchés
12.2.2 Assaisonnements et condiments
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF	(70) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg.	Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500	(70) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg.	Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(62) La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (70) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg.	Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori
	E 160d	Lycopène	50
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement assaisonnements à base de jus d’agrumes
	E 310 - E 321	Gallate de propyle, BHQT, BHA et BHT	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (13) Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
	E 392	Extraits de romarin	200	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 551-553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	30000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement assaisonnements
	E 620–E 625	Acide glutamique – glutamates	BPF
	E 626–E 635	Ribonucléotides	BPF
12.3 Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l’eau à 4-30 % en volume)
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF	(70) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg.	Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500	(70) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg.	Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori
12.4 Moutarde
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300
	Groupe IV	Polyols	BPF
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 110	Jaune orangé S	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 124	Rouge cochenille A	35	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	500	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement moutarde de Dijon
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	250	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	À l’exception de la moutarde de Dijon
	E 392	Extraits de romarin	100	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	350
	E 954	Saccharines	320	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	E 955	Sucralose	140
	E 959	Néohespéridine DC	50
	E 960	Glucosides de stéviol	120	(60) Exprimés en équivalents stéviols.
	E 961	Néotame	12
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	E 969	Advantame	4
12.5 Soupes, potages et bouillons
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	50
	E 160d	Lycopène	20
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à l’exception des conserves)
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (13) Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.	Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	3000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 363	Acide succinique	5000
	E 392	Extraits de romarin	50	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 427	Gomme cassia	2500		Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés
	E 432–E 436	Polysorbates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement soupes et potages
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 950	Acésulfame-K	110		Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 951	Aspartame	110		Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 954	Saccharines	110	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 955	Sucralose	45		Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 960	Glucosides de stéviol	40	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 961	Néotame	5		Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	110	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 969	Advantame	2		Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
12.6 Sauces
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF		À l’exclusion des sauces à base de tomates
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500	(65) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates
	Groupe IV	Polyols	BPF
	E 104	Jaune de quinoléine	20	(64) La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates
	E 110	Jaune orangé S	30	(64) La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement pickles et piccalilli
	E 160d	Lycopène	50		À l’exclusion des sauces à base de tomates
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %; sauces non émulsionnées
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (13) Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium	75		Uniquement sauces émulsionnées
	E 392	Extraits de romarin	100	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	8000
	E 416	Gomme karaya	10000		Uniquement sauces émulsionnées
	E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	10000
	E 426	Hémicellulose de soja	30000		Uniquement sauces émulsionnées
	E 427	Gomme cassia	2500
	E 432–E 436	Polysorbates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement sauces émulsionnées
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	4000		Uniquement sauces émulsionnées
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement sauces émulsionnées
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	350
	E 954	Saccharines	160	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	E 955	Sucralose	450
	E 957	Thaumatine	5		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 959	Néohespéridine DC	50
	E 960	Glucosides de stéviol	175	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement la sauce de soja (fermentée ou non fermentée)
	E 960	Glucosides de stéviol	120	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	À l’exclusion de la sauce de soja (fermentée ou non fermentée)
	E 961	Néotame	2		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 961	Néotame	12
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	E 969	Advantame	4
12.7 Salades et pâtes à tartiner salées
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement Feinkostsalat
	E 951	Aspartame	350		Uniquement Feinkostsalat
	E 954	Saccharines	160	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement Feinkostsalat
	E 955	Sucralose	140		Uniquement Feinkostsalat
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement Feinkostsalat
	E 961	Néotame	12		Uniquement Feinkostsalat
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement Feinkostsalat
	E 969	Advantame	4		Uniquement Feinkostsalat
12.8 Levures et produits à base de levures
	Groupe I	Additifs
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	BPF		Uniquement levure sèche et levure de boulangerie
12.9 Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100		Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales
	E 110	Jaune orangé S	20	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales
	E 124	Rouge cochenille A	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales
	E 160d	Lycopène	30		Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement gélatine
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement boissons à base de protéines végétales
	E 959	Néohespéridine DC	5		Uniquement produits à base de protéines végétales, uniquement comme exhausteur de goût
13. Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière
13.1 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
	PARTIE INTRODUCTIVE, S’APPLIQUE À TOUTES LES SOUS-CATEGORIES.
	Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.
	Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E472c et E 1450 doivent être utilisés conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 3, 5 ou 6 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers³⁵.
13.1.1 Préparations pour nourrissons
	Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés
	E 270	Acide lactique	BPF		Uniquement forme L(+)
	E 304 (i)	Palmitate de L-ascorbyle	10
	E 306	Extrait riche en tocophérols	10	(16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 307	Alpha-tocophérol	10	(16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 308	Gamma-Tocophérol	10	(16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 309	Delta-Tocophérol	10	(16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 322	Lécithines	1000	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	2000	(43) Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 332	Citrates de potassium		(43) Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 338	Acide phosphorique	1000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (44) Conformément aux limites prévues dans les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 339	Phosphates de sodium	1000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (15) Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 340	Phosphates de potassium		(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (15) Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 412	Gomme guar	1000		Uniquement dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	4000	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	9000	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.	Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	7500	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.	Uniquement produits vendus en poudre
	E 473	Sucroesters d’acides gras	120	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.	Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
13.1.2 Préparations de suite
	Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.
	E 270	Acide lactique	BPF		Uniquement forme L(+)
	E 304 (i)	Palmitate de L-ascorbyle	10
	E 306	Extrait riche en tocophérols	10	(16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 307	Alpha-tocophérol	10	(16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 308	Gamma-Tocophérol	10	(16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 309	Delta-Tocophérol	10	(16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 322	Lécithines	1000	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	2000	(43) Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 332	Citrates de potassium	BPF	(43) Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 338	Acide phosphorique		(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (44) Conformément aux limites prévues dans les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 339	Phosphates de sodium	1000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (15) Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 340	Phosphates de potassium		(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (15) Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 407	Carraghénanes	300	(17) Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
	E 410	Farine de graines de caroube	1000	(17) Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
	E 412	Gomme guar	1000	(17) Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
	E 440	Pectines	5000		Uniquement préparations de suite acidifiées
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	4000	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	9000	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.	Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	7500	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.	Uniquement produits vendus en poudre.
	E 473	Sucroesters d’acides gras	120	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.	Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
13.1.3 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 170	Carbonate de calcium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 260	Acide acétique	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 261	Acétate de potassium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 262	Acétates de sodium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 263	Acétate de calcium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 270	Acide lactique	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
	E 296	Acide malique	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
	E 300	Acide ascorbique	200	(18) Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique.	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés.
	E 300	Acide ascorbique	300	(18) Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique.	Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes.
	E 301	Ascorbate de sodium	200	(18) Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique.	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés.
	E 301	Ascorbate de sodium	300	(18) Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique.	Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes.
	E 302	Ascorbate de calcium	200	(18) Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique.	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés.
	E 302	Ascorbate de calcium	300	(18) Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique.	Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes.
	E 304 (i)	Palmitate de L-ascorbyle	100	(19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés.
	E 306	Extrait riche en tocophérols	100	(19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés.
	E 307	Alpha-tocophérol	100	(19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés.
	E 308	Gamma-Tocophérol	100	(19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés.
	E 309	Delta-Tocophérol	100	(19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés.
	E 322	Lécithines	10000		Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés
	E 325	Lactate de sodium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
	E 326	Lactate de potassium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
	E 327	Lactate de calcium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
	E 330	Acide citrique	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 331	Citrates de sodium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 332	Citrates de potassium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 333	Citrates de calcium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 333	Citrates de calcium	BPF		Uniquement produits à base de fruits à faible teneur en sucre
	E 334	Acide tartrique [L (+)]	5000	(42) Sous forme de résidus.	Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés.
	E 335	Tartrates de sodium	5000	(42) Sous forme de résidus.	Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés.
	E 336	Tartrates de potassium	5000	(42) Sous forme de résidus.	Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés.
	E 338	Acide phosphorique	1000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement.
	E 339	Phosphates de sodium	1000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement céréales.
	E 340	Phosphates de potassium	1000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement céréales.
	E 341	Phosphates de calcium	1000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement céréales.
	E 341	Phosphates de calcium	1000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement desserts à base de fruits.
	E 354	Tartrate de calcium	5000	(42) Sous forme de résidus.	Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes.
	E 400	Acide alginique	500	(23) Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement desserts et entremets.
	E 401	Alginate de sodium	500	(23) Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement desserts et entremets.
	E 402	Alginate de potassium	500	(23) Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement desserts et entremets.
	E 404	Alginate de calcium	500	(23) Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement desserts et entremets.
	E 410	Farine de graines de caroube	10000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés.
	E 410	Farine de graines de caroube	20000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement aliments à base de céréales sans gluten.
	E 412	Gomme guar	10000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés.
	E 412	Gomme guar	20000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement aliments à base de céréales sans gluten.
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	10000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés.
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	20000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement aliments à base de céréales sans gluten.
	E 415	Gomme xanthane	10000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés.
	E 415	Gomme xanthane	20000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement aliments à base de céréales sans gluten.
	E 440	Pectines	10000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés.
	E 440	Pectines	20000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement aliments à base de céréales sans gluten.
	E 450	Diphosphates	5000	(4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (42) Sous forme de résidus.	Uniquement biscuits et biscottes.
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	5000	(22) Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés.
	E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	5000	(22) Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés.
	E 472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras	5000	(22) Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés.
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	5000	(22) Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés.
	E 500	Carbonates de sodium	BPF		Uniquement comme poudre à lever
	E 501	Carbonates de potassium	BPF		Uniquement comme poudre à lever
	E 503	Carbonates d’ammonium	BPF		Uniquement comme poudre à lever
	E 507	Acide chlorhydrique	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 524	Hydroxyde de sodium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 525	Hydroxyde de potassium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 526	Hydroxyde de calcium	BPF		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 551	Dioxyde de silicium	2000		Uniquement céréales sèches
	E 575	Glucono-delta-lactone	5000	(42) Sous forme de résidus.	Uniquement biscuits et biscottes.
	E 920	L-Cystéine	1000		Uniquement biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge
	E 1404	Amidon oxydé	50000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 1410	Phosphate de monoamidon	50000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 1412	Phosphate de diamidon	50000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	50000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	50000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 1420	Amidon acétylé	50000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 1422	Adipate de diamidon acétylé	50000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	50000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 1451	Amidon oxydé acétylé	50000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
13.1.4 Autres aliments pour enfants en bas âge 0
	Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.
	E 270	Acide lactique	BPF		Uniquement forme L(+)
	E 304 (i)	Palmitate de L-ascorbyle	100	(19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 306	Extrait riche en tocophérols	100	(19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 307	Alpha-tocophérol	100	(19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 308	Gamma-Tocophérol	100	(19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 309	Delta-Tocophérol	100	(19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 322	Lécithines	10000	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 331	Citrates de sodium	2000	(43) Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 332	Citrates de potassium	BPF	(43) Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 338	Acide phosphorique		(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (44) Conformément aux limites prévues dans les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 339	Phosphates de sodium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (15) Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 340	Phosphates de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (15) Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.
	E 407	Carraghénanes	300
	E 410	Farine de graines de caroube	10000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 412	Gomme guar	10000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	10000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 415	Gomme xanthane	10000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 440	Pectines	5000	(21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	4000	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	7500	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.	Uniquement produits vendus en poudre.
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	9000	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.	Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés.
	E 473	Sucroesters d’acides gras	120	(14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.	Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés.
	E 500	Carbonates de sodium	BPF
	E 501	Carbonates de potassium	BPF
	E 503	Carbonates d’ammonium	BPF
	E 507	Acide chlorhydrique	BPF		Uniquement pour régulation du pH
	E 524	Hydroxyde de sodium	BPF		Uniquement pour régulation du pH
	E 525	Hydroxyde de potassium	BPF		Uniquement pour régulation du pH
	E 1404	Amidon oxydé	50000
	E 1410	Phosphate de monoamidon	50000
	E 1412	Phosphate de diamidon	50000
	E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	50000
	E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	50000
	E 1420	Amidon acétylé	50000
	E 1422	Adipate de diamidon acétylé	50000
	E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	50000
13.1.5 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
13.1.5.1 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons
	Les additifs des catégories 13.1.2 et 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333, E 341
	E 170	Carbonate de calcium	BPF
	E 304 (i)	Palmitate de L-ascorbyle	100
	E 331	Citrates de sodium	BPF
	E 332	Citrates de potassium	BPF
	E 333	Citrates de calcium	BPF
	E 338	Acide phosphorique	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement pour régulation du pH.
	E 339	Phosphates de sodium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (20) Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 340	Phosphates de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (20) Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 341	Phosphates de calcium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.; (20) Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.
	E 401	Alginate de sodium	1000		À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	200		À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme
	E 410	Farine de graines de caroube	10000		À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien
	E 412	Gomme guar	10000		À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés
	E 415	Gomme xanthane	1200		À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme
	E 440	Pectines	10000		À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux
	E 466	Carboxyméthylcellulose sodique	10000		À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles congénitaux du métabolisme
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	5000		À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	7500		Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	9000		Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance
	E 473	Sucroesters d’acides gras	120		Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
	E 500	Carbonates de sodium	BPF		Uniquement comme poudre à lever
	E 501	Carbonates de potassium	BPF		Uniquement comme poudre à lever
	E 507	Acide chlorhydrique	BPF		Uniquement comme poudre à lever
	E 524	Hydroxyde de sodium	BPF		Uniquement pour régulation du pH
	E 525	Hydroxyde de potassium	BPF		Uniquement pour régulation du pH
	E 526	Hydroxyde de calcium	BPF		Uniquement pour régulation du pH
	E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	20000		Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite
13.1.5.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge
	Les additifs des catégories 13.1.2 et 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333, E 341
	E 401	Alginate de sodium	1000		À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	200		À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme
	E 410	Farine de graines de caroube	10000		À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien
	E 412	Gomme guar	10000		À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés
	E 415	Gomme xanthane	1200		À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme
	E 440	Pectines	10000		À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux
	E 466	Carboxyméthylcellulose sodique	10000		À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles congénitaux du métabolisme
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	5000		À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	7500		Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	9000		Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance
	E 473	Sucroesters d’acides gras	120		Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
	E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	20000
13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)
	Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	50	(89) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) uniquement dans des produits liquides ayant subi un traitement thermique: 3 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.
	Groupe IV	Polyols	BPF
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 110	Jaune orangé S	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 124	Rouge cochenille A	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1200
	E 406	Agar-agar	BPF		Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
	E 432–E 436	Polysorbates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	1000
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 950	Acésulfame-K	450
	E 951	Aspartame	1000
	E 952	Cyclamates	400	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
	E 954	Saccharines	200	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	E 955	Sucralose	400
	E 959	Néohespéridine DC	100
	E 960	Glucosides de stéviol	330	(60) Exprimés en équivalents stéviols.
	E 961	Néotame	32
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	450	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	E 969	Advantame	10
13.3 Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	50
	Groupe IV	Polyols	BPF
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 110	Jaune orangé S	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 124	Rouge cochenille A	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	1500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1200
	E 432–E 436	Polysorbates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	1000
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 950	Acésulfame-K	450
	E 951	Aspartame	800
	E 952	Cyclamates	400	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
	E 954	Saccharines	240	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	E 955	Sucralose	320
	E 959	Néohespéridine DC	100
	E 960	Glucosides de stéviol	270	(60) Exprimés en équivalents stéviols.
	E 961	Néotame	26
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	450	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	E 969	Advantame	8
13.4 Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten
	Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes
	Groupe I	Additifs			Y compris pâtes sèches
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe IV	Polyols	BPF
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
14. Boissons
14.1 Boissons non alcoolisées
14.1.1 Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement eaux de table préparées
14.1.2 Jus de fruits et jus de légumes
	Groupe I	Additifs			Uniquement jus de légumes
	E 170	Carbonate de calcium	BPF		Uniquement jus de raisin
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement sød … saft et sødet … saft
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement sød … saft et sødet … saft
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	70	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	350	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement jus de limette et de citron
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	2000	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement jus de raisin concentré pour la fabrication de vins maison
	E 296	Acide malique	3000		Uniquement jus d’ananas
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 330	Acide citrique	3000
	E 336	Tartrates de potassium	BPF		Uniquement jus de raisin
	E 440	Pectines	3000		Uniquement jus d’ananas et de fruit de la passion
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10		Uniquement jus d’ananas et sød … saft et sødet … saft
14.1.3 Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires
	Groupe I	Additifs			Uniquement nectars de légumes; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	300	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	250	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise; la quantité maximale s’applique si les additifs E 210-213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés.
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	150	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise
	E 270	Acide lactique	5000
	E 296	Acide malique	BPF		Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 330	Acide citrique	5000
	E 440	Pectines	3000		Uniquement ananas et fruits de la passion
	E 466	Carboxyméthylcellulose sodique	BPF		Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise ou finlandaise à base d’agrumes
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	600		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 952	Cyclamates	250	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	80	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	300		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	30		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	100	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	20		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	6		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés
14.1.4 Boissons aromatisées
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 ne peuvent pas être utilisés. L’additif E 968 ne peut pas être utilisé, sauf à des fins spécifiques prévues dans cette catégorie d’applications.
	Groupe II	Colorants BPF	BPF	(74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.	À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100	(25) Les quantités des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.; (74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.	À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.	À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés
	E 110	Jaune orangé S	20	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.	À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés
	E 124	Rouge cochenille A	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.	À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés
	E 160d	Lycopène	12		À l’exclusion des boissons à diluer
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	300	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	250	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	La quantité maximale s’applique si les additifs E 210-213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés.
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	150	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	350	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2.5 % d’orge (barley water)
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	250	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés; capilé, groselha
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	20	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement transfert à partir de concentrés dans des boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24) Dose d’incorporation, résidus non détectables.
	E 297	Acide fumarique	1000		Uniquement poudres instantanées pour boissons à base de fruits
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	700	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement boissons destinées aux sportifs
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	4000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement boissons à base de protéines végétales
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers
	E 355–E 357	Acide adipique – adipates	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons
	E 363	Acide succinique	3000		Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	300
	E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	1000		Uniquement dans les boissons énergisantes et dans les boissons contenant du jus de fruits
	E 426	Hémicellulose de soja	5000		Uniquement boissons à base de produits laitiers, destinées à la vente au détail
	E 444	Acétate isobutyrate de saccharose	300		Uniquement boissons troubles
	E 445	Esters glycériques de résine de bois	100		Uniquement boissons troubles
	E 459	Bêta-cyclodextrine	500		Uniquement boissons instantanées en poudre aromatisées
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement boissons à base d’anis, à base de produits laitiers, à la noix de coco et aux amandes
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	600		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 952	Cyclamates	250	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	80	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	100	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement gaseosa à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	300		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	0.5		Uniquement boissons aromatisées sans alcool à base d’eau, comme exhausteur de goût uniquement
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	30		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exception des boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait
	E 960	Glucosides de stéviol	80	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	20		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	2		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 968	Érythritol	16000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqué sans sucres ajoutés Uniquement en tant qu’exhausteur de goût
	E 969	Advantame	6		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés
	E 999	Extraits de quillaia	200	(45) Calculée en extrait anhydre.
14.1.5 Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
14.1.5.1 Café et extraits de café
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF		Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	BPF		Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	200		Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage
	E 904	Shellac	BPF		Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage
14.1.5.2 Autres
	Groupe I	Additifs			À l’exclusion du thé en feuilles non aromatisé; y compris le café instantané aromatisé; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés dans les boissons.
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	600	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24) Dose d’incorporation, résidus non détectables.	Uniquement concentré liquide de thé
	E 297	Acide fumarique	1000		Uniquement préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions de plantes
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement boissons à base de café pour distributeurs automatiques; thé instantané et infusions de plantes instantanées
	E 355–E 357	Acide adipique – adipates	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons
	E 363	Acide succinique	3000		Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	10000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement café liquide conditionné
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes
	E 960	Glucosides de stéviol	30	(60) Exprimés en équivalents stéviols.; (93) Les quantités maximales s’appliquent aux produits prêts à boire (par exemple en canettes) et aux mélanges et concentrés de ces produits prêts à boire après préparation.	Uniquement café, thé, infusions de plantes à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	30		Uniquement café, thé, infusions de plantes à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés. Notes: (60): Exprimée en équivalents stéviol. (93): Les quantités maximales s’appliquent aux produits prêts à boire (par exemple en cannettes) et aux mélanges et concentrés de ces produits prêts à boire après préparation.
	E 960	Glucosides de stéviol	20		Uniquement boissons à base de malt aromatisées au chocolat/cappuccino, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Notes: (60): Exprimée en équivalents stéviol. (93): Les quantités maximales s’appliquent aux produits prêts à boire (par exemple en cannettes) et aux mélanges et concentrés de ces produits prêts à boire après préparation.
14.2 Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool
14.2.1 Bière et boissons maltées
	E 150a, b, d	Colorant caramel ordinaire, caramel de sulfite caustique et caramel au sulfite d’ammonium	BPF
	E 150c	Caramel ammoniacal	6000
	E 150c	Caramel ammoniacal	9500		Uniquement «Bière de table/Tafelbier/Table beer» (contenant moins de 6% de moût primitif); Brown Ale, Porter, Stout et Old Ale
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement bière en fût contenant plus de 0.5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement bière sans alcool; bière en fût contenant plus de 0.5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50		Uniquement bière subissant une seconde fermentation dans le fût
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	20	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	E 270	Acide lactique	BPF
	E 300	Acide ascorbique	BPF
	E 301	Ascorbate de sodium	BPF
	E 330	Acide citrique	BPF
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	100
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	BPF
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 950	Acésulfame-K	25	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	E 951	Aspartame	600		Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 951	Aspartame	25		Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	E 954	Saccharines	80	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 955	Sucralose	250		Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 955	Sucralose	10		Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	E 959	Néohespéridine DC	10		Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 959	Néohespéridine DC	10		Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	E 960	Glucosides de stéviol	70	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 961	Néotame	20		Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 961	Néotame	1		Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	25	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	E 969	Advantame	6		Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif), sauf «obergäriges Einfachbier»; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 969	Advantame	0.5		Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	E 1105	Lysozyme	BPF		Uniquement bières ne subissant ni pasteurisation ni filtration stérilisante
	E 1200	Polydextrose	BPF		Uniquement bières à valeur énergétique réduite ou faiblement alcoolisées
14.2.2 Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool
	L’utilisation d’additifs est autorisée conformément à l’annexe 9 de l’ordonnance du DFI sur les boissons
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits sans alcool
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits sans alcool
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement produits sans alcool
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24) Dose d’incorporation, résidus non détectables.	Uniquement produits sans alcool
14.2.3 Cidre et poiré
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	Groupe II	Colorants BPF	BPF		À l’exclusion du cidre bouché
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200		À l’exclusion du cidre bouché
	E 104	Jaune de quinoléine	25	(64) La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	À l’exclusion du cidre bouché
	E 110	Jaune orangé S	10	(64) La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	À l’exclusion du cidre bouché
	E 150a - d	Caramels	BPF		Uniquement cidre bouché
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24) Dose d’incorporation, résidus non détectables.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	100		À l’exclusion du cidre bouché
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10		À l’exclusion du cidre bouché
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	600
	E 954	Saccharines	80	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	E 955	Sucralose	50
	E 959	Néohespéridine DC	20
	E 961	Néotame	20
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	E 969	Advantame	6
	E 999	Extraits de quillaia	200	(45) Calculée en extrait anhydre.	À l’exclusion du cidre bouché
14.2.4 Vins de fruits et made wine
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200
	E 104	Jaune de quinoléine	20	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 110	Jaune orangé S	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 124	Rouge cochenille A	1	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 160d	Lycopène	10
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	260	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement made wine
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24) Dose d’incorporation, résidus non détectables.	Uniquement vins de fruits et vins à teneur réduite en alcool
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 353	Acide métatartrique	100		Uniquement made wine
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000
14.2.5 Hydromel	Groupe I
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(24) Dose d’incorporation, résidus non détectables.
14.2.6 Boissons spiritueuses
	Groupe I	Additifs			À l’exception du whisky ou whiskey; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés, sauf dans les liqueurs.
	Groupe II	Colorants BPF	BPF		Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(87) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Sauf rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de fruits, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, eau-de-vie de lie, Topinambur ou eau de vie de l’artichaut de Jérusalem, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, esprit (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
	E 104	Jaune de quinoléine	180	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
	E 110	Jaune orangé S	100	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
	E 123	Amarante	30		Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
	E 124	Rouge cochenille A	170	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
	E 150a - d	Caramels	BPF		Sauf eaux-de-vie de fruit, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. Le whisky ou whiskey peut uniquement contenir l’additif E 150a.
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		Uniquement liqueurs
	E 174	Argent	BPF
	E 175	Or	BPF
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	À l’exception du whisky ou whiskey
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	10000		Uniquement liqueurs émulsionnées
	E 416	Gomme karaya	10000		Uniquement liqueurs à base d’oeufs
	E 445	Esters glycériques de résine de bois	100		Uniquement boissons spiritueuses troubles
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	À l’exception du whisky ou whiskey
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5000		Uniquement liqueurs émulsionnées
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	8000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement liqueurs émulsionnées
14.2.7 Produits aromatisés à base de vin
14.2.7.1 Vins aromatisés
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	E 100	Curcumine	100	(26) Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.; (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement americano, bitter vino
	E 101	Riboflavines	100	(26) Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.; (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement americano, bitter vino
	E 102	Tartrazine	100	(26) Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.; (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement americano, bitter vino
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(26) Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.; (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement americano, bitter vino
	E 110	Jaune orangé S	50	(27) Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement bitter vino
	E 120	Cochenille	100	(26) Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.; (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement americano, bitter vino
	E 122	Azorubine	100	(26) Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.; (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement americano, bitter vino
	E 123	Amarante	30		Uniquement vins apéritifs
	E 123	Amarante	100	(26) Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.; (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement americano, bitter vino
	E 124	Rouge cochenille A	50	(26) Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.; (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement americano, bitter vino
	E 129	Rouge allura AC	100	(27) Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement bitter vino
	E 150a - d	Caramels	BPF
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24) Dose d’incorporation, résidus non détectables.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
14.2.7.2 Boissons aromatisées à base de vin
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	E 100	Curcumine	100	(28) Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement bitter soda
	E 101	Riboflavines	100	(28) Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement bitter soda
	E 102	Tartrazine	100	(28) Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement bitter soda
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement bitter soda
	E 110	Jaune orangé S	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement bitter soda
	E 120	Cochenille	100	(28) Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement bitter soda
	E 122	Azorubine	100	(28) Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement bitter soda
	E 123	Amarante	100	(28) Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement bitter soda
	E 124	Rouge cochenille A	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement bitter soda
	E 129	Rouge allura AC	100	(28) Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.	Uniquement bitter soda
	E 150a - d	Caramels	BPF		sauf sangría, clarea, zurra
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24) Dose d’incorporation, résidus non détectables.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
14.2.7.3 Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(87) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 110	Jaune orangé S	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 124	Rouge cochenille A	50	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 160d	Lycopène	10
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24) Dose d’incorporation, résidus non détectables.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
14.2.8 Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(87) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.	Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	E 104	Jaune de quinoléine	180	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	E 110	Jaune orangé S	100	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	E 123	Amarante	30		Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	E 124	Rouge cochenille A	170	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.	Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	20	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24) Dose d’incorporation, résidus non détectables.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	100		Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin
	E 444	Acétate isobutyrate de saccharose	300		Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %
	E 445	Esters glycériques de résine de bois	100		Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	8000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement boissons aromatisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	600
	E 952	Cyclamates	250	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées
	E 954	Saccharines	80	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	E 955	Sucralose	250
	E 959	Néohespéridine DC	30
	E 960	Glucosides de stéviol	150	(60) Exprimés en équivalents stéviols.
	E 961	Néotame	20
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	E 969	Advantame	6
15. Amuse-gueules salés prêts à la consommation
15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF	(71) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg.
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(71) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg.	Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100	(71) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg.	À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20		Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - E 202; E 214 - E219	Acide sorbique – sorbate de potassium; p-hydroxybenzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.; (5) E 214–E 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement amuse-gueules à base de céréales
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 392	Extraits de romarin	50	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	3000		Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre
	E 416	Gomme karaya	5000		Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement amuse-gueules à base de céréales
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	200		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 904	Shellac	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	500
	E 954	Saccharines	100	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	E 955	Sucralose	200
	E 957	Thaumatine	5		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 959	Néohespéridine DC	50
	E 960	Glucosides de stéviol	20	(60) Exprimés en équivalents stéviols.
	E 961	Néotame	2		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 961	Néotame	18
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	E 969	Advantame	5
15.2 Fruits à coque transformés
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100		Uniquement fruits à coque enrobés salés
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		Uniquement fruits à coque enrobés salés
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - E 202; E 214 - E219	Acide sorbique – sorbate de potassium; p-hydroxybenzoates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.; (5) E 214–E 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.	Uniquement fruits à coque enrobés
	E 220–E 228	Anhydride sulfureux – sulfites	50	(3) Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.	Uniquement fruits à coque marinés
	E 310 - E 320	Gallate de propyle, BHQT et BHA	200	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (13) Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 392	Extraits de romarin	200	(41) Exprimée par rapport à la matière grasse.; (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 416	Gomme karaya	10000		Uniquement enrobage pour fruits à coque
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	200		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 904	Shellac	BPF		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	500
	E 954	Saccharines	100	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	E 955	Sucralose	200
	E 959	Néohespéridine DC	50
	E 960	Glucosides de stéviol	20	(60) Exprimés en équivalents stéviols.
	E 961	Néotame	2		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 961	Néotame	18
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	E 969	Advantame	5
16. Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF	(74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150	(74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.
	Groupe IV	Polyols	BPF		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.
	E 110	Jaune orangé S	5	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.
	E 124	Rouge cochenille A	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement ostkaka
	E 200 - E 202	Acide sorbique – sorbate de potassium	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement frugtgrød, rote Grütze et pasha
	E 200 - E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates	300	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement
	E 210–E 213	Acide benzoïque – benzoates (BA)	500	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement frugtgrød et rote Grütze
	E 234	Nisine	3		Uniquement gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires
	E 280–E 283	Acide propionique – propionates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (6) La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.	Uniquement Christmas pudding
	E 297	Acide fumarique	4000		Uniquement desserts de type gelée, desserts aromatisés aux fruits, mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	7000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.	Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	3000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	E 355–E 357	Acide adipique – adipates	6000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement desserts de type gelée
	E 355–E 357	Acide adipique – adipates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts
	E 355–E 357	Acide adipique – adipates	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.	Uniquement desserts aromatisés aux fruits
	E 363	Acide succinique	6000
	E 416	Gomme karaya	6000
	E 427	Gomme cassia	2500		Uniquement desserts à base de produits laitiers et produits similaires
	E 432–E 436	Polysorbates	3000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	2000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5000
	E 481–E 482	Stéaroyl-2-lactylates	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 483	Tartrate de stéaryle	5000
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	5000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 952	Cyclamates	250	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharines	100	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	400		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	5		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glucosides de stéviol	100	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	32		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 964	Sirop de polyglycitol	300000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 969	Advantame	10		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés
17. Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	PARTIE INTRODUCTIVE, VALABLE POUR TOUTES LES SOUS-CATÉGORIES
	Les niveaux maximaux d’utilisation indiqués pour les colorants, les polyols, les édulcorants et les E 200-213, E 338-452, E 405, E 416, E 426, E 432-436, E 459, E 468, E 473- 475, E 491-495, E 551-553, E 901-904, E 961, E 1201-1204, E 1505 et E 1521 s’appliquent aux compléments alimentaires prêts à la consommation et préparés selon les instructions d’utilisation fournies par le fabricant. Le facteur de dilution des compléments alimentaires qui doivent être dilués ou dissous doit être indiqué dans les instructions d’utilisation.
17.1 Compléments alimentaires sous forme solide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourissons et aux enfants en bas âge
	Groupe I	Additifs			E 410, E 412, E 415, E 417 et E 425 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
	Groupe II	Colorants BPF	BPF	(69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg.
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg.
	Groupe IV	Polyols	BPF
	E 104	Jaune de quinoléine	35	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg.	À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg.	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 110	Jaune orangé S	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg.
	E 124	Rouge cochenille A	35	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg.	À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 124	Rouge cochenille A	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg.	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 160d	Lycopène	30
	E 200–E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)	1000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.	Uniquement produits sous forme déshydratée contenant des préparations de vitamine A et de combinaisons de vitamines A et D
	E 310 - E 321	Gallate de propyle, BHQT, BHA et BHT	400	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	BPF
	E 392	Extraits de romarin	400	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1000
	E 416	Gomme karaya	BPF
	E 426	Hémicellulose de soja	1500
	E 432–E 436	Polysorbates	BPF
	E 459	Bêta-cyclodextrine	BPF		Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
	E 468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée	30000		À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	BPF	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	BPF
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	BPF	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 551–E 553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	BPF
	E 463a	Hydroxypropylcellulose faiblement substituée (L-HPC)	20000		Uniquement compléments alimentaires en comprimés.
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10	(80) La quantité maximale se rapporte au complément alimentaire dissous prêt à être consommé, dilué dans 200 ml d’eau.	Uniquement compléments alimentaires sous forme de comprimés effervescents
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF
	E 902	Cire de candelilla	BPF
	E 903	Cire de carnauba	200
	E 904	Shellac	BPF
	E 950	Acésulfame-K	500
	E 950	Acésulfame-K	2000	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 951	Aspartame	2000
	E 951	Aspartame	5500	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 952	Cyclamates	500	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
	E 952	Cyclamates	1250	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 954	Saccharines	500	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	E 954	Saccharines	1200	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 955	Sucralose	800
	E 955	Sucralose	2400	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 957	Thaumatine	400	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 959	Néohespéridine DC	100
	E 959	Néohespéridine DC	400	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 960	Glucosides de stéviol	670	(60) Exprimés en équivalents stéviols.
	E 960	Glucosides de stéviol	1800	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 961	Néotame	60
	E 961	Néotame	185	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 961	Néotame	2		Uniquement comme exhausteur de goût, à l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher
	E 961	Néotame	2		Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher à base de vitamines ou minéraux, en tant qu’exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	2000	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 969	Advantame	20
	E 969	Advantame	55	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes	Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 1201	Polyvinylpyrrolidone	BPF		Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
	E 1202	Polyvinylpolypyrrolidone	BPF		Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
	E 1203	Alcool polyvinylique	18000		Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
	E 1204	Pullulan	BPF		Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
	E 1205	Copolymère méthacrylate basique	100000		À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 1505	Citrate de triéthyle	3500		Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
	E 1206	Copolymère de méthacrylate neutre	200000		À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 1207	Copolymère de méthacrylate anionique	100000		À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 1208	Copolymère d’acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone	100000		À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 1209	Copolymère greffé d’alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol	100000		À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher.
	E 1505	Citrate de triéthyle	3500		Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
	E 1521	Polyéthylène glycol	10000		Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
17.2 Compléments alimentaires sous forme liquide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge0
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants BPF	BPF
	Groupe II	Colorants BPF	BPF	(69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg.	Uniquement compléments alimentaires en sirop.
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	Groupe IV	Polyols	BPF
	E 110	Jaune orangé S	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg.
	E 124	Rouge cochenille A	10	(61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
	E 160d	Lycopène	30
	E 200–E 213	Acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)	2000	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.; (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	E 310 - E 321	Gallate de propyle, BHQT, BHA et BHT	400	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 338–E 341; E 343; E 450–E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	BPF
	E 392	Extraits de romarin	400	(46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1000
	E 416	Gomme karaya	BPF
	E 426	Hémicellulose de soja	1500
	E 432–E 436	Polysorbates	BPF
	E 473–E 474	Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides	BPF	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	BPF
	E 491–E 495	Esters de sorbitane	BPF	(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	E 551–E 553	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium	BPF
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 950	Acésulfame-K	2000		Uniquement compléments alimentaires en sirop
	E 951	Aspartame	600
	E 951	Aspartame	5500		Uniquement compléments alimentaires en sirop
	E 952	Cyclamates	400	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
	E 952	Cyclamates	1250	(51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.	Uniquement compléments alimentaires en sirop.
	E 954	Saccharines	80	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	E 954	Saccharines	1200	(52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.	Uniquement compléments alimentaires en sirop.
	E 955	Sucralose	240
	E 955	Sucralose	240		Uniquement compléments alimentaires en sirop
	E 957	Thaumatine	400		Uniquement compléments alimentaires en sirop
	E 959	Néohespéridine DC	50
	E 959	Néohespéridine DC	400		Uniquement compléments alimentaires en sirop
	E 960	Glucosides de stéviol	200	(60) Exprimés en équivalents stéviols.
	E 960	Glucosides de stéviol	200	(60) Exprimés en équivalents stéviols.	Uniquement compléments alimentaires en sirop.
	E 961	Néotame	20
	E 961	Néotame	185		Uniquement compléments alimentaires en sirop
	E 961	Néotame	2		Uniquement comme exhausteur de goût, à l’exception des compléments alimentaires en sirop
	E 961	Néotame	2		Uniquement compléments alimentaires en sirop à base de vitamines ou minéraux, en tant qu’exhausteur de goût.
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	2000	(11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.	Uniquement compléments alimentaires en sirop.
	E 969	Advantame	6
	E 969	Advantame	35		Uniquement compléments alimentaires en sirop



18. Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
	Groupe I	Additifs	0

³⁵ RS 817.022.104

(art. 3)

Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans le règlement (UE) n° 231/2012³⁷.

³⁷ Règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil, JO L 83 du 22.3.2012, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2018/1481, JO L 251 du 5.10.2018, p. 13.

(art. 2, al. 1, 4, al. 5, 5 et 8)

N^o E du support	Dénomination du support	Quantité maximale	Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté

E 170	Carbonate de calcium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 263	Acétate de calcium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 322	Lécithines	BPF	Colorants et antioxydants liposolubles
E 322	Lécithines	BPF	Agents d’enrobage pour fruits
E 331	Citrates de sodium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 332	Citrates de potassium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 341	Phosphates de calcium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 400–E 404	Acide alginique - alginates	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 405	Alginate de propane-1,2‑diol	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 406	Agar-agar	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 407	Carraghénanes	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 410	Farine de graines de caroube	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 412	Gomme guar	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 413	Gomme adragante	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 415	Gomme xanthane	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 420	Sorbitol	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 421	Mannitol	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 422	Glycérol	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 425	Konjac	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 432–E 436	Polysorbates	BPF	Antimoussants
E 432–E 436	Polysorbates	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 432–E 436	Polysorbates	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 440	Pectines	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 442	Phosphatides d’ammonium	BPF	Antioxydants
E 459	Bêta-cyclodextrine	1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Tous les additifs alimentaires
E 460	Cellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 461	Méthylcellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 462	Éthylcellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 463	Hydroxypropylcellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 465	Éthylméthylcellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 466	Carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, Gomme de cellulose réticulée	BPF	Édulcorants
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 470b	Sels de magnésium d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 473	Sucroesters d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 491–E 495	Esters de sorbitane	BPF	Colorants et antimoussants
E 491–E 495	Esters de sorbitane	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 501	Carbonates de potassium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 504	Carbonates de magnésium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 508	Chlorure de potassium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 509	Chlorure de calcium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 511	Chlorure de magnésium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 514	Sulfates de sodium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 515	Sulfates de potassium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 516	Sulfate de calcium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 517	Sulfate d’ammonium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 551	Dioxyde de silicium	BPF	Émulsifiants et colorants
E 552	Silicate de calcium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 553b	Talc	50 mg/kg dans la préparation de colorants	Colorants
E 555	Silicate alumino-potassique	90 % par rapport au pigment	E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer)
E 570	Acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 577	Gluconate de potassium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 640	Glycine et son sel de sodium	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 900	Diméthylpolysiloxane	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF	Colorants
E 953	Isomalt	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 965	Maltitol	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 966	Lactitol	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 967	Xylitol	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 968	Érythritol	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1200	Polydextrose	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1201	Polyvinylpyrrolidone	BPF	Édulcorants
E 1202	Polyvinylpolypyrrolidone	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1404	Amidon oxydé	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1410	Phosphate de monoamidon	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1412	Phosphate de diamidon	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1420	Amidon acétylé	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1422	Adipate de diamidon acétylé	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1440	Amidon hydroxypropylé	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1451	Amidon oxydé acétylé	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1505*	Citrate de triéthyle	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1518*	Triacétate de glycéryle (triacétine)	BPF	Tous les additifs alimentaires
E 1520	Propanediol-1,2 (propylène glycol)	1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert)*	Colorants, émulsifiants et antioxydants
E 1521	Polyéthylène glycol	BPF	Édulcorants
* Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.

Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires:

1.: Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.
2.: Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.
3.: Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.
4.: Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

No E de l’additif ajouté	Dénomination de l’additif ajouté	Quantité maximale	Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté

groupe I de l’annexe 2		BPF	Toutes les préparations d’additifs alimentaires
E 200–E 202	Acide sorbate de potassium - sorbates	1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final	Préparations de colorants
E 210	Acide benzoïque	1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final	Préparations de colorants
E 211	Benzoate de sodium	1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final	Préparations de colorants
E 212	Benzoate de potassium	1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final	Préparations de colorants
E 220–E 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100 mg/kg dans la préparation et 2 mg/kg, exprimés en SO₂, dans le produit final, comme calculé	Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium)**
E 320	Butylhydroxy-anisol (BHA)	20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final	Émulsifiants contenant des acides gras
E 321	Butylhydroxy-toluène (BHT)	20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final	Émulsifiants contenant des acides gras
E 338	Acide phosphorique	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
E 339	Phosphates de sodium	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
E 340	Phosphates de potassium	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
E 343	Phosphates de magnésium	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
E 450	Diphosphates	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
E 451	Triphosphates	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
E 341	Phosphates de calcium	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅) dans la préparation	Préparations de colorants et d’émulsifiants
		10 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅) dans la préparation	Préparations de polyols
		10 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅) dans la préparation	Préparations de E 412 – gomme guar
E 392	Extraits de romarin	1000 mg/kg dans la préparation, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol	Préparations de colorants
E 416	Gomme Karaya	50 000 mg/kg dans la préparation, 1 mg/kg dans le produit final	Préparations de colorants
E 432 à 436	Polysorbates	BPF	Préparations de colorants, d’amplificateurs de contraste, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits
E 473	Sucroesters d’acides gras	BPF	Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles
E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	BPF	Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles
E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	50 000 mg/kg dans la préparation, 500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Comme émulsifiant dans les préparations de colorants utilisées dans: – le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kamaboko) (E 120 – cochenille, acide carminique, carmins) – les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les préparations à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carminique, carmins)
E 491–E 495	Esters de sorbitane	BPF	Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits
E 551	Dioxyde de silicium	50 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de colorants sèches en poudre
		10 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de E 508 – chlorure de potassium et de E 412 – gomme guar
		50 000 mg/kg dans la préparation	Préparations d’émulsifiants sèches en poudre
		10 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de polyols sèches en poudre
		30 000 mg/kg dans la préparation	Extraits secs de romarin en poudre (E 392)
		5000 mg/kg dans la préparation	E 1209 copolymère greffé d’alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol
E 551	Dioxyde de silicium	10 000 mg/kg dans la préparation	Nitrate de potassium (E 252)
E 552	Silicate de calcium	50 000 mg/kg dans la préparation	Préparations d’émulsifiants sèches en poudre
		10 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de polyols sèches en poudre
E 553a	Silicate de magnésium	10 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de polyols sèches en poudre
E 553b	Talc	10 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de polyols sèches en poudre
E 900	Diméthylpolysiloxane	200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale	Préparations des colorants E 160a – caroténoïdes, E 160b – rocou, bixine, norbixine, E 160c – extrait de paprika, capsanthine, capsorubine, E 160d – lycopène et E 160e – β-apocaroténal-8’
E 903	Cire de carnauba	130 000 mg/kg dans la préparation, 1 200 mg/kg dans le produit final, à partir de toutes les sources	Comme stabilisant dans les préparations d’édulcorants et/ou d’acides destinées à être utilisées dans les chewing-gums
E 943a	Butane	1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l’annexe 2 (pour usage professionnel uniquement)
E 943b	Isobutane	1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l’annexe 2 (pour usage professionnel uniquement)
E 944	Propane	1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l’annexe 2 (pour usage professionnel uniquement)
* = À l’exception des enzymes autorisées comme additifs alimentaires.
** = Le colorant E 163 – anthocyanes peut contenir jusqu’à 100 000 mg/kg de sulfites. Les colorants E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium peuvent en contenir 2000 mg/kg, selon les critères de pureté (Annexe 4).

Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires:

1.: Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.
2.: Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.
3.: Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.
4.: Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

No E de l’additif ajouté	Dénomination de l’additif ajouté	Quantité maximale dans les préparations d’enzymes	Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons	Quantité maximale dans les boissons	Peut être utilisé comme support?

E 170	Carbonate de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 200	Acide sorbique	20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	20 mg/kg	10 mg/l
E 202	Sorbate de potassium	20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	20 mg/kg	10 mg/l
E 210	Acide benzoïque	5000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) 12 000 mg/kg dans la présure	1,7 mg/kg 5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure	0,85 mg/l 2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure
E 211	Benzoate de sodium	5000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) 12 000 mg/kg dans la présure	1,7 mg/kg 5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure	0,85 mg/l 2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure
E 214	P-hydroxy-benzoate d’éthyle	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	2 mg/kg	1 mg/l
E 215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	2 mg/kg	1 mg/l
E 218	P-hydroxy-benzoate de méthyle	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	2 mg/kg	1 mg/l
E 219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	2 mg/kg	1 mg/l
E 220	Anhydride sulfureux	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO₂) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide	2 mg/kg	2 mg/l
E 221	Sulfite de sodium	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO₂) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière	2 mg/kg	2 mg/l
		6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide
E 222	Sulfite acide de sodium	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO₂) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide	2 mg/kg	2 mg/l
E 223	Disulfite de sodium	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO₂) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide	2 mg/kg	2 mg/l
E 224	Disulfite de potassium	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO₂) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide	2 mg/kg	2 mg/l
E 250	Nitrite de sodium	500 mg/kg	0,01 mg/kg	Pas d’utilisation
E 260	Acide acétique	BPF	BPF	BPF	Oui
E 261	Acétates de potassium	BPF	BPF	BPF
E 262	Acétates de sodium	BPF	BPF	BPF
E 263	Acétate de calcium	BPF	BPF	BPF
E 270	Acide lactique	BPF	BPF	BPF	Oui
E 281	Propionate de sodium	100 000 mg/kg	100 mg/kg	50 mg/l
E 290	Dioxyde de carbone	BPF	BPF	BPF
E 296	Acide malique	BPF	BPF	BPF	Oui
E 300	Acide ascorbique	BPF	BPF	BPF	Oui
E 301	Ascorbate de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 302	Ascorbate de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	BPF	BPF	BPF
E 306	Extrait riche en tocophérols	BPF	BPF	BPF
E 307	Alpha-tocophérol	BPF	BPF	BPF
E 308	Gamma-tocophérol	BPF	BPF	BPF
E 309	Delta-tocophérol	BPF	BPF	BPF
E 322	Lécithines	BPF	BPF	BPF	Oui
E 325	Lactate de sodium	BPF	BPF	BPF
E 326	Lactate de potassium	BPF	BPF	BPF
E 327	Lactate de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 330	Acide citrique	BPF	BPF	BPF	Oui
E 331	Citrates de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 332	Citrates de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 333	Citrates de calcium	BPF	BPF	BPF
E 334	Acide tartrique [L(+)]	BPF	BPF	BPF
E 335	Tartrates de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 336	Tartrates de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 337	Tartrate double de sodium et de potassium	BPF	BPF	BPF
E 350	Malates de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 338	Acide phosphorique	10 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF
E 339	Phosphates de sodium	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF	Oui
E 340	Phosphates de potassium	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF	Oui
E 341	Phosphates de calcium	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF	Oui
E 343	Phosphates de magnésium	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF	Oui
E 351	Malate de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 352	Malates de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 354	Tartrate de calcium	BPF	BPF	BPF
E 380	Citrate de triammonium	BPF	BPF	BPF
E 400	Acide alginique	BPF	BPF	BPF	Oui
E 401	Alginate de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 402	Alginate de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 403	Alginate d’ammonium	BPF	BPF	BPF
E 404	Alginate de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 406	Agar-agar	BPF	BPF	BPF	Oui
E 407	Carraghénanes	BPF	BPF	BPF	Oui
E 407a	Algues Euchema transformées	BPF	BPF	BPF
E 410	Farine de graines de caroube	BPF	BPF	BPF	Oui
E 412	Gomme guar	BPF	BPF	BPF	Oui
E 413	Gomme adragante	BPF	BPF	BPF	Oui
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	BPF	BPF	BPF	Oui
E 415	Gomme xanthane	BPF	BPF	BPF	Oui
E 417	Gomme Tara	BPF	BPF	BPF	Oui
E 418	Gomme Gellane	BPF	BPF	BPF	Oui
E 420	Sorbitol	BPF	BPF	BPF	Oui
E 421	Mannitol	BPF	BPF	BPF	Oui
E 422	Glycérol	BPF	BPF	BPF	Oui
E 440	Pectines	BPF	BPF	BPF	Oui
E 450	Diphosphates	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF
E 451	Triphosphates	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF
E 452	Polyphosphates	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF
E 460	Cellulose	BPF	BPF	BPF	Oui
E 461	Méthylcellulose	BPF	BPF	BPF	Oui
E 462	Éthylcellulose	BPF	BPF	BPF
E 463	Hydroxypropylcellulose	BPF	BPF	BPF	Oui
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	BPF	BPF	BPF	Oui
E 465	Éthylméthylcellulose	BPF	BPF	BPF
E 466	Carboxymethylcellulose de sodium Gomme de cellulose	BPF	BPF	BPF	Oui
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique	BPF	BPF	BPF
E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	BPF	BPF	BPF
E 470b	Sels de magnésium d’acides gras	BPF	BPF	BPF
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
E 472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
E 472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
E 472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
E 473	Sucroesters d’acides gras	50 000 mg/kg	50 mg/kg	25 mg/l	Oui, uniquement comme support
E 500	Carbonates de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 501	Carbonates de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui, E 501(i) carbonate de potassium uniquement
E 503	Carbonates d’ammonium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 504	Carbonates de magnésium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 507	Acide chlorhydrique	BPF	BPF	BPF	Oui
E 508	Chlorure de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 509	Chlorure de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 511	Chlorure de magnésium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 513	Acide sulfurique	BPF	BPF	BPF	Oui
E 514	Sulfates de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui, E 514(i) –sulfate de sodium uniquement
E 515	Sulfates de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 516	Sulfate de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 517	Sulfate d’ammonium	100 000 mg/kg	100 mg/kg	50 mg/l	Oui
E 524	Hydroxyde de sodium	BPF	BPF	BPF
E 525	Hydroxyde de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 526	Hydroxyde de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 527	Hydroxyde d’ammonium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 528	Hydroxyde de magnésium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 529	Oxyde de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 530	Oxyde de magnésium	BPF	BPF	BPF
E 551	Dioxyde de silicium	50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre	BPF	BPF	Oui
E 570	Acides gras	BPF	BPF	BPF
E 574	Acide gluconique	BPF	BPF	BPF	Oui
E 575	Glucono-delta-lactone	BPF	BPF	BPF	Oui
E 576	Gluconate de sodium	BPF	BPF	BPF
E 577	Gluconate de potassium	BPF	BPF	BPF
E 578	Gluconate de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
E 640	Glycine et son sel de sodium	BPF	BPF	BPF
E 920	L-cystéine	10 000 mg/kg	10 mg/kg	5 mg/l
E 938	Argon	BPF	BPF	BPF
E 939	Hélium	BPF	BPF	BPF
E 941	Azote	BPF	BPF	BPF
E 942	Protoxyde d’azote	BPF	BPF	BPF
E 948	Oxygène	BPF	BPF	BPF
E 949	Hydrogène	BPF	BPF	BPF
E 965	Maltitol	BPF	BPF	BPF	Oui
E 966	Lactitol	BPF	BPF	BPF	Oui (uniquement comme support)
E 967	Xylitol	BPF	BPF	BPF	Oui (uniquement comme support)
E 1200	Polydextrose	BPF	BPF	BPF	Oui
E 1404	Amidon oxydé	BPF	BPF	BPF	Oui
E 1410	Phosphate de monoamidon	BPF	BPF	BPF	Oui
E 1412	Phosphate de diamidon	BPF	BPF	BPF	Oui
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	BPF	BPF	BPF	Oui
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	BPF	BPF	BPF	Oui
E 1420	Amidon acétylé	BPF	BPF	BPF	Oui
E 1422	Adipate de diamidon acétylé	BPF	BPF	BPF	Oui
E 1440	Amidon hydroxypropylé	BPF	BPF	BPF	Oui
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	BPF	BPF	BPF	Oui
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	BPF	BPF	BPF	Oui
E 1451	Amidon oxydé acétylé	BPF	BPF	BPF	Oui
E 1520	Propanediol-1,2 (propylène glycol)	500 g/kg	(voir la note**)	(voir la note**)	Oui, uniquement comme support
* = Y compris les enzymes autorisées comme additifs alimentaires.
** = Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.

No E de l’additif	Dénomination de l’additif	Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté	Quantité maximale

groupe I de l’annexe 2		Tous les arômes	quantum satis
E 420	Sorbitol	Tous les arômes
E 421	Mannitol
E 953	Isomalt
E 965	Maltitol
E 966	Lactitol
E 967	Xylitol
E 968	Érythritol
E 200–E 202	Acide sorbique et sorbate de potassium	Tous les arômes	1500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes
E 210	Acide benzoïque
E 211	Benzoate de sodium
E 212	Benzoate de potassium
E 213	Benzoate de calcium
E 310	Gallate de propyle	Huiles essentielles	1000 mg/kg (gallate de propyle, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles


E 319	Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)
E 320	Butylhydroxy-anisol (BHA)	Arômes autres que les huiles essentielles	100 mg/kg* (gallate de propyle) 200 mg/kg* (BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les arômes
E 338–E 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6)	Tous les arômes	40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅) dans les arômes
E 392	Extraits de romarin	Tous les arômes	1000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes
E 416	Gomme Karaya	Tous les arômes	50 000 mg/kg dans les arômes
E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans les catégories 03: Glaces de consommation; 07.2: Produits de boulangerie fine; 08,3: Produits à base de viande, uniquement de la volaille transformée; 09.2: Poissons et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, et dans la catégorie 16: Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4	500 mg/kg dans le produit fini
E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans la catégorie 14.1.4: Boissons aromatisées, uniquement celles qui ne contiennent pas de jus de fruits, et dans les boissons aromatisées gazeuses qui contiennent du jus de fruits et dans la catégorie 14.2: Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool ou à faible teneur en alcool	220 mg/kg dans le produit fini
E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans les catégories 05,1: Produits de cacao et de chocolat; 05.2: Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine; 05.4: Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 et dans la catégorie 06.3: Céréales pour petit-déjeuner	300 mg/kg dans le produit fini
E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans la catégorie 01.7.5: Fromage fondu	120 mg/kg dans le produit fini
E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans la catégorie 05.3: Chewing-gum	60 mg/kg dans le produit fini
E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans les catégories 01,8: Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons 04.2.5: Confitures, gelées, marmelades et produits similaires; 04.2.5.4: Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque; 08.2: Viandes transformées; 12.5 soupes, potages et bouillons, 14.1.5.2: Autres, uniquement thé et café instantanés ainsi que plats cuisinés à base de céréales	240 mg/kg dans le produit fini
E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans les catégories 10.2: Œufs et ovoproduits, transformés	140 mg/kg dans le produit fini
E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans les catégories 14.1.4: Boissons aromatisées, uniquement boissons non gazeuses qui contiennent du jus de fruits; 14.1.2: Jus de fruits et jus de légumes, uniquement jus de légumes, et dans la catégorie 12.6: sauces, uniquement sauces à rôti et sauces douces.	400 mg/kg dans le produit fini
E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans les catégories 15: Amuse-gueule sucrés ou salés prêts à consommer	440 mg/kg dans le produit fini
E 425	Konjac	Tous les arômes	quantum satis
E 432–E 436	Polysorbates (tableau 4)	Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices**	10 000 mg/kg dans les arômes
		Denrées alimentaires contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices	1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
E 459	Bêta-cyclodextrine	Arômes enrobés dans les:
		– thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées	500 mg/l dans la denrée alimentaire finale
		– amuse-gueules aromatisés	1000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant
473	Sucroesters d’acides gras	Arômes pour boissons clairement aromatisées à base d’eau appartenant à la catégorie 14.1.4	15000 mg/kg dans les arômes, 30 mg/l dans le produit fini
E 551	Dioxyde de silicium	Tous les arômes	50 000 mg/kg dans les arômes
E 900	Diméthylpolysiloxane	Tous les arômes	10 mg/kg dans les arômes
E 901	Cire d’abeille	Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool	200 mg/l dans les boissons aromatisées
E 1505	Citrate de triéthyle	Tous les arômes	3000 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.
E 1517	Diacétate de glycéryle (diacétine)
E 1518	Triacétate de glycéryle (triacétine)
E 1520	Propanediol-1,2 (propylène glycol)
E 1519	Alcool benzylique	Arômes pour:
		– liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles	100 mg/l dans la denrée alimentaire finale
		– confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine	250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant
* La règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates, de BHQT et de BHA sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion.
** On entend par oléorésines d’épices les extraits d’épices à partir desquels le solvant d’extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses volatiles provenant de l’épice.

Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires:

1.: Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.
2.: Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales.
3.: Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutriments et dans les denrées alimentaires finales.
4.: Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

Partie A: Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (listés à l’annexe 3, ch. 13.1)

No E de l’additif	Nom de l’additif ajouté	Dénomination de l’additif	Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté	Peut être utilisé comme support?

E 170	Carbonate de calcium	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 260	Acide acétique	BPF	Tous les nutriments
E 261	Acétates de potassium	BPF	Tous les nutriments
E 262	Acétates de sodium	BPF	Tous les nutriments
E 263	Acétate de calcium	BPF	Tous les nutriments
E 270	Acide lactique	BPF	Tous les nutriments
E 290	Dioxyde de carbone	BPF	Tous les nutriments
E 296	Acide malique	BPF	Tous les nutriments
E 300	Acide ascorbique	BPF	Tous les nutriments
E 301	Ascorbate de sodium	BPF	Tous les nutriments
E 302	Ascorbate de calcium	BPF	Tous les nutriments
E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	BPF	Tous les nutriments
E 306	Extrait riche en tocophérols	BPF	Tous les nutriments
E 307	Alpha-tocophérol	BPF	Tous les nutriments
E 308	Gamma-tocophérol	BPF	Tous les nutriments
E 309	Delta-tocophérol	BPF	Tous les nutriments
E 322	Lécithines	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 325	Lactate de sodium	BPF	Tous les nutriments
E 326	Lactate de potassium	BPF	Tous les nutriments
E 327	Lactate de calcium	BPF	Tous les nutriments
E 330	Acide citrique	BPF	Tous les nutriments
E 331	Citrates de sodium	BPF	Tous les nutriments
E 332	Citrates de potassium	BPF	Tous les nutriments
E 333	Citrates de calcium	BPF	Tous les nutriments
E 334	Acide tartrique [L(+)]	BPF	Tous les nutriments
E 335	Tartrates de sodium	BPF	Tous les nutriments
E 336	Tartrates de potassium	BPF	Tous les nutriments
E 337	Tartrate double de sodium et de potassium	BPF	Tous les nutriments
E 338–E 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6)	40 000 mg/kg, exprimés en P₂O₅, dans la préparation de nutriments	Tous les nutriments
E 350	Malates de sodium	BPF	Tous les nutriments
E 351	Malate de potassium	BPF	Tous les nutriments
E 352	Malates de calcium	BPF	Tous les nutriments
E 354	Tartrate de calcium	BPF	Tous les nutriments
E 380	Citrate de triammonium	BPF	Tous les nutriments
E 392	Extraits de romarin	1000 mg/kg dans la préparation de bêta-carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol	Préparations de bêta-carotène et de lycopène
E 400–E 404	Acide alginique - alginates (tableau 7)	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 406	Agar-agar	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 407	Carraghénanes	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 407a	Algues Euchema transformées	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 410	Farine de graines de caroube	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 412	Gomme guar	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 413	Gomme adragante	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 415	Gomme xanthane	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 417	Gomme Tara	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 418	Gomme Gellane	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 420	Sorbitol	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support

E 421	Mannitol	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 422	Glycérol	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 432–E 436	Polysorbates (tableau 4)	BPF uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les préparations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg.	Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamines A, D et E	Oui
E 440	Pectines	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 459	Bêta-cyclodextrine	100 000 mg/kg dans la préparation, 1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Tous les nutriments	Oui
E 460	Cellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 461	Méthylcellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 462	Éthylcellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 463	Hydroxypropylcellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 465	Éthylméthylcellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 466	Carboxyméthylcellulose sodique Gomme de cellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 470b	Sels de magnésium d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 473	Sucroesters d’acides gras	BPF	Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E	Oui
		2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de vitamine A et de vitamine D
E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	BPF	Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E	Oui
		2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de vitamine A et de vitamine D
E 491–E 495	Esters de sorbitane (tableau 5)	BPF	Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E	Oui
		2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de vitamine A et de vitamine D
E 500	Carbonates de sodium	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 501	Carbonates de potassium	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 503	Carbonates d’ammonium	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 504	Carbonates de magnésium	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 507	Acide chlorhydrique	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 508	Chlorure de potassium	BPF	Tous les nutriments
E 509	Chlorure de calcium	BPF	Tous les nutriments
E 511	Chlorure de magnésium	BPF	Tous les nutriments
E 513	Acide sulfurique	BPF	Tous les nutriments
E 514	Sulfates de sodium	BPF	Tous les nutriments
E 515	Sulfates de potassium	BPF	Tous les nutriments
E 516	Sulfate de calcium	BPF	Tous les nutriments
E 524	Hydroxyde de sodium	BPF	Tous les nutriments
E 525	Hydroxyde de potassium	BPF	Tous les nutriments
E 526	Hydroxyde de calcium	BPF	Tous les nutriments
E 527	Hydroxyde d’ammonium	BPF	Tous les nutriments
E 528	Hydroxyde de magnésium	BPF	Tous les nutriments
E 529	Oxyde de calcium	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 530	Oxyde de magnésium	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 551, E 552	Dioxyde de silicium Silicate de calcium	50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange)	Préparations sèches en poudre de tous les nutriments
		10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement)	Préparations de chlorure de potassium utilisées dans les produits de remplacement du sel
E 554	Silicate alumino-sodique	15 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de vitamines liposolubles
E 570	Acides gras	BPF	Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés
E 574	Acide gluconique	BPF	Tous les nutriments
E 575	Glucono-delta-lactone	BPF	Tous les nutriments
E 576	Gluconate de sodium	BPF	Tous les nutriments
E 577	Gluconate de potassium	BPF	Tous les nutriments
E 578	Gluconate de calcium	BPF	Tous les nutriments
E 640	Glycine et son sel de sodium	BPF	Tous les nutriments
E 900	Diméthylpolysiloxane	200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale	Préparations de bêta-carotène et de lycopène
E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 938	Argon	BPF	Tous les nutriments
E 939	Hélium	BPF	Tous les nutriments
E 941	Azote	BPF	Tous les nutriments
E 942	Protoxyde d’azote	BPF	Tous les nutriments
E 948	Oxygène	BPF	Tous les nutriments
E 949	Hydrogène	BPF	Tous les nutriments
E 953	Isomalt	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 965	Maltitol	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 966	Lactitol	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 967	Xylitol	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 968	Érythritol	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 1103	Invertase	BPF	Tous les nutriments
E 1200	Polydextrose	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 1404	Amidon oxydé	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 1410	Phosphate de monoamidon	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 1412	Phosphate de diamidon	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 1420	Amidon acétylé	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 1422	Adipate de diamidon acétylé	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 1440	Amidon hydroxypropylé	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 1451	Amidon oxydé acétylé	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 1452	Octényl succinate d’amidon d’aluminium	35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE^³⁹, en raison de son utilisation dans les préparations de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement	Oui
E 1518	Triacétate de glycéryle (triacétine)	(voir la note*)	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support

E 1520*	Propanediol-1,2 (propylène glycol)	1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert)	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 170	Carbonate de calcium	BPF	Tous les nutriments	Oui
E 260	Acide acétique	BPF	Tous les nutriments
* Quantité maximale de E 1518 et de E 1520 à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seuls ou en mélange avec E 1505 et E 1517). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.

Partie B: Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (listés à l’annexe 3, ch. 13.1)

No E de l’additif	Dénomination de l’additif	Quantité maximale	Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté	Catégorie de denrées alimentaires

E 301	Ascorbate de sodium	100 000 mg/kg de préparation de vitamine D et 1 mg/l de la denrée alimentaire finale après transfert total	Préparations de vitamine D	Préparations pour nourrissons et préparations de suite
		Transfert total: 75 mg/l dans le produit préparé.	Enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 304 (i)	Palmitate d’ascorbyle	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 306	Extrait riche en tocophérols	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 307	Alpha-tocophérol
E 308	Gamma-tocophérol
E 309	Delta-tocophérol
E 322	Lécithines	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 330	Acide citrique	quantum satis	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 331	Citrates de sodium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 332	Citrates de potassium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 333	Citrates de calcium	Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport calcium/phosphore fixés pour la catégorie de denrées alimentaires concernée	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 341 (iii)	Phosphate tricalcique	Transfert maximal de 150 mg/kg sous forme de P₂O₅, dans la limite de la quantité de calcium et de phosphore et du rapport calcium/ phosphore fixés dans l’ordonnance sur les aliments spéciaux	Tous les nutriments	Préparations pour nourrissons et préparations de suite
		La quantité maximale de 1000 mg/kg exprimée en P₂O₅ à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée à l’annexe 3, ch. 13.1.3, doit être respectée.	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
E 401	Alginate de sodium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
E 402	Alginate de potassium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
E 404	Alginate de calcium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	150 000 mg/kg dans la préparation de nutriments, 10 mg/kg dans le produit final après transfert	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 415	Gomme xanthane	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
E 421	Mannitol	1 000 fois plus que la vitamine B12 Transfert total: 3 mg/kg	Comme support de la vitamine B12	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 440	Pectines	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations de suite et préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
E 466	Carboxyméthylcellulose sodique, gomme de cellulose	Pour une utilisation dans les préparations nutritionnelles, dans la mesure où la quantité maximale dans les aliments cités à l’annexe 3, ch. 13.1 n’est pas dépassée.	Tous les nutriments	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations pour nourrissons et préparations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé
E 551	Dioxyde de silicium	10 000 mg/kg dans les préparations de nutriments	Préparations de nutriments sèches en poudre	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 1420	Amidon acétylé	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	Transfert: 100 mg/kg	Préparations de vitamines	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
		Transfert: 1 000 mg/kg	Préparations d’acides gras polyinsaturés
E 1451	Amidon oxydé acétylé	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

³⁹ JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.

(art. 4, al. 2, let. a)

–: Aliments non transformés, sauf préparations de viandes visées à l’art. 3, al. 3 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005^⁴¹ sur les denrées alimentaires d’origine animale
–: Miel
–: Huiles et graisses d’origine animale ou végétale non émulsionnées
–: Beurre
–: Lait pasteurisé ou stérilisé (également par chauffage à très haute température) non aromatisé et crème entière pasteurisée non aromatisée (sauf crème à teneur réduite en matières grasses)
–: Produits laitiers fermentés non aromatisés qui n’ont pas subi de traitement thermique après la fermentation
–: Babeurre non aromatisé (sauf le babeurre stérilisé)
–: Eau minérale naturelle et eau de source ainsi que toute eau mise en bouteille ou emballée d’une autre façon
–: Café (sauf café instantané aromatisé) et extraits de café
–: Thé en feuille non aromatisé
–: Sucres
–: Pâtes alimentaires sèches (sauf pâtes sans gluten et/ou pâtes destinées à une alimentation pauvre en protéines)
Les additifs pouvant être utilisés dans le sel peuvent être transférés dans les pâtes alimentaires sèches
–: Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, y compris les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge

⁴¹ RS 817.022.108

–: Denrées alimentaires non transformées
–: Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées
–: Lait entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris stérilisé par procédé UHT) (non aromatisé)
–: Lait chocolaté
–: Laits fermentés (non aromatisés)
–: Laits de conserve (non aromatisés)
–: Babeurre (non aromatisé)
–: Crème et crème en poudre (non aromatisées)
–: Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale
–: Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)
–: Beurre à base de lait de brebis ou de chèvre
–: Œufs et ovoproduits
–: Farines et autres produits de la minoterie; amidons et fécules
–: Pain et produits apparentés
–: Pâtes alimentaires et gnocchi
–: Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides
–: Purée et conserves de tomate
–: Sauces à base de tomate
–: Jus et nectars de fruits ainsi que jus et nectars de légumes
–: Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés
–: Confitures extras, gelées extras, crème de marrons, crème de pruneaux
–: Poissons, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des plats préparés contenant ces ingrédients
–: Produits de cacao et parties en chocolat des produits de chocolat
–: Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
–: Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices
–: Vins et boissons à base de vin
–: Rhum, whiskyouwhiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, brandy ou Weinbrand, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-devie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, eau-de-vie de lie, Topinambur ou eau de vie de l’artichaut de Jérusalem, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin, Sambuca, maraschino, marrasquinooumaraskinoetmistrà
–: Sangria, Clarea et Zurra
–: Vinaigre de vin
–: Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
–: Miel
–: Malt et produits à base de malt

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Ordonnance du DFIsur les additifs admis dans les denrées alimentaires(Ordonnance sur les additifs, OAdd)

du 25 novembre 2013 (Etat le 1 juillet 2020)er

Section 1 Définitions 33 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017 (RO 2017 1465).

Section 2 Exigences auxquelles doivent satisfaire les additifs et utilisation de ces derniers 66 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017 (RO 2017 1465).

Section 3 Étiquetage 1515 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017 (RO 2017 1465).

Section 4 Obligation d’information 2222 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017 (RO 2017 1465).

Section 5 Actualisation des annexes 2424 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017 (RO 2017 1465).

Section 6 Dispositions finales 2727 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017 (RO 2017 1465).

Annexe 1 3131 Introduite par le ch. II al. 3 de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017 (RO 2017 1465).

Catégories fonctionnelles des additifs

Annexe 1a 3232 Anciennement annexe 1. Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409), le ch. II al. 1 des O du DFI du 16 déc. 2016 (RO 2017 1465) et du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2365).

Liste des additifs autorisés

Annexe 2 3333 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409), le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016 (RO 2017 1465) et le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2365).

Groupes d’additifs

Groupe I: additifs autorisés conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) ou en quantités limitées

Groupe II: colorants autorisés conformément aux BPF

Groupe III: colorants alimentaires avec limite maximale combinée

Groupe IV: polyols

Groupe V: autres additifs pouvant être réglementés ensemble

a) E 200–E 203: acide sorbique – sorbate de potassium (SA)

b) E 210–E 213: acide benzoïque – benzoates (BA)

c) E 200–E 213: acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)

d) E 200–E 219: acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB)

e) E 200–E 203, E 214–E 219: E 200 – E 203; E 214 – E 219: acide sorbique – sorbate de potassium; p-hydroxybenzoates (SA + PHB)

f) E 214–E 219: P-hydroxybenzoates (PHB)

g) E 220–E 228: anhydride sulfureux – sulfites

h) E 249–E 250: nitrites

i) E 251–E 252: nitrates

j) E 280–E 283: acide propionique – propionates

k) E 310–E 320: gallate de propyle, BHQT et BHA

l) E 338–E 341, E 343 et E 450–E 452 Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates

m) E 355–E 357: acide adipique – adipates

n) E 432–E 436: polysorbates

o) E 473–E 474: sucroesters d’acides gras, sucroglycérides

p) E 481–E 482: stéaroyl-2-lactylates

q) E 491–E 495: esters de sorbitane

r) E 520–E 523: sulfates d’aluminium

s) E 551–E 553: dioxyde de silicium - silicates

t) E 620–E 625: acide glutamique – glutamates

u) E 626–E 635: ribonucléotides

v) E 400–E 404: acide alginique – alginates

Annexe 3 3434 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409), le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016 (RO 2017 1465) et le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2365).

Liste d’application

A. Liste des catégories de denrées alimentaires

B. Liste d’application

Annexe 4 3636 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2365).

Critères de pureté spécifiques pour les additifs

Annexe 5 3838 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409), le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016 (RO 2017 1465) et le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2365).

Listes des additifs, y compris les supports, autorisés dans les additifs, les enzymes, les arômes et les substances essentielles ou physiologiquement utiles

1. Supports dans les additifs

2. Additifs autres que les supports dans les additifs

3. Additifs, y compris les supports, dans les enzymes

4. Additifs, y compris les supports, dans les arômes

5. Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles

Annexe 6 4040 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409). Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017 (RO 2017 1465).

Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé

1. Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé

2. Liste des denrées alimentaires dans lesquelles les colorants ne sont pas autorisés

Annexe 7 4242 Abrogée par le ch. II al. 4 de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017 (RO 2017 1465).

Ordonnance du DFI
sur les additifs admis dans les denrées alimentaires
(Ordonnance sur les additifs, OAdd)

du 25 novembre 2013 (Etat le 1 juillet 2020)^er

Section 1 Définitions ³
³ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Section 2 Exigences auxquelles doivent satisfaire les additifs et utilisation de ces derniers ⁶
⁶ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Section 3 Étiquetage ¹⁵
¹⁵ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Section 4 Obligation d’information ²²
²² Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Section 5 Actualisation des annexes ²⁴
²⁴ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Section 6 Dispositions finales ²⁷
²⁷ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Annexe 1 ³¹
³¹ Introduite par le ch. II al. 3 de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Annexe 1a ³²
³² Anciennement annexe 1. Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409), le ch. II al. 1 des O du DFI du 16 déc. 2016 (RO 2017 1465) et du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2365).

Annexe 2 ³³
³³ Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409), le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016 (RO 2017 1465) et le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2365).

Annexe 3 ³⁴
³⁴ Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409), le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016 (RO 2017 1465) et le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2365).

Annexe 4 ³⁶
³⁶ Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2365).

Annexe 5 ³⁸
³⁸ Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409), le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016 (RO 2017 1465) et le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2365).

Annexe 6 ⁴⁰
⁴⁰ Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409). Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).

Annexe 7 ⁴²
⁴² Abrogée par le ch. II al. 4 de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^er mai 2017 (RO 2017 1465).