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Ordonnance du DEFR
sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l’alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux
(Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)1

du 26 octobre 2011 (Etat le 1 juin 2021)er

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 31 oct. 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 6401).

Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche (DEFR)2,

vu les art. 7, al. 2, 8, 9, al. 1, 11, 15, al. 2, 16, 19, al. 3, 20, 21, al. 2, 25, al. 2 et 3, 27, al. 2, 30, al. 6, 31, al. 1, 32, al. 6, 36, al. 1 et 2, 42, al. 5 et 6, 43, al. 2, 58, al. 1 et 2, et 69 de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux (OSALA)3,4

arrête:

2 La désignation de l’unité administrative a été adaptée au 1er janv. 2013 en application de l’art. 16 al. 3 de l’O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RO 2004 4937). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

3 RS 916.307

4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 15 mai 2013, en vigueur depuis le 1er juil. 2013 (RO 2013 1739).

Section 1 Matières premières, aliments composés et aliments diététiques pour animaux

Art. 1 Exigences techniques applicables aux aliments pour animaux

Les dis­pos­i­tions tech­niques re­l­at­ives aux im­puretés et aux autres déter­min­ants chimiques dans les al­i­ments pour an­imaux fig­urent dans l’an­nexe 1.1.

Art. 1a Matières premières qui ne doivent pas être annoncées 5

La liste des matières premières pour al­i­ments des an­imaux qui ne doivent pas être an­non­céesfig­ure dans l’an­nexe 1.4.

5 In­troduit par le ch. I de l’O du DE­FR du 15 mai 2013, en vi­gueur depuis le 1er juil. 2013 (RO 2013 1739).

Art. 2 Substances interdites ou limitées pour l’alimentation des animaux

Les sub­stances men­tion­nées dans l’an­nexe 4.1 sont in­ter­dites ou lim­itées pour la mise en cir­cu­la­tion et l’util­isa­tion aux fins de l’al­i­ment­a­tion an­i­male.

Art. 3 Contrôles renforcés

1 L’an­nexe 4.2, partie 1, con­tient la liste des al­i­ments pour an­imaux dont l’im­port­a­tion est sou­mise à des con­trôles et des fréquences de con­trôle ren­for­cés selon l’art. 58 OS­ALA. Elle in­dique aus­si pour chaque produit et proven­ance le risque à con­sidérer et la fréquence exigée.

2 Les al­i­ments pour an­imaux listés dans l’an­nexe 4.2, partie 1, ne peuvent être im­portés en Suisse à partir de pays non membres de l’Uni­on européenne (UE) que sur an­nonce préal­able par les aéro­ports in­ter­na­tionaux de Genève et de Zürich.

3 Lors de la libéra­tion des produits con­trôlés, un for­mu­laire d’ac­com­pag­ne­ment selon l’an­nexe 4.2, partie 2, doit être re­m­pli par les autor­ités de con­trôle. Ce for­mu­laire doit ac­com­pag­n­er le produit jusque chez l’util­isateur fi­nal.

Art. 4 Teneur en additifs pour l’alimentation animale

1 Sous réserve des con­di­tions d’util­isa­tion prévues dans l’autor­isa­tion, les matières premières pour al­i­ments des an­imaux et les al­i­ments com­plé­mentaires pour an­imaux ne doivent pas con­tenir d’ad­di­tifs pour l’al­i­ment­a­tion an­i­male qui leur ont été in­cor­porés en des pro­por­tions cor­res­pond­ant à plus de 100 fois la ten­eur max­i­m­ale fixée pour les al­i­ments com­plets pour an­imaux ou cinq fois ladite ten­eur dans le cas des coc­ci­dio­statiques et des histomono­statiques.

2 Le fac­teur de 100 fois la ten­eur max­i­m­ale en ad­di­tifs pour l’al­i­ment­a­tion an­i­male ne peut être dé­passé que si la com­pos­i­tion des produits con­cernés ré­pond à la des­tin­a­tion nu­tri­tion­nelle pour laquelle ils sont prévus selon l’art. 11 OS­ALA. Les con­di­tions d’util­isa­tion de ces al­i­ments sont con­tenues dans la liste des des­tin­a­tions pour les al­i­ments diététiques selon l’an­nexe 3.16.

6 Nou­velle ex­pres­sion selon le ch. I de l’O du DE­FR du 21 mai 2014, en vi­gueur depuis le 1er juil. 2014 (RO 2014 1621). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

Art. 5 Aliments diététiques 7

1 La liste des ob­jec­tifs nu­tri­tion­nels par­ticuli­ers autor­isés pour les al­i­ments pour an­imaux (al­i­ments diététiques) et de leurs ca­ra­ctéristiques nu­tri­tion­nelles fig­ure dans l’an­nexe 3.1.

2 Les ex­i­gences spé­ci­fiques re­l­at­ives aux al­i­ments mis sur le marché sous forme de boli fig­urent dans l’an­nexe 3.2.

7 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du DE­FR du 21 mai 2014, en vi­gueur depuis le 1er juil. 2014 (RO 2014 1621).

Section 2 Étiquetage et présentation des matières premières, aliments composés et aliments diététiques

Art. 6 Allégations

1 L’étiquetage des matières premières, des al­i­ments com­posés ou des al­i­ments diététiques pour an­imaux ain­si que leur présent­a­tion peuvent at­tirer par­ticulière­ment l’at­ten­tion sur la présence ou l’ab­sence d’une sub­stance dans l’al­i­ment pour an­imaux, sur une ca­ra­ctéristique ou un pro­ces­sus nu­tri­tion­nel par­ticuli­er ou sur une fonc­tion spé­ci­fique liée à l’un de ces élé­ments, pour autant que les con­di­tions suivantes soi­ent re­m­plies:

a.
l’allég­a­tion est ob­ject­ive, véri­fi­able par l’Of­fice fédéral de l’ag­ri­cul­ture (OF­AG) et com­préhens­ible pour l’util­isateur de l’al­i­ment pour an­imaux, et
b.
l’ex­ploit­a­tion re­spons­able de l’étiquetage fournit, à la de­mande de l’OF­AG, une preuve sci­en­ti­fique de la véra­cité de l’allég­a­tion, en se référant soit à des don­nées sci­en­ti­fiques ac­cess­ibles au pub­lic, soit à des recherches doc­u­mentées ef­fec­tuées par l’en­tre­prise. La preuve sci­en­ti­fique doit être dispon­ible lors de la mise en cir­cu­la­tion de l’al­i­ment pour an­imaux. Les achet­eurs peuvent faire part à l’OF­AG de leurs doutes quant à la véra­cité de l’allég­a­tion. Si l’OF­AG con­clut que les preuves sci­en­ti­fiques de l’allég­a­tion sont trompeuses, il ex­ige le re­trait de ladite allég­a­tion.

2 Les allég­a­tions re­l­at­ives à l’op­tim­isa­tion de l’al­i­ment­a­tion et au main­tien ou à la pro­tec­tion de l’état physiolo­gique sont autor­isées sauf si elles con­tiennent une allég­a­tion visée à l’al. 3, let. a.

3 L’étiquetage des matières premières pour al­i­ments des an­imaux et des al­i­ments com­posés ou leur présent­a­tion ne peuvent pas com­port­er d’allég­a­tions selon lesquelles l’al­i­ment:

a.
pos­sède des pro­priétés de préven­tion, de traite­ment ou de guéris­on d’une mal­ad­ie, à l’ex­cep­tion des coc­ci­dio­statiques et des histomono­statiques; cette lettre ne s’ap­plique pas aux allég­a­tions con­cernant la préven­tion des déséqui­libres nu­tri­tion­nels dès lors qu’il n’est pas ét­abli de li­en avec des symptômes patho­lo­giques;
b.
vise un ob­jec­tif nu­tri­tion­nel par­ticuli­er prévu dans la liste des des­tin­a­tions à l’an­nexe 3.1 sauf s’il sat­is­fait aux pre­scrip­tions qui y sont énon­cées.

Art. 7 Exigences minimales pour l’étiquetage des aliments pour animaux

1 La déclar­a­tion de la liste des ad­di­tifs pour l’al­i­ment­a­tion an­i­male doit être con­forme à l’an­nexe 8.2, chapitre I ou 8.3, chapitre I selon le cas, sauf si les dis­pos­i­tions en matière d’étiquetage ét­ablies dans l’acte jur­idique autor­is­ant l’ad­di­tif pour l’al­i­men­ta­tion an­i­male con­cerné pré­voi­ent autre chose.

2 La ten­eur en eau doit être in­diquée con­formé­ment à l’an­nexe 1.1, ch. 6.

3 Des dis­pos­i­tions com­plé­mentaires en matière d’étiquetage fig­urent à l’an­nexe 8.1.

Art. 8 Exigences spécifiques en matière d’étiquetage applicables aux matières premières pour aliments des animaux

1 En plus des in­dic­a­tions prévues à l’art. 15 OS­ALA, l’étiquetage des matières premières pour al­i­ments des an­imaux doit in­clure:

a.
la déclar­a­tion ob­lig­atoire cor­res­pond­ant à la catégor­ie con­cernée telle qu’elle est énon­cée dans la liste fig­ur­ant à l’an­nexe 1.2, ou
b.
les in­dic­a­tions définies dans le cata­logue des matières premières pour al­i­ments des an­imaux visé à l’art. 9 OS­ALA pour cette matière première.

2 En plus des in­dic­a­tions prévues à l’al. 1, l’étiquetage des matières premières pour al­i­ments des an­imaux doit com­port­er les in­dic­a­tions ci-après lor­sque des ad­di­tifs sont in­cor­porés:

a.
l’es­pèce an­i­male ou la catégor­ie d’an­imaux à laquelle la matière première pour al­i­ments des an­imaux est des­tinée, lor­sque les ad­di­tifs en ques­tion n’ont pas été autor­isés pour toutes les es­pèces an­i­males ou qu’ils l’ont été avec des lim­ites max­i­m­ales pour cer­taines es­pèces;
b.
le mode d’em­ploi con­formé­ment à l’an­nexe 8.1, ch. 4 lor­squ’une ten­eur max­i­m­ale est fixée pour les ad­di­tifs;
c.
la date de dur­ab­il­ité min­i­male pour les ad­di­tifs autres que les ad­di­tifs tech­no­lo­giques.

Art. 9 Exigences spécifiques en matière d’étiquetage applicables aux aliments composés pour animaux

1 Outre les ex­i­gences in­diquées à l’art. 15 OS­ALA, l’étiquetage des al­i­ments com­posés pour an­imaux doit égale­ment com­pren­dre les in­dic­a­tions suivantes:

a.
les es­pèces an­i­males ou les catégor­ies d’an­imaux auxquelles l’al­i­ment com­posé pour an­imaux est des­tiné;
b.8
le mode d’em­ploi in­di­quant la des­tin­a­tion de l’al­i­ment pour an­imaux et les in­dic­a­tions con­formé­ment à l’an­nexe 8.1, ch. 4, lor­sque l’al­i­ment con­tient des ad­di­tifs dans des pro­por­tions supérieures aux ten­eurs max­i­m­ales fixées pour les al­i­ments com­plets pour an­imaux;
c.
dans les cas où le pro­duc­teur n’est pas re­spons­able de l’étiquetage:
1.
le nom ou la rais­on so­ciale et l’ad­resse du pro­duc­teur, ou
2.
le numéro d’agré­ment ou d’en­re­gis­trement du pro­duc­teur;
d.
la date de dur­ab­il­ité min­i­male, in­diquée par les men­tions suivantes:
1.
la men­tion «à util­iser av­ant …», suivie de l’in­dic­a­tion de la date (jour), dans le cas des al­i­ments pour an­imaux qui sont très périss­ables en rais­on du pro­ces­sus de dé­grad­a­tion,
2.
la men­tion «à util­iser de préférence av­ant …», suivie de l’in­dic­a­tion de la date (mois), dans le cas des autres al­i­ments, ou
3.
la men­tion «… (durée en jours ou en mois) après la date de fab­ric­a­tion», si la date de fab­ric­a­tion est fournie dans le cadre de l’étiquetage;
e.
la liste, par or­dre de poids décrois­sant cal­culé en fonc­tion de la ten­eur en eau de l’al­i­ment com­posé pour an­imaux, des matières premières pour al­i­ments des an­imaux dont l’al­i­ment pour an­imaux est com­posé, in­tit­ulée «com­pos­i­tion» et com­pren­ant la dé­nom­in­a­tion de chaque matière première con­formé­ment à l’art. 8, al. 1, let. a ou b. La liste peut in­clure le pour­centage pondéral;
f.
les déclar­a­tions ob­lig­atoires prévues à l’an­nexe 8.2, chapitre II ou 8.3, chapitre II selon le cas.

2 La liste selon l’al. 1, let. e doit sat­is­faire aux ex­i­gences suivantes:

a.
la dé­nom­in­a­tion et le pour­centage pondéral d’une matière première pour al­i­ments des an­imaux sont in­diqués si la présence de la matière première en ques­tion est mise en re­lief dans le cadre de l’étiquetage au moy­en de mots, d’im­ages ou de graph­iques;
b.
l’ex­ploit­a­tion re­spons­able de l’étiquetage met, sous réserve des dis­pos­i­tions re­l­at­ives à la pro­priété in­tel­lec­tuelle, sur de­mande, des in­form­a­tions quant­it­at­ives con­cernant la com­pos­i­tion, avec une marge de +/– 15 % par rap­port à la valeur dé­coulant de la for­mu­la­tion de l’al­i­ment pour an­imaux, si le pour­centage pondéral des matières premières pour al­i­ments des an­imaux in­cor­porées à un al­i­ment com­posé pour an­imaux des­tiné à des an­imaux de rente n’est pas in­diqué sur l’étiquetage, et
c.
la dé­nom­in­a­tion spé­ci­fique de la matière première pour al­i­ments des an­imaux peut être re­m­placée par le nom de la catégor­ie à laquelle la matière première ap­par­tient, con­formé­ment à l’an­nexe 1.3, dans le cas d’al­i­ments com­posés pour an­imaux des­tinés à des an­imaux de com­pag­nie, à l’ex­cep­tion des an­imaux à four­rure.

3 L’an­nexe 1.3 con­tient la liste des catégor­ies de matières premières util­is­ables aux fins de l’al. 2, let. c, pouv­ant être men­tion­nées à la place des différentes matières premières dans le cadre de l’étiquetage des al­i­ments des­tinés à des an­imaux de com­pag­nie, à l’ex­cep­tion des an­imaux à four­rure.

8 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du DE­FR du 31 oct. 2012, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 6401).

Art. 10 Exigences complémentaires en matière d’étiquetage applicables aux aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers

Outre les ex­i­gences in­diquées à l’art. 15, al. 1, let. a, OS­ALA et aux art. 8 et 9, l’étiquetage des al­i­ments pour an­imaux vis­ant des ob­jec­tifs nu­tri­tion­nels par­ticuli­ers doit in­clure égale­ment:

a.
le qual­i­fic­atif «diététique», ex­clus­ive­ment dans le cas des al­i­ments pour an­imaux vis­ant des ob­jec­tifs nu­tri­tion­nels par­ticuli­ers, à côté de la dé­nom­in­a­tion de l’al­i­ment pour an­imaux prévue à l’art. 15 al. 1, let. a, OS­ALA;
b.
les in­dic­a­tions pre­scrites pour la des­tin­a­tion con­cernée dans les colonnes 1 à 6 de la liste des des­tin­a­tions con­tenue dans l’an­nexe 3.1;
c.
une men­tion in­di­quant qu’il con­vi­ent de de­mander l’avis d’un ex­pert en al­i­ment­a­tion ou d’un vétérin­aire av­ant d’util­iser l’al­i­ment pour an­imaux ou de pro­longer son util­isa­tion.

Art. 11 Exigences complémentaires en matière d’étiquetage applicables aux aliments pour animaux de compagnie

En plus des in­dic­a­tions re­quises à l’art. 15 OS­ALA et à l’art. 9, l’étiquette des al­i­ments pour an­imaux de com­pag­nie doit com­port­er un numéro de télé­phone gra­tu­it ou un autre moy­en de com­mu­nic­a­tion ap­pro­prié per­met­tant à l’achet­eur d’ob­tenir, outre les in­dic­a­tions à ca­ra­ctère ob­lig­atoire, des in­form­a­tions sur:

a.
les ad­di­tifs pour l’al­i­ment­a­tion an­i­male con­tenus dans l’al­i­ment pour an­imaux de com­pag­nie;
b.
les matières premières pour al­i­ments des an­imaux qui y sont in­cor­porées et qui sont désignées par catégor­ie comme in­diqué à l’art. 9, al. 2, let. c.

Art. 12 Exigences complémentaires en matière d’étiquetage applicables aux aliments pour animaux non conformes

Outre les ex­i­gences fixées à l’art. 15 OS­ALA et aux art. 8 et 9, l’étiquetage des al­i­ments pour an­imaux qui ne sat­is­font pas aux pre­scrip­tions lé­gales, tels que les al­i­ments pour an­imaux con­tam­inés, doit com­port­er les in­dic­a­tions prévues à l’an­nexe 8.4.

Art. 13 Dérogations

1 Dans le cas d’al­i­ments pour an­imaux em­ballés, les in­dic­a­tions exigées à l’art. 15, al.1, let. c, d et e, OS­ALA et aux art. 8, al. 2, let. c, ou 9, al. 1, let. c, d et e, peuvent fig­urer sur l’em­ballage ail­leurs qu’à l’en­droit de l’étiquette visé à l’art. 14, al. 1, OS­ALA. L’en­droit où ces in­dic­a­tions se trouvent doit al­ors être sig­nalé.

2 Dans le cas de mélanges de grains végétaux en­ti­ers, de se­mences et de fruits, les déclar­a­tions ob­lig­atoires visées à l’art. 9, al. 1, let. f, ne sont pas re­quises.

3 Dans le cas d’al­i­ments com­posés pour an­imaux con­stitués au plus de trois matières premières pour al­i­ments des an­imaux, les in­dic­a­tions exigées à l’art. 9, al. 1, let. a et b, ne sont pas re­quises si les matières premières pour al­i­ments des an­imaux util­isées ap­par­ais­sent claire­ment dans la de­scrip­tion.

4 Pour ce qui est des quant­ités de matières premières pour al­i­ments des an­imaux ou d’al­i­ments com­posés pour an­imaux n’ex­céd­ant pas 20 kilo­grammes, des­tinées à l’util­isateur fi­nal et ven­dues en vrac, les in­dic­a­tions visées à l’art. 15 OS­ALA, ain­si qu’aux art. 8 et 9 peuvent être portées à la con­nais­sance de l’achet­eur par un af­fichage ap­pro­prié au point de vente. Les in­dic­a­tions visées à l’art. 15, al. 1, let. a, OS­ALA et à l’art. 8, al. 1, ou 9 al. 1, let. a et b, selon le cas, sont al­ors fournies à l’achet­eur au plus tard sur la fac­ture ou avec celle-ci.

5 Pour ce qui est des quant­ités d’al­i­ments pour an­imaux de com­pag­nie ven­dues en em­ballages con­ten­ant plusieurs ré­cipi­ents, les in­dic­a­tions visées à l’art. 15, al. 1, let. b, c, f et g, OS­ALA et à l’art. 9 al. 1, let. b, c, e et f, peuvent ne fig­urer que sur l’em­ballage ex­térieur et non sur chaque ré­cipi­ent, pour autant que le poids total com­biné du paquet n’ex­cède pas 10 kilo­grammes.

6 Les matières premières fournies par des ex­ploit­a­tions de la pro­duc­tion primaire aux ét­ab­lisse­ments du sec­teur de la pro­duc­tion an­i­male ne sont pas sou­mises aux règles d’étiquetage des art. 15 OS­ALA et 8.

7 L’OF­AG peut pré­voir des dérog­a­tions spé­ci­fiques en ce qui con­cerne les al­i­ments des­tinés à des an­imaux détenus à des fins sci­en­ti­fiques ou ex­péri­mentales, à con­di­tion que cette util­isa­tion soit in­diquée sur l’étiquette.

8 Les in­dic­a­tions visées à l’art. 15, al. 1, let. c, d, e et g, OS­ALA ain­si qu’à l’art. 9, al. 1, let. b et c, ne sont pas re­quises si, av­ant chaque trans­ac­tion, l’achet­eur a ren­on­cé par écrit à ces in­form­a­tions. Une trans­ac­tion peut con­sister en plusieurs en­vois.

9 En sus des langues of­fi­ci­elles, d’autres langues peuvent être util­isées pour les in­dic­a­tions d'étiquetage.

Art. 14 Étiquetage facultatif

1 Outre les in­dic­a­tions d’étiquetage à ca­ra­ctère ob­lig­atoire, l’étiquetage des matières premières pour al­i­ments des an­imaux et des al­i­ments com­posés pour an­imaux peut égale­ment in­clure les in­dic­a­tions fac­ultat­ives suivantes, pour autant que les prin­cipes généraux énon­cés dans la présente sec­tion soi­ent re­spectés:

a.
la valeur nu­trit­ive des al­i­ments com­posés pour an­imaux de rente;
b.
la valeur nu­trit­ive des al­i­ments com­posés pour an­imaux de com­pag­nie.

2 La valeur nu­trit­ive des al­i­ments com­posés est cal­culée selon les méthodes fig­ur­ant dans l’an­nexe 8.6.

3 La valeur nu­trit­ive des al­i­ments pour an­imaux de com­pag­nie peut être cal­culée à choix selon les méthodes of­fi­ci­elles con­tenues dans l’an­nexe 8.6 ou selon d’autres méthodes of­fi­ci­elles en cours dans l’UE. L’étiquetage doit men­tion­ner claire­ment la méthode util­isée.

Section 3 Additifs et prémélanges pour l’alimentation animale

Art. 15 Conditions d’utilisation des additifs et des prémélanges pour l’alimentation animale

Les ad­di­tifs pour l’al­i­ment­a­tion an­i­male et les prémélanges doivent sat­is­faire aux con­di­tions fixées dans l’an­nexe 6.2 et aux con­di­tions fixées dans l’autor­isa­tion pour l’util­isa­tion d’ad­di­tifs, sauf in­dic­a­tion con­traire fig­ur­ant dans l’autori­sation.

Art. 16 Demandes d’homologation et d’autorisation

1 Les de­mandes d’ho­mo­log­a­tion et d’autor­isa­tion pour des ad­di­tifs des­tinés à la pro­duc­tion an­i­male doivent sat­is­faire aux ex­i­gences de l’an­nexe 5.

2 Les de­mandes d’autor­isa­tion pour des es­sais faits avec des ad­di­tifs pour la pro­duc­tion an­i­male selon l’art. 21 OS­ALA doivent sat­is­faire aux ex­i­gences fixées à l’an­nexe 5, al. 2.

Art. 17 Liste des additifs pour l’alimentation animale homologués

1 La liste des ad­di­tifs pour l’al­i­ment­a­tion an­i­male homo­logués selon l’art. 20, al. 1, OS­ALA, fig­ure dans l’an­nexe 2.

2 La no­men­clature des groupes d’ad­di­tifs pour l’al­i­ment­a­tion an­i­male est con­tenue dans l’an­nexe 6.1.

Art. 18 Exigences particulières pour l’étiquetage des additifs et des prémélanges pour l’alimentation animale

Outre les in­form­a­tions in­diquées à l’art. 32, al. 1, OS­ALA, l’em­ballage ou le ré­cipi­ent d’un ad­di­tif pour l’al­i­ment­a­tion an­i­male ap­par­ten­ant à un groupe fonc­tion­nel men­tion­né à l’an­nexe 8.5 ou d’un prémélange en con­ten­ant doit port­er les in­form­a­tions con­tenues dans ladite an­nexe d’une man­ière vis­ible, claire­ment lis­ible et in­délébile.

Section 4 Substances indésirables dans les aliments pour animaux

Art. 19

1 Les ten­eurs max­i­m­ales en sub­stances in­désir­ables dans les al­i­ments pour an­imaux fig­urent dans l’an­nexe 10, partie 1.

2 Les seuils d’in­ter­ven­tion pour les sub­stances in­désir­ables et les mesur­es spé­ci­fiques qui doivent être mises en œuvre en cas de dé­passe­ment dans les al­i­ments pour an­imaux fig­urent dans l’an­nexe 10, partie 2.

3 Les ten­eurs max­i­m­ales en résidus de pesti­cides dans les al­i­ments pour an­imaux sont con­tenues dans l’an­nexe 10, partie 3.

Section 5 Exigences en matière d’hygiène des aliments pour animaux

Art. 20

1 Les en­tre­prises du sec­teur de l’al­i­ment­a­tion an­i­male doivent sat­is­faire aux ex­i­gences de l’an­nexe 11 pour les activ­ités qui les con­cernent.

2 Les en­tre­prises du sec­teur de l’al­i­ment­a­tion an­i­male de la pro­duc­tion primaire qui doivent être agréées selon l’art. 48 OS­ALA doivent sat­is­faire aux ex­i­gences de l’an­nexe 11 pour les activ­ités qui les con­cernent.

3 Les ex­ploit­ants du sec­teur de l’al­i­ment­a­tion an­i­male doivent, le cas échéant:

a.
se con­form­er à des critères mi­cro­bi­o­lo­giques spé­ci­fiques;
b.
pren­dre les mesur­es ou ad­op­ter les procé­dures né­ces­saires pour at­teindre des ob­jec­tifs spé­ci­fiques.

4 L’OF­AG peut ét­ab­lir les critères et les ob­jec­tifs spé­ci­fiques visés à l’al. 3, let. a et b, d’en­tente avec la branche de l’al­i­ment­a­tion an­i­male.

Section 6 Tolérances, prise d’échantillons, méthodes d’analyse et transport

Art. 21

1 Les tolérances ad­mises pour les écarts entre les valeurs af­férentes à la com­pos­i­tion d’une matière première pour al­i­ments des an­imaux ou d’un al­i­ment com­posé pour an­imaux in­diquées dans le cadre de l’étiquetage et les valeurs dé­coulant des ana­lyses réal­isées dans le cadre des con­trôles of­fi­ciels ef­fec­tués sont fixées à l’an­nexe 7.

2 Les procé­dures pour le prélève­ment d’échan­til­lons et les méthodes d’ana­lyse util­isées dans le cadre du con­trôle of­fi­ciel des al­i­ments pour an­imaux se dérou­l­ent con­formé­ment aux pre­scrip­tions de l’an­nexe 9.

3 Il est in­ter­dit de trans­port­er des al­i­ments non em­ballés des­tinés à des an­imaux de rente dans des véhicules ou des ré­cipi­ents util­isés pour le trans­port de sous-produits an­imaux au sens de l’art. 3, let. b, de l’or­don­nance du 25 mai 2011 con­cernant l’élim­in­a­tion des sous-produits an­imaux9.

9 RS916.441.22

Section 7 Dispositions finales

Art. 22 Abrogation du droit en vigueur

L’or­don­nance du 10 juin 1999 sur le Livre des al­i­ments pour an­imaux10 est ab­ro­gée.

10 [RO19992084, 20024313, 20035467, 20059816655, 200652135217an­nexe ch. 7, 20074477ch. V 21, 20083663, 20092853, 20103812511]

Art. 2311

11 Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du DE­FR du 16 sept. 2016, avec ef­fet au 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).

Art. 23a12

12 In­troduit par le ch. I de l’O du DE­FR du 31 oct. 2012 (RO 2012 6401). Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du DE­FR du 16 sept. 2016, avec ef­fet au 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).

Art. 23b13

13 In­troduit par le ch. I de l’O du DE­FR du 21 mai 2014 (RO 2014 1621). Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du DE­FR du 16 sept. 2016, avec ef­fet au 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).

Art. 23c14

14 In­troduit par le ch. I de l’O du DE­FR du 20 mai 2015 (RO 2015 1793). Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du DE­FR du 31 oct. 2018, avec ef­fet au 1er janv. 2019 (RO 2018 4453).

Art. 23d15

15 In­troduit par le ch. I de l’O du DE­FR du 16 sept. 2016 (RO 2016 3351). Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du DE­FR du 23 oct. 2019, avec ef­fet au 1er janv. 2020 (RO 2019 3623).

Art. 23e16

16 In­troduit par le ch. I de l’O du DE­FR du 18 oct. 2017 (RO 2017 6421). Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du DE­FR du 11 nov. 2020, avec ef­fet au 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).

Art. 23f Disposition transitoire relative à la modification du 31 octobre 2018 17

1 Les ad­di­tifs pour l’al­i­ment­a­tion an­i­male et les prémélanges en con­ten­ant qui ont été re­tirés de la liste des ad­di­tifs fig­ur­ant à l’an­nexe 2 par la modi­fic­a­tion du 31 oc­tobre 2018 peuvent en­core être mis en cir­cu­la­tion pendant six mois suivant la modi­fic­a­tion du 31 oc­tobre 2018.

2 Les al­i­ments com­posés pour an­imaux de rente étiquetés selon l’an­cien droit peuvent en­core être mis en cir­cu­la­tion pendant un an.

3 Les al­i­ments com­posés pour an­imaux de com­pag­nie étiquetés selon l’an­cien droit peuvent en­core être mis en cir­cu­la­tion pendant deux ans.

17 In­troduit par le ch. I de l’O du DE­FR du 31 oct. 2018, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2019 (RO 2018 4453).

Art. 23g Disposition transitoire relative à la modification du 23 octobre 2019 18

1 Les ad­di­tifs pour l’al­i­ment­a­tion an­i­male et les prémélanges en con­ten­ant qui ont été re­tirés de la liste des ad­di­tifs fig­ur­ant à l’an­nexe 2 par la modi­fic­a­tion du 23 oc­tobre 2019 peuvent en­core être mis en cir­cu­la­tion pendant six mois à compt­er de la modi­fic­a­tion du 23 oc­tobre 2019.

2 Les al­i­ments com­posés pour an­imaux de rente étiquetés selon l’an­cien droit peuvent en­core être mis en cir­cu­la­tion pendant un an à compt­er de la modi­fic­a­tion du 23 oc­tobre 2019.

3 Les al­i­ments com­posés pour an­imaux de com­pag­nie étiquetés selon l’an­cien droit peuvent en­core être mis en cir­cu­la­tion pendant deux ans à compt­er de la modi­fic­a­tion du 23 oc­tobre 2019.

18 In­troduit par le ch. I de l’O du DE­FR du 23 oct. 2019, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2020 (RO 2019 3623).

Art. 23h Dispositions transitoires relatives à la modification du 11 novembre 2020 19

1 Les ad­di­tifs pour l’al­i­ment­a­tion an­i­male et les prémélanges en con­ten­ant qui ont été re­tirés de la liste des ad­di­tifs fig­ur­ant à l’an­nexe 2 par la modi­fic­a­tion du 11 novembre 2020 peuvent en­core être mis en cir­cu­la­tion pendant six mois à compt­er de la modi­fic­a­tion du 11 novembre 2020.

2 Les al­i­ments com­posés pour an­imaux de rente étiquetés selon l’an­cien droit peuvent en­core être mis en cir­cu­la­tion pendant un an à compt­er de la modi­fic­a­tion du 11 novembre 2020.

3 Les al­i­ments com­posés pour an­imaux de com­pag­nie étiquetés selon l’an­cien droit peuvent en­core être mis en cir­cu­la­tion pendant deux ans à compt­er de la modi­fic­a­tion du 11 novembre 2020.

19 In­troduit par le ch. I de l’O du DE­FR du 11 nov. 2020, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).

Art. 23i Dispositions transitoires relatives à la modification du 23 avril 2021 20

1 Les ad­di­tifs pour l’al­i­ment­a­tion an­i­male et les prémélanges en con­ten­ant qui ont été re­tirés de la liste des ad­di­tifs fig­ur­ant à l’an­nexe 2 par la modi­fic­a­tion du 23 av­ril 2021 peuvent en­core être mis en cir­cu­la­tion pendant six mois à compt­er de l’en­trée en vi­gueur de la modi­fic­a­tion du 23 av­ril 2021.

2 Les al­i­ments com­posés pour an­imaux de rente étiquetés selon l’an­cien droit peuvent en­core être mis en cir­cu­la­tion pendant un an à compt­er de l’en­trée en vi­gueur de la modi­fic­a­tion du 23 av­ril 2021.

3 Les al­i­ments com­posés pour an­imaux de com­pag­nie étiquetés selon l’an­cien droit peuvent en­core être mis en cir­cu­la­tion pendant deux ans à compt­er de l’en­trée en vi­gueur de la modi­fic­a­tion du 23 av­ril 2021.

20 In­troduit par le ch. I de l’O de l’OF­AG du 23 avr. 2021, en vi­gueur depuis le 1er juin 2021 (RO 2021 256).

Art. 24 Entrée en vigueur

La présente or­don­nance entre en vi­gueur le 1er jan­vi­er 2012.

Annexe 1.1

Dispositions techniques concernant les impuretés, les aliments d’allaitement, les matières premières pour aliments des animaux liantes ou dénaturantes, la teneur en cendres et la teneur en eau

Annexe 1.2

Déclaration obligatoire pour les matières premières pour aliments des animaux

Annexe 1.3

Catégories de matières premières pour le marquage des aliments composés pour animaux de compagnie

Annexe 1.4 21

21 Introduite par le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 15 mai 2013 (RO 2013 1739). Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018, en vigueur depuis le 1er janv. 2019 (RO 20184453).

Liste des matières premières pour aliments des animaux qui ne doivent pas être annoncées (catalogue des matières premières pour aliments des animaux)

Annexe 2 23

23 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571). Mis à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OFAG du 23 avr. 2021, en vigueur depuis le 1er juin 2021 (RO 2021 256).

Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs)

1 Catégorie 1: additifs technologiques

1.1 Groupe fonctionnel a: conservateurs

1.2 Groupe fonctionnel b: substances ayant des effets antioxygènes

1.3 Groupes fonctionnels c: agents émulsifiants, d: stabilisants, e: épaississants et f: gélifiants

1.4 Groupes fonctionnels g: liants, h: substances pour le contrôle de contamination de radionucléides et i: anti‑agglomérants

1.5 Groupe fonctionnel j: correcteurs d’acidité

1.6 Groupe fonctionnel k: additifs d’ensilage

1.7 Groupes fonctionnels m: substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines et n: améliorateurs des conditions d’hygiène

1.8 Groupe fonctionnel: o) autres additifs technologiques

2 Catégorie 2: additifs sensoriels

2.1 Groupe fonctionnel a: colorants

2.2 Groupe fonctionnel b: substances aromatiques

2.2.1 Substances aromatiques autorisées

2.2.2 Substances aromatiques autorisées à titre provisoire

a. Arômes autorisés pour toutes les espèces animales ou catégories d’animaux

Numéro d’or­dre

Catégor­ie

Groupe fonc­tion­nel

Désig­na­tion chimique

1

2

3

4

1

2

b

3-Methyl­cyc­lo­pentan-1,2-di­one / Flav­is No. 07.056

2

2

b

CAS No. 100-06-1 / 4-Meth­oxy­acetophen­one / Flav­is No. 07.038

3

2

b

CAS No. 1003-04-9 / 4,5-Di­hydro­thiophen-3(2H)-one / Flav­is No. 15.012

4

2

b

CAS No. 100-86-7 / 2-Methyl-1-phenyl­pro­pan-2-ol / Flav­is No. 02.035

5

6

2

b

CAS No. 101-41-7 / Methyl phenylacet­ate / Flav­is No. 09.783

7

2

b

CAS No. 101-84-8 / Di­phen­yl eth­er / Flav­is No. 04.035

8

2

b

CAS No. 101-86-0 / al­pha-Hexyl­cin­namal­de­hyde / Flav­is No. 05.041

9

2

b

CAS No. 101-97-3 / Éthyl phenylacet­ate / Flav­is No. 09.784

10

2

b

CAS No. 102-13-6 / Isobutyl phenylacet­ate / Flav­is No. 09.788

11

2

b

CAS No. 102-19-2 / 3-Methyl­butyl phenylacet­ate / Flav­is No. 09.789

12

2

b

CAS No. 102-20-5 / Phen­ethyl phenylacet­ate / Flav­is No. 09.707

13-14

15

2

b

CAS No. 103-41-3 / Ben­zyl cin­nam­ate / Flav­is No. 09.738

16

2

b

CAS No. 103-45-7 / Phen­ethyl acet­ate / Flav­is No. 09.031

17

2

b

CAS No. 103-52-6 / Phen­ethyl bu­tyr­ate / Flav­is No. 09.168

18-21

22

2

b

CAS No. 103-82-2 / Phenylacet­ic acid / Flav­is No. 08.038

23

24

2

b

CAS No. 104-21-2 / p-Ani­syl acet­ate / Flav­is No. 09.019

25

2

b

CAS No. 104-50-7 / Octano-1,4-lac­tone / Flav­is No. 10.022

26-27

28

2

b

CAS No. 104-55-2 / Cin­namal­de­hyde / Flav­is No. 05.014

29

2

b

CAS No. 104-61-0 / Non­ano-1,4-lac­tone / Flav­is No. 10.001

30

2

b

CAS No. 104-67-6 / Un­decano-1,4-lac­tone / Flav­is No. 10.002

31

2

b

CAS No. 105-13-5 / p-Ani­syl al­co­hol / Flav­is No. 02.128

32

2

b

CAS No. 105-54-4 / Éthyl bu­tyr­ate / Flav­is No. 09.039

33-26

37

2

b

CAS No. 106-02-5 / Pent­a­decano-1,15-lac­tone / Flav­is No. 10.004

38-39

40

2

b

CAS No. 106-27-4 / 3-Methyl­butyl bu­tyr­ate / Flav­is No. 09.055

41

42

2

b

CAS No. 106-30-9 / Éthyl heptanoate / Flav­is No. 09.093

43

2

b

CAS No. 106-44-5 / 4-Methyl­phen­ol / Flav­is No. 04.028

44

2

b

CAS No. 106-68-3 / Octan-3-one / Flav­is No. 07.062

45

2

b

CAS No. 107-92-6 / Bu­tyr­ic acid / Flav­is No. 08.005

46

2

b

CAS No. 108-39-4 / 3-Methyl­phen­ol / Flav­is No. 04.026

47

2

b

CAS No. 108-46-3 / Ben­zene-1,3-di­ol / Flav­is No. 04.047

48

2

b

CAS No. 108-48-5 / 2,6-Di­methyl­pyrid­ine / Flav­is No. 14.065

49

2

b

CAS No. 108-50-9 / 2,6-Di­methyl­pyrazine / Flav­is No. 14.021

50

2

b

CAS No. 108-64-5 / Éthyl iso­va­ler­ate / Flav­is No. 09.447

51

2

b

CAS No. 108-95-2 / Phen­ol / Flav­is No. 04.041

52

2

b

CAS No. 109-08-0 / 2-Methyl­pyrazine / Flav­is No. 14.027

53

2

b

CAS No. 110-41-8 / 2-Methyl­un­decanal / Flav­is No. 05.077

54

2

b

CAS No. 110-93-0 / 6-Methyl­hept-5-en-2-one / Flav­is No. 07.015

55

2

b

CAS No. 111-13-7 / Octan-2-one / Flav­is No. 07.019

56

2

b

CAS No. 111-62-6 / Éthyl oleate / Flav­is No. 09.192

57

2

b

CAS No. 112-12-9 / Un­decan-2-one / Flav­is No. 07.016

58

2

b

CAS No. 1122-62-9 / 2-Acet­ylpyrid­ine / Flav­is No. 14.038

59

2

b

CAS No. 1124-11-4 / 2,3,5,6-Tet­ra­methyl­pyrazine / Flav­is No. 14.018

60

2

b

CAS No. 112-45-8 / Un­dec-10-en­al / Flav­is No. 05.035

61

2

b

CAS No. 115-99-1 / Linalyl form­ate / Flav­is No. 09.080

62

2

b

CAS No. 118-58-1 / Ben­zyl sali­cyl­ate / Flav­is No. 09.752

63

2

b

CAS No. 118-61-6 / Éthyl sali­cyl­ate / Flav­is No. 09.748

64

2

b

CAS No. 118-71-8 / Maltol / Flav­is No. 07.014

65

66

2

b

CAS No. 1192-62-7 / 2-Acet­yl­fur­an / Flav­is No. 13.054

67

2

b

CAS No. 119-36-8 / Methyl sali­cyl­ate / Flav­is No. 09.749

68

2

b

CAS No. 119-61-9 / Ben­zo­phen­one / Flav­is No. 07.032

69

2

b

CAS No. 120-51-4 / Ben­zyl ben­zoate / Flav­is No. 09.727

70

2

b

CAS No. 120-57-0 / Pip­er­on­al / Flav­is No. 05.016

71

2

b

CAS No. 121-33-5 / Vanil­lin / Flav­is No. 05.018

72

2

b

CAS No. 122-00-9 / 4-Methylacetophen­one / Flav­is No. 07.022

73

2

b

CAS No. 122-40-7 / al­pha-Pentyl­cin­namal­de­hyde / Flav­is No. 05.040

74

2

b

CAS No. 122-57-6 / 4-Phenyl­but-3-en-2-one / Flav­is No. 07.024

75

2

b

CAS No. 122-78-1 / Phenylacetal­de­hyde / Flav­is No. 05.030

76

77

2

b

CAS No. 123-07-9 / 4-Éthyl­phen­ol / Flav­is No. 04.022

78

2

b

CAS No. 123-11-5 / 4-Meth­oxy­ben­za­l­de­hyde / Flav­is No. 05.015

79

2

b

CAS No. 123-32-0 / 2,5-Di­methyl­pyrazine / Flav­is No. 14.020

80

2

b

CAS No. 123-35-3 / Myr­cene / Flav­is No. 01.008

81

2

b

CAS No. 123-68-2 / Allyl hex­anoate / Flav­is No. 09.244

82

2

b

CAS No. 123-92-2 / Iso­pentyl acet­ate / Flav­is No. 09.024

83

2

b

CAS No. 124-76-5 / Isoborneol / Flav­is No. 02.059

84

2

b

CAS No. 125-12-2 / Isobornyl acet­ate / Flav­is No. 09.218

85

2

b

CAS No. 127-41-3 / al­pha-Ionone / Flav­is No. 07.007

86

2

b

CAS No. 13494-06-9 / 3,4-Di­methyl­cyc­lo­pentan-1,2-di­one / Flav­is No. 07.075

87

2

b

CAS No. 13678-67-6 / Di­fur­furyl Sulf­ide / Flav­is No. 13.056

88

2

b

CAS No. 13877-91-3 / beta-Oci­mene / Flav­is No. 01.018

89

2

b

CAS No. 13925-07-0 / 2-Éthyl-3,5-di­methyl­pyrazine / Flav­is No. 14.024

90

2

b

CAS No. 140-26-1 / Phen­ethyl iso­va­ler­ate / Flav­is No. 09.466

91

92

2

b

CAS No. 140-88-5 / Éthyl ac­rylate / Flav­is No. 09.037

93

94

2

b

CAS No. 142-19-8 / Allyl heptanoate / Flav­is No. 09.097

95

2

b

CAS No. 144-39-8 / Linalyl pro­pi­on­ate / Flav­is No. 09.130

96

2

b

CAS No. 14667-55-1 / 2,3,5-Tri­methyl­pyrazine / Flav­is No. 14.019

97

2

b

CAS No. 14901-07-6 / beta-Ionone / Flav­is No. 07.008

98

2

b

CAS No. 15679-13-7 / 2-Iso­p­ro­pyl-4-methyl­th­iazole / Flav­is No. 15.026

99

2

b

CAS No. 15706-73-7 / Butyl 2-methyl­bu­tyr­ate / Flav­is No. 09.519

100

2

b

CAS No. 15707-23-0 / 2-Éthyl-3-methyl­pyrazine / Flav­is No. 14.006

101

2

b

CAS No. 1576-95-0 / Pent-2-en-1-ol / Flav­is No. 02.050

102

2

b

CAS No. 17369-59-4 / 3-Pro­pyl­ide­neph­thal­ide / Flav­is No. 10.005

103

2

b

CAS No. 17587-33-6 / Nona-2(trans),6(trans)-di­en­al / Flav­is No. 05.172

104

2

b

CAS No. 1759-28-0 / 4-Methyl-5-vinylth­iazole / Flav­is No. 15.018

105

2

b

CAS No. 18829-55-5 / Hept-2(trans)-en­al / Flav­is No. 05.150

106

2

b

CAS No. 18829-56-6 / trans-2-Non­en­al / Flav­is No. 05.072

107

2

b

CAS No. 20407-84-5 / Do­dec-2(trans)-en­al / Flav­is No. 05.144

108

2

b

CAS No. 20662-84-4 / Tri­methyl­oxazole / Flav­is No. 13.169

109

110

2

b

CAS No. 21834-92-4 / 5-Methyl-2-phenyl­hex-2-en­al / Flav­is No. 05.099

111

2

b

CAS No. 21835-01-8 / 3-Éthyl­cyc­lo­pentan-1,2-di­one / Flav­is No. 07.057

112

2

b

CAS No. 22047-25-2 / Acet­ylpyrazine / Flav­is No. 14.032

113

2

b

CAS No. 2216-51-5 / L-Menthol / Flav­is No. 02.015

114

2

b

CAS No. 2305-05-7 / Do­decano-1,4-lac­tone / Flav­is No. 10.019

115

2

b

CAS No. 2305-21-7 / Hex-2-en-1-ol / Flav­is No. 02.020

116-117

118

2

b

CAS No. 2363-88-4 / 2,4-Decadi­en­al / Flav­is No. 05.081

119

2

b

CAS No. 23696-85-7 / beta-Dam­as­cenone / Flav­is No. 07.108

120

2

b

CAS No. 23726-91-2 / tr-1-(2,6,6-Tri­methyl-1-cyc­lo­hex­en-1-yl)but-2-en-1-one / Flav­is No. 07.224

121

2

b

CAS No. 23726-92-3 / beta-Dam­as­cone / Flav­is No. 07.083

122

2

b

CAS No. 23747-48-0 / 5H-5-methyl-6,7-di­hydro­cyc­lo­penta (b)pyrazine / Flav­is No. 14.037

123

2

b

CAS No. 2442-10-6 / Oct-1-en-3-yl acet­ate / Flav­is No. 09.281

124

2

b

CAS No. 2463-53-8 / Non-2-en­al / Flav­is No. 05.171

125

2

b

CAS No. 2463-77-6 / Un­dec-2(trans)-en­al / Flav­is No. 05.184

126

2

b

CAS No. 24683-00-9 / 2-Isobutyl-3-meth­oxypyrazine / Flav­is No. 14.043

127

2

b

CAS No. 24851-98-7 / Methyl 3-oxo-2-pentyl-1-cyc­lo­pentylacet­ate / Flav­is No. 09.520

128

2

b

CAS No. 2497-18-9 / Hex-2(trans)-en­yl acet­ate / Flav­is No. 09.394

129

2

b

CAS No. 25152-84-5 / Deca-2(trans),4(trans)-di­en­al / Flav­is No. 05.140

130

2

b

CAS No. 25415-62-7 / Pentyl iso­va­ler­ate / Flav­is No. 09.499

131

2

b

CAS No. 2548-87-0 / trans-2-Octen­al / Flav­is No. 05.190

132

2

b

CAS No. 2679-87-0 / tr-2, cis-6-Non­adien-1-ol / Flav­is No. 02.231

133

2

b

CAS No. 2721-22-4 / Tet­radecano-1,5-lac­tone / Flav­is No. 10.016

134

2

b

CAS No. 2758-18-1 / 3-Methyl-2-cyc­lo­pen­ten-1-one / Flav­is No. 07.112

135

2

b

CAS No. 2785-89-9 / 4-Éthyl­guai­ac­ol / Flav­is No. 04.008

136

2

b

CAS No. 2785-89-9 / p-methyl­an­isole, 1-Meth­oxy-4-methyl­ben­zene / Flav­is No. 04.015

137

2

b

CAS No. 2847-30-5 / 2-Meth­oxy-3-methyl­pyrazine / Flav­is No. 14.126

138

2

b

CAS No. 28664-35-9 / 3-Hy­droxy-4,5-di­methyl­fur­an-2(5H)-one / Flav­is No. 10.030

139

2

b

CAS No. 29606-79-9 / Iso­p­ule­gone / Flav­is No. 07.067

140

2

b

CAS No. 3025-30-7 / Éthyl­deca-2(cis),4(trans)-di­enoate / Flav­is No. 09.260

141

2

b

CAS No. 30361-29-6 / tr-2, tr-4-Un­decadi­en­al / Flav­is No. 05.196

142

2

b

CAS No. 3142-72-1 / 2-Methyl-2-penten­o­ic acid / Flav­is No. 08.055

143

2

b

CAS No. 3188-00-9 / 4,5-Di­hydro-2-methyl­fur­an-3(2H)-one / Flav­is No. 13.042

144

2

b

CAS No. 3391-86-4 / Oct-1-en-3-ol / Flav­is No. 02.023

145

2

b

CAS No. 4691-65-0 / Dis­o­di­um In­osine-5-Mono-phos­phate (IMP)

146

2

b

CAS No. 3658-77-3 / 4-Hy­droxy-2,5-di­methyl­fur­an-3(2H)-one / Flav­is No. 13.010

147

2

b

CAS No. 3777-69-3 / 2-Pentyl­fur­an / Flav­is No. 13.059

148

2

b

CAS No. 3913-81-3 / trans-2-De­cenal / Flav­is No. 05.191

149

2

b

CAS No. 41453-56-9 / Non-2(cis)-en-1-ol / Flav­is No. 02.112

150

2

b

CAS No. 4166-20-5 / 4-Acet­oxy-2,5-di­methyl­fur­an-3(2H)-one / Flav­is No. 13.099

151

2

b

CAS No. 4180-23-8 / 1-Meth­oxy-4-(prop-1(trans)-en­yl)ben­zene / Flav­is No. 04.010

152

2

b

CAS No. 43039-98-1 / 2-Pro­pi­onylth­iazole / Flav­is No. 15.027

153

2

b

CAS No. 43052-87-5 / al­pha-Dam­as­cone / Flav­is No. 07.134

154

2

b

CAS No. 431-03-8 / Di­acetyl / Flav­is No. 07.052

155

2

b

CAS No. 4312-99-6 / Oct-1-en-3-one / Flav­is No. 07.081

156

2

b

CAS No. 4313-03-5 / 2,4-heptadi­en­al, Hepta-2,4-di­en­al / Flav­is No. 05.084

157

2

b

CAS No. 4437-22-3 / Di­fur­furyl eth­er / Flav­is No. 13.061

158

159

2

b

CAS No. 4630-07-3 / Valen­cene / Flav­is No. 01.017

160

2

b

CAS No. 464-49-3 / (1R)-1,7,7-Tri­methyl­bi­cyclo[2.2.1]heptan-2-one / Flav­is No. 07.215

161

2

b

CAS No. 4674-50-4 / Nootkatone / Flav­is No. 07.089

162

2

b

CAS No. 4826-62-4 / 2-Do­decenal / Flav­is No. 05.037

163

2

b

CAS No. 499-75-2 / Car­vac­rol / Flav­is No. 04.031

164

2

b

CAS No. 507-70-0 / Borneol / Flav­is No. 02.016

165

2

b

CAS No. 53398-83-7 / Hex-2-en­yl bu­tyr­ate / Flav­is No. 09.396

166

2

b

CAS No. 536-78-7 / 3-Éthylpyrid­ine / Flav­is No. 14.061

167

168

2

b

CAS No. 5421-17-0 / Hexyl phenylacet­ate / Flav­is No. 09.804

169

2

b

CAS No. 5471-51-2 / 4-(p-Hy­droxyphenyl)butan-2-one / Flav­is No. 07.055

170

2

b

CAS No. 55031-15-7 / 2-ethyl-3,(5or6)di methyl­pyrazine / Flav­is No. 14.100

171

2

b

CAS No. 551-08-6 / 3-Butyl­ide­neph­thal­ide / Flav­is No. 10.024

172

2

b

CAS No. 5550-12-9 / Dis­o­di­um guanosine 5’-mono­phos­phate (GMP)

173

2

b

CAS No. 556-24-1 / Methyl iso­va­ler­ate / Flav­is No. 09.462

174

2

b

CAS No. 557-48-2 / Nona-2(trans),6(cis)-di­en­al / Flav­is No. 05.058

175

2

b

CAS No. 562-74-3 / 4-Terpinen­ol / Flav­is No. 02.072

176

2

b

CAS No. 576-26-1 / 2,6-Di­methyl­phen­ol / Flav­is No. 04.042

177

2

b

CAS No. 578-58-5 / 2,5-Di­methyl­phen­ol / Flav­is No. 04.0192

178

2

b

CAS No. 586-62-9 / Terpi­nolene / Flav­is No. 01.005

179

2

b

CAS No. 5910-87-2 / tr-2, tr-4-Non­adien­al / Flav­is No. 05.194

180

2

b

CAS No. 5910-89-4 / 2,3-Di­methyl­pyrazine / Flav­is No. 14.050

181

2

b

CAS No. 593-08-8 / Tri­decan-2-one / Flav­is No. 07.103

182

2

b

CAS No. 5989-54-8 / l-Li­monene / Flav­is No. 01.046

183

2

b

CAS No. 60-12-8 / 2-Phenyleth­an-1-ol / Flav­is No. 02.019

184

2

b

CAS No. 616-25-1 / Pent-1-en-3-ol / Flav­is No. 02.099

185

2

b

CAS No. 620-02-0 / 5-Methyl­fur­fur­al / Flav­is No. 13.001

187

2

b

CAS No. 622-45-7 / Cyc­lo­hexyl acet­ate / Flav­is No. 09.027

188

2

b

CAS No. 623-15-4 / 4-(2-Furyl)but-3-en-2-one / Flav­is No. 13.044

189

2

b

CAS No. 624-41-9 / 2-Methyl­butyl acet­ate / Flav­is No. 09.286

190

2

b

CAS No. 6485-40-1 / L-Carvone / Flav­is No. 07.147

191

2

b

CAS No. 659-70-1 / 3-Methyl­butyl 3-methyl­bu­tyr­ate / Flav­is No. 09.463

192

2

b

CAS No. 6728-26-3 / Hex-2(trans)-en­al / Flav­is No. 05.073

193

2

b

CAS No. 6750-03-4 / Nona-2,4-di­en­al / Flav­is No. 05.071

194

2

b

CAS No. 698-10-2 / 5-Éthyl-3-hy­droxy-4-methyl­fur­an-2(5H)-one / Flav­is No. 10.023

195

2

b

CAS No. 706-14-9 / Decano-1,4-lac­tone / Flav­is No. 10.017

196

2

b

CAS No. 713-95-1 / Do­decano-1,5-lac­tone / Flav­is No. 10.008

197

2

b

CAS No. 7452-79-1 / Éthyl 2-methyl­bu­tyr­ate / Flav­is No. 09.409

198

2

b

CAS No. 74-93-1 / Meth­ane­thi­ol / Flav­is No. 12.003

199

2

b

CAS No. 76-49-3 / Bornyl acet­ate / Flav­is No. 09.017

201

2

b

CAS No. 7786-44-9 / Nona-2,6-di­en-1-ol / Flav­is No. 02.049

202

2

b

CAS No. 7786-61-0 / 2-Meth­oxy-4-vinyl­phen­ol / Flav­is No. 04.009

203

2

b

CAS No. 78-35-3 / Linalyl isobu­tyr­ate / Flav­is No. 09.423

204

2

b

CAS No. 78-36-4 / Linalyl bu­tyr­ate / Flav­is No. 09.050

205

2

b

CAS No. 78-70-6 / Lin­alool / Flav­is No. 02.013

206

2

b

CAS No. 78-93-3 / Butan-2-one / Flav­is No. 07.053

207

2

b

CAS No. 79-31-2 / 2-Methyl­pro­pion­ic acid / Flav­is No. 08.006

208

2

b

CAS No. 79-69-6 / 4-(2,5,6,6-Tet­ra­methyl-2-cyc­lo­hex­enyl)-3-buten-2-one / Flav­is No. 07.011

209

2

b

CAS No. 8007-35-0 / Terpin­eol acet­ate / Flav­is No. 09.830

210

2

b

CAS No. 80-59-1 / 2-Methyl­cro­ton­ic acid / Flav­is No. 08.064

211

2

b

CAS No. 81925-81-7 / 5-Methyl­hept-2-en-4-one / Flav­is No. 07.139

212

2

b

CAS No. 821-55-6 / Non­an-2-one / Flav­is No. 07.020

213

2

b

CAS No. 87-19-4 / Isobutyl sali­cyl­ate / Flav­is No. 09.750

214

2

b

CAS No. 87-20-7 / Iso­pentyl sali­cyl­ate / Flav­is No. 09.751

215

2

b

CAS No. 88-69-7 / 2-Iso­p­ro­pyl­phen­ol / Flav­is No. 04.044

216

2

b

CAS No. 89-78-1 / DL-Menthol (ra­cem­ic) / Flav­is No.02.015

217

2

b

CAS No. 89-79-2 / Iso­p­uleg­ol / Flav­is No. 02.067

218

2

b

CAS No. 89-80-5 / trans-Menthone / Flav­is No. 07.176

219

2

b

CAS No. 89-83-8 / Thymol / Flav­is No. 04.006

220

2

b

CAS No. 90-05-1 / 2-Meth­oxyphen­ol / Flav­is No. 04.005

221

2

b

CAS No. 91-10-1 / 2,6-Di­meth­oxyphen­ol / Flav­is No. 04.036

222

2

b

CAS No. 93-04-9 / 2-Meth­oxyn­aph­thalene / Flav­is No. 04.074

223

2

b

CAS No. 93-16-3 / 1,2-Di­meth­oxy-4-(prop-1-en­yl)ben­zene / Flav­is No. 04.013

224

2

b

CAS No. 93-51-6 / 2-Meth­oxy-4-methyl­phen­ol / Flav­is No. 04.007

226

2

b

CAS No. 93-92-5 / 1-Phen­ethyl acet­ate / Flav­is No. 09.178

227

2

b

CAS No. 95-16-9 / Ben­zothiazole / Flav­is No. 15.016

228

2

b

CAS No. 95-48-7 / 2-Methyl­phen­ol / Flav­is No. 04.027

229

2

b

CAS No. 95-65-8 / 3,4-Di­methyl­phen­ol / Flav­is No. 04.048

230

2

b

CAS No. 97-62-1 / Éthyl isobu­tyr­ate / Flav­is No. 09.413

231

2

b

CAS No. 98-85-1 / 1-Phenyleth­an-1-ol / Flav­is No. 02.064

232

2

b

CAS No. 98-86-2 / Acet­ophen­one / Flav­is No. 07.004

233

2

b

CAS No. 99-83-2 / al­pha-Phel­landrene / Flav­is No. 01.006

234

2

b

CAS No. 99-85-4 / gamma-Terpinene / Flav­is No. 01.020

235

2

b

CAS No. 99-86-5 / al­pha-Terpinene / Flav­is No. 01.019

236

2

b

Abies al­ba Mill., A. sibirica Ledeb.: Pine needle oil CAS 8021-29-2 FEMA 2905 CoE 5 EINECS 294-351-9

237

2

b

Agathosma betulina, syn­onyme Barosma betulina Bartl. et Wendl.: Buchu leaves oil CAS 68650-46-4 FEMA 2169 CoE 85 EINECS 283-474-3

238

2

b

Al­li­um cepa L.: Onion ab­so­lute CoE 24 / Onion oleor­es­in CoE 24 / Onion ex­tract CoE 24 / Onion oil CAS 8002-72-0 FEMA 2817 CoE 24 EINECS 232-498-2 / Onion tinc­ture CoE 24

239

2

b

Al­li­um sat­ivum L.: Gar­lic oleor­es­in CAS 8000-78-0 CoE 26 EINECS 232-371-1 / Gar­lic oil CAS 8000-78-0 FEMA 2503 CoE 26 EINECS 232-371-1 / Gar­lic tinc­ture CoE 26 / Gar­lic ex­tract (sb)

240

2

b

Althaea of­fi­cinal­is L.: Althaea tinc­ture CoE 31

241

2

b

An­dro­graph­is pan­icu­lata Nees: King of bit­ter ex­tract CoE 37

242

2

b

An­eth­um gra­ve­olens L.: Dill herb oil CAS 8006-75-5 FEMA 2383 CoE 42 EINECS 289-790-8 / Dill tinc­ture CoE 42

243

2

b

An­gel­ica sin­en­sis (Oliv.) Diels: Dong quai tinc­ture

244

2

b

An­themis no­bil­is L.: Chamo­mile flower tinc­ture CoE 48

245

2

b

Api­um gra­ve­olens L.: Cel­ery seed oil CAS 8015-90-5 FEMA 2271 CoE 52 EINECS 289-668-4

246

2

b

Ar­mora­cia lapath­i­fo­lia Gilib. = A. rus­tic­ana (Gaert­ner) B. Mey­er et Scherb­i­us: Horseradish tinc­ture CoE 145

247

2

b

Artemisia ab­sinthi­um L.: Worm­wood tinc­ture CoE 61

248

2

b

Artemisia cina Berg.: Artemisia worm­seeds tinc­ture CoE 63

249

2

b

Artemisia dracun­cu­lus L.: Tar­ragon oil CAS 8016-88-4 FEMA 3043 CoE 64 EINECS 290-356-5

251

2

b

As­tragalus mem­branaceus L. = A. pycno­cladus Boiss.et Haussk. ex Boiss.: As­tragalus tinc­ture

252

2

b

Bam­busa sp.: tinc­ture

253

2

b

Ber­ber­is vul­gar­is L.: Bar­berry con­cen­trate CoE 86 / Bar­berry tinc­ture CoE 86

254

2

b

Boswell­ia ser­rata Roxb. ex Colebr.: Oliban­um ex­tract [All an­im­al spe­cies]

255

2

b

Bupleur­um ro­tun­di­fo­li­um L.: Hare’s ear tinc­ture

256

2

b

Cananga odorata (Lam.) Hook. et Thoms.: Ylang-ylang oil CAS 8006-81-3 FEMA 3119 CoE 103 EINECS 297-681-1

257

2

b

Cap­sic­um an­nuum L., C. frutes­cens L.: Cap­sic­um oleor­es­in CAS 8023-77-6 FEMA 2234 CoE 108 EINECS 283-256-8 / Paprika oleor­es­in CAS 84625-29-6 FEMA 2834 CoE 107 EINECS 283-403-6 / Cap­sic­um ex­tract CAS 8023-77-6 FEMA 2233 CoE 108 EINECS 283-256-8 / Cap­sic­um / Paprika tinc­ture CoE 107/108

258

2

b

Carlina acaul­is L.: Car­line thistle tinc­ture

259

2

b

Car­um carvi L. = Api­um carvi L.: Caraway seed oil CAS 8000-42-8 FEMA 2238 CoE 112 EINECS 288-921-6

260

2

b

Castanea sativa Mill.: Chest­nut ex­tract

261

2

b

Chamo­milla re­cutita (L.) Rauschert.: Chamo­mile flower oil CAS 8022-66-2 FEMA 2273 CoE 273 EINECS 282-006-5

262

2

b

Cim­i­ci­fuga sim­plex (Wormsk. ex DC.) Ledeb. = C. ra­cemosa (L.) Nutt.: Sarash­ina shoma tinc­ture

263

2

b

Cin­namo­mum aro­matic­um Nees, C. cas­sia Nees ex Blume: Cas­sia oil CAS 8007-80-5 FEMA 2258 CoE 131 EINECS 284-635-0

264

2

b

Cin­namo­mum cam­phora L.: Cam­phor oil white CAS 8008-51-3 FEMA 2231 CoE 130 EINECS 294-760-2 / Cam­phor oil brown CAS 8008-51-3 CoE 130 EINECS 294-760-2 / Cam­phor oil yel­low CAS 8008-51-3 CoE 130 EINECS 294-760-2

265

2

b

Cin­namo­mum zeylan­ic­um Bl., C. ver­um J.S. Presl: Cin­na­mon bark oil CAS 8015-91-6 FEMA 2291 CoE 133 EINECS 283-479-0 / Cin­na­mon leaf oil CAS 8015-91-6 FEMA 2292 CoE 133 EINECS 284-635-0 / Cin­na­mon tinc­ture CoE 133

266

2

b

Cit­rus aur­antii­fo­lia (Christm.) Swingle: Lime oil ex­pressed CAS 8008-26-2 FEMA 2631 CoE 141 EINECS 290-010-3 / Lime oil ex­pressed terpene­less CAS 68916-84-7 FEMA 2632 CoE 141 / Lime oil dis­tilled CAS 8008- 26-2 CoE 141 EINECS 290-010-3 / Lime es­sence oil CoE 141

267

2

b

Cit­rus aur­an­ti­um L. var myr­ti­fo­lia Ker-Gawl. = C. aur­an­ti­um L. spp. Am­ara var. pumi­l­ia: Bit­ter or­ange ex­tract of whole fruit CoE 138

268

2

b

Cit­rus aur­an­ti­um L.: Petit­grain bi­garade oil CAS 8014- 17-3 FEMA 2855 CoE 136 EINECS 283-881-6

269

2

b

Cit­rus li­mon (L.) Burm.: Lem­on ex­tract CAS 84929-31-7 FEMA 2623 CoE 139 / Lem­on oil dis­tilled CAS 8008-56-8 CoE 139 EINECS 284-515-8 / Lem­on oil ex­pressed CAS 84929-31-7 FEMA 2625 CoE 139 EINECS 284-515-8

270

2

b

Cit­rus re­tic­u­lata Blanco: Man­dar­in oil CAS 8008-31-9 FEMA 2657 CoE 142

271

2

b

Cit­rus sin­en­sis (L.) Pers. = C. aur­an­ti­um L. var. dul­cis: Or­ange terpenes CAS 8028-48-6 CoE 143 EINECS 232- 433-8 / Or­ange oil cold pressed CAS 8028-48-6 FEMA 2825 CoE 143 EINECS 232-433-8 / Or­ange oil dis­tilled CAS 68606-94- 0 FEMA 2821 CoE 143 EINECS 304-454-3 / Or­ange oil terpene­less CAS 8008-57-9 FEMA 2822/2826 CoE 143 EINECS 232-433-8

272

2

b

Cori­andrum sat­ivum L.: Cori­ander oil CAS 8008-52-4 FEMA 2334 CoE 154 EINECS 283-880-0 / ex­tract CAS 8008-52-4 FEMA 2334 CoE 154 EINECS 283-880-0 / Cori­ander leaf oil CoE 154

273

2

b

Cratae­gus oxy­acantha L.p.p. et auct.: Hawthorne tinc­ture CoE 156

274

2

b

Cumin­um cym­in­um L.: Cumin oil CAS 8014-13-9 FEMA 2340, 2343 CoE 161 EINECS 283-881-6

275

2

b

Curcuma longa L.: Tur­mer­ic ex­tract CAS 8024-37-1 FEMA 3086 CoE 163 EINECS 283-882-1 / Tur­mer­ic oleor­es­in CAS 84775-52-0 FEMA 3087 CoE 163 EINECS 283-882-1 / Tur­mer­ic oil CAS 8024-37-1 FEMA 3085 CoE 163 EINECS 283-882-1 / Tur­mer­ic tinc­ture CoE 163

276

2

b

Cym­bopo­gon cit­ratus (DC.) Staph = C. flexuosus L.: Lem­on­grass oil CAS 8007-02-1 FEMA 2624 CoE 38 EINECS 289-752-0

277

2

b

Cym­bopo­gon nar­dus (L.) W. Wats.: Cit­ron­ella oil CAS 8000-29-1 FEMA 2308 CoE 39 EINECS 289-753-6

278

2

b

Cyn­ara sco­lymus L.: Ar­tichoke ex­tract CoE 565 / Ar­tichoke tinc­ture CoE 565

279

2

b

Cyt­isus scopari­us (L.) Link: Com­mon broom tinc­ture CoE 170

280

2

b

Echin­acea an­gus­ti­fo­lia DC.: Black­sam­son echin­acea tinc­ture

281

2

b

Echin­acea pur­purea (L.) Moench.: Echin­acea tinc­ture

283

2

b

Eleuthero­coc­cus sen­ticosus Rupr. et Max­im. = Acantho­panax s. Harms: Taiga root ex­tract / Taiga root tinc­ture

284

2

b

Equis­etum ar­vense L.: Hor­se­tail tinc­ture

285

2

b

Eschscholzia cali­for­nica Cham.: Cali­for­nia poppy tinc­ture

286

2

b

Eu­ca­lyptus glob­u­lus La­bill.: Eu­ca­lyptus oil CAS 8000-48-4 FEMA 2466 CoE 185 EINECS 283-406-2 / Eu­ca­lyptus tinc­ture CoE 185

287

2

b

Eu­genia ca­ry­o­phyl­lus (C. Spren­gn.) Bull. = Ca­ry­o­phyl­lus aro­matic­um L. = Syzygi­um aro­matic­um L.: Clove leaf oil CAS 8000-34-8 FEMA 2325 CoE 188 EINECS 284-638-7 / Clove stem oil CAS 8000-34-8 FEMA 2328 CoE 188 / Clove tinc­ture CoE 188 / Clove bud oil CAS 8000-34-8 FEMA 2323 CoE 188 EINECS 284-638-7

288

2

b

Fer­ula assa-foetida L.: Asa­foetida ex­tract / Asa­foetida oil CAS 9000-04-8 FEMA 2108 CoE 196

289

2

b

Fili­pen­dula ul­maria (L.) Max­im.: Drop­wort tinc­ture CoE 199

290

2

b

Foen­iculum vul­gare Mill.: Fen­nel oil bit­ter CAS 8006-84-6 CoE 201 EINECS 283-414-6 / Fen­nel oil sweet CAS 8006-84-6 FEMA 2483 CoE 200 EINECS 282-892-3 / Fen­nel tinc­ture CoE 200/201

291

2

b

Fucus vesi­cu­losus L.: Algues ab­so­lute CAS 68917-51-1 CoE 206 EINECS 283-633-7

292

2

b

Gaulther­ia pro­cumbens L.: Win­ter­green oil CAS 90045-28-6 FEMA 3113 CoE 211 EINECS 289-888-0

293

2

b

Gen­tiana lutea L. = G. pur­purea L.: Gen­tian tinc­ture CoE 214

294

2

b

Ginkgo bi­loba L.: Ginkgo ex­tract / Ginkgo tinc­ture [All spe­cies]

295

2

b

Gly­cyrrhiza glabra L.: Licorice tinc­ture CoE 218 / Licorice ex­tract powder CAS 68916-91-6 FEMA 2629 CoE 218 EINECS 272-837-1 / Licorice ex­tract (wb) CAS 97676-23-8 FEMA 2628 CoE 218 EINECS 272-837-1

296

2

b

Gym­nostemma penta­phyl­lum Makino: Im­mor­tal­ity herb tinc­ture

297

2

b

Harpago­phytum pro­cumbens DC.: Dev­il’s claw / grapple ex­tract / Dev­il’s claw / grapple tinc­ture

298

2

b

Hedera helix L.: Com­mon ivy ex­tract

299

2

b

Heli­anthus an­nuus L.: Sun­flower ab­so­lute / Sun­flower oil / Sun­flower tinc­ture

300

2

b

Hu­mu­lus lupu­lus L.: Hop. Tinc­ture CoE 233

301

2

b

Hyper­ic­um per­forat­um L.: St. John’s wort tinc­ture CoE 234

302

2

b

Il­li­ci­um ver­umHook, An­isum stel­latum: An­ise star oil terpen­less CAS 8007-70-3 CoE 238 EINECS 283-518-1 / An­ise star tinc­ture CoE 238 / An­ise star terpenes CoE 238

303

2

b

In­ula hel­eni­um L.: Ele­cam­pane root tinc­ture CoE 240

304

2

b

Ju­ni­per­us com­munis L.: Ju­ni­per tinc­ture CoE 249 / Ju­ni­per berry oil CAS 8002-68-4 FEMA 2604 CoE 249 EINECS 283-268-3 / Ju­ni­per branches oil CAS 8012-91-7 CoE 249 EINECS 283-268-3

305

2

b

Ju­ni­per­us mex­ic­ana Schiede: Ce­dar­wood Texas oil

306

2

b

Laur­us no­bil­is L.: Laurel leaves oil CAS 8002-41-3 CoE 255 EINECS 283-272-5 / Laurel tinc­ture CoE 255

307

2

b

Lavan­dula an­gus­ti­fo­lia Mill., L. an­gus­ti­fo­lia x L. lati­fo­lia: Lav­ender oil CAS 8000-28-0 FEMA 2622 CoE 257 EINECS 289-995-2 / Lav­ender tinc­ture CoE 257

308

2

b

Lin­um us­i­t­a­tis­sim­um L.: Lin­seed tinc­ture CoE 263

309

2

b

Lit­sea cubeba Pers.: Lit­sea cubeba berry oil CAS 68855-99-2 FEMA 3846 CoE 491 EINECS 290-018-7

310

2

b

Ly­thrum sali­caria L.: Purple loosestrife tinc­ture

311

2

b

Mat­ri­caria re­cutita.: ex­tract

312

2

b

Melaleuca al­tern­i­fo­lia Cheel.: Tea tree oil CAS 68647-73-4 FEMA 3902 CoE 275 EINECS 285-377-1

313

2

b

Melaleuca cajuputi Pow­ell = M. leu­caden­dron L.: Melaleuca cajuputi oil CoE 276

314

2

b

Melaleuca vi­ridi­flora So­land ex Gaertn.: Niaouli oil

315

2

b

Melissa of­fi­cinal­is L.: Balm leaves oil CAS 8014-71-9 FEMA 2113 CoE 280 EINECS 282-007-0 / Melissa balm tinc­ture CoE 280

316

2

b

Melissa of­fi­cinal­is L.: Balm leaves ex­tract CAS 84082-61-1 FEMA 2112 CoE 280 EINECS 282-007-0

317

2

b

Mentha ar­ven­sis L.: Mentha ar­ven­sis oil CAS 68917-18-0 CoE 492 EINECS 290-058-5

318

2

b

Mentha spicata L.: Spear­mint oil nat­ive CAS 8008- 79-5 FEMA 3032 CoE 286 (=CoE CoE 284b, 285a, 285c) EINECS 283-656-2 / Spear­mint oil terpene­less CAS 8008-79-5 CoE 285 EINECS 283-656-2

319

2

b

Mentha x piper­ita L. = M. aquat­ica x M. spicata L.: Pep­per­mint oil CAS 8006-90-4 FEMA 2848 CoE 282 EINECS 308-770-2 / Pep­per­mint tinc­ture CoE 282

320

2

b

Mo­m­ordica char­antia L.: Bit­ter mel­on tinc­ture

321

2

b

Myr­ist­ica fra­grans Houtt.: Nut­meg oil CAS 8008-45-5 FEMA 2793 CoE 296 EINECS 282-013-3 / Nut­meg oleor­es­in CAS 84082-68-8 CoE 296 EINECS 282-013-3

322

2

b

Myroxylon bal­samum (L.) Harms var. pereirae: / Bal­sam Peru oil CAS 8007-00-9 FEMA 2117 CoE 298 EINECS 232-352-8

323

2

b

Ocim­um ba­silic­um L.: Basil tinc­ture CoE 308

324

2

b

Olea euro­paea L.: Olive ex­tract

325

2

b

Ori­gan­um ma­jor­ana L. = Ma­jor­ana horten­sis Moench.: Mar­joram oil sweet CAS 8015-01-8 FEMA 2663 CoE 316 EINECS 282-004-4

327

2

b

Ori­gan­um vul­gareL., Lip­pia ssp.: Oregano oil CoE 317 / Oregano tinc­ture CoE 317

328

2

b

Paeo­nia lac­ti­flora Pall. = P. al­bi­flora Pall.: Chinese pe­ony tinc­ture

329

2

b

Panax gin­seng C. A. Mey.: Gin­seng tinc­ture CoE 318

330

2

b

39Pas­si­flora edulis Sims. = P. in­carn­ata L.: Pas­sion­fruit tinc­ture CoE 321; Pas­sion­fruit ex­tract (sb)3F[1] CoE 321

331

2

b

Pelar­goni­um gra­ve­olens L’Her­it. ex Ait.: Gerani­um rose oil CAS 8000-46-2 FEMA 2508 CoE 324 EINECS 290-140-0

332

2

b

Pet­roselin­um sat­ivum Hoffm. = P. cris­pum Mill. = P. hortense L.: Pars­ley leaf oil CAS 8000-68-8 FEMA 2836 CoE 326 EINECS 281-677-1 / Pars­ley seed oil CAS 8000-68-8 CoE 326 EINECS 281-677-1 / Pars­ley tinc­ture CoE 326

333

2

b

Peu­mus bol­dus Mol.: Boldo ab­so­lute CoE 328 / Boldo oil CoE 328

334

2

b

Pi­menta dioica L. Merr. = P. of­fi­cinal­is Lind L.: All­spice oil CAS 8006-77-7 FEMA 2018 CoE 335 EINECS 284-540-4

335

2

b

Pimp­inella an­isum L.: An­ise oil CAS 84775- 42-8 FEMA 2094 CoE 336 EINECS 283-872-7 / An­ise tinc­ture CoE 336

336

2

b

Pinus pinas­ter So­land.: Pine tinc­ture

337

2

b

Pinus spp., e.g. P. sylvestris L.: Pine oil white CAS 8002-09-3 CoE 340

338

2

b

Pinus spp., e.g. P. sylvestris L.: Pine tinc­ture CoE 340

339

2

b

Piper ni­grum L.: Pep­per ab­so­lute black CAS 8006-82-4 CoE 347 EINECS 284-524-7 / Pep­per oil black CAS 8006-82-4 FEMA 2845 CoE 347 EINECS 284-524-7 / Pep­per oil white CAS 8006-82-4 FEMA 2851 CoE 347 EINECS 284-524-7 / Pep­per oleor­es­in / ex­tract black CAS 84929-41-9 FEMA 2846 CoE 347 EINECS 284-524-7 / Pep­per oleor­es­in white CAS 84929-41-9 FEMA 2852 CoE 347 EINECS 284-524-7

340

2

b

Po­goste­mon cablin (Blanco) Benth.: Patchouli oil CAS 8014-09- 3 FEMA 2838 CoE 353 EINECS 282-493-4

341

2

b

Po­ten­tilla erecta L.; syn­onyme Po­ten­tilla tor­men­tilla Stokes: Tor­men­till tinc­ture CoE 493

342

2

b

Pu­n­ica granatum L.: Pomegranate bark ex­tract CAS 84961-57-9 FEMA 2918 CoE 381

343

2

b

Quer­cus robur L., Q. ped­uncu­lata Ehrh.: Oak wood eng­lish cresote / ex­tract CAS 71011-28-4 CoE 390 EINECS 275-129-0

344

2

b

Quil­laja sapon­aria Mo­lina: Quil­laia ex­tract (wb) CoE 391

345

2

b

Rosa can­ina L.: Rose tinc­ture CoE 403

346

2

b

Ros­marinus of­fi­cinal­is L.: Rose­mary oil CAS 8000-25-7 FEMA 2992 CoE 406 EINECS 283-291-9 / Rose­mary oleor­es­in / Rose­mary ex­tract CAS 84604-14- 8 CoE 406 EINECS 283-291-9 / Rose­mary tinc­ture CoE 406

347

2

b

Rubus spp., (e.g. Rubus fructicosus L.): Black­berry tinc­ture CoE 408

348

2

b

Salix al­ba L.: White wil­low ex­tract / White wil­low tinc­ture

349

2

b

Salvia lavan­duli­fo­lia Vahl: Span­ish sage oil CAS 8016- 65-7 FEMA 3003 CoE 413

350

2

b

Salvia of­fi­cinal­is L.: Sage oil CAS 8022-56-8 FEMA 3001 CoE 414 EINECS 283-291-0 / Sage tinc­ture CoE 414

351

2

b

Salvia sclarea L.: Clary sage oil CAS 8016-63-5 FEMA 2321 CoE 415 EINECS 283-911-8

352

2

b

Sam­bu­cus canaden­sisL., S. nigra L.: Eld­er flowers / Eld­er­berry tinc­ture CoE 417

353

2

b

Sat­ureja horten­sis L.: Sa­vory sum­mer oil CAS 8016-68-0 FEMA 3013 CoE 425 EINECS 283-922-8 / Sa­vory sum­mer tinc­ture CoE 425

354

2

b

Schi­nop­sis Bal­an­sae:que­bracho col­or­ado con­densed tan­nins ex­tract CAS 1401-55-04

355

2

b

Schis­andra chinen­sis (Turcz.) Baill.: Omicha tinc­ture

356

2

b

Sily­bum mari­an­um (L.) Gaertn. = Car­du­us mari­anus L.: Milk thistle ex­tract CoE 551 / Milk thistle tinc­ture CoE 551

357

2

b

Sol­id­ago vir­gaurea L.: Golden­rot tinc­ture

358

2

b

Stevia re­baudi­ana (Ber­toni) Hemsl.: Stevia ex­tract CoE 552

359

2

b

Tabebuia im­pe­tiginosa (Mart. ex DC.) Toledo: Pau d’arco tinc­ture

360

2

b

Tanacetum vul­gare L.: Tansy tinc­ture CoE 446 / Tansy ex­tract (wb)

361

2

b

Tarax­acum of­fi­cinale Wig­gers: Dan­deli­on root sol­id ex­tract CAS 68990-74-9 FEMA 2358 CoE 447 EINECS 273-624-6 / Dan­deli­on leaves sol­id ex­tract CoE 447 / Dan­deli­on flu­id ex­tract CAS 68990-74-9 FEMA 2357 CoE 447 EINECS 273-624-6 / Dan­deli­on tinc­ture CAS 68990-74-9 FEMA 2357 EINECS 273-624-6

362

2

b

Thea sin­en­sis L. = Camel­lia thea Link. = Camel­lia sin­en­sis (L.) O. Kuntze: Tea ex­tract CAS 84650-60-2 CoE 451 EINECS 283-519-7

363

2

b

Theo­broma ca­cao L.: Co­coa ab­so­lute CoE 452 / Co­coa ex­tract CAS 84649-99-0 CoE 452 EINECS 283-460-6

364

2

b

Thymus cap­it­atus Hoffm. & Link. = Cor­ido­thymus cap­it­atus L.: Thymus, Ori­gan­um oil CAS 8007-11-2 FEMA 2828 CoE 454 EINECS 290-371-1

365

2

b

Thymus mas­tichina L.: Span­ish mar­joram oil CAS 8016-33-9 EINECS 284-294-8

366

2

b

Thymus ser­pyl­lum L.: Wild thyme tinc­ture CoE 455

367

2

b

Thymus vul­gar­is L., T. zy­gis L.: Thyme oil CAS 8007- 46-3 FEMA 3064 CoE 456/457 EINECS 284-535-7 / oleor­es­in CAS 8007-46-3 CoE 456/457 EINECS 284-535-7 / Thyme oleor­es­in red CAS 8007- 46-3 CoE 456/457 EINECS 284- 535-7 / Thyme oleor­es­in grey CoE / Thyme oil red CAS 8007-46- 3 CoE 456 EINECS 284-535-7 / Thyme oil white CAS 8007-46-3 FEMA 3065 CoE 457 EINECS 284-535-7 / Thyme ex­tract / Thyme tinc­ture CoE 456/457

368

2

b

Trachy­sper­mum ammi (L.) Sprag. et Turr.: Ajow­an oil

369

2

b

Tri­gon­ella foenum-graecum L.: Fenu­greek ab­so­lute CAS 84625-40-1 FEMA 2486 CoE 460 EINECS 283-415-1 / Fenu­greek ex­tract CAS 84625-40-1 FEMA 2485 CoE 460 EINECS 283-415-1 / Fenu­greek oleor­es­in CAS 84625-40-1 FEMA 2486 CoE 460 EINECS 283-415-1 / Fenu­greek tinc­ture CoE 460

370

2

b

Ur­tica dioica L.: Com­mon nettle ex­tract CoE 468

371

2

b

Ur­tica urens L.: Dwarf nettle tinc­ture

372

2

b

Vac­cini­um myr­til­lus L.: Blue­berry tinc­ture CoE 469

373

2

b

Va­leri­ana of­fi­cinal­is L.: Va­leri­an root ex­tract CAS 92927-02-1 FEMA 3099 CoE 473

374

2

b

Vanilla plan­i­fo­lia G.Jacks. = V. fra­grans Salisb.: Vanilla ex­tract CAS 8024-06-4 FEMA 3105 CoE 474 EINECS 283-521-8 / Vanilla tinc­ture CoE 474

375

2

b

Vi­burnum pruni­fo­li­um L.: Black snow ball tinc­ture CoE 480

376

2

b

Vi­tex ag­nus-cas­tus L.: Lilac chastet­ree tinc­ture / Lilac chastet­ree ex­tract

377

2

b

Vit­is vinifera L.: Grape skin ex­tract CoE 485

378

2

b

With­ania som­ni­fera (L.) Dunal. = Physal­is som­ni­fera Link: Ash­wagandha tinc­ture

379

2

b

Yucca mo­haven­sis Sarg. = Y. schi­di­gera Roezl ex Or­t­gies

380

2

b

Zin­g­iber of­fi­cinale Ro­sc.: Ginger oleor­es­in CAS 84696-15-1 FEMA 2523 CoE 489 EINECS 283-634-2 / Ginger oil CAS 8007-08-7 FEMA 2522 CoE 489 EINECS 283-634-2 / Ginger tinc­ture CoE 489

39

b. Arômes autorisés pour les chats et les chiens

Numéro d’or­dre

Catégor­ie

Groupe fonc­tion­nel

Désig­na­tion chimique

1

2

3

4

382

2

b

CAS No. 108-99-6 / pi­coline beta (3-methyl­pyrid­ine) / Flav­is No. 14.135

383

2

b

CAS No. 109-73-9 / Butylam­ine / Flav­is No. 11.003

384

2

b

CAS No. 110-42-9 / Methyl decanoate / Flav­is No. 09.251

385

2

b

CAS No. 1193-79-9 / 2-Acet­yl-5-methyl­fur­an / Flav­is No. 13.083

386

2

b

CAS No. 122-70-3 / Phen­ethyl pro­pi­on­ate / Flav­is No. 09.137

388

2

b

CAS No. 2363-89-5 / Oct-2-en­al / Flav­is No. 05.060

389

2

b

CAS No. 23787-80-6 / 2-Acet­yl-3-methyl­pyrazine / Flav­is No. 14.082

391

2

b

CAS No. 30086-02-3 / 3,5-Octadiene-2-one / Flav­is No. 07.247

392

2

b

CAS No. 3913-71-1 / Dec-2-en­al / Flav­is No. 05.076

393

2

b

CAS No. 3913-85-7 / Dec-2-en­o­ic acid / Flav­is No. 08.073

395

2

b

CAS No. 505-57-7 / 2-Hex­en­al; hex-2-en­al / Flav­is No. 05.189

396

2

b

CAS No. 534-22-5 / 2-Methyl­fur­an / Flav­is No. 13.030

397

2

b

CAS No. 541-31-1 / 3-Methyl­bu­tane-1-thi­ol / Flav­is No. 12.171

398

2

b

CAS No. 7367-88-6 / Éthyl dec-2-enoate / Flav­is No. 09.283

400

2

b

CAS No. 76649-16-6 / Éthyl dec-4-enoate / Flav­is No. 09.284

404

2

b

Arc­ti­um majus Bernh. = A. lappa L.: Great bur­dock ex­tract CoE 57

405

2

b

Echin­acea an­gus­ti­fo­lia DC.: Black­sam­son echin­acea ex­tract

406

2

b

Echin­acea pur­purea (L.) Moench.: Echin­acea ab­so­lute / Echin­acea ex­tract

407

2

b

Gar­cin­ia cam­bo­gia Desrouss.: Gar­cin­ia ex­tract

408

2

b

Heli­anthus an­nuus L.: Sun­flower ex­tract

409

2

b

Lev­ist­ic­um of­fi­cinale Koch: Lovage root oil CAS 8016-31-7 FEMA 2651 CoE 261 EINECS 284-292-7

410

2

b

Panax gin­seng C. A. Mey.: Gin­seng ex­tract CoE 318

411

2

b

Plantago ovata L.: Fleawort ab­so­lute

c. Arômes autorisés pour tous les espèces animales à l’exception des poissons

Numéro d’or­dre

Catégor­ie

Groupe fonc­tion­nel

Désig­na­tion chimique

1

2

3

4

412

2

b

CAS No. 97-53-0 / Eu­gen­ol / Flav­is No. 04.003

3 Catégorie 3: additifs nutritionnels

3.1 Groupe fonctionnel a: vitamines, provitamines et substances à effet analogue

3.2 Groupe fonctionnel b: composés d’oligo-éléments

3.3 Groupe fonctionnel c: acides aminés, sels d’acides aminés et produits analogues

3.4 Groupe fonctionnel d: urée et ses dérivés

Annexe 3.1 44

44 Anciennement annexe 3. Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O de l’OFAG du 23 avr. 2021, en vigueur depuis le 1er juin 2021 (RO 2021 256).

Liste des objectifs nutritionnels particuliers homologués (liste des aliments diététiques)

Annexe 3.2 46

46 Introduite par le ch. II al. 3 de l’O du DEFR du 21 mai 2014 (RO 2014 1621). Abrogée par le ch. II al. 3 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018, avec effet au 1er janv. 2019 (RO 2018 4453).

Annexe 4.1 47

47 Mise à jour par le ch. II de l’O du DEFR du 31 oct. 2012 (RO 2012 6401) et le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).

Substances dont la mise en circulation et l’utilisation sont limitées ou interdites aux fins de l’alimentation animale

Partie 1

Partie 2

Partie 3

Annexe 4.2 50

50 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).

Partie 1 Aliments pour animaux d’origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés

Partie 2 Document d’accompagnement pour la libération d’une marchandise soumise à contrôle renforcé

Annexe 5 53

53 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OFAG du 23 avr. 2021, en vigueur depuis le 1er juin 2021 (RO 2021 256).

Modalités d’application en ce qui concerne l’établissement et la présentation des demandes ainsi que l’évaluation et l’autorisation des additifs pour l’alimentation animale

Annexe 6.1 55

55 Mise à jour par le ch. II al. 1 des O du DEFR du 16 sept. 2016 (RO 2016 3351) et du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).

Nomenclature des groupes d’additifs pour l’alimentation animale

Annexe 6.2 56

56 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 16 sept. 2016, en vigueur depuis le 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).

Conditions générales d’utilisation des additifs

Annexe 7 57

57 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018 (RO 2018 4453) et le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).

Tolérances admises pour les indications d’étiquetage relatives à la composition des matières premières pour aliments des animaux ou des aliments composés pour animaux

Partie A: Tolérances applicables aux constituants analytiques pour les matières premières et les aliments composés

Partie B: Tolérances applicables aux additifs pour l’alimentation animale soumis à l’étiquetage prévu aux annexes 1.1, 1.2, 8.2 et 8.3

Annexe 8.1 62

62 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018, en vigueur depuis le 1er janv. 2019 (RO 2018 4453).

Dispositions générales en matière d’étiquetage des matières premières pour l’alimentation animale et des aliments composés

Annexe 8.2 63

63 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018 (RO 2018 4453). Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).

Indications d’étiquetage pour les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés destinés aux animaux de rente

Chapitre I Étiquetage des additifs pour l’alimentation animale

Chapitre II Étiquetage des constituants analytiques

Annexe 8.3 66

66 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018 (RO 20184453). Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OFAG du 23 avr. 2021, en vigueur depuis le 1er juin 2021 (RO 2021 256).

Indications d’étiquetage pour les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux non producteurs de denrées alimentaires

Chapitre I Étiquetage des additifs pour l’alimentation animale

Chapitre II Étiquetage des constituants analytiques

Annexe 8.4 67

67 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018, en vigueur depuis le 1er janv. 2019 (RO 2018 4453).

Dispositions spécifiques applicables à l’étiquetage des aliments pour animaux non conformes

Annexe 8.5 68

68 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O du DEFR du 16 sept. 2016, en vigueur depuis le 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).

Exigences spécifiques en matière d’étiquetage applicables aux prémélanges et à certains additifs pour l’alimentation animale

Annexe 8.6

Calcul de la valeur nutritive des aliments composés

1. Ruminants

2. Porcs

3. Volailles

4. Chevaux

5. Veaux à l’engrais

6. Chiens et chats

Annexe 9 69

69 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 18 oct. 2017 (RO 2017 6421). Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OFAG du 23 avr. 2021, en vigueur depuis le 1er juin 2021 (RO 2021 256).

Procédure de prélèvement d’échantillons et méthodes d’analyse pour le contrôle des aliments pour animaux

Annexe 10 71

71 Mise à jour par le ch. II al. 2 des O du DEFR du 18 oct. 2017 (RO 2017 6421), du 31 oct. 2018 (RO 2018 4453) et le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).

Substances indésirables dans les aliments pour animaux

Partie 1 Teneurs maximales pour les substances indésirables dans les aliments pour animaux

Partie 2 Seuils d’intervention pour les substances indésirables dans les aliments pour animaux

Partie 3 Teneurs maximales en résidus de pesticides

Annexe 11 74

74 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DEFR du 15 mai 2013 (RO 2013 1739), le ch. II al. 5 de l’O du DEFR du 21 mai 2014 (RO 2014 1621) et le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 16 sept. 2016, en vigueur depuis le 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).

Prescriptions applicables aux entreprises du secteur de l’alimentation animale n’exerçant pas d’activités de production primaire d’aliments pour animaux ou aux entreprises de la production primaire qui sont enregistrées ou agréées selon les art. 47 et 48 OSALA

Définitions

Installations et équipements

Personnel

Production

Contrôle de la qualité

Surveillance de la dioxine pour les huiles, les graisses et les produits dérivés

Entreposage et transport

Tenue de registres

Réclamations et rappel des produits