Ordonnance du DFI
(Ordonnance sur les objets destinés à entrer en contact avec le corps humain, OCCH)1

sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes

du 23 novembre 2005 (Etat le 20 avril 2021)

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017 (RO 2017 1619).


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Art. 26 Articles de farces et attrapes

Les art­icles de farces et at­trapes et les ob­jets ana­logues ne peuvent con­tenir de sub­stances en quant­ités tell­es qu’elles puis­sent présenter un danger pour la santé. Est not­am­ment in­ter­dit l’em­ploi de:70

a.
parties métal­liques;
b.
poudre de Panama (Quil­laja sapon­aria)et ses dérivés con­ten­ant des saponi­nes;
c.
poudre de ra­cine de l’ellébore vert (Hel­le­bor­us vi­rid­is)et de l’ellébore noir (Hel­le­bor­us ni­ger);
d.
poudre de ra­cine du vératre blanc (Veratrum al­bum)et du vératre noir (Vera­trum ni­grum);
e.
ben­zid­ine et ses dérivés;
f.
o-ni­troben­za­ldéhyde;
g.
sul­fure d’am­moni­um, hy­dro­géno­sul­fure d’am­moni­um et poly­sul­fure d’am­moni­um;
h.
es­ters volat­ils de l’acide bromacétique: bro­moacétate de méthyle, bro­moacé­tate d’éthyle, bro­moacétate de pro­pyle, bro­moacétate de butyle.

70 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du DFI du 15 nov. 2006, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 5121).

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