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Art. 274316
2. Limites 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l’enfant avec l’autre parent et à ne pas rendre l’éducation plus difficile. 2 Si les relations personnelles compromettent le développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré. 3 Si les père et mère ont consenti à l’adoption de leur enfant ou s’il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l’enfant est placé en vue d’une adoption. 316Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1). BGE
150 III 49 (5A_375/2023) from 21. November 2023
Regeste: Art. 273 Abs. 2, Art. 275 Abs. 3, Art. 301 Abs. 1, Art. 307 Abs. 1 und 3, Art. 389 Abs. 2 i.V.m. Art. 440 Abs. 3 ZGB; Weisung an die Mutter, den Sohn mit Blick auf eine allfällige Besuchsrechtsregelung durch die Kinder- und Jugendpsychiatrie "über seinen Vater aufklären zu lassen". Solange der persönliche Verkehr nicht behördlich geregelt ist, entscheidet darüber nicht die Kindesschutzbehörde, sondern die allein sorge- und obhutsberechtigte Mutter (Art. 275 Abs. 3 ZGB). Zur Frage, ob sich die Weisung anstatt auf Art. 273 Abs. 2 ZGB auf Art. 307 Abs. 3 ZGB stützen lässt, insbesondere zum Tatbestand der Gefährdung des Kindeswohls (Art. 307 Abs. 1 ZGB) und zur Verhältnismässigkeit (Art. 389 Abs. 2 i.V.m. Art. 440 Abs. 3 ZGB) des Eingriffs in die privaten elterlichen Erziehungs- und Entscheidungsrechte (Art. 301 Abs. 1 ZGB) im konkreten Fall (E. 3). |