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Art. 573
IV. Répudiation de tous les héritiers les plus proches 1. En général 1 La succession répudiée par tous les héritiers légaux du rang le plus proche est liquidée par l’office des faillites. 2 Le solde de la liquidation, après paiement des dettes, revient aux ayants droit, comme s’ils n’avaient pas répudié. |