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Art. 719
2. Animaux échappés 1 Les animaux captifs n’ont plus de maître dès qu’ils recouvrent la liberté, si leur propriétaire ne fait, pour les reprendre, des recherches immédiates et ininterrompues. 2 Les animaux apprivoisés qui sont retournés définitivement à l’état sauvage n’ont également plus de maître. 3 Les essaims d’abeilles ne deviennent pas choses sans maître par le seul fait de pénétrer dans le fonds d’autrui. |