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Art. 329j149
8. Congé d’adoption 1 Toute travailleuse ou tout travailleur qui accueille un enfant en vue d’une adoption a droit à un congé d’adoption de deux semaines pour autant que les conditions visées à l’art. 16tLAPG150 soient remplies. 2 Le congé d’adoption doit être pris pendant la premièreannée qui suit l’accueil de l’enfant. 3 Il peut être pris par un seul parent ou partagé entre les deux. Les deux parents ne peuvent pas prendre le congé simultanément. 4 Le congé d’adoption peut être pris sous la forme de journées ou de semaines. 149 Introduit par l’annexe ch. 1 de la LF du 1er oct. 2021, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 468; FF 2019 6723, 6909). |