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Art. 390
C. Fin du contrat I. Perte de l’oeuvre 1 Lorsque l’oeuvre, après avoir été livrée à l’éditeur, périt par cas fortuit, l’éditeur n’en est pas moins tenu du paiement des honoraires. 2 Si l’auteur possède un second exemplaire de l’œuvre qui a péri, il doit le mettre à la disposition de l’éditeur; sinon, il est tenu de la refaire, lorsque ce travail est relativement facile. 3 Il a droit à une juste indemnité dans les deux cas. |