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Art. 598
A. Liberté du contrat. Renvoi aux règles de la société en nom collectif 1 Les rapports des associés entre eux sont déterminés en première ligne par le contrat de société. 2 Si le contrat n’en dispose pas autrement, il y a lieu d’appliquer les règles de la société en nom collectif, sauf les modifications qui résultent des articles suivants. |