Code pénal suisse

1. Quiconque, con­nais­sant la faus­seté de ses allég­a­tions et en s’ad­ress­ant à un tiers, ac­cuse une per­sonne ou jette sur elle le soupçon de tenir une con­duite con­traire à l’hon­neur, ou de tout autre fait propre à port­er at­teinte à sa con­sidéra­tion,

quiconque pro­page de tell­es ac­cus­a­tions ou de tels soupçons, al­ors qu’il en con­naît l’in­an­ité,

est, sur plainte, puni d’une peine privat­ive de liber­té de trois ans au plus ou d’une peine pé­cuni­aire.

2. Le ca­lom­ni­ateur est puni d’une peine privat­ive de liber­té d’un mois à trois ans ou d’une peine pé­cuni­aire de 30 jours-amende au moins s’il cher­che de pro­pos délibéré à ru­in­er la répu­ta­tion de sa vic­time.

3. Si, devant le juge, l’auteur re­con­naît la faus­seté de ses allég­a­tions et les rétracte, le juge peut at­ténuer la peine. Le juge donne acte de cette rétracta­tion à l’of­fensé.