Loi fédérale
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Art. 46 Buts et conduite de l’instruction
1 L’instruction est organisée à tous les échelons en fonction des tâches de l’armée.87 2 Le DDPS fixe les buts et règle la conduite de l’instruction en fonction de l’engagement de l’armée. 87 Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 18 mars 2016, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2016 4277, 2017 2297; FF 2014 6693). |