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Art. 15c56
Durée de validité des permis de conduire 1 Les permis de conduire sont en principe valables pour une durée illimitée. 2Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions pour les personnes domiciliées à l’étranger. 3 L’autorité cantonale peut limiter la durée de validité si l’aptitude à la conduite est altérée et doit donc être contrôlée plus fréquemment. 56 Introduit par le ch. I de la LF du 15 juin 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 6291; FF 2010 7703). |