Loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins

¹Par oeuvre dérivée, on en­tend toute créa­tion de l'es­prit qui a un ca­ra­ctère in­di­viduel, mais qui a été con­çue à partir d'une ou de plusieurs oeuvres préexistantes re­con­naiss­ables dans leur ca­ra­ctère in­di­viduel.

²Sont not­am­ment des oeuvres dérivées les tra­duc­tions et les ad­apt­a­tions au­di­ovisuelles ou autres.

³Les oeuvres dérivées sont protégées pour elles-mêmes.

⁴La pro­tec­tion des oeuvres préexistantes est réser­vée.