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Loi fédérale
sur le droit d’auteur et les droits voisins
(Loi sur le droit d’auteur, LDA)12

du 9 octobre 1992 (État le 1 juillet 2023)er

1∗ Les termes désignant des personnes s’appliquent également aux femmes et aux hommes.

2 Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 5 oct. 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2008 (RO 2008 2421; FF 2006 3263).

Art. 3 Oeuvres dérivées

1 Par œuvre dérivée, on en­tend toute créa­tion de l’es­prit qui a un ca­ra­ctère in­di­viduel, mais qui a été con­çue à partir d’une ou de plusieurs œuvres préexistantes re­con­naiss­ables dans leur ca­ra­ctère in­di­viduel.

2 Sont not­am­ment des œuvres dérivées les tra­duc­tions et les ad­apt­a­tions au­di­ovisuelles ou autres.

3 Les œuvres dérivées sont protégées pour elles-mêmes.

4 La pro­tec­tion des œuvres préexistantes est réser­vée.