Ordonnance
réglant l’admission des personnes
et des véhicules à la circulation routière
(Ordonnance réglant l’admission à la circulation routière,¹ OAC)

¹ La form­a­tion com­plé­mentaire dure sept heures. Elle est dis­pensée en une journée.¹²⁴

² La form­a­tion com­plé­mentaire est dis­pensée dans des groupes de six à douze per­sonnes. Un groupe est con­stitué soit de tit­u­laires d’un per­mis de con­duire à l’es­sai de la catégor­ie A, soit de tit­u­laires d’un per­mis de con­duire à l’es­sai de la catégor­ie B. Le con­tenu du cours est axé sur l’une ou l’autre de ces deux catégor­ies. Toute per­sonne qui pos­sède le per­mis de con­duire à l’es­sai des catégor­ies A et B peut choisir si elle en­tend suivre la form­a­tion com­plé­mentaire avec un mo­to­cycle de la catégor­ie A ou avec une voit­ure auto­mobile de la catégor­ie B.

³ Chaque groupe est pris en charge par le nombre d’an­im­ateurs né­ces­saire au déroul­e­ment sans danger de la form­a­tion com­plé­mentaire et à la réal­isa­tion des ob­jec­tifs visés.

⁴ En prin­cipe, le can­did­at suit la form­a­tion com­plé­mentaire avec son propre véhicule. L’or­gan­isateur du cours peut mettre des véhicules à la dis­pos­i­tion des par­ti­cipants qui ne pos­sèdent pas leur propre véhicule.