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Ordonnance
sur l’alcool
(OAlc)

du 15 septembre 2017 (Etat le 1 janvier 2022)er

Art. 50 Traçabilité

(art. 31, al. 2, LAlc)

Le pro­ces­sus de dénat­ur­a­tion doit être doc­u­menté. Toutes les in­dic­a­tions suivantes doivent être com­mu­niquées:

a.
la quant­ité et la ten­eur en al­cool du produit devant être dénaturé;
b.
le dosage et le genre de dénatur­ants;
c.
les in­stru­ments de mesure util­isés.