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Ordonnance
sur les allocations pour perte de gain
(OAPG)1

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 nov. 2023 (Indemnités journalières pour le parent survivant), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 756).

Art. 3 Personnes participant aux cours de formation des cadres de Jeunesse et Sport (J+S)

(art. 1a, al. 4, LAPG)

L’Of­fice fédéral du sport désigne les cours qui, con­formé­ment à l’art. 1a, al. 4, LAPG, donnent droit à l’al­loc­a­tion.