Ordonnance
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Art. 32 Allocation de la mère ou de l’autre parent exerçant une activité indépendante 59
(art. 16e et 16l LAPG) L’art. 7, al. 1 et 1bis, s’applique au calcul de l’allocation revenant à la mère ou à l’autre parent qui exerce une activité indépendante. 59 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 nov. 2023 (Indemnités journalières pour le parent survivant), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 756). |