Ordonnance
sur les banques et les caisses d’épargne
(Ordonnance sur les banques, OB)


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Art. 14g Conflits d’intérêts

(art. 1b LB)

1 Les per­sonnes visées à l’art. 1b LB prennent des mesur­es or­gan­isa­tion­nelles adéquates pour éviter les con­flits d’in­térêts qui pour­raient sur­venir lors de la fourniture de ser­vices ou ex­clure les désav­ant­ages qui pour­raient ré­sul­ter de ces con­flits pour les cli­ents.

2 Si un désav­ant­age des cli­ents ne peut être ex­clu, il doit leur être com­mu­niqué.

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