Ordonnance du DFI
sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers
(OBNP)

¹ Les pré­par­a­tions à base de céréales com­prennent:

a.

les céréales simples qui sont ou doivent être re­con­stit­uées avec du lait ou d’autres li­quides nu­tri­tifs ap­pro­priés;

b.

les céréales à com­plé­ment protéique qui sont ou qui doivent être re­con­stit­uées avec de l’eau ou tout autre li­quide ex­empt de protéines;

c.

les pâtes à faire bouil­lir dans de l’eau ou dans d’autres li­quides ap­pro­priés av­ant leur con­som­ma­tion;

d.

les bis­cottes ou bis­cuits à util­iser tels quels ou écrasés, avec de l’eau, du lait ou d’autres li­quides ap­pro­priés.

² Les pré­par­a­tions à base de céréales et den­rées al­i­mentaires pour bébés des­tinées à des nour­ris­sons et des en­fants en bas âge doivent être fab­riquées à partir d’in­grédi­ents dont il a été dé­mon­tré par des con­nais­sances sci­en­ti­fiques générale­ment re­con­nues qu’ils con­vi­ennent aux be­soins nu­tri­tion­nels par­ticuli­ers des en­fants visés à l’art. 18, al. 1.

³ Leur com­pos­i­tion doit sat­is­faire aux ex­i­gences suivantes:

a.

les pré­par­a­tions à base de céréales doivent être con­formes aux ex­i­gences fixées à l’an­nexe 5;

b.

les den­rées al­i­mentaires pour bébés doivent être con­formes aux ex­i­gences fixées à l’an­nexe 6;

c.

seuls les sub­stances et com­posés réper­tor­iés à l’an­nexe 1 sont ad­mis dans la fab­ric­a­tion.

⁴ En cas d’ad­jonc­tion de vit­am­ines et de sels minéraux aux pré­par­a­tions à base de céréales et aux den­rées al­i­mentaires pour bébés des­tinées à des nour­ris­sons et des en­fants en bas âge, les ten­eurs max­i­m­ales fixées à l’an­nexe 7 sont ap­plic­ables.