Ordonnance du DFI
sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers
(OBNP)

¹ Les den­rées al­i­mentaires des­tinées aux spor­tifs peuvent con­tenir:

a.

les vit­am­ines, les sels minéraux et les autres sub­stances tell­es que définies à l’an­nexe 11 selon les ex­i­gences qui y sont fixées pour les com­posés selon l’an­nexe 12;

b.

les sub­stances:

1.

ad­mises selon l’or­don­nance du DFI du 16 décembre 2016 sur les nou­velles sor­tes de den­rées al­i­mentaires²⁴ et dont les con­di­tions d’util­isa­tion per­mettent un em­ploi dans les den­rées al­i­mentaires des­tinées aux spor­tifs;

2.

autor­isées au titre de nou­velles sor­tes de den­rées al­i­mentaires par l’OSAV et dont les con­di­tions d’util­isa­tion per­mettent un em­ploi dans les den­rées al­i­mentaires des­tinées aux spor­tifs;

c.

d’autres den­rées al­i­mentaires qui ne sont pas couvertes par les let. a et b.

² L’an­nexe 13 s’ap­plique aux cul­tures de bactéries vivantes.

³ Les produits én­er­gétiques doivent sat­is­faire aux ex­i­gences pre­scrites à l’an­nexe 14, ch. 1.

⁴ Dans les pré­par­a­tions à base de protéines et d’acides aminés, l’em­ploi de protéines végétales ou an­i­males de grande valeur bio­lo­gique est ad­mis. Elles doivent sat­is­faire aux ex­i­gences de l’an­nexe 14, ch. 2.

⁵ Pour les com­binais­ons selon l’art. 37, let. d, les ex­i­gences re­l­at­ives aux différents com­posants s’ap­pli­quent.