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Ordonnance du DETEC
sur les exigences de sécurité des câbles des installations
à câbles transportant des personnes
(Ordonnance sur les câbles, OCâbles)

du 15 mai 2022 (Etat le 1 juillet 2022)er

Art. 6 Dérogations

Si une dérog­a­tion à la présente or­don­nance est né­ces­saire, une ana­lyse de risques doit prouver que ses ef­fets n’aug­men­teront pas le risque glob­al.