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Ordonnance du DETEC sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)
du 15 mai 2022 (Etat le 1 juillet 2022)er
Art. 6Dérogations
Si une dérogation à la présente ordonnance est nécessaire, une analyse de risques doit prouver que ses effets n’augmenteront pas le risque global.