Ordonnance
sur les conseils en brevets1*
(OCBr)

du 11 mai 2011 (Etat le 1 janvier 2013)er

1* Les termes désignant des personnes s’appliquent également aux femmes et aux hommes.


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Art. 17 Réussite des parties 1 et 2 de l’examen et répétition de l’examen de remplacement

1 Les parties 1 et 2 de l’ex­a­men selon l’art. 12, al. 1, sont con­sidérées comme réussies pour le can­did­at qui a réussi:

a.
chacune des épreuves A et B, ou
b.
l’ex­a­men européen de qual­i­fic­a­tion dans son en­semble.

2 A réussi l’ex­a­men de re­m­place­ment au sens de l’art. 12, al. 2, le can­did­at ay­ant réussi in­di­vidu­elle­ment les parties 1 et 2 de cet ex­a­men.

3 Le can­did­at ay­ant échoué deux fois à une partie de re­m­place­ment au sens de l’art. 12, al. 2, est ex­clu de tous les autres ex­a­mens.

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