Ordonnance
sur la construction et l’exploitation des bateaux
et des installations pour le transport professionnel de voyageurs
(Ordonnance sur la construction des bateaux, OCEB)1

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 avr. 2024, en vigueur depuis le 15 mai 2024 (RO 2024 173).


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Art. 32 Autres installations destinées à l’exploitation du bateau 54

Le DE­TEC édicte des dis­pos­i­tions sur la pose, l’em­ploi et la sé­cur­ité des autres in­stall­a­tions né­ces­saires à l’ex­ploit­a­tion du bat­eau tell­es que les chaudières, les ap­par­eils à air comprimé, les in­stall­a­tions élec­triques ou les in­stall­a­tions à gaz li­quéfié à us­age mén­ager.

54 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 11 déc. 2015, en vi­gueur depuis le 1er fév. 2016 (RO 2016 159).

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