Ordonnance
sur la construction et l’exploitation
des chemins de fer
(Ordonnance sur les chemins de fer, OCF)

¹ Pour con­trôler si les véhicules sat­is­font aux ex­i­gences d’une ex­ploit­a­tion sûre, les ges­tion­naires d’in­fra­struc­ture peuvent avoir re­cours à des dis­pos­i­tifs de con­trôle des trains. Ces dis­pos­i­tifs sur­veil­lent les trains à leur pas­sage pour décel­er des ir­régu­lar­ités tell­es que boîtes chaudes, freins en­rayés, dé­place­ments de charge, sur­charges, dé­passe­ments de gabar­it, foy­ers d’in­cen­die, fuites de produits chimiques, forces de pres­sion in­ad­miss­ibles du pan­to­graphe et autres.

² La né­ces­sité des dis­pos­i­tifs de con­trôle des trains ain­si que leur em­place­ment, leur type, leur amén­age­ment et leur mise en réseau sont définis en fonc­tion des fac­teurs de risque, des con­di­tions d’ex­ploit­a­tion et des ca­ra­ctéristiques re­l­at­ives au trafic et à la con­struc­tion.

³ Les ges­tion­naires d’in­fra­struc­ture du réseau à voie nor­male co­or­donnent la plani­fic­a­tion, la con­struc­tion et l’ex­ploit­a­tion de leurs dis­pos­i­tifs de con­trôle des trains. Ils ét­ab­lis­sent un concept pour l’en­semble du réseau et le sou­mettent à l’OFT pour ap­prob­a­tion.