Ordonnance
sur la construction et l’exploitation
des chemins de fer
(Ordonnance sur les chemins de fer, OCF)

¹ L’en­traxe min­im­al de voies par­allèles, la dis­tance min­i­male entre l’axe de la voie et les con­struc­tions et in­stall­a­tions, de même que l’es­pace né­ces­saire à côté d’une voie sont déter­minés par les ex­i­gences:

a.

du pro­fil d’es­pace libre;

b.

des autres es­paces de sé­cur­ité et des es­paces re­quis pour des be­soins tech­niques et d’ex­ploit­a­tion, et

c.

de l’aéro­dynamique.

² L’en­traxe min­im­al de deux voies par­allèles entre lesquelles il n’y a ni es­pace de sé­cur­ité ni con­struc­tion ni in­stall­a­tion doit être fixé de sorte que les gabar­its lim­ites des obstacles ne s’in­ter­pénètrent pas. Il doit être aug­menté en con­séquence pour les vit­esses élevées.

³ Les es­paces de sé­cur­ité né­ces­saires au per­son­nel doivent être réser­vés entre les voies et à côté de celles-ci ain­si qu’entre les voies et les con­struc­tions et in­stall­a­tions. Les es­paces de sé­cur­ité des­tinés aux activ­ités d’ex­ploit­a­tion sont en outre ré­gis par l’art. 71.

⁴ Si des es­paces de sé­cur­ité sup­plé­mentaires sont né­ces­saires, les dis­tances min­i­males sont fixées au cas par cas, not­am­ment:

a.

pour les es­paces de sé­cur­ité des­tinés aux voy­ageurs qui doivent em­bar­quer et débar­quer entre les véhicules;

b.

pour les voies de débord, les voies lon­geant un quai de chargement et les voies de rac­cor­de­ment.