Ordonnance
sur les règles de la circulation routière
(OCR)¹

(art. 38 LCR)

¹ Un tram­way ou un chemin de fer rou­ti­er ne cir­cu­lant pas au bord de la chaussée peut être dé­passé par la gauche, seule­ment lor­squ’il n’y a pas d’in­ter­sec­tion et que le trafic ven­ant en sens in­verse ne risque pas d’être en­travé.

² Si le tram­way ou le chemin de fer rou­ti­er roule à gauche, le con­duc­teur cir­cu­lant dans la même dir­ec­tion laisse suf­f­is­am­ment de place pour per­mettre aux véhicules ven­ant en sens in­verse de croiser à gau­che les véhicules sur rails.

³ Si, aux ar­rêts dé­pour­vus de refuge, les pas­sagers d’un véhicule sur rails doivent des­cendre du côté de la cir­cu­la­tion, les con­duc­teurs des véhicu­les cir­cu­lant sur la même moitié de la chaussée s’ar­rêteront jusqu’à ce que les pas­sagers aient évacué celle-ci.

⁴ Lor­sque aucun tram­way ou chemin de fer rou­ti­er ne s’ap­proche, les con­duc­teurs qui ob­liquent à gauche peuvent s’en­gager sur les rails pour se mettre en or­dre de pré­sélec­tion.

⁵ Les con­duc­teurs ne doivent ar­rêter leur véhicule ni sur les voies d’un tram­way ou d’un chemin de fer rou­ti­er ni à moins de 1 m 50 du rail le plus proche.¹²⁴