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Ordonnance
sur les règles de la circulation routière
(OCR)1

du 13 novembre 1962 (Etat le 20 mai 2021)

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 mars 1975, en vigueur depuis le 1er janv. 1976 (RO 1975 541).

Art. 29 Signaux avertis­seurs 134

(art. 40 LCR)

1 Le con­duc­teur se com­porte de man­ière à ne pas devoir don­ner des sig­naux aver­tis­seurs acous­tiques ou des sig­naux op­tiques. Il n’a le droit de don­ner de tels sig­naux que lor­sque la sé­cur­ité du trafic l’ex­ige; la même règle s’ap­plique à l’util­isa­tion des feux de danger (art. 109, al. 6, et 110, al. 3, let. b, OETV135).136

2 Le con­duc­teur don­nera des sig­naux acous­tiques lor­sque des en­fants qui semblent ne pas prêter at­ten­tion à la cir­cu­la­tion se trouvent sur la route ou à ses abords et, sur les routes étroites à l’ex­térieur des loc­ali­tés, av­ant de s’en­gager dans un virage ser­ré et dé­pour­vu de vis­ib­il­ité.

3 Dès la tombée de la nu­it, seuls les sig­naux op­tiques sont en prin­cipe autor­isés. Il n’est per­mis de don­ner des sig­naux acous­tiques qu’en cas de danger.

134Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 25 janv. 1989, en vi­gueur depuis le 1er mai 1989 (RO 1989 410).

135 RS 741.41

136Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vi­gueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 243).