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Ordonnance
sur les règles de la circulation routière
(OCR)1

du 13 novembre 1962 (Etat le 20 mai 2021)

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 mars 1975, en vigueur depuis le 1er janv. 1976 (RO 1975 541).

Art. 41a Quartiers d’habita­tion et aires de circu­lation qui leur sont assimilées 163

(art. 57, al. 1, LCR)

Sur les routes secondaires situées dans les quart­i­ers d’hab­it­a­tion et sur les routes secondaires sur lesquelles la cir­cu­la­tion des véhicules n’est autor­isée que dans une me­sure lim­itée, les con­duc­teurs sont tenus de cir­culer d’une man­ière par­ticulière­ment prudente et préven­ante.

163In­troduit par le ch. I de l’O du 25 janv. 1989 (RO 1989 410). Nou­velle ten­eur selon le ch. II de l’O du 7 mars 1994, en vi­gueur depuis le 1er avr. 1994 (RO 1994 1103).