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Ordonnance
sur les règles de la circulation routière
(OCR)1

du 13 novembre 1962 (Etat le 20 mai 2021)

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 mars 1975, en vigueur depuis le 1er janv. 1976 (RO 1975 541).

Art. 45 Tramways et che­mins de fer routiers

(art. 48 LCR)

1 Les con­duc­teurs de tram­ways et de chemins de fer rou­ti­ers se­ront par­ticulière­ment prudents lor­sque les voies for­ment une boucle au ter­minus, lor­squ’ils pas­sent d’un côté de la route à l’autre, crois­ent sur une chaussée étroite ou cir­cu­lent à contre­sens du trafic. Av­ant de dé­pass­er, ils s’as­sureront qu’ils dis­posent d’un es­pace suf­f­is­ant.

2 Ils cé­deront la pri­or­ité aux véhicules du ser­vice du feu, du ser­vice de santé, de la po­lice et de la dou­ane qui sont an­non­cés par des aver­tis­seurs spé­ci­aux. En débouchant d’une route secondaire sur une route prin­cip­ale, ils sont tenus d’ac­cord­er la pri­or­ité.178

3 Chaque fois que la sé­cur­ité de la cir­cu­la­tion l’ex­ige, ils feront fonc­tion­ner leur aver­tis­seur op­tique ou acous­tique, not­am­ment av­ant de dé­mar­rer.

178 Nou­velle ten­eur selon le ch. 33 de l’an­nexe 4 à l’O du 1er nov. 2006 sur les dou­anes, en vi­gueur depuis le 1er mai 2007 (RO 2007 1469).