Ordonnance
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Art. 85 Comportement dans la circulation
1 Les conducteurs doivent circuler de manière à gêner le moins possible les autres usagers de la route. Ils faciliteront les croisements et les dépassements aux autres véhicules, au besoin en s’arrêtant hors de la chaussée. 2 ...340 3 Pour de justes motifs et à condition d’observer des mesures de sécurité suffisantes, les conducteurs de véhicules spéciaux et de transports spéciaux peuvent déroger aux règles de la circulation ainsi qu’aux obligations indiquées par des signaux ou des marques. Cette règle s’applique par analogie aux véhicules convoyeurs ainsi qu’aux véhicules servant à la construction, à l’entretien et au nettoyage des routes.341 340 Abrogé par le ch. I de l’O du 28 mars 2007, avec effet au 1er juil. 2007 (RO 2007 2101). 341 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5129). BGE
95 IV 139 () from 5. Dezember 1969
Regeste: Art. 117 StGB, Art. 42 Abs. 1 SVG, Art. 85 Abs. 1 und 3 VRV. 1. Pflichtwidriges Verhalten des Lenkers einer 11 t schweren Strassenwischmaschine, die so viel Staub aufwirbelte, dass sie für nachfolgende Fahrer nicht mehr sichtbar war (Erw. 1). 2. Natürlicher und adäquater Kausalzusammenhang zwischen diesem Verhalten und einem tödlichen Verkehrsunfall (Erw. 2). |