Ordonnance
sur les règles de la circulation routière
(OCR)¹

(art. 41 LCR)

¹ Entre la tombée de la nu­it et le lever du jour, en cas de mauvaise vis­ib­il­ité et dans les tun­nels, les feux de croise­ment doivent être util­isés lors de la marche. Pour les véhicules dé­pour­vus de feux de croise­ment, il faut util­iser les feux pre­scrits pour la catégor­ie de véhicules con­cernée.

² Pour le reste, l’util­isa­tion des feux de cir­cu­la­tion di­urne ou des feux de croise­ment est ob­lig­atoire pour les véhicules auto­mo­biles; ceux qui en sont dé­pour­vus doivent util­iser les feux pre­scrits pour la catégor­ie de véhicules con­cernée. Font ex­cep­tion:

a.

les véhicules auto­mo­biles con­duits par une per­sonne à pied;

b.

les véhicules auto­mo­biles dont la vitesse max­i­m­ale n’ex­cède pas 10 km/h;

c.

les véhicules auto­mo­biles mis en cir­cu­la­tion pour la première fois av­ant le 1^er jan­vi­er 1970.¹⁴⁰

³ Au be­soin, il est autor­isé d’util­iser les feux de route; il faut toute­fois y ren­on­cer si pos­sible dans les loc­al­ités. Les feux de route doivent être éteints:

a.

à temps av­ant de croiser un autre us­ager de la route ou un chemin de fer lon­geant la route en sens in­verse;

b.

en cas de cir­cu­la­tion en file ou en marche ar­rière.

⁴ L’util­isa­tion des feux de brouil­lard et des feux ar­rière de brouil­lard n’est autor­isée que si la vis­ib­il­ité est con­sidér­able­ment ré­duite pour cause de brouil­lard, de bour­rasque de neige ou de forte plu­ie.

⁵ En cas d’ar­rêt pro­longé, il est autor­isé de pass­er aux feux de po­s­i­tion.