Ordonnance
sur les règles de la circulation routière
(OCR)1

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 mars 1975, en vigueur depuis le 1er janv. 1976 (RO 1975 541).


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Art. 16 Véhicules prioritaires

(art. 27, al. 2, LCR)

1 Les véhicules du ser­vice du feu, du ser­vice de santé, de la po­lice et de la dou­ane qui sont an­non­cés par le feu bleu et leur aver­tis­seur à deux sons al­tern­és ont la pri­or­ité sur tous les us­agers de la route, même aux en­droits où la cir­cu­la­tion est réglée par des sig­naux lu­mineux.90

2 Les con­duc­teurs empiéteront sur le trot­toir avec toutes les pré­cau­tions né­ces­saires lor­squ’il est in­dis­pens­able de dé­gager im­mé­di­ate­ment la chaussée.91

3 Le feu bleu et l’aver­tis­seur à deux sons al­tern­és seront ac­tion­nés seule­ment lor­sque la course of­fi­ci­elle est ur­gente et que les règles de la cir­cu­la­tion ne peuvent pas être re­spectées.92

4 Lors de courses of­fi­ci­elles ur­gentes ef­fec­tuées de nu­it, le feu bleu peut être util­isé sans l’aver­tis­seur à deux sons al­tern­és, pour autant que le con­duc­teur du véhicule ne déroge pas de man­ière sig­ni­fic­at­ive aux règles de la cir­cu­la­tion et qu’il ne fasse pas valoir son droit spé­cial de pri­or­ité.93

90 Nou­velle ten­eur selon l’an­nexe 4 ch. 33 de l’O du 1er nov. 2006 sur les dou­anes, en vi­gueur depuis le 1er mai 2007 (RO 2007 1469).

91 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 24 juin 2015, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2016 (RO 2015 2451).

92Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 25 janv. 1989, en vi­gueur depuis le 1er mai 1989 (RO 1989 410).

93 In­troduit par le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vi­gueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 243).

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