Ordonnance
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Art. 24 Règles à observer aux passages à niveau et devant les barrières
(art. 28 et 32, al. 1, LCR) 1 …121 2 Celui qui franchit un passage à niveau doit éviter de s’attarder; toutefois, les véhicules munis de bandages ou de chenilles métalliques ainsi que les voitures à traction animale et les cavaliers ne traverseront qu’à l’allure du pas.122 3 Les usagers de la route ne doivent pas ouvrir les barrières, y compris celles des aérodromes et installations similaires, ni les contourner, passer par-dessus ou par-dessous. Les demi-barrières et les barrières à ouverture sur demande sont assimilées aux barrières, quoique les barrières à ouverture sur demande puissent être ouvertes avec la commande prévue à cet effet.123 4 …124 121 Abrogé par le ch. I de l’O du 24 juin 2015, avec effet au 1er janv. 2016 (RO 2015 2451). 122 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 24 juin 2015, en vigueur depuis le 1er janv. 2016 (RO 2015 2451). 123 Nouvelle teneur selon l’annexe ch. II 2 de l’O du 12 nov. 2003, en vigueur depuis le 14 déc. 2003 (RO 2003 4289). 124 Abrogé par l’annexe ch. II 2 de l’O du 12 nov. 2003, avec effet au 14 déc. 2003 (RO 2003 4289). BGE
89 IV 213 () from 25. Oktober 1963
Regeste: 1. Art. 18 Abs. 2 lit. b VRV. Begriff des Engpasses (Erw. 4). 2. Art. 18 Abs. 2 lit. d VRV. Die Strassenverzweigung erstreckt sich auch auf anstossende trichterförmige Ausweitungen (Erw. 6). 3. Art. 19 Abs. 1 VRV. Begriff des Parkierens (Erw. 7). 4. Art. 19 Abs. 2 lit. e VRV. Das Parkieren ist auf beiden Seiten des Bahnüberganges, ohne Rücksicht auf die Fahrrichtung des Fahrzeuges, verboten (Erw. 8). |