Ordonnance
sur les règles de la circulation routière
(OCR)¹

(art. 15 LCR)

¹ Tout véhicule auto­mobile con­duit par un élève con­duc­teur doit être muni d’une plaque port­ant un L blanc sur fond bleu. La plaque doit être fixée de telle sorte qu’elle soit bi­en vis­ible de l’ar­rière. Elle doit être ôtée lor­sque le véhicule n’est pas util­isé pour une course d’ap­pren­tis­sage.¹²⁷

² Lors de courses d’ap­pren­tis­sage et d’ex­a­men, la per­sonne qui ac­com­pagne le con­duc­teur prend place à côté de lui, sauf s’il s’agit de cir­culer sur des ter­rains d’ex­er­cice, de faire marche ar­rière ou de par­quer. Elle doit pouvoir fa­cile­ment at­teindre au moins le frein à main, sauf si la course d’ap­pren­tis­sage est ef­fec­tuée avec une voit­ure auto­mobile de la catégor­ie C et que le con­duc­teur du véhicule est prêt à pass­er l’ex­a­men de con­duite.¹²⁸

³ L’élève con­duc­teur n’est pas autor­isé à trans­port­er de pas­sagers qui ne sont pas eux-mêmes tit­u­laires du per­mis de con­duire cor­res­pond­ant:

a.

sur des mo­to­cycles;

b.

sur ou dans des véhicules auto­mo­biles sans remorque avec lesquels il est autor­isé à ef­fec­tuer des courses d’ap­pren­tis­sage sans être ac­com­pag­né.¹²⁹

⁴ Les élèves con­duc­teurs n’em­prunteront des chaussées forte­ment fréquentées que s’ils ont une form­a­tion suf­f­is­ante et des autoroutes ou semi-autoroutes que s’ils sont prêts à pass­er l’ex­a­men de con­duite.

⁵ Sur les chaussées forte­ment fréquentées, il est in­ter­dit de dé­mar­rer en côte, de faire demi-tour sur la chaussée, de faire des marches ar­rière et d’autres ex­er­cices semblables; dans les quart­i­ers habités, de tell­es manœuvres doivent être évitées le plus pos­sible.

⁶ Lors de courses d’ap­pren­tis­sage et d’ex­a­men, la marche ar­rière sur un par­cours d’une cer­taine lon­gueur est ad­mise même s’il est pos­sible de con­tin­uer ou de faire demi-tour.¹³⁰